ARRÊTÉ fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.
Abrogé le 07 octobre 2015 par : ARRÊTÉ fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Du 17 novembre 2014NOR D E F L 1 4 5 2 2 0 2 A
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 90-338 du 13 avril 1990 modifié, portant création d'une indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs,
Arrête :
1.
En application du décret susvisé, les militaires non officiers à solde mensuelle qui détiennent une spécialité de mécanicien non navigant et appartiennent à une unité dont la liste est fixée par le ministre de la défense perçoivent une indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs dès lors qu'ils sont directement chargés de la mise en œuvre et de la maintenance des aéronefs et exécutent effectivement les travaux correspondants.
2.
La liste des spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air qui peuvent être directement chargés de la mise en œuvre et de la maintenance des aéronefs est fixée à l'annexe I.
La liste des unités dans lesquelles le personnel de ces spécialités exécute effectivement les travaux liés à la mise en œuvre et à la maintenance des aéronefs est arrêtée en annexe II.
3.
L'arrêté du 27 novembre 2013 fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs est abrogé à compter du 1er septembre 2014.
4.
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel des armées et prend effet à compter du 1er septembre 2014.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de corps aérien,
directeur des ressources humaines de l'armée de l'air,
Claude TAFANI.
Annexes
Annexe I. Liste des spécialités de mécaniciens non navigants de l'armée de l'air en charge de la mise en oeuvre et de la maintenance des aéronefs.
21 - aéronef et vecteur.
22 - matériels télécommunications aéronautiques.
23 - armement.
24 - photo (1).
25 - matériels environnement et mécanique sol.
2730 - logisticien (uniquement ceux employés dans les unités 1D.XXX).
2810 - sous-officier du transit aérien.
2810 - agent du transit aérien.
8100 - spécialiste des systèmes et supports de télécommunications.
2280 - technicien communisation, navigation et surveillance (CNS).
Notes
Annexe II. Liste des unités en charge de la mise en oeuvre et de la maintenance des aéronefs.
Pour la maintenance ne concerne que le personnel en charge des 1ers et 2e niveaux techniques d'intervention - exclusion du personnel uniquement employé à la maintenance industrielle.
| BASES DE DÉFENSE. | COMMANDEMENT. | CODE. | UNITÉ. | COMMENTAIRES. | |
| D003 | La Valbonne | Service industriel aéronautique (SIAé). | 32.624 | Atelier industriel aéronautique : sous-direction technique.
| Uniquement les cellules : - 06SK 04Y « chef atelier maintenance sièges éjectables » ; - 06SK 04Z « atelier maintenance sièges éjectables » ; - 06SK 04T « atelier textile » (uniquement pour la spécialité 21XX) ; - 06SK 03V « chef atelier fabrication électrique et électronique » ; - 06SK 03W « atelier fabrication électrique et électronique » ; - 06SK 03Y « chef atelier organisme accessoires équipement (OAE) » ; - 06SK 03Z « atelier OAE ». |
| D007 | Bourges-Avord | Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense (SIMMAD). | 52.590 | Équipe de suivi de contrat « Xingu ». | |
| 50.590 | Équipe d'expertise technique centralisée « E3F ». | ||||
