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Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de l'air : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l'emploi »

ARRÊTÉ fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Abrogé le 07 octobre 2015 par : ARRÊTÉ fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Du 17 novembre 2014
NOR D E F L 1 4 5 2 2 0 2 A

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 27 novembre 2013 fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  421.2.1.

Référence de publication : BOC n°65 du 18/12/2014

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 90-338 du 13 avril 1990 modifié, portant création d'une indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs,

Arrête :

1.

En application du décret susvisé, les militaires non officiers à solde mensuelle qui détiennent une spécialité de mécanicien non navigant et appartiennent à une unité dont la liste est fixée par le ministre de la défense perçoivent une indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs dès lors qu'ils sont directement chargés de la mise en œuvre et de la maintenance des aéronefs et exécutent effectivement les travaux correspondants.

2.

La liste des spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air qui peuvent être directement chargés de la mise en œuvre et de la maintenance des aéronefs est fixée à l'annexe I.

La liste des unités dans lesquelles le personnel de ces spécialités exécute effectivement les travaux liés à la mise en œuvre et à la maintenance des aéronefs est arrêtée en annexe II.

3.

L'arrêté du 27 novembre 2013 fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs est abrogé à compter du 1er septembre 2014.

4.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel des armées et prend effet à compter du 1er septembre 2014.


Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps aérien,
directeur des ressources humaines de l'armée de l'air,

Claude TAFANI.

Annexes

Annexe I. Liste des spécialités de mécaniciens non navigants de l'armée de l'air en charge de la mise en oeuvre et de la maintenance des aéronefs.

21 - aéronef et vecteur.

22 - matériels télécommunications aéronautiques.

23 - armement.

24 - photo (1).

25 - matériels environnement et mécanique sol.

2730 - logisticien (uniquement ceux employés dans les unités 1D.XXX).

2810 - sous-officier du transit aérien.

2810 - agent du transit aérien.

8100 - spécialiste des systèmes et supports de télécommunications.

2280 - technicien communisation, navigation et surveillance (CNS).

Notes

    En cas d'affectation : - à l'escadron de soutien technique aéronautique (ESTA) 2E.118 au cours de la période du 1er septembre 2011 au 31 août 2012 ; - à l'ESTA 15.007 de Saint-Dizier ; - au centre de formation Rafale (CFR) 23.321 de Cazaux.1

Annexe II. Liste des unités en charge de la mise en oeuvre et de la maintenance des aéronefs.

Pour la maintenance ne concerne que le personnel en charge des 1ers et 2e niveaux techniques d'intervention - exclusion du personnel uniquement employé à la maintenance industrielle.

BASES DE DÉFENSE.

COMMANDEMENT.

CODE.

UNITÉ.

COMMENTAIRES.

D003

La Valbonne

Service industriel aéronautique (SIAé).

32.624

Atelier industriel aéronautique : sous-direction technique.

 

Uniquement les cellules :

- 06SK 04Y « chef atelier maintenance sièges éjectables » ;

- 06SK 04Z « atelier maintenance sièges éjectables » ;

- 06SK 04T « atelier textile » (uniquement pour la spécialité 21XX) ;

- 06SK 03V « chef atelier fabrication électrique et électronique » ;

- 06SK 03W « atelier fabrication électrique  et électronique » ;

- 06SK 03Y « chef atelier organisme accessoires équipement (OAE) » ;

- 06SK 03Z « atelier OAE ».

D007

Bourges-Avord

Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense (SIMMAD).

52.590

Équipe de suivi de contrat « Xingu ».

 

50.590

Équipe d'expertise technique centralisée « E3F ».

 

Commandement des forces aériennes (CFA).

0E.036

Escadre de commandement et de conduite aéroportée.

Cellules :

- C28 « animateur maintien en condition opérationnelle (MCO) cellule vecteur » ;

- D28 « responsable de maintenance avionique ».

1D.702

Escadrille transit accueil aérien secondaire (ETAAS).

 

Commandement des forces aériennes stratégiques (CFAS).

91.532

Escadron de soutien technique des armements spécialisés.

À l'exclusion de la cellule A38 « cellule planification/logistique ».

CFA ex commandement du soutien des forces aériennes (CSFA).

21.560

Division technique aéromobilité.

Uniquement les cellules :

- 01CF032 « cours cellule et moteur » ;

- 01CF037 « cours avionique ».

15.036

ESTA.

 

2A.702

Commandement des services technique aéronautique (CSTA).

