S'inscrivant dans l'architecture des textes fixés par l'instruction de troisième référence, l'instruction citée en neuvième référence définit le dispositif de pilotage du domaine de spécialités éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs (E2PMS), les descriptifs des cursus professionnels et l'organisation générale de la formation.

Texte de troisième niveau, la présente instruction a pour objet de présenter les conditions d'application pour la formation de spécialité des officiers de carrière ou sous contrat du domaine de spécialités E2PMS.

Elle détaille les objectifs, le contenu, le cursus et l'organisation des actions de formation du domaine. Elle en précise les dispositions communes ou particulières.

Le domaine de spécialités E2PMS comprend deux natures de filière : la nature de filière E2PMS et la nature de filière sports équestres :

• la nature de filière E2PMS regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la conception, la mise en œuvre, l'organisation et à l'enseignement de la pratique des activités physiques, militaires et sportives ;

• la nature de filière sports équestres regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la conception, la mise en œuvre, l'organisation et à l'enseignement de la pratique de l'équitation militaire ainsi qu'à l'entretien des chevaux et à la maréchalerie.

1. Description des cursus de formation.

Les officiers du domaine de spécialités E2PMS appartiennent au type de filière conception (C). Celle-ci regroupe les officiers issus des recrutements direct, semi-direct, semi-direct tardif, les officiers rangs, les officiers sous contrat (OSC) et les OSC issus des sous-officiers ou du recrutement des majors.

1.1. Les officiers du corps des officiers des armes.

1.1.1. Nature de filière éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

Après une première partie de carrière dans son domaine d'origine et l'obtention du diplôme d'état-major (DEM), un officier de recrutement direct ou semi-direct s'oriente vers la filière technique pour préparer un diplôme technique (DT) option sciences de l'homme et de la société (SHS) / E2PMS.

1.1.2. Nature de filière sports équestres.

Dans sa troisième année de grade de lieutenant, l'officier de recrutement direct ou semi-direct, postulant à l'intégration au sein de la nature de filière sports équestres, se présente au test d'agrément technique délivré par le chef des sports équestres militaires en vue d'intégrer le cours de perfectionnement équestre (CPE) [Stage d'adaptation de dix mois au centre sportif d'équitation militaire (CSEM) de Fontainebleau ou à l'école nationale d'équitation (ENE) de Saumur] l'année suivante.

Dans un deuxième temps et suite à l'obtention du DEM, il peut s'orienter vers la filière technique et préparer un DT/SHS/équitation militaire.

1.2. Les officiers de recrutement semi-direct tardif et rang du domaine de spécialités éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

1.2.1. Nature de filière éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

Après une première partie de carrière en tant que sous-officier au sein de la nature de filière E2PMS du domaine de spécialités E2PMS, l'officier de recrutement semi-direct tardif ou rang s'oriente vers le certificat technique (CT) E2PMS, puis vers le diplôme technique de spécialité (DT/S) E2PMS.

S'il est titulaire d'un titre universitaire de deuxième cycle, il pourra le faire reconnaître en vue de l'obtention du diplôme technique à titre de régularisation (DT/R).

1.2.2. Nature de filière sports équestres.

Après une première partie de carrière en tant que sous-officier au sein de la nature de filière sports équestres, l'officier de recrutement semi-direct tardif ou rang prépare un DT/S sports équestres.

1.3. Les sous-officiers de carrière.

Les sous-officiers de carrière titulaires du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) E2PMS ou sports équestres peuvent postuler à un recrutement OSC. Les modalités de ce type de recrutement sont présentées dans l'instruction de troisième référence.

1.4. Les officiers sous contrat spécialistes et les officiers du corps technique et administratif.

Les officiers sous contrat spécialistes (OSC/S) et les officiers du corps technique et administratif (CTA), recrutés sur titres universitaires sportifs au sein du domaine de spécialités E2PMS, sont directement affectés dans leurs organismes d'emploi à l'issue de leur formation initiale aux écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan. Par la reconnaissance de leurs titres universitaires de deuxième cycle minimum, ils peuvent demander l'attribution du DT/R.

