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ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

Abrogé le 03 décembre 2014 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Du 16 septembre 2013
NOR D E F B 1 3 5 1 5 5 9 A

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 29 janvier 2013 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 112.1.

Référence de publication : BOC n°43 du 11/10/2013

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense - Partie réglementaire, III.,

Arrête :

1.

En application des dispositions de l'article R. 3231-10. du code de la défense, le présent arrêté fixe, en annexe, la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

2.

L'arrêté du 29 janvier 2013 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine est abrogé.

3.

Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté qui est publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Stéphane VERWAERDE.

Annexe

Annexe. . LISTE DES FORMATIONS ADMINISTRATIVES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

1. FORMATIONS ADMINISTRATIVES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

1.1. Formations navigantes.

Éléments navals de forces maritimes.

Éléments navals rattachés aux commandants d'arrondissement maritime et aux commandants supérieurs des forces de souveraineté.

1.2. Formations dépendant de l'état-major de la marine.

État-major de la marine (EMM).

Centre d'expertise des programmes navals (CEPN).

Inspection de la marine nationale (IMN).

Commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte (CPPE).

Centre de pilotage des systèmes d'information de la marine (CPSIM).

État-major du centre d'études supérieures de la marine (CESM).

Service d'information et de relations publiques des armées - marine (SIRPA/marine).

Service logistique de la marine (SLM).

Centre fonctionnel des systèmes d'information (CFSI).

Centre informatique des applications métiers (CIAM).

Base navale d'Abu Dhabi.

Base navale de Degrad-des-Cannes.

Base navale de Djibouti.

Base navale de Fort-de-France.

Base navale de Nouméa.

Base navale de Papeete.

Base navale de Port-des-Galets.

Élément base navale de Mayotte.

1.3. Formations dépendant des forces maritimes.

Nota. Les éléments navals mentionnés au point 1.1. ne sont pas repris ci-après.

1.3.1. Force d'action navale.

État-major de la force d'action navale (ALFAN).

Flottille amphibie de Toulon (FLOPHIB).

Groupe de plongeurs démineurs de la Manche (GPD Manche).

Groupe de plongeurs démineurs de la Méditerranée (GPD Méditerranée).

Groupe de plongeurs démineurs de l'Atlantique (GPD Atlantique).

Groupe de renfort arrière et structure de pré-embarquement des frégates multi-missions à Brest (REACH BACK SPE FREMM BREST).

1.3.2. Force sous-marine et force océanique stratégique.

État-major des forces sous-marines (ALFOST).

Base opérationnelle de l'Île Longue (COMILO).

Escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque (ESNA).

Escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (ESNLE).

Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique (CIRA).

Centre de transmissions marine (CTM) de France-Sud.

Centre de transmissions marine (CTM) de Rosnay.

Centre de transmissions marine (CTM) de Sainte-Assise.

1.3.3. Force de l'aéronautique navale.

État-major de la force de l'aéronautique navale (ALAVIA).

Centre logistique de l'aéronautique navale (CeLAé).

Base d'aéronautique navale de Landivisiau (BAN Landivisiau).

Base d'aéronautique navale de Lann-Bihoué (BAN Lann-Bihoué).

Base d'aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic (BAN Lanvéoc).

Base d'aéronautique navale d'Hyères (BAN Hyères).

Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale (CEPA/10S).

Flottilles et escadrilles de la force de l'aéronautique navale.

1.3.4. Force des fusiliers marins et commandos.

État-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO).

Base des fusiliers marins et des commandos (BASEFUSCO).

Commando de Montfort.

Commando de Penfentenyo.

Commando Hubert.

Commando Jaubert.

Commando Kieffer.

Commando Trepel.

Groupement de fusiliers marins de Brest (GFM Brest).

Groupement de fusiliers marins de Toulon (GFM Toulon).

1.4. Formations des commandements maritimes à compétence territoriale.

1.4.1. Arrondissement maritime Atlantique.

État-major du commandement de l'arrondissement maritime Atlantique (CECLANT).

Centre de renseignement de la marine (CRMar).

Centre d'expertises pratiques de lutte anti-pollution (CEPPOL).

Centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces (CISMF).

Formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Brest (FOSIT Brest).

Base navale de Brest.

Base navale de l'Adour.

Unité marine à Bordeaux (MARINE Bordeaux).

Marine à Nantes-Saint-Nazaire (COMAR Nantes).

Marine à Strasbourg (COMAR Strasbourg).

1.4.2. Arrondissement maritime Méditerranée.

État-major du commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée (CECMED).

Formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Toulon (FOSIT Toulon).

Base navale de Toulon.

Marine à Ajaccio (COMAR Ajaccio).

Marine à Marseille (COMAR Marseille).

1.4.3. Arrondissement maritime Manche-mer du Nord.

État-major du commandement de l'arrondissement maritime Manche-mer du Nord (COMAR Manche).

Formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Cherbourg (FOSIT Cherbourg).

Base navale de Cherbourg.

Marine à Dunkerque (COMAR Dunkerque).

Marine au Havre (COMAR Le Havre).

1.4.4. Marine à Paris.

État-major du commandement de la marine à Paris (COMAR Paris).

Centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris).

1.5. Formations dépendant de la direction centrale du service de soutien de la flotte.

Direction centrale du service de soutien de la flotte (DCSSF).

Direction locale du service de soutien de la flotte à Brest (DSSF Brest).

Direction locale du service de soutien de la flotte à Toulon (DSSF Toulon).

1.6. Formations dépendant de la direction du personnel militaire de la marine.

Direction du personnel militaire de la marine (DPMM).

Centre d'expertise des ressources humaines de la marine (CERH).

Service de recrutement de la marine (SRM).

Service de psychologie de la marine (SPM).

École navale et groupe des écoles du Poulmic (ENGEP).

Centre d'instruction naval de Brest (CIN Brest).

Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier (CIN Saint-Mandrier).

École des fourriers de Querqueville (ECOFOU Querqueville).

École des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA Cherbourg).

École des fusiliers marins (ECOFUS Lorient).

École des marins pompiers de la marine (EMP Marseille).

École de plongée (ECOPLONG Saint-Mandrier).

École de l'aéronautique navale (EAN Cognac).

École d'initiation au pilotage (EIP Lanvéoc).

2. FORMATIONS ADMINISTRATIVES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE, PLACÉES POUR EMPLOI AUPRÈS D'UNE AUTORITÉ EXTERNE AU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.

2.1. Formation dépendant du commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée.

Bataillon de marins pompiers (BMP Marseille).