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

0C.702

Bureau « maîtrise des risques ».

Cellule E18 « division sécurité nucléaire ».

D009

Clermont-Ferrand

SIMMAD.

61.530

Antenne SIMMAD près industriel atelier industriel de l'aéronautique (AIA) Clermont-Ferrand.

 

CFA (ex CSFA).

65.600

Équipe d'études techniques contrôle non destructif.

 

SIAé.

54.624

AIA : direction technique.

 

D016

Montlhéry

CFAS.

92.532

Organisme à vocation interarmées escadron « système de dernier recours » (SYDEREC).

 

D020

Nouvelle-Calédonie

CFA (ex CSFA).

2A.186

CSTA.

Uniquement la cellule 08JZ027 « personnel section assurance qualité ».

CFA.

00.052

Escadron de transport « La Tontouta ».

 

1D.186

Escale aérienne militaire (EAM).

 

D022

Antilles

CFA.

1D.366

EAM.

 

D023

Polynésie Française

CFA.

00.082

Escadron de transport.

 

1D.190

EAM.

 

CFA (ex CSFA).

2A.190

CSTA.

À compter du 1er septembre 2012 ; uniquement les cellules :

- 08JX026 « chef section assurance qualité » ;

- 08JX027 « personnel section assurance qualité ».

D025

Lyon-Mont-Verdun

SIMMAD.

12.590

Équipe technique interarmées sécurité sauvetage survie (3S).

Cellules :

- 09N7043 « expertise technique interarmées sécurité sauvetage survie (hors sièges éjectables) » ;

- 09N7044 « expertise technique interarmées sièges éjectables ».

D028

Creil

SIMMAD.

40.590

Équipe d'expertise technique centralisée « Casa ».

 

CFA.

1D.110

Escadrille transit accueil aérien (ETAA).

À l'exclusion de la cellule A38 « chauffeurs ».

CFA (ex CSFA).

2E.062

ESTA.

 

2A.110

CSTA.

Uniquement les cellules :

- B18 « bureau assurance qualité aéro » ;

- A47 « chef bureau animation système Casa » ;

- A48 « bureau animation système Casa ».

D039

Orange

SIMMAD.

42.590

Équipe d'expertise technique centralisée Fennec.

 

CFA.

02.005

Escadron de chasse « Île-de-France ».

 

CFA (ex CSFA).

2A.115

CSTA.

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

2B.115

Escadron de soutien des matériels d'environnement (ESME).

Cellules :

- C97 « chef section plateforme » ;

- C98 « section plateforme » ; 

- C99 « section accueil aéronefs ».

2E.005

ESTA.

 

2C.115

Escadron de soutien du ravitaillement technique aéronautique (ESRTA).

Cellules :

- D17 « chef division munitions » ;

- D19 « division munitions ».

D041

La Réunion-Mayotte

CFA.

00.050

Escadron de transport « La Réunion ».

 

1D.181

EAM.

 

CFA (ex CSFA).

2A.181

CSTA.

À compter du 1er septembre 2012, uniquement les cellules :

- 08JV027 « personnel section assurance qualité ».

D042

Annecy-Grenoble-Chambéry

CFA (ex CSFA).

2A.749

CSTA.

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

Direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRH-AA).

22.535

Centre militaire de planeurs Grenoble.

 

D045

Draguignan

CFA.

00.344

Section air de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre - Le Luc.

 

D048

Évreux

SIMMAD.

47.590

Équipe d'expertise technique centralisée (EETC) C160.

 

CFA.

00.056

Groupe aérien mixte.

 

1D.105

Escadron transit accueil aérien.

 

CFA (ex CSFA).

2A.105

CSTA.

Cellules concernées :

- A48 « chef section animation système » ;

- A49 « section animation système » ;

- A50 « chef section animation mesures de recherche électronique (MRE) » ;

- A51 « section animation MRE » ;

- B18 « bureau assurance qualité aéro ».

2E.064

ESTA.

 

D049

Tours

SIMMAD.

44.590

EETC planeurs.

 

51.590

EETC Alphajet.

 

DRH-AA.

21.535

Centre de vol à voile de l'armée de l'air Romorantin.

 

CFA.

00.314

École de l'aviation de chasse.

 

CFA (ex CSFA).

15.314

ESTA.

 

51.535

Unité d'instruction spécialisée Alphajet.

 

2A.705

CSTA.

Cellules concernées :

- B18 « bureau assurance qualité aéro » ;

- D17 « adjoint chef bureau animateur vecteur Alphajet » ;

- D18 « animateur vecteur Alphajet ».