Pour les officiers du CTA autres que les OSC/S, le parcours professionnel est identique à celui des officiers du corps des officiers des armes (COA).

2. Objectifs généraux de la formation.

La formation de spécialité du domaine E2PMS a pour objet de délivrer, puis de compléter à chaque niveau de responsabilité, les connaissances théoriques (en physiologie, pédagogie, psychologie, etc.) et les savoir-faire techniques permettant d'y tenir un emploi.

La formation de spécialité au CT/E2PMS, puis au DT/S de la nature de filière correspondante a pour but de développer les capacités à tenir des postes dans les emplois de début de carrière au sein des organismes de formation et des centres spécialisés.

La formation de spécialité du DT/SHS/E2PMS et du DT/SHS/équitation militaire a pour but de développer les capacités à tenir des postes tout au long du cursus professionnel au sein des organismes de formation, des centres spécialisés et des états-majors.

Le DT (ou le DT/R) permet également de postuler à l'obtention du brevet techniques d'études militaires générales (BTEMG) sous réserve de répondre aux critères édités par la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT). Le BTEMG sanctionne les capacités à tenir des postes dans les emplois de haut niveau au sein des organismes de formation, des centres spécialisés et des états-majors de l'armée de terre.

Les OSC/S du domaine de spécialités E2PMS, par la reconnaissance de leurs titres universitaires sportifs de deuxième cycle, peuvent demander l'attribution du DT/R.

Les parcours professionnels des spécialistes en E2PMS sont décrits en annexe II. Pour le personnel officier, il n'existe pas de distinction entre les natures de filière E2PMS et sports équestres.

3. Description des actions de formation.

3.1. La formation de spécialité du certificat technique éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs (pour la nature de filière E2PMS uniquement). (1)

3.1.1. La préparation aux épreuves théoriques d'admission à l'examen du certificat technique éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

Le centre national des sports de la défense [CNSD ⁽²⁾] de Fontainebleau a pour mission d'organiser la préparation et la formation des officiers aux épreuves théoriques de l'examen d'admission au stage du CT/E2PMS.

La préparation aux épreuves écrites et physiques de l'examen d'admission est à la charge de l'unité d'appartenance du candidat. Elle s'appuie sur une documentation de préparation réalisée par l'école interarmées des sports (EIS). L'organisation générale du cours, qui relève de la compétence de l'EIS, est définie dans la circulaire de deuxième référence.

3.1.2. Le cours du certificat technique éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

Premier niveau de qualification E2PMS pour les officiers, le CT rassemble les éléments de formation faisant référence aux diverses compétences qui seront mises en jeu dans leur futur emploi.

Appelé à diriger l'action des spécialistes E2PMS tout en assurant le relais entre le cadre réglementaire et la mise en œuvre proprement dite de l'entraînement, l'officier titulaire du CT/E2PMS, est un gestionnaire, chargé de veiller à la mise en adéquation des ressources (humaines, matérielles et financières) avec les obligations définies par le cadre institutionnel.

Le cours, d'une durée d'une année, vise à former des officiers aptes à assurer la fonction d'officier des sports dans les écoles de formation et les grandes unités, ainsi que des postes techniques dans les états-majors.

3.1.2.1. Objectif particulier de la formation.

Le diplôme du CT/E2PMS sanctionne l'aptitude pour son titulaire à :

• diriger une cellule E2PMS ;

• gérer un budget ;

• contrôler la qualité de la mise en œuvre de la politique E2PMS ;

• élaborer des propositions d'équipements sportifs ;

• organiser et contrôler la mise en œuvre de la réglementation et de la sécurité relatives à la pratique et aux équipements sportifs ;

• développer et maintenir des relations avec le mouvement sportif local ;

• organiser des manifestations sportives ;

• gérer un club sportif.

3.1.2.2. Personnel concerné.

Le candidat ayant réussi le concours d'officier d'active des écoles des services (OAES) du domaine E2PMS est admis d'office à ce stage qui constitue son stage d'application.