| Commandement des forces aériennes (CFA). | 0E.036 | Escadre de commandement et de conduite aéroportée. | Cellules : - C28 « animateur maintien en condition opérationnelle (MCO) cellule vecteur » ; - D28 « responsable de maintenance avionique ». | ||
| 1D.702 | Escadrille transit accueil aérien secondaire (ETAAS). | ||||
| Commandement des forces aériennes stratégiques (CFAS). | 91.532 | Escadron de soutien technique des armements spécialisés. | À l'exclusion de la cellule A38 « cellule planification/logistique ». | ||
| CFA ex commandement du soutien des forces aériennes (CSFA). | 21.560 | Division technique aéromobilité. | Uniquement les cellules : - 01CF032 « cours cellule et moteur » ; - 01CF037 « cours avionique ». | ||
| 15.036 | ESTA. | ||||
| 2A.702 | Commandement des services technique aéronautique (CSTA). | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». | |||
| 0C.702 | Bureau « maîtrise des risques ». | Cellule E18 « division sécurité nucléaire ». | |||
| D009 | Clermont-Ferrand | SIMMAD. | 61.530 | Antenne SIMMAD près industriel atelier industriel de l'aéronautique (AIA) Clermont-Ferrand. | |
| CFA (ex CSFA). | 65.600 | Équipe d'études techniques contrôle non destructif. | |||
| SIAé. | 54.624 | AIA : direction technique. | |||
| D016 | Montlhéry | CFAS. | 92.532 | Organisme à vocation interarmées escadron « système de dernier recours » (SYDEREC). | |
| D020 | Nouvelle-Calédonie | CFA (ex CSFA). | 2A.186 | CSTA. | Uniquement la cellule 08JZ027 « personnel section assurance qualité ». |
| CFA. | 00.052 | Escadron de transport « La Tontouta ». | |||
| 1D.186 | Escale aérienne militaire (EAM). | ||||
| D022 | Antilles | CFA. | 1D.366 | EAM. | |
| D023 | Polynésie Française | CFA. | 00.082 | Escadron de transport. | |
| 1D.190 | EAM. | ||||
| CFA (ex CSFA). | 2A.190 | CSTA. | À compter du 1er septembre 2012 ; uniquement les cellules : - 08JX026 « chef section assurance qualité » ; - 08JX027 « personnel section assurance qualité ». | ||
| D025 | Lyon-Mont-Verdun | SIMMAD. | 12.590 | Équipe technique interarmées sécurité sauvetage survie (3S). | Cellules : - 09N7043 « expertise technique interarmées sécurité sauvetage survie (hors sièges éjectables) » ; - 09N7044 « expertise technique interarmées sièges éjectables ». |
| D028 | Creil | SIMMAD. | 40.590 | Équipe d'expertise technique centralisée « Casa ». | |
| CFA. | 1D.110 | Escadrille transit accueil aérien (ETAA). | À l'exclusion de la cellule A38 « chauffeurs ». | ||
| CFA (ex CSFA). | 2E.062 | ESTA. | |||
| 2A.110 | CSTA. | Uniquement les cellules : - B18 « bureau assurance qualité aéro » ; - A47 « chef bureau animation système Casa » ; - A48 « bureau animation système Casa ». | |||
| D039 | Orange | SIMMAD. | 42.590 | Équipe d'expertise technique centralisée Fennec. | |
| CFA. | 02.005 | Escadron de chasse « Île-de-France ». | |||
| CFA (ex CSFA). | 2A.115 | CSTA. | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». | ||
| 2B.115 | Escadron de soutien des matériels d'environnement (ESME). | Cellules : - C97 « chef section plateforme » ; - C98 « section plateforme » ; - C99 « section accueil aéronefs ». | |||
| 2E.005 | ESTA. | ||||
| 2C.115 | Escadron de soutien du ravitaillement technique aéronautique (ESRTA). | Cellules : - D17 « chef division munitions » ; - D19 « division munitions ». | |||
| D041 | La Réunion-Mayotte | CFA. | 00.050 | Escadron de transport « La Réunion ». | |
| 1D.181 | EAM. | ||||
