Le domaine de spécialités éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs (E2PMS) comprend deux natures de filière : la nature de filière E2PMS et la nature de filière sports équestres :

• la nature de filière E2PMS regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la conception, la mise en œuvre, l'organisation et à l'enseignement de la pratique des activités physiques, militaires et sportives ;
• la nature de filière sports équestres regroupe tout le personnel dont le métier est lié à la formation à l'équitation militaire ainsi qu'à l'entretien des chevaux et à la maréchalerie.

La présente instruction d'application traite de la formation individuelle de spécialité des militaires du rang ⁽¹⁾ (MDR). Elle détaille les objectifs, le contenu, le cursus et l'organisation des formations individuelle et élémentaire du domaine de spécialités E2PMS.

Cette instruction est complétée par des circulaires de mise en œuvre émises par le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT).

Elle ne traite pas des MDR orientés vers le recrutement sous-officiers ni des sportifs inscrits sur les listes haut niveau du ministère des sports et recrutés au titre d'un autre domaine de spécialités.

1. Description des cursus professionnels et de formation.

Selon ses aspirations, son potentiel et son origine de recrutement, engagé volontaire de l'armée de terre (EVAT) ou volontaire de l'armée de terre (VDAT), le MDR⁽²⁾ aura la possibilité de suivre un cursus de formation et un cursus professionnel plus ou moins long dans chacune des natures de filière du domaine E2PMS :

• un parcours court, limité à onze ans de service, reconversion incluse, pour tout EVAT titulaire du brevet militaire professionnel élémentaire (BMPE), titulaire ou non d'un certificat technique du premier degré par validation de l'expérience (CT1-VE) ;
• un parcours long qui ouvre la possibilité au caporal-chef titulaire du CT1-VE et du certificat de qualification technique supérieur (CQTS), de servir jusqu'à dix-sept ans et demi, puis éventuellement jusqu'à vingt-deux et vingt-cinq ans par obtention de deux contrats successifs (reconversion incluse) ;
• un parcours de sous-officier, soit par la voie « semi-direct » accessible entre trois et sept ans de service, soit par le biais du « recrutement rang » accessible entre quatorze ans et moins de seize ans de service.

1.1. Présentation des filières.

Les deux natures de filière du domaine de spécialités E2PMS, la filière E2PMS et la filière sports équestres, sont hiérarchisées en trois niveaux fonctionnels (NF).

La nature de filière E2PMS du domaine de spécialités E2PMS intègre une option sport de haut niveau de la défense (SHND) représentée par trois équipes de France militaires : l'équipe de France militaire de ski, l'équipe de France militaire de triathlon et l'équipe de France militaire d'équitation. Les modalités de recrutement et de formation de cette population singulière et de faible effectif sont présentées en annexe I de la présente instruction.

Au sein de la spécialité E2PMS, le personnel MDR appartient au type de filière « exécution ».

1.2. Présentation des cursus de formation.

De façon générale, un emploi requiert l'acquisition de compétences liées à une (des) action(s) de formation générale et de spécialité qui se complètent et jalonnent le parcours de carrière selon les principes et les modalités précisées dans les instructions citées en deuxième et troisième référence. Au sein du domaine de spécialités E2PMS, les cursus de formation du MDR comportent trois niveaux, schématisés dans l'annexe II :

• la formation initiale⁽³⁾ (FI), au cours de laquelle le MDR suit une formation de spécialité initiale (FSI) dans la filière qu'il a choisie (circulaire de septième référence) ;
• la formation élémentaire⁽⁴⁾ (FE) au cours de laquelle le MDR suit une formation de spécialité élémentaire (FSE) qui marque le début de la spécialisation dans la filière choisie. Elle sanctionne l'aptitude à occuper un premier emploi au sein des natures de filières E2PMS et sports équestres (circulaire de huitième référence) ;
• la formation de premier niveau⁽⁵⁾ (FS1) ; cette formation s'adresse aux EVAT les plus compétents qui préparent durant trois années le CT1-VE. Le CT1-VE ouvre la possibilité de servir au-delà de onze ans de service et permet de tenir des postes de NF 1c. Son contenu prend en compte les connaissances et l'expérience déjà acquises par l'EVAT. Les modalités de certification des acquis professionnels sont détaillées dans la circulaire de neuvième référence. Les compétences acquises par ce biais sont capitalisées et certifiées dans un passeport professionnel. Un jury régimentaire examine les dossiers des candidats et décide de l'attribution du CT1-VE. Tout EVAT orienté vers un parcours long doit pouvoir se présenter à un CT1-VE. L'orientation est faite au cours de la quatrième année de service.