Pour tous les autres candidats, l'admission à ce stage est soumise à la réussite d'un examen dont les épreuves théoriques et physiques ainsi que l'entretien avec le jury sont détaillées dans la circulaire de deuxième référence. L'admission du stagiaire est conditionnée par l'obtention d'une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20.

3.1.2.3. Contenu de la formation.

Le programme du stage est articulé en six unités de valeur (UV) :

• 1^re UV : connaissances théoriques en E2PMS : connaissances générales et spécifiques de l'E2PMS, techniques d'organisation de manifestations sportives ;

• - 2^e UV : entraînement physique et sportif : connaissances pratiques et pédagogiques des activités physiques et sportives ;

• 3^e UV : entraînement physique au combat : spécialisation technique et pédagogique visant à établir les plans d'entraînement complets s'appuyant sur des disciplines militaires ;

• 4^e UV : mise en situation professionnelle : stage de deux semaines en école de formation ou unité spécialisée, organisation et pilotage d'un stage de formation de courte durée au sein de l'EIS ;

• 5^e UV : mémoire de méthodologie : rédaction d'un mémoire de méthodologie dont le sujet est arrêté en commission de la formation. En fin de stage, le mémoire est soutenu oralement par le candidat devant un jury d'examen ;

• 6^e UV : production d'un document technique en fonction de l'expérience attestée par les stagiaires.

La commission de formation, telle que définie dans l'instruction de sixième référence, est compétente pour faire évoluer le programme de référence ci-dessus.

3.1.2.4. Notations.

Toutes les disciplines du programme font l'objet de l'attribution d'une note. La réussite au CT/E2PMS est conditionnée par l'obtention d'une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 dans chacune des UV.

3.2. La formation de spécialité au diplôme technique de spécialité. (3)

Le diplôme technique de spécialité (DT/S) E2PMS ou sports équestres est ouvert aux officiers (ou personnel assimilé) qui ont acquis, par eux-mêmes ou en stage, une qualification dans la spécialité en rapport avec leur emploi.

La qualification exigée revêt deux aspects :

• un niveau minimal de culture générale correspondant à celui du baccalauréat de l'enseignement du deuxième degré ⁽⁴⁾ ;

• une compétence professionnelle acquise, soit par un CT, soit par un stage de formation complété par une expérience suffisante.

3.2.1. Modalités d'obtention du diplôme technique de spécialité.

La sélection des officiers autorisés à se présenter au DT/S est prononcée par le directeur du personnel militaire de l'armée de terre, suite à l'avis de la commission compétente.

Une fois l'autorisation de se présenter prononcée, l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST) convoque les candidats, leur définit, avec le concours de l'inspection de l'armée de terre (IAT), l'objet du mémoire qu'ils auront à préparer et les oriente sur la conduite de leur travail. Les conditions de préparation et de correction du mémoire sont définies par une circulaire annuelle relative au DT/S.

L'obtention du DT/S repose sur la qualité du mémoire réalisé par le candidat.

3.2.2. Attribution du diplôme technique de spécialité.

Le DT/S est attribué, ou non, par le ministre de la défense [chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) par délégation] sur proposition du général commandant de la formation de l'armée de terre (CoFAT).

3.3. La formation de spécialité du diplôme technique. (5)

La formation acquise dans le cadre d'une scolarité du diplôme technique (DT), pour le domaine de spécialités E2PMS, s'inscrit dans l'option fondamentale SHS.

3.3.1. Objectif particulier de la formation.

L'enseignement dispensé vise à obtenir un diplôme du 2e cycle universitaire. Il s'effectue dans des établissements civils publics ou privés ou des grandes écoles civiles ou militaires.

L'accès au DT/SHS/E2PMS ou équitation militaire se fait par l'une des trois voies suivantes :

• soit sur concours direct ⁽⁶⁾ ;

• soit par l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré (EMS 2) voie EMSST et voie état-major ⁽⁷⁾ ;

• soit sur titre (DT/R) ⁽⁸⁾.

