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direction générale de l'armement : service central de la modernisation et de la qualité

ERRATUM de classement.

Du 19 septembre 2014
NOR D E F A 1 4 5 1 3 6 1 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 juillet 2012 portant agrément de l'établissement de la direction générale de l'armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique pour la pratique d'expérimentations sur des animaux vivants. Instruction N° 4252/DN/CAB/ARM du 19 mars 1958 relative aux attributions et au fonctionnement de la mission technique de l'armement auprès de l'ambassade de France à Washington. Instruction N° 88/DEF/DGA/SSDI/CISIA du 01 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du centre d'instruction en sécurité industrielle de l'armement. Instruction N° 77/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_terrestres du 02 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques terrestres. Instruction N° 503/DEF/DGA/DS/SRTS du 11 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du service des recherches et technologies de défense et de sécurité. Instruction N° 78/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_aéronautiques du 12 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques aéronautiques. Instruction N° 71/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques hydrodynamiques du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques hydrodynamiques. Instruction N° 80/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_navales du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques navales. Instruction N° 84/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs du 16 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais propulseurs. Instruction N° 75/DEF/DGA/DT/ST/DGA_Ingénierie_des_projets du 23 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Ingénierie des projets. Instruction N° 79/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_de_l'information du 23 février 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Maîtrise de l'information. Instruction N° 521/DEF/DGA/DT/SCAT du 25 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du service centralisé des achats techniques. Instruction N° 564/DEF/DGA/DO/UM_NBC du 01 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique de la direction des opérations. Instruction N° 569/DEF/DGA/DO/UM_HELI du 01 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « opérations d'armement hélicoptères » de la direction des opérations. Instruction N° 501/DEF/DGA/DO/SDAQ du 01 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation du service centralisé des achats de la direction des opérations. Instruction N° 47/DEF/DGA_Formation du 17 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l'armement Formation. Instruction N° 551/DEF/DGA/DS/SDPA du 02 avril 2010 relative aux missions et à l'organisation des services d'administration centrale de la direction de la stratégie. Instruction N° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 19 mai 2010 relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des opérations. Instruction N° 85/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_en_vol du 25 octobre 2010 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais en vol. Instruction N° 82/DEF/DGA/DT/DGA_ESSAIS DE MISSILES du 05 janvier 2011 relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l'armement Essais de missiles. Instruction N° 552/DEF/DGA/DT/SDSP/MR du 03 mai 2011 relative aux missions et à l'organisation de l'administration centrale de la direction technique. Instruction N° 23/DEF/DGA/DS/SASF/CATOD du 09 septembre 2011 relative aux missions et à l'organisation du centre d'analyse technico-opérationnelle de défense. Instruction N° 87/DEF/DGA/DS/S2IE/CEDOCAR du 28 novembre 2011 relative aux missions et à l'organisation générale du centre d'information et de documentation de l'armement de la direction de la stratégie. Instruction N° 525/DEF/DGA/DO/ETAC du 16 mai 2012 fixant les missions et l'organisation de l'établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations. Instruction N° 563/DEF/DGA/DO/UM_HOR du 16 mai 2012 fixant les missions et l'organisation de l'unité de management Horus de la direction des opérations. Instruction N° 89/DEF/DGA/SSDI du 10 janvier 2013 relative aux missions et à l'organisation du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information et du centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information. Instruction N° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations. Instruction N° 561/DEF/DGA/DO/UM_ACE du 25 février 2013 relative aux missions et organisation de l'unité de management « avions de chasse et équipements » de la direction des opérations. Instruction N° 568/DEF/DGA/DO/UM_AMS du 05 mars 2013 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « avions de missions et de support » de la direction des opérations. Instruction N° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC du 17 mai 2013 relative aux missions et à l'organisation du centre de la direction générale de l'armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique de la direction technique. Instruction N° 45/DEF/DGA/DRH/CPP-RH du 25 juillet 2013 relative aux missions et à l'organisation du centre de prestations de proximité des ressources humaines. Instruction N° 510/DEF/DGA/DO/SMCO du 05 septembre 2013 relative aux missions et à l'organisation du service du maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations. Instruction N° 567/DEF/DGA/DO/UM_NAV du 08 octobre 2013 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management opérations d'armement navales de la direction des opérations. Instruction N° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID du 08 octobre 2013 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management missiles et drones de la direction des opérations. Instruction N° 562/DEF/DGA/DO/UM_COE du 15 octobre 2013 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations. Instruction N° 41/DEF/DGA/SMQ/SQ du 06 janvier 2014 relative aux missions et à l'organisation du service de la qualité. Instruction N° 566/DEF/DGA/DO/UM_TER du 05 février 2014 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « opérations d'armement terrestres » de la direction des opérations. Instruction N° 570/DEF/DGA/DO/UM_ESIO du 06 février 2014 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels de la direction des opérations. Instruction N° 91/DEF/DGA/COMM du 14 février 2014 relative aux missions et à l'organisation du département central d'information et de communication et du service extérieur de la communication. Instruction N° 557/DEF/DGA/DRH/DA du 02 avril 2014 relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des ressources humaines. Instruction N° 556/DEF/DGA/SMQ/BAG du 02 juin 2014 relative aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du service central de la modernisation et de la qualité. Circulaire du 13 octobre 1955 relative aux essais des matériels de génie civil, à l'institution d'une commission et d'une station nationale d'essais des matériels de génie civil. Circulaire N° 3387/SG du 22 septembre 1988 du Premier ministre relative à l'action du gouvernement dans le contexte européen. Directive N° 1039/DEF/EMA/OL - N° 90/DGA/DPM/CND du 25 mai 2004 relative à la normalisation OTAN au sein du ministère de la défense. Décision N° 2244/DN/CAB/EMP/S du 28 décembre 1955 relative à la création d'une mission technique en République fédérale d'Allemagne. Décision N° 31349/MA/DAAJC/AA du 10 novembre 1966 relative au changement de nom et à l'emplacement du siège de la mission technique de l'armement en République fédérale d'Allemagne. Décision N° 100735/DEF/DGA/DT du 14 mai 2013 portant fermeture d'organismes extérieurs de la direction générale de l'armement.

