Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 août 2011 portant organisation et fonctionnement du comité directeur et des comités directeurs territoriaux de la journée défense et citoyenneté,

Arrête :

Article 1^er

L'article 3 de l'arrêté du 31 août 2011 susvisé est ainsi modifié :

1° Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« - le secrétaire général pour l'administration, lorsqu'il se réunit en session ordinaire. Le directeur du service national supplée le secrétaire général pour l'administration en cas d'absence ou d'empêchement de ce dernier » ;

2° Les dixième et douzième alinéas du 1° sont supprimés ;

3° Au premier alinéa du 2°, les mots : « les directeurs et chefs de service suivants » sont remplacés par les mots : « le sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières du secrétariat général pour l'administration ou son représentant » ;

4° Les deuxième, troisième, quatrième, cinquième, sixième, septième et huitième alinéas du 2° sont supprimés ;

5° Le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« Le chef du contrôle général des armées et le directeur de la délégation à l'information et à la communication de la défense sont informés de la tenue et de l'ordre du jour des sessions. Ils peuvent s'y faire représenter » ;

Article 2

L'article 5 de l'arrêté du 31 août 2011 susvisé est ainsi modifié :

1° Au sixième alinéa, les mots : « soutien défense » sont remplacés par les mots : « zone de défense » et les mots : « , représentant les armées » sont supprimés ;

2° Après le sixième alinéa sont insérés huit alinéas ainsi rédigés :

« - un représentant de l'armée de terre ;

« - un représentant de la marine ;

« - un représentant de l'armée de l'air ;

« - un représentant du service du commissariat des armées ;

« - un représentant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;

« - un représentant du service de santé des armées ;

« - un représentant du service des essences des armées ;

« - un représentant du service interarmées des munitions  ».

Article 3

Le chef d'état-major des armées, les chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air, le secrétaire général pour l'administration, les directeurs centraux des services de soutien interarmées, le directeur du service national et le directeur du service interarmées des munitions sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 novembre 2014.

Jean-Yves Le DRIAN.