3.3.2. Contenu de la formation.

3.3.2.1. Préparation au concours.

La préparation au concours du DT est assurée par l'EMSST sous la forme de cours par correspondance (CPC) ou éventuellement une ou plusieurs périodes d'enseignement dirigé (PED) selon l'option du candidat.

Le contenu et le calendrier en sont précisés dans la circulaire annuelle relative au DT.

3.3.2.2. Concours.

Le concours comprend des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission :

• les épreuves écrites d'admissibilité consistent en une épreuve commune d'analyse synthèse et des épreuves spécifiques à chaque option. Les options SHS/E2PMS et SHS/équitation militaire comprennent une composition de culture générale et d'histoire contemporaine.

  Les candidats ayant fait le choix de l'option SHS/E2PMS devront satisfaire, avant les épreuves écrites, à des épreuves sportives seuil définies dans la circulaire annuelle relative au DT. Elles n'entrent pas dans les coefficients du concours. L'échec à ces épreuves sportives seuil est éliminatoire de l'option SHS/E2PMS mais pas de l'option SHS/équitation militaire ;

• les épreuves orales d'admission : les candidats subissent deux interrogations, l'une sur la connaissance de la société française, l'autre sur celle des grands problèmes contemporains.

Les candidats qui ont obtenu une note inférieure à 6 sur 20 dans l'une quelconque des épreuves, sont éliminés.

Le tableau récapitulatif des épreuves assorties de leur coefficient et de leur durée figure dans l'appendice de l'annexe II de l'instruction de dixième référence.

Le programme de chacune de ces options figure dans la circulaire annuelle relative au DT.

3.3.3. La scolarité du diplôme technique option sciences de l'homme et de la société / éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

3.3.3.1. Orientation des officiers admis.

L'état-major de l'armée de terre (EMAT) exprime ses besoins sous la forme d'une planification quinquennale. La DPMAT fixe annuellement les besoins par spécialité et métier.

Une fois la filière de scolarité prononcée par le CEMAT, le collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre (CESAT) procède à l'orientation des candidats vers une scolarité en fonction de leurs titres ou diplômes universitaires.

Un contrat de scolarité est alors établi et signé contradictoirement par le CESAT et l'officier stagiaire. Une copie est systématiquement adressée à la DPMAT.

Pour la nature de filière E2PMS, les candidats du DT option SHS/E2PMS suivent une scolarité personnalisée en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) à l'université. En fonction des besoins de l'institution et du niveau d'études détenu, le contrat de scolarité définit un parcours en STAPS privilégié, d'une durée de un à trois ans. Ce parcours s'inscrit dans la continuité du cycle et du niveau d'études que le candidat possède.

3.3.3.2. Administration des officiers admis.

Pendant la durée de leur scolarité, les officiers sont affectés pour administration au CESAT, en principe, à compter du 1er août de l'année considérée. Les ordres de mutation portent la mention : « Scolarité du DT ». Ces officiers sont placés sous les ordres du CESAT.

3.3.3.3. Sanction de la formation.

L'exclusion ou la réorientation de la scolarité du DT peut être prononcée par le CEMAT, sur proposition du CESAT, en cas de difficultés ou d'échec au contrat de scolarité. L'officier exclu est remis à la disposition de la DPMAT.

3.3.3.4. Attribution du diplôme technique.

La réussite au contrat de scolarité détermine l'attribution ou non du DT. Il est décerné par le ministre de la défense (CEMAT par délégation), sur proposition du CESAT qui peut être :

• d'attribuer le DT ;

• de refuser l'attribution du DT ;

• exceptionnellement d'ajourner l'attribution du DT.

Dans ce dernier cas, les modalités relatives à un éventuel complément de formation sont proposées par le CESAT au CEMAT, pour décision.

L'attribution du DT prend effet à compter du 1^er août qui suit la fin de scolarité. La liste des candidats ayant obtenu le DT est publiée au Bulletin officiel des armées.