2. Objectifs généraux de la formation.

La formation du MDR a pour but de lui donner les connaissances et les savoir-faire généraux nécessaires pour tenir les emplois de la filière exécution. En complément de l'enseignement reçu lors de la formation générale, le MDR reçoit un enseignement dispensé au cours de la formation de spécialité.

Ces formations ont pour objet de délivrer puis de compléter à chaque niveau de responsabilité, les connaissances théoriques (en physiologie, pédagogie, psychologie...) et les savoir-faire techniques permettant de tenir un emploi du domaine de spécialités E2PMS.

Au cours de son premier contrat, la formation du MDR est tournée vers l'apprentissage d'un métier dans une seule nature de filière.

3. Description des actions de formations.

Les formations dispensées par le centre national des sports de la défense (CNSD) sont détaillées dans l'instruction de cinquième référence et dans la circulaire de dixième référence.

Les formations dispensées par le centre sportif d'équitation militaire (CSEM) sont détaillées dans l'instruction de quatrième référence.

3.1. Formation de spécialité initiale.

La FSI est le deuxième volet de la formation initiale du MDR. Elle vise à lui faire acquérir les compétences et les savoir-faire techniques qui lui permettront d'occuper un poste de NF 1a de la nature de filière correspondante. Elle se décline en deux actions de formation, chacune correspondant à un emploi. Le descriptif des FSI du domaine E2PMS figure en annexes I et II de la circulaire de septième référence.

Les FSI sont centralisées, le CNSD et le CSEM en assurent l'exécution. Les modalités de mise en formation sont décrites au point 5 de la circulaire de septième référence.

Les FSI durent huit semaines.

La réussite à la FSI participe, à part égale avec la FGI, à l'attribution du CP.

3.1.1. Objectif particulier de la formation.

Chaque MDR recruté au titre du domaine de spécialités E2PMS suit la FSI qui lui assure une préparation spécifique à l'emploi.

La FSI de la nature de filière E2PMS a pour objectif de former des aides-moniteurs E2PMS aptes à :

• participer à la mise en condition physique générale du personnel militaire ;
• participer à la gestion courante des équipements sportifs et à l'entretien des infrastructures et des matériels sportifs ;
• seconder les moniteurs et moniteurs-chefs éducations physique, militaire et sportive (EPMS) dans leurs missions d'organisation et d'animation des activités physiques militaires et sportives (APMS).

La FSI de la nature de filière sports équestres a pour objectif de former des aides cavalier de manège et aides maréchal ferrant en leur faisant acquérir les connaissances théoriques indispensables au travail en milieu équestre et des savoir-faire spécifiques à l'entretien des chevaux.

3.1.2. Conditions d'accès à la formation.

La formation est accessible au stagiaire ayant été désigné par son corps et ne possédant pas d'équivalence de certificat ou de brevet, pour la nature de filière sports équestres, ou ayant satisfait aux tests d'admission pour la nature de filière E2PMS.

Un système de notation continue permet d'apprécier la progression du MDR dans chacune des matières enseignées. Il est réalisé tout au long de la formation.

Pour la nature de filière E2PMS, un examen final de pédagogie pratique parachève ce dispositif.

3.1.3. Contenu de la formation.

La formation dispensée est essentiellement pratique et centrée sur la composante formation à la mission opérationnelle, les matières enseignées sont caractéristiques du domaine de spécialités E2PMS.

Les programmes détaillés des FSI du domaine de spécialités E2PMS figurent en annexe II de la circulaire de septième référence.

Les matières qui font l'objet d'un contrôle des connaissances, les coefficients et les barèmes appliqués sont précisés dans l'annexe III de la circulaire de septième référence.

3.1.4. Sanction de la formation.

La FSI est acquise à compter d'une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20.

Pour la nature de filière E2PMS, la réussite à l'examen est conditionnée par l'obtention d'une moyenne de 10 sur 20 dans chacune des unités de valeur, sans note éliminatoire (inférieure ou égale à 05 sur 20) dans l'une des disciplines composant chaque unité de valeur (UV).

Pour la nature de filière sports équestres, une note inférieure à 10 sur 20 dans la sous-matière soins aux chevaux est éliminatoire.