Référence de publication : BOC n°50 du 10/10/2014

Le classement dans l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :


DATE.

TEXTE.

SUPPRIMER.

AJOUTER.

23 juillet 2012

Arrêté (BOC N° 38 du 31 août 2012, texte 6 ; BOEM 620-3.2.4, 800.2.3.2) portant agrément de l'établissement de la direction générale de l'armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique pour la pratique d'expérimentations sur des animaux vivants.

800.2.3.2

800.2.5.2

19 mars 1958

Instruction n° 4252/DN/CAB/ARM (BOC/SC, 1967, p. 98 ; BOEM 800.2.2.4) modifiée, relative aux attributions et au fonctionnement de la mission technique de l'armement auprès de l'ambassade de France à Washington.

800.2.2.4

800.2.3.4

1er février 2010

Instruction n° 88/DEF/DGA/SSDI/CISIA (BOC N° 12 du 29 mars 2010, texte 3 ; BOEM 800.2.8.2) relative aux missions et à l'organisation du centre d'instruction en sécurité industrielle de l'armement.

800.2.8.2

800.2.9.2

2 février 2010

Instruction n° 77/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_terrestres (BOC N° 8 du 26 février 2010, texte 3 ; BOEM 800.2.3.2) relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques terrestres.

800.2.3.2

800.2.5.2

11 février 2010

Instruction n° 503/DEF/DGA/DS/SRTS (BOC N° 9 du 5 mars 2010, texte 7 ; BOEM 800.2.2.2) relative aux missions et à l'organisation du service des recherches et technologies de défense et de sécurité.

800.2.2.2

800.2.3.2

12 février 2010

Instruction n° 78/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_aéronautiques (BOC N° 9 du 5 mars 2010, texte 8 ; BOEM 800.2.3.2) relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques aéronautiques.

800.2.3.2

800.2.5.2

16 février 2010

Instruction n° 71/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques hydrodynamiques (BOC N° 11 du 19 mars 2010, texte 6 ; BOEM 800.2.3.2) relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques hydrodynamiques.

800.2.3.2

800.2.5.2

16 février 2010

Instruction n° 80/DEF/DGA/DT/DGA_Techniques_navales (BOC N° 11 du 19 mars 2010, texte 9 ; BOEM 800.2.3.2) relative aux missions et à l'organisation de DGA Techniques navales.

800.2.3.2

800.2.5.2

16 février 2010

Instruction n° 84/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_propulseurs (BOC N° 11 du 19 mars 2010, texte 10 ; 800.2.3.2) relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais propulseurs.

800.2.3.2

800.2.5.2

23 février 2010

Instruction n° 75/DEF/DGA/DT/ST/DGA_Ingénierie_des_projets (BOC N° 12 du 29 mars 2010, texte 7 ; 800.2.3.2) relative aux missions et à l'organisation de DGA Ingénierie des projets.

800.2.3.2

800.2.5.2

23 février 2010

Instruction n° 79/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_de_l'information (BOC N° 12 du 29 mars 2010, texte 6 ; 800.2.3.2) relative aux missions et à l'organisation de DGA Maîtrise de l'information.