2B.705

ESME.

Cellules concernées :

- C97 « chef section plateforme » ;

- C98 « section plateforme » ;

- C99 « section accueil aéronefs ».

2A.273

CSTA.

Cellule C18 « bureau assurance qualité aéro ».

État-major des armées (EMA).

33.520

Direction de la sécurité aéronautique d'état (DSAé)/unité contrôle de la navigabilité (UCN) Tours.

 

D050

Saint-Dizier-Chaumont

CFAS.

01.091

Escadron de chasse.

 

CFA.

01.007

Escadron de chasse « Provence ».

 

CFA (ex CSFA).

15.007

ESTA.

 

2A.113

CSTA.

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

2B.113

ESME.

Cellules concernées :

- C97 « chef section plateforme » ;

- C98 « section plateforme » ;

- C99 « section accueil aéronefs ».

2C.113

ESRTA.

Cellules concernées :

- D17 « chef division munitions » ;

- D19 « division munitions ».

0C.113

Bureau « maîtrise des risques » (BMR).

Cellule E18 « division sécurité nucléaire ».

EMA.

25.520

DSAé/UCN Saint-Dizier.

 

D051

Épinal-Luxeuil

CFA.

01.002

Escadron de chasse « Cigognes ».

 

CFA (ex CSFA).

2A.116

CSTA.

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

2B.116

ESME.

Cellules concernées :

- C97 « chef section plateforme » ;

- C98 « section plateforme » ;

- C99 « section accueil aéronefs ».

2E.004

ESTA.

 

2C.116

ESRTA.

Cellules :

- D17 « chef division munitions » ;

- D19 « division munitions ».

D052

Dijon

CFA (ex CSFA).

2A.102

CSTA.

Cellules concernées :

- B18 « bureau assurance qualité aéro » ;

- D17 « chef section munitions » ;

- D19 « section munitions ».

62.530

Unité d'instruction spécialisée Mirage 2000 (M2000).

 

CFA.

00.041

Escadron de transport « Verdun ».

 

D053

Cazaux

Centre d'expérience aérienne militaire (CEAM).

02.331

Équipe de marque hélicoptères.

 

00.331

Centre d'expertise de l'armement embarqué.

À l'exclusion de :

- A27 « chef bureau planification et qualité » ;

- A28 « bureau planification et qualité » ;

- B68 « section multimédia ».

CFA.

01.067

Escadron d'hélicoptères « Pyrénées ».

 

02.002

Escadron d'entrainement « Côte d'or ».

 

00.008

École de transition opérationnelle.

 

CFA (ex CSFA).

15.008

ESTA.

 

2A.120

CSTA.

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

2B.120

ESME.

Cellules concernées :

- C97 « chef section plateforme » ;

- C98 « section plateforme » ;

- C99 « section accueil aéronefs ».

Service interarmées des munitions (SIMu).

03.653

Établissement principal munitions aquitaine/groupement munitions de Cazaux.

 

Direction générale de l'armement (DGA).

86.670

DGA de centre d'essai en vol (CEV) - centre d'essai en vol, base d'essai de Cazaux.

À l'exclusion des spécialités 2280, spécialité 8100 et 2310 [major des cellules 51514099 et adjudant-chef (ADC) 51781459].

D054

Mont-de-Marsan

CEAM.

02.330

Escadron de survie opérationnelle et parachutisme d'essai.

 

03.330

Escadron expérimentation et soutien technique.

 

07.330

Escadron de programmation et d'instruction guerre électronique.

Cellules concernées :

- D28 « section infrarouge » ;

- G17 « sous-officier rapporteur division chasse » ;

- G28 « section M2000C » ;

- G38 « section M2000N-D » ;

- H17 « sous-officier rapporteur division Rafale » ;

- H28 « section Rafale » ;

- I18 « section hélicoptères/transport » ;

- J17 « sous-officiers rapporteurs Xp/efficacité électromagnétique (EM) » ;

- J18 « section Xp/développement efficacité EM».

25.330

Équipe de marque M2000.

 

35.330

Équipe de marque Rafale.

 

65.330

Antenne au centre d'expertise de l'armement embarqué.

 

08.330

Centre d'expertise et d'instruction liaison données tactiques.

Cellules :

- A19 « bureau soutien unité » ;

- C17 « équipe technique» ;

- C27 « équipe réseaux ».

55.330

Équipe de marque système de préparation et de restitution de mission.