En cas d'échec à la FSI (moyenne inférieure à 10), la commission d'examen de l'organisme de formation statue et prend une des mesures suivantes :

• redoublement de stage ;
• autorisation de rattrapage de tout ou partie d'une unité de valeur (pour le CNSD seulement) ;
• radiation définitive.

Dans ce dernier cas, le MDR rejoint son corps. Il peut, selon le cas :

• bénéficier d'un changement de spécialité au sein du corps ;
• effectuer un changement de spécialité qui imposera une mutation. Cette mutation sera prononcée par le ministre [direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) par délégation de signature] après avis de la région terre (RT).

Conformément à l'instruction de cinquième référence, la décision de la commission d'admission est sans appel pour la nature de filière E2PMS.

Le CP aide-moniteur E2PMS ou CP sports équestres est attribué au candidat qui aura à la fois réussi les deux formations (FGI et FSI) selon les modalités définies par les circulaires diffusées sous timbre CoFAT.

3.2. Formation de spécialité élémentaire.

La FSE est le point de départ de la véritable spécialisation. Elle s'inscrit dans la continuité de la FSI et vise à faire acquérir au MDR, les connaissances et les savoir-faire techniques lui permettant d'occuper, dans le cadre de la mission de l'unité d'appartenance, un poste de NF 1b de la nature de filière correspondante.

D'une durée variable selon la nature de filière et ou les options choisies, elle est précédée d'une évaluation des acquis professionnels pendant une période de mise en situation concrète dans l'emploi, d'une durée minimale de six mois après l'obtention du CP.

La formation est sanctionnée par l'attribution du CTE.

Pour la nature de filière sports équestres, il existe deux formations :

• la FSE sports équestres option maréchalerie ;
• la FSE sports équestres option cavalier de manège.

Pour la nature de filière E2PMS, il existe trois formations :

• la FSE aide-moniteur qualifié brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) ;
• la FSE aide-moniteur qualifié techniques d'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR) ;
• la FSE aide-moniteur spécialiste.

Les conditions de déroulement de la FSE athlète militaire spécialiste, dans l'option SHND, sont décrites en annexe I de la présente instruction.

3.2.1. Objectif particulier de la formation.

Les objectifs particuliers de la formation élémentaire de spécialisation sont précisés dans la circulaire de huitième référence pour les deux natures de filière.

3.2.2. Personnel concerné.

Les catégories de MDR concernées sont détaillées dans l'instruction de sixième référence.

Conformément aux attributions fixées par l'instruction citée en deuxième référence, le général commandant la légion étrangère (COMLE) est responsable des aménagements relatifs à l'organisation générale de la formation, imposés par la spécificité du recrutement et le statut particulier des militaires servant à titre étranger.

3.2.3. Conditions particulières de candidature.

Le candidat à la FSE devra être titulaire du CP de la nature de filière considérée et pouvoir justifier d'une pratique professionnelle de six mois au moins à compter de la date d'attribution du CP. Le nombre de présentations est limité à deux. Aucun lien au service n'est exigé à l'issue de la FSE.

Les conditions de candidature et de mise en formation pour chacune des natures de filière sont précisées dans la circulaire de huitième référence, dans l'instruction de quatrième référence et la circulaire de dixième référence.

En ce qui concerne la FSE sports équestres, option cavalier de manège ou option maréchalerie, le candidat devra être titulaire du CP sports équestres.

3.2.4. Contenu de la formation.

Le contenu détaillé des FSE du domaine E2PMS figure dans les annexes II et III de la circulaire de huitième référence.

Pour la FSE aide-moniteur qualifié TIOR, seule l'attestation de la formation moniteur des TIOR, sanctionnant une formation d'adaptation dispensée par le CNSD, est reconnue pour l'attribution du CTE.

Les FSE du domaine E2PMS présentent la particularité de s'appuyer sur une procédure d'attribution par équivalence du CTE, pour les titulaires d'une qualification civile :

• en ce qui concerne la nature de filière E2PMS, il s'agit des CTE aide-moniteur qualifié BNSSA⁽⁶⁾ et aide-moniteur spécialiste⁽⁷⁾ pour les candidats titulaires du CP aide-moniteur E2PMS ;
• en ce qui concerne la nature de filière sports équestres, un MDR titulaire d'un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) ou d'un diplôme équivalent de la spécialité dans laquelle il est employé peut, après avoir fait la preuve de sa qualification, être déclaré titulaire du CP puis du CTE de la même spécialité.