| CFA (ex CSFA). | 2A.181 | CSTA. | À compter du 1er septembre 2012, uniquement les cellules : - 08JV027 « personnel section assurance qualité ». | ||
| D042 | Annecy-Grenoble-Chambéry | CFA (ex CSFA). | 2A.749 | CSTA. | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». |
| Direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRH-AA). | 22.535 | Centre militaire de planeurs Grenoble. | |||
| D045 | Draguignan | CFA. | 00.344 | Section air de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre - Le Luc. | |
| D048 | Évreux | SIMMAD. | 47.590 | Équipe d'expertise technique centralisée (EETC) C160. | |
| CFA. | 00.056 | Groupe aérien mixte. | |||
| 1D.105 | Escadron transit accueil aérien. | ||||
| CFA (ex CSFA). | 2A.105 | CSTA. | Cellules concernées : - A48 « chef section animation système » ; - A49 « section animation système » ; - A50 « chef section animation mesures de recherche électronique (MRE) » ; - A51 « section animation MRE » ; - B18 « bureau assurance qualité aéro ». | ||
| 2E.064 | ESTA. | ||||
| D049 | Tours | SIMMAD. | 44.590 | EETC planeurs. | |
| 51.590 | EETC Alphajet. | ||||
| DRH-AA. | 21.535 | Centre de vol à voile de l'armée de l'air Romorantin. | |||
| CFA. | 00.314 | École de l'aviation de chasse. | |||
| CFA (ex CSFA). | 15.314 | ESTA. | |||
| 51.535 | Unité d'instruction spécialisée Alphajet. | ||||
| 2A.705 | CSTA. | Cellules concernées : - B18 « bureau assurance qualité aéro » ; - D17 « adjoint chef bureau animateur vecteur Alphajet » ; - D18 « animateur vecteur Alphajet ». | |||
| 2B.705 | ESME. | Cellules concernées : - C97 « chef section plateforme » ; - C98 « section plateforme » ; - C99 « section accueil aéronefs ». | |||
| 2A.273 | CSTA. | Cellule C18 « bureau assurance qualité aéro ». | |||
| État-major des armées (EMA). | 33.520 | Direction de la sécurité aéronautique d'état (DSAé)/unité contrôle de la navigabilité (UCN) Tours. | |||
| D050 | Saint-Dizier-Chaumont | CFAS. | 01.091 | Escadron de chasse. | |
| CFA. | 01.007 | Escadron de chasse « Provence ». | |||
| CFA (ex CSFA). | 15.007 | ESTA. | |||
| 2A.113 | CSTA. | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». | |||
| 2B.113 | ESME. | Cellules concernées : - C97 « chef section plateforme » ; - C98 « section plateforme » ; - C99 « section accueil aéronefs ». | |||
| 2C.113 | ESRTA. | Cellules concernées : - D17 « chef division munitions » ; - D19 « division munitions ». | |||
| 0C.113 | Bureau « maîtrise des risques » (BMR). | Cellule E18 « division sécurité nucléaire ». | |||
| EMA. | 25.520 | DSAé/UCN Saint-Dizier. | |||
| D051 | Épinal-Luxeuil | CFA. | 01.002 | Escadron de chasse « Cigognes ». | |
| CFA (ex CSFA). | 2A.116 | CSTA. | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». | ||
| 2B.116 | ESME. | Cellules concernées : - C97 « chef section plateforme » ; - C98 « section plateforme » ; - C99 « section accueil aéronefs ». | |||
| 2E.004 | ESTA. | ||||
| 2C.116 | ESRTA. | Cellules : - D17 « chef division munitions » ; - D19 « division munitions ». | |||
| D052 | Dijon | CFA (ex CSFA). | 2A.102 | CSTA. | Cellules concernées : - B18 « bureau assurance qualité aéro » ; - D17 « chef section munitions » ; - D19 « section munitions ». |
| 62.530 | Unité d'instruction spécialisée Mirage 2000 (M2000). | ||||
| CFA. | 00.041 | Escadron de transport « Verdun ». | |||
| D053 | Cazaux | Centre d'expérience aérienne militaire (CEAM). | 02.331 | Équipe de marque hélicoptères. | |