Cellule B28 « équipe expertise technique ».

05.330

Escadron de chasse et d'expérimentation.

Cellules :

- B18 « cellule coordination et soutien des expérimentations » ;

- E17 « chef cellule soutien ».

CFA.

1D.118

ETAAS.

 

02.030

Escadron de chasse « Normandie - Niémen ».

 

09.067

Participation air auprès du 5e régiment d'hélicoptères de combat (RHC).

 

CFA (ex CSFA).

2E.118

ESTA.

 

23.321

Centre de formation Rafale.

 

2A.118

CSTA.

Cellules :

- A46 « adjoint chef bureau animation système Rafale » ;

- A47 « animateur vecteur Rafale » ;

- A48 « animateur avionique Rafale » ; 

- A49 « animateur logistique Rafale » ;

- A57 « animateur vecteur analyse technique » ;

- A58 « animateur avionique analyse technique » ;

- A59 « animateur armurier analyse technique » ;

- B18 « bureau assurance qualité aéro ».

2C.118

ESRTA.

Cellules :

- C48 « division munitions » ;

- C47 « chef division munitions ».

SIMMAD.

61.590

Équipe technique interarmées Rafale.

 

EMA.

31.520

DSAé/UCN Mont-de-Marsan.

 

D055

Ventiseri-Solenzara

CFA.

01.044

Escadron d'hélicoptères.

 

1D.126

ETAAS.

 

SIMu.

06.654

Établissement principal munitions Méditerranée/section munitions de Solenzara.

 

CFA (ex CSFA).

2A.126

CSTA.

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

99.126

Escadron de ciblerie.

À l'exclusion de la cellule E28 « cellule accueil et soutien escadron ».

D056

Bordeaux

CFA (ex CSFA).

2A.106

CSTA.

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

04.513

Brigade aérienne des systèmes d'armes aériens.

Cellule F19 « bureau animation système hélicoptères moyens ».

14.623

Groupe des ateliers techniques.

Cellules :

- D77 « chef atelier emports canons » ;

- D78 « atelier emports canons » ;

- G88 « section accueil aéronef ».

CFA.

00.043

Escadron de transport « Médoc ».

 

SIAé.

43.624

AIA : sous-direction technique.

 

SIMMAD.

13.590

Équipe technique interarmées (ETIA) Caracal.

Cellule 09N7OL4 « personnel ETIA Caracal ».

D057

Istres-Salon-de-Provence

SIMMAD.

49.590

EETC C135.

 

54.590

EETC avions légers.

 

CEAM.

01.333

Antenne équipe de marque Rafale.

 

02.333

Équipe de marque ravitaillement en vol stratégique.

 

CFA.

1D.125

ETAA.

 

00.343

Centre d'instruction des transits interarmées aériens.

 

CFA.

20.300

Équipe de présentation de l'armée de l'air.

 

CFAS.

02.004

Escadron de chasse.

 

66.532

Ensemble équipe technique et d'instruction spécialisée air sol moyenne portée amélioré (ASMP-A).

À l'exclusion de :

- C17 « chef gestionnaire principal armement » ;

- C18 « personnel gestionnaire principal armement ».

00.031

31e escadre aérienne de ravitaillement et de transport stratégiques.

Cellules :

- A58 « section maîtrise des risques » ;

- A67 « section appui » ;

- C38 « adjoint technique ».

15.031

Escadron de soutien technique spécialisé.

À l'exclusion des cellules :

- C47 « chef organisme instruction spécialisée » ;

- C48 « organisme instruction spécialisée » ;

- N17 « chef des services logistiques » ;

- N18 « adjoint chef des services logistiques » ;

- O17 « chef du service fichier » ;

- O18 « service fichier » ;

- P16 « chef du service magasin » ;

- P17 « magasin principal » ;

- P18 « cellule transport routier » ;

- P19 « magasin secondaire » ;

- P20 « cellule outillage instruments ».

CFA (ex CSFA).

2A.125

Bureau « assurance qualité ».

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

2A.701

CSTA.

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

2B.701

ESME.

Cellules :

- C97 « chef section plateforme » ;

- C98 « section plateforme » ;

- C99 « section accueil aéronefs ».

2C.125

ESRTA.

Cellule C48 « division munitions ».

0C.125

BMR.

Cellule E18 « division sécurité nucleaire ».

DGA.

15.670

DGA de CEV - centre d'essai en vol, base d'essai d'Istres.

À l'exclusion des spécialités 2280, 8100 et 2730.

EMA.