Une copie des titres académiques obtenus en fin de scolarité par chaque officier sera adressée par le CESAT à la DPMAT pour mise à jour du fichier informatique et insertion au dossier d'archives.

3.3.4. La scolarité du diplôme technique option sciences de l'homme et de la société / équitation militaire.

3.3.4.1. Orientation des officiers admis.

L'EMAT exprime ses besoins sous la forme d'une planification quinquennale. La DPMAT fixe annuellement les besoins par spécialité et métier.

L'intégration au sein de la nature de filière sports équestres est conditionnée par l'obtention du test d'agrément technique délivré par le chef des sports équestres militaires en vue d'intégrer le CPE (Stage d'adaptation de dix mois au CSEM de Fontainebleau ou à l'ENE de Saumur).

Une fois la filière de scolarité prononcée par le CEMAT, le CESAT procède à l'orientation des candidats vers une scolarité en fonction de leurs titres ou diplômes universitaires. Un contrat de scolarité est alors établi et signé contradictoirement par le CESAT et l'officier stagiaire. Une copie est systématiquement adressée à la DPMAT.

Pour la nature de filière sports équestres, les candidats du DT option SHS/équitation militaire suivent une scolarité personnalisée en vue de l'obtention du brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) du 2e degré - option équitation. Ce parcours s'inscrit dans la continuité du cycle et du niveau d'études détenu par le candidat.

3.3.4.2. Administration des officiers admis.

Pendant la durée de leur scolarité, les officiers sont affectés pour administration au CESAT à compter du 1er août de l'année considérée. Les ordres de mutation portent la mention : scolarité du DT. Ces officiers sont placés sous les ordres du CESAT.

3.3.4.3. Sanction de la formation.

L'exclusion ou la réorientation de la scolarité du DT peut être prononcée par le CEMAT, sur proposition du CESAT, en cas de difficultés ou d'échec au contrat de scolarité.

L'officier exclu est remis à la disposition de la DPMAT.

3.3.4.4. Attribution du diplôme technique.

La réussite au contrat de scolarité détermine l'attribution du DT. Il est décerné par le ministre de la défense (CEMAT par délégation) sur proposition du CESAT qui peut être :

• d'attribuer le DT ;

• de refuser l'attribution du DT ;

• exceptionnellement d'ajourner l'attribution du DT.

Dans ce dernier cas, les modalités relatives à un éventuel complément de formation sont proposées par le CESAT au CEMAT, pour décision.

L'attribution du DT prend effet à compter du 1^er août qui suit la fin de scolarité. La liste des candidats ayant obtenu le DT est publiée au Bulletin officiel des armées.

Une copie des titres académiques obtenus en fin de scolarité par chaque officier sera adressée par le CESAT à la DPMAT pour mise à jour du fichier informatique et insertion au dossier d'archives.

3.4. L'attribution du diplôme technique à titre de régularisation. (9)

3.4.1. Personnel concerné.

3.4.1.1. Officiers de carrière.

Tout candidat au DT/R doit réunir les conditions suivantes au 31 décembre de l'année de dépôt du dossier de candidature :

• être officier d'active ;

• être au moins du grade de capitaine ;

• détenir, en langue anglaise, le certificat militaire de langue du 1er degré (CML 1), [Profil linguistique standardisé (PLS) 2222]. Les candidatures conditionnelles CML ne sont pas autorisées ;

• détenir :

  • soit un diplôme universitaire de second ou de troisième cycle ;

  • soit posséder un diplôme justifiant au minimum trois années de scolarité après le baccalauréat ;

  • pour la nature de filière sports équestres, le diplôme du BEES du 2^e degré - option équitation.

Pour les officiers de carrière, le diplôme ou titre présenté ne peut être celui acquis dans le cadre de la formation initiale, ou celui grâce auquel l'officier a été recruté dans un des corps d'officiers de carrière.

3.4.1.2. . Officiers sous contrat.

Les OSC candidats doivent être, au minimum, du grade de lieutenant au 1^er janvier de l'année de la commission.