800.2.3.2

800.2.5.2

25 février 2010

Instruction n° 521/DEF/DGA/DT/SCAT  (BOC N° 14 du 9 avril 2010, texte 7 ; BOEM 800.2.3.2) relative aux missions et à l'organisation du service centralisé des achats techniques.

800.2.3.2

800.2.5.2

1er mars 2010

Instruction n° 564/DEF/DGA/DO/UM_NBC (BOC N° 17 du 23 avril 2010, texte 3 ; BOEM 800.2.1.2) relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management Nucléaire, biologique et chimique de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

1er mars 2010

Instruction n° 569/DEF/DGA/DO/UM_HELI  (BOC N° 17 du 23 avril 2010, texte 7 ; BOEM 800.2.1.2) relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « opérations d'armement hélicoptères » de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

1er mars 2010

Instruction n° 501/DEF/DGA/DO/SDAQ (BOC N° 19 du 7 mai 2010, texte 3 ; BOEM 800.2.1.2) relative aux missions et à l'organisation du service centralisé des achats de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

17 mars 2010

Instruction n° 47/DEF/DGA_Formation (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 10 ; BOEM 800.2.8.2) relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l'armement Formation.

800.2.8.2

800.2.7.2

2 avril 2010

Instruction n° 551/DEF/DGA/DS/SDPA (BOC N° 21 du 21 mai 2010, texte 6 ; BOEM 800.2.2.1) relative aux missions et à l'organisation des services d'administration centrale de la direction de la stratégie.

800.2.2.1

800.2.3.1

19 mai 2010

Instruction n° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI (BOC N° 30 du 23 juillet 2010, texte 1 ; BOEM 800.2.6.1) relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des opérations.

800.2.1.1

800.2.2.1

25 octobre 2010

Instruction n° 85/DEF/DGA/DT/DGA_Essais_en_vol (BOC N° 54 du 23 décembre 2010, texte 5 ; BOEM 800.2.3.2) relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais en vol.

800.2.3.2

800.2.5.2

5 janvier 2011

Instruction n° 82/DEF/DGA/DT/DGA_ESSAIS DE MISSILES (BOC N° 5 du 4 février 2011, texte 1 ; BOEM 800.2.3.2) relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l'armement Essais de missiles.

800.2.3.2

800.2.5.2

3 mai 2011

Instruction n° 552/DEF/DGA/DT/SDSP/MR (BOC N° 22 du 1er juin 2011, texte 3 ; BOEM 800.2.3) relative aux missions et à l'organisation de l'administration centrale de la direction technique.

800.2.3

800.2.5.1

9 septembre 2011

Instruction n° 23/DEF/DGA/DS/SASF/CATOD (BOC N° 51 du 9 décembre 2011, texte 2 ; BOEM 800.2.2.2) relative aux missions et à l'organisation du centre d'analyse technico-opérationnelle de défense

800.2.2.2

800.2.3.2

28 novembre 2011

Instruction n° 87/DEF/DGA/DS/S2IE/CEDOCAR (BOC N° 36 du 24 août 2012, texte 5 ; BOEM 800.2.2.2) relative aux missions et à l'organisation générale du centre d'information et de documentation de l'armement de la direction de la stratégie.

800.2.2.2

800.2.3.2

16 mai 2012

Instruction n° 525/DEF/DGA/DO/ETAC (BOC N° 32 du 27 juillet 2012, texte 2 ; BOEM 800.2.1.2) fixant les missions et l'organisation de l'établissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations

800.2.1.2

800.2.2.2

16 mai 2012

Instruction n° 563/DEF/DGA/DO/UM_HOR (BOC N° 33 du 3 août 2012, texte 5 ; BOEM 800.2.1.2) fixant les missions et l'organisation de l'unité de management Horus de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

10 janvier 2013

Instruction n° 89/DEF/DGA/SSDI (BOC N° 9 du 22 février 2013, texte 4 ; BOEM 800.2.9) relative aux missions et à l'organisation du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information et du centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

800.2.9

800.2.10.1

25 février 2013

Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ (BOC N° 20 du 3 mai 2013, texte 4 ; BOEM 800.2.1.2) relative aux missions et à l'organisation générale des unités de management de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

25 février 2013

Instruction n° 561/DEF/DGA/DO/UM_ACE (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 7 ; BOEM 800.2.1.2) relative aux missions et organisation de l'unité de management « avions de chasse et équipements » de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

5 mars 2013

Instruction n° 568/DEF/DGA/DO/UM_AMS (BOC N° 22 du 17 mai 2013, texte 7 ; BOEM 800.2.1.2) relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « avions de missions et de support » de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

17 mai 2013

Instruction n° 72/DEF/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC (BOC N° 32 du 25 juillet 2013, texte 3 ; BOEM 800.2.3.2) relative aux missions et à l'organisation du centre de la direction générale de l'armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique de la direction technique.