28.520

DSAé/UCN Istres.

 

DRH-AA.

05.312

Centre de formation aéronautique militaire initiale salon.

 

D058

Orléans

SIMMAD.

53.590

EETC C130.

 

56.590

EETC A400M.

 

CFA.

02.061

Escadron de transport « Franche-Comté ».

 

03.061

Escadron de transport « Poitou ».

 

1D.123

ETAA.

 

CFA (ex CSFA).

2E.061

ESTA.

 

12.560

Unité d'instruction spécialisée C160-C130.

 

2A.123

CSTA.

Cellules :

- A47 « chef section animation système C130 » ;

- A48 « section animation système C130 » ;

- A57 « chef section animation système A400M » ;

- A58 « section animation système A400M » ;

- B18 « bureau assurance qualité aéro ».

11.601

Groupe d'entretien réparation stockage avion.

 

2A.279

CSTA.

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

64.600

Équipe d'études techniques des réparations des dommages de combat.

 

69.600

Équipe d'études techniques « méthodes de stockage ».

 

CEAM.

01.338

Équipe de marque avion de transport tactique.

 

EMA.

30.520

DSAé/UCN Orléans.

 

D059

Toulon

SIMMAD.

10.590

Cellule logistique de l'aéronautique auprès AIA de Cuers.

 

D060

Nancy

SIMMAD.

55.590

EETC M2000.

 

CFA.

00.003

Escadre de chasse.

Cellules :

- C17 « chef cellule état-major opérationnel » ;

- C18 « état-major d'escadre ».

01.003

Escadron de chasse.

 

02.003

Escadron de chasse.

 

03.003

Escadron de chasse.

 

SIAé.

52.624

Détachement AIA Toul.

 

CFA (ex CSFA).

2E.003

ESTA.

 

2C.133

ESRTA.

Cellules :

- D17 « chef division munitions » ;

- D18 « division munitions ».

D060

Nancy

CFA (ex CSFA).

2B.133

ESME.

Uniquement les cellules :

- C57 « chef section plateforme » (1) ;

- C58 « section plateforme » ;

- C59 « section accueil aéronef ».

2A.133

Bureau « assurance qualité ».

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

2S.003

Bureau « animation système M2000 ».

Uniquement les cellules :

- D15 « adjoint chef bureau animation système M2000 » ;

- D16 « animateur vecteur M2000 » ;

- D17 « animateur avionique M2000 ».

EMA.

26.520

DSAé/UCN Nancy.

 

D062

Villacoublay

CFA.

1D.107

ETAA.

 

CFA (ex CSFA).

2E.060

ESTA.

 

2A.107

CSTA.

Cellules :

- B18 « bureau assurance qualité aéro » ;

- D17 « chef bureau animation système avions légers » ;

- D18 « bureau animation système avions légers ».

EMA.

23.520

DSAé/UCN Villacoublay.

 

D064

Guyane

CFA (ex CSFA).

2A.367

CSTA.

Cellules concernées :

- 08JY027 « personnel section assurance qualité ».

CFA.

00.068

Escadron de transport « Antilles - Guyane ».

 

1D.367

EAM.

 

D070

Rochefort-Cognac

SIMMAD.

46.590

EETC Epsilon et drones.

 

CFA.

01.033

Escadron de drones.

 

CFA (ex CSFA).

2A.709

CSTA.

Cellule B18 « bureau assurance qualité aéro ».

2B.709

ESME.

Cellules :

- C97 « chef section plateforme » ;

- C98 « section plateforme » ;

- C99 « section accueil aéronefs ».

DRH-AA.

00.315

École de pilotage de l'armée de l'air Cognac.

 

03.321

Escadron de formation maintenance aéronautique défense.

 

25.535

Centre militaire de planeurs Saintes.

 

01.310

Cours d'enseignement technique (CETAA) de l'armée de l'air Saintes.

Cellules :

- B28 « cellule soutien matériel technique » ;

- B89 « enseignants de la section ens. techno ».

D073

Montauban-Agen

SIMMAD.

18.590

Section technique de marque aéromobilité interarmées.

Uniquement les cellules :

- 09N70DY « équipe qual-nav-conduite » ;

- 09N70EC « ETIA Cougar » ;

- 09N70EG « ETIA Puma » ;

- 09N70EE « expert armement munition » ;

- 09N70OO « ETIA Fennec ».

Notes

    Dans le cadre de la fusion des plateformes et des sections accueil aéronefs prévue au référentiel d'organisation 2015.1