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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :

ARRÊTÉ portant attribution de la qualité de « partenaire de la réserve citoyenne ».

Du 03 novembre 2014
NOR D E F H 1 4 2 3 4 4 9 A

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  232.1.3.1., 200.3.2.

Référence de publication : BOC n°59 du 21/11/2014

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4211-1,

Arrête :

Article 1er

La qualité de « partenaire de la réserve citoyenne » est attribuée, pour une durée de trois ans, aux associations suivantes :

  • l'Association centrale d'officiers-mariniers et de marins de réserve de la marine nationale, dont le siège social est établi à Paris (8e) ;

  • l'Association nationale des officiers de réserve de la marine nationale, dont le siège social est établi à Paris (8e) ;

  • l'Association départementale des sous-officiers de réserve de l'Hérault, dont le siège social est établi à Montpellier (Hérault) ;

  • l'Association nationale des sous-officiers de réserve de l'armée de l'air, dont le siège social est établi à Paris (15e) ;

  • l'Association des officiers et cadres de réserve de la Corrèze, dont le siège social est établi à Brive-la-Gaillarde (Corrèze) ;

  • l'Association des sous-officiers de réserve de Nantes, dont le siège social est établi à Nantes (Loire-Atlantique) ;

  • l'Association des sous-officiers de réserve de Nîmes, dont le siège social est établi à Nîmes (Gard) ;

  • la Fédération nationale des chirurgiens-dentistes de réserve, dont le siège social est établi à Paris (12e) ;

  • la Fédération Maréchal Moncey, dont le siège social est établi à Saint-Pol-sur-Mer (Nord) ;

  • la Société nationale d'entraide de la médaille militaire, dont le siège social est établi à Paris (8e).

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 3 novembre 2014.

Jean-Yves Le DRIAN.