800.2.3.2

800.2.5.2

25 juillet 2013

Instruction n° 45/DEF/DGA/DRH/CPP-RH (BOC n° 18 du 11 avril 2014, texte 3 ; BOEM 800.2.8.2) relative aux missions et à l'organisation du centre de prestations de proximité des ressources humaines.

800.2.8.2

800.2.7.2

5 septembre 2013

Instruction n° 510/DEF/DGA/DO/SMCO (BOC N° 44 du 18 octobre 2013, texte 3 ; BOEM 800.2.1.2) relative aux missions et à l'organisation du service du maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

8 octobre 2013

Instruction n° 567/DEF/DGA/DO/UM_NAV (BOC n° 55 du 20 décembre 2013, texte 3 ; BOEM 800.2.1.2) relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management opérations d'armement navales de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

8 octobre 2013

Instruction n° 565/DEF/DGA/DO/UM_MID (BOC n° 55 du 20 décembre 2013, texte 2 ; BOEM 800.2.1.2) relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management missiles et drones de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

15 octobre 2013

Instruction n° 562/DEF/DGA/DO/UM_COE (BOC N°49 du 15 novembre 2013, texte 6 ; BOEM 800.2.1.2) relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

6 janvier 2014

Instruction n° 41/DEF/DGA/SMQ/SQ (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 2 ; BOEM 800.2.7.2) relative aux missions et à l'organisation du service de la qualité.

800.2.7.2

800.2.8.2

5 février 2014

Instruction n° 566/DEF/DGA/DO/UM_TER (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 3 ; BOEM 800.2.1.2)  relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « opérations d'armement terrestres » de la direction des opérations.

800.2.1.2

800.2.2.2

6 février 2014

Instruction n° 570/DEF/DGA/DO/UM_ESIO (BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 2 ;  BOEM 800.2.1.2) relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels de la direction des opérations

800.2.1.2

800.2.2.2

14 février 2014

Instruction n° 91/DEF/DGA/COMM (BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 4 ; BOEM 800.2.9) relative aux missions et à l'organisation du département central d'information et de communication et du service extérieur de la communication.

800.2.9

800.2.10.1

2 avril 2014

Instruction n° 557/DEF/DGA/DRH/DA (BOC n° 23 du 30 avril 2014, texte 4 ;  BOEM 800.2.8.1) relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des ressources humaines.

800.2.8.1

800.2.7.1

2 juin 2014

Instruction n° 556/DEF/DGA/SMQ/BAG (BOC n° 35 du 18 juillet 2014, texte 2 ; BOEM 800.2.8.2) relative aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du service central de la modernisation et de la qualité.

800.2.8.2

800.2.8.1

13 octobre 1955

Circulaire (BO/G, 1956, p. 3475 ; BOEM 800.2.3.1) relative aux essais des matériels de génie civil, à l'institution d'une commission et d'une station nationale d'essais des matériels de génie civil.

800.2.3.1

800.2.5.1

22 septembre 1988

Circulaire n° 3387/SG du Premier ministre (BOC, p. 5089 ; BOEM 110.1.1.1, 112.1, 114.1, 120-0.1.2, 120-1.1, 650.2, 800.2.2.4) relative à l'action du gouvernement dans le contexte européen.

800.2.2.4

800.2.3.4

25 mai 2004

Directive n° 1039/DEF/EMA/OL - n° 90/DGA/DPM/CND (BOC, 2004, p. 3737 ; BOEM 800.2.7.1) relative à la normalisation OTAN au sein du ministère de la défense.

800.2.7.1

800.2.8.1

28 décembre 1955

Décision n° 2244/DN/CAB/EMP/S (BOEM 800.2.2.4) relative à la création d'une mission technique en République fédérale d'Allemagne.

800.2.2.4

800.2.3.4

10 novembre 1966

Décision n° 31349/MA/DAAJC/AA (BOC/SC, 1967, p. 104 ; BOEM 800.2.2.4) relative au changement de nom et à l'emplacement du siège de la mission technique de l'armement en République fédérale d'Allemagne.

800.2.2.4

800.2.3.4

14 mai 2013

DÉCISION N° 100735/DEF/DGA/DT (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 8 ; BOEM 800.2.3.2) portant fermeture d'organismes extérieurs de la direction générale de l'armement.

800.2.3.2

800.2.5.2