| 00.331 | Centre d'expertise de l'armement embarqué. | À l'exclusion de : - A27 « chef bureau planification et qualité » ; - A28 « bureau planification et qualité » ; - B68 « section multimédia ». | |||
| CFA. | 01.067 | Escadron d'hélicoptères « Pyrénées ». | |||
| 02.002 | Escadron d'entrainement « Côte d'or ». | ||||
| 00.008 | École de transition opérationnelle. | ||||
| CFA (ex CSFA). | 15.008 | ESTA. | |||
| 2A.120 | CSTA. | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». | |||
| 2B.120 | ESME. | Cellules concernées : - C97 « chef section plateforme » ; - C98 « section plateforme » ; - C99 « section accueil aéronefs ». | |||
| Service interarmées des munitions (SIMu). | 03.653 | Établissement principal munitions aquitaine/groupement munitions de Cazaux. | |||
| Direction générale de l'armement (DGA). | 86.670 | DGA de centre d'essai en vol (CEV) - centre d'essai en vol, base d'essai de Cazaux. | À l'exclusion des spécialités 2280, spécialité 8100 et 2310 [major des cellules 51514099 et adjudant-chef (ADC) 51781459]. | ||
| D054 | Mont-de-Marsan | CEAM. | 02.330 | Escadron de survie opérationnelle et parachutisme d'essai. | |
| 03.330 | Escadron expérimentation et soutien technique. | ||||
| 07.330 | Escadron de programmation et d'instruction guerre électronique. | Cellules concernées : - D28 « section infrarouge » ; - G17 « sous-officier rapporteur division chasse » ; - G28 « section M2000C » ; - G38 « section M2000N-D » ; - H17 « sous-officier rapporteur division Rafale » ; - H28 « section Rafale » ; - I18 « section hélicoptères/transport » ; - J17 « sous-officiers rapporteurs Xp/efficacité électromagnétique (EM) » ; - J18 « section Xp/développement efficacité EM». | |||
| 25.330 | Équipe de marque M2000. | ||||
| 35.330 | Équipe de marque Rafale. | ||||
| 65.330 | Antenne au centre d'expertise de l'armement embarqué. | ||||
| 08.330 | Centre d'expertise et d'instruction liaison données tactiques. | Cellules : - A19 « bureau soutien unité » ; - C17 « équipe technique» ; - C27 « équipe réseaux ». | |||
| 55.330 | Équipe de marque système de préparation et de restitution de mission. | Cellule B28 « équipe expertise technique ». | |||
| 05.330 | Escadron de chasse et d'expérimentation. | Cellules : - B18 « cellule coordination et soutien des expérimentations » ; - E17 « chef cellule soutien ». | |||
| CFA. | 1D.118 | ETAAS. | |||
| 02.030 | Escadron de chasse « Normandie - Niémen ». | ||||
| 09.067 | Participation air auprès du 5e régiment d'hélicoptères de combat (RHC). | ||||
| CFA (ex CSFA). | 2E.118 | ESTA. | |||
| 23.321 | Centre de formation Rafale. |
| |||
| 2A.118 | CSTA. | Cellules : - A46 « adjoint chef bureau animation système Rafale » ; - A47 « animateur vecteur Rafale » ; - A48 « animateur avionique Rafale » ; - A49 « animateur logistique Rafale » ; - A57 « animateur vecteur analyse technique » ; - A58 « animateur avionique analyse technique » ; - A59 « animateur armurier analyse technique » ; - B18 « bureau assurance qualité aéro ». | |||
| 2C.118 | ESRTA. | Cellules : - C48 « division munitions » ; - C47 « chef division munitions ». | |||
| SIMMAD. | 61.590 | Équipe technique interarmées Rafale. | |||
| EMA. | 31.520 | DSAé/UCN Mont-de-Marsan. | |||
| D055 | Ventiseri-Solenzara | CFA. | 01.044 | Escadron d'hélicoptères. | |
| 1D.126 | ETAAS. | ||||