La candidature au DT/R ne comporte pas d'engagement à servir pendant une durée déterminée après l'obtention du diplôme.

3.4.2. Attribution du diplôme technique à titre de régularisation.

Le DT/R ne fait pas l'objet d'une attribution directe. Il est attribué par le ministre de la défense (CEMAT par délégation) sur proposition de la commission définie au point 3.2 de l'instruction de dixième référence. Ces propositions peuvent être :

• d'attribuer le DT/R ;

• de refuser l'attribution de ce diplôme ;

• de soumettre certains candidats à la rédaction d'un mémoire.

Dans cette dernière hypothèse, l'attribution ne pourra être prononcée que si le mémoire est agréé après correction dont les modalités sont définies dans la circulaire annuelle relative au DT.

Dans le cas d'un refus d'attribution, l'autorisation de déposer une nouvelle candidature sera soumise à l'obtention d'un nouveau diplôme universitaire ou titre ou d'une dérogation accordée par la DPMAT.

La liste des officiers ayant obtenu le DT/R est diffusée par message et publiée par option au Bulletin officiel des armées sous timbre de l'état-major de l'armée de terre. L'attribution du DT/R prend effet le 1^er août suivant la commission.

4. Organisation de la formation.

4.1. Acteurs et rôles.

4.1.1. Élaboration des programmes et réalisation de la formation pour la nature de filière éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.

Les programmes de formation du CT/E2PMS sont élaborés par le CNSD, en totale concertation avec le CoFAT, pilote du domaine de spécialités E2PMS. Cette formation est centralisée au CNSD (EIS).

En ce qui concerne le DT option SHS/E2PMS, la préparation au concours est assurée par le CESAT. Le contenu et le calendrier du DT sont précisés dans la circulaire annuelle. Les programmes de la scolarité en STAPS sont ensuite dépendants des desiderata de l'officier stagiaire, de son niveau d'études et doivent être en concordance avec les besoins de l'institution.

4.1.2. Élaboration des programmes et réalisation de la formation pour la nature de filière sports équestres.

Le chef des sports équestres militaires en liaison avec le CSEM de Fontainebleau est chargé de l'élaboration des programmes et de la mise en œuvre de la formation.

En ce qui concerne le DT option SHS/équitation militaire, la préparation au concours est assurée par le CESAT. Le contenu et le calendrier du DT sont précisés dans la circulaire annuelle. Les programmes et la scolarité pour l'obtention du BEES du 2^e degré - option équitation sont assurés par l'ENE de Saumur.

4.2. Moyens humains, matériels et budgétaires.

Les moyens humains, matériels et budgétaires sont détaillés dans les instructions de références et les circulaires d'application annuelles.

5. Dispositions communes ou dispositions particulières.

5.1. Reconnaissance des titres et des diplômes.

L'enregistrement des titres E2PMS au répertoire national des certifications et la mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience font l'objet d'une circulaire particulière. La détention du CT/EPMS ouvre la possibilité d'obtenir, sous les conditions décrites au point 3.2 de la présente instruction, un DT/S en E2PMS.

5.2. Correspondance entre contenus de formations civiles et actions de formation militaires.

Par arrêté du 27 janvier 1983 (JO du 16 février, p. 1840), les titulaires du diplôme du CT/E2PMS sont dispensés des épreuves de l'examen de formation commune de BEES du 1^er et du 2^e degré.

L'annexe I de la directive citée en onzième référence, relative à la validation des acquis de l'expérience (VAE) dans l'armée de terre, présente la nomenclature interministérielle des niveaux de formation. Elle définit la correspondance entre un niveau II et un diplôme de second cycle (DT).

5.3. Prise en compte de la formation civile du personnel recruté.

Les titres universitaires de deuxième et troisième cycle sont pris en compte et reconnus. Les officiers OSC/S, recrutés sur titres universitaires sportifs au sein de la filière E2PMS peuvent prétendre à cette reconnaissance et obtenir le DT/R.