| SIMu. | 06.654 | Établissement principal munitions Méditerranée/section munitions de Solenzara. | |||
| CFA (ex CSFA). | 2A.126 | CSTA. | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». | ||
| 99.126 | Escadron de ciblerie. | À l'exclusion de la cellule E28 « cellule accueil et soutien escadron ». | |||
| D056 | Bordeaux | CFA (ex CSFA). | 2A.106 | CSTA. | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». |
| 04.513 | Brigade aérienne des systèmes d'armes aériens. | Cellule F19 « bureau animation système hélicoptères moyens ». | |||
| 14.623 | Groupe des ateliers techniques. | Cellules : - D77 « chef atelier emports canons » ; - D78 « atelier emports canons » ; - G88 « section accueil aéronef ». | |||
| CFA. | 00.043 | Escadron de transport « Médoc ». | |||
| SIAé. | 43.624 | AIA : sous-direction technique. | |||
| SIMMAD. | 13.590 | Équipe technique interarmées (ETIA) Caracal. | Cellule 09N7OL4 « personnel ETIA Caracal ». | ||
| D057 | Istres-Salon-de-Provence | SIMMAD. | 49.590 | EETC C135. | |
| 54.590 | EETC avions légers. | ||||
| CEAM. | 01.333 | Antenne équipe de marque Rafale. | |||
| 02.333 | Équipe de marque ravitaillement en vol stratégique. | ||||
| CFA. | 1D.125 | ETAA. |
| ||
| 00.343 | Centre d'instruction des transits interarmées aériens. | ||||
| CFA. | 20.300 | Équipe de présentation de l'armée de l'air. | |||
| CFAS. | 02.004 | Escadron de chasse. | |||
| 66.532 | Ensemble équipe technique et d'instruction spécialisée air sol moyenne portée amélioré (ASMP-A). | À l'exclusion de : - C17 « chef gestionnaire principal armement » ; - C18 « personnel gestionnaire principal armement ». | |||
| 00.031 | 31e escadre aérienne de ravitaillement et de transport stratégiques. | Cellules : - A58 « section maîtrise des risques » ; - A67 « section appui » ; - C38 « adjoint technique ». | |||
| 15.031 | Escadron de soutien technique spécialisé. | À l'exclusion des cellules : - C47 « chef organisme instruction spécialisée » ; - C48 « organisme instruction spécialisée » ; - N17 « chef des services logistiques » ; - N18 « adjoint chef des services logistiques » ; - O17 « chef du service fichier » ; - O18 « service fichier » ; - P16 « chef du service magasin » ; - P17 « magasin principal » ; - P18 « cellule transport routier » ; - P19 « magasin secondaire » ; - P20 « cellule outillage instruments ». | |||
| CFA (ex CSFA). | 2A.125 | Bureau « assurance qualité ». | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». | ||
| 2A.701 | CSTA. | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». | |||
| 2B.701 | ESME. | Cellules : - C97 « chef section plateforme » ; - C98 « section plateforme » ; - C99 « section accueil aéronefs ». | |||
| 2C.125 | ESRTA. | Cellule C48 « division munitions ». | |||
| 0C.125 | BMR. | Cellule E18 « division sécurité nucleaire ». | |||
| DGA. | 15.670 | DGA de CEV - centre d'essai en vol, base d'essai d'Istres. | À l'exclusion des spécialités 2280, 8100 et 2730. | ||
| EMA. | 28.520 | DSAé/UCN Istres. | |||
| DRH-AA. | 05.312 | Centre de formation aéronautique militaire initiale salon. | |||
| D058 | Orléans | SIMMAD. | 53.590 | EETC C130. | |
| 56.590 | EETC A400M. | ||||
| CFA. | 02.061 | Escadron de transport « Franche-Comté ». | |||
| 03.061 | Escadron de transport « Poitou ». | ||||
| 1D.123 | ETAA. | ||||
| CFA (ex CSFA). | 2E.061 | ESTA. | |||
| 12.560 | Unité d'instruction spécialisée C160-C130. | ||||
| 2A.123 | CSTA. | Cellules : - A47 « chef section animation système C130 » ; - A48 « section animation système C130 » ; - A57 « chef section animation système A400M » ; - A58 « section animation système A400M » ; - B18 « bureau assurance qualité aéro ». | |||
| 11.601 | Groupe d'entretien réparation stockage avion. | ||||
| 2A.279 | CSTA. | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». | |||
| 64.600 | Équipe d'études techniques des réparations des dommages de combat. | ||||
| 69.600 | Équipe d'études techniques « méthodes de stockage ». | ||||
| CEAM. | 01.338 | Équipe de marque avion de transport tactique. | |||
| EMA. | 30.520 | DSAé/UCN Orléans. | |||
| D059 | Toulon | SIMMAD. | 10.590 | Cellule logistique de l'aéronautique auprès AIA de Cuers. | |
| D060 | Nancy | SIMMAD. | 55.590 | EETC M2000. | |
| CFA. | 00.003 | Escadre de chasse. | Cellules : - C17 « chef cellule état-major opérationnel » ; - C18 « état-major d'escadre ». | ||
| 01.003 | Escadron de chasse. | ||||
| 02.003 | Escadron de chasse. | ||||
| 03.003 | Escadron de chasse. | ||||
| SIAé. | 52.624 | Détachement AIA Toul. | |||
| CFA (ex CSFA). | 2E.003 | ESTA. | |||
| 2C.133 | ESRTA. | Cellules : - D17 « chef division munitions » ; - D18 « division munitions ». | |||
| D060 | Nancy | CFA (ex CSFA). | 2B.133 | ESME. | Uniquement les cellules : - C57 « chef section plateforme » (1) ; - C58 « section plateforme » ; - C59 « section accueil aéronef ». |
| 2A.133 | Bureau « assurance qualité ». | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». | |||
| 2S.003 | Bureau « animation système M2000 ». | Uniquement les cellules : - D15 « adjoint chef bureau animation système M2000 » ; - D16 « animateur vecteur M2000 » ; - D17 « animateur avionique M2000 ». | |||
| EMA. | 26.520 | DSAé/UCN Nancy. | |||
| D062 | Villacoublay | CFA. | 1D.107 | ETAA. | |
| CFA (ex CSFA). | 2E.060 | ESTA. | |||
| 2A.107 | CSTA. | Cellules : - B18 « bureau assurance qualité aéro » ; - D17 « chef bureau animation système avions légers » ; - D18 « bureau animation système avions légers ». | |||
| EMA. | 23.520 | DSAé/UCN Villacoublay. | |||
| D064 | Guyane | CFA (ex CSFA). | 2A.367 | CSTA. | Cellules concernées : - 08JY027 « personnel section assurance qualité ». |
| CFA. | 00.068 | Escadron de transport « Antilles - Guyane ». |
| ||
| 1D.367 | EAM. | ||||
| D070 | Rochefort-Cognac | SIMMAD. | 46.590 | EETC Epsilon et drones. | |
| CFA. | 01.033 | Escadron de drones. | |||
| CFA (ex CSFA). | 2A.709 | CSTA. | Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ». | ||
| 2B.709 | ESME. | Cellules : - C97 « chef section plateforme » ; - C98 « section plateforme » ; - C99 « section accueil aéronefs ». | |||
| DRH-AA. | 00.315 | École de pilotage de l'armée de l'air Cognac. |
| ||
| 03.321 | Escadron de formation maintenance aéronautique défense. | ||||
| 25.535 | Centre militaire de planeurs Saintes. | ||||
| 01.310 | Cours d'enseignement technique (CETAA) de l'armée de l'air Saintes. | Cellules : - B28 « cellule soutien matériel technique » ; - B89 « enseignants de la section ens. techno ». | |||
| D073 | Montauban-Agen | SIMMAD. | 18.590 | Section technique de marque aéromobilité interarmées. | Uniquement les cellules : - 09N70DY « équipe qual-nav-conduite » ; - 09N70EC « ETIA Cougar » ; - 09N70EG « ETIA Puma » ; - 09N70EE « expert armement munition » ; - 09N70OO « ETIA Fennec ». |