3.2.5. Sanction de la formation.

Le chef de corps de l'unité d'affectation pourra prononcer l'attribution du CTE si les trois conditions suivantes sont réunies :

• être titulaire de l'un des diplômes mentionnés en annexe IV⁽⁸⁾ de la circulaire de septième référence (nature de filière sports équestres) ou en annexe V de la circulaire de huitième référence (nature de filière E2PMS) dont la liste est fixée par le CoFAT, ou bien avoir été admis en équivalence à un CTE ;
• être employé dans la spécialité correspondante ;
• avoir donné satisfaction dans son emploi lors d'une période de vérification d'aptitude de six mois à compter de la date d'attribution du CP sanctionnant sa formation initiale.

En ce qui concerne la nature de filière sports équestres, le CTE est attribué par le commandant du centre sportif d'équitation militaire (CSEM), centre examen. Est déclaré titulaire du CTE, tout MDR ayant une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 sans note éliminatoire.

S'agissant de la nature de filière E2PMS, le CTE est attribué, par équivalence, par le chef de corps de l'organisme d'administration du MDR conformément aux dispositions du point 4.2 de l'instruction de sixième référence.

En cas d'échec à la formation, les procédures, les conditions de nouveau passage et les formalités à remplir sont précisées dans l'instruction de quatrième référence et les circulaires de huitième et dixième références.

3.3. Formation de spécialité de premier niveau.

La réalisation de la formation de spécialité de premier niveau (FS1) suit le principe de la reconnaissance des compétences par la validation d'expérience acquise par le candidat via l'attribution d'un CT1-VE et ouvre la possibilité de servir au-delà de onze ans dans un emploi de NF 1c.

Les compétences acquises au quotidien dans l'emploi occupé par ce biais sont capitalisées et certifiées dans un passeport professionnel. Un jury régimentaire examine les dossiers des candidats et décide de l'attribution du CT1-VE (circulaire de neuvième référence).

Pour la nature de filière sports équestres, il existe deux CT1-VE :

• le CT1-VE sports équestres option maréchalerie ;
• le CT1-VE sports équestres option cavalier de manège.

Pour la nature de filière E2PMS :

• le CT1- VE aide-moniteur E2PMS confirmé ;
• le CTI -VE athlète militaire confirmé.

3.3.1. Objectif particulier de la formation.

Dans chaque nature de filière, le passeport professionnel retrace les objectifs particuliers de la formation et oriente les objectifs pédagogiques du tuteur chargé du suivi de la formation de l'EVAT. La période de validation des compétences est de trois ans.

3.3.2. Personnel concerné.

Le CT1/VE s'adresse à l'EVAT dont le potentiel est confirmé pour pouvoir suivre un parcours au delà de onze ans. Son orientation vers un CT1-VE intervient lors de l'orientation en quatrième année de service.
Les VDAT ne peuvent atteindre le niveau de formation de premier niveau quel que soit leur potentiel.

3.3.3. Conditions particulières de candidature.

Le CT1-VE présenté doit correspondre à chaque nature de filière, et être lié à l'emploi réellement tenu par l'engagé.

Les critères préalables à l'ouverture du passeport professionnel sont :

• la détention du CTE sports équestres option maréchalerie pour le CT1-VE sports équestres option maréchalerie ;
• la détention du CTE sports équestres option cavalier de manège pour le CT1-VE sports équestres option cavalier de manège ;
• la détention d'un des CTE suivants : CTE aide-moniteur spécialiste, CTE aide-moniteur TIOR, CTE aide-moniteur BNSSA pour le CT1-VE aide-moniteur E2PMS pour le CT1-VE aide-moniteur E2PMS confirmé ;
• la détention d'un CTE athlète militaire spécialiste pour le CT1-VE athlète militaire confirmé.

Une réorientation est toujours possible, sous réserve qu'elle intervienne suffisamment tôt pour permettre à l'intéressé d'acquérir, en situation, une expérience suffisante pour permettre au jury de se prononcer.

Aucune condition de grade n'est requise.

3.3.4. Contenu de la formation.

Pour les deux natures de filières, E2PMS et sports équestres, le contenu de formation repose sur la validation de l'expérience.

Le passeport professionnel, outre son aspect administratif (rubriques situation personnelle, affectations successives), a pour but de dresser l'inventaire des savoirs qui devront être acquis pour l'attribution du CT1-VE, de préciser les modalités de suivi du candidat et de fixer le dispositif de validation de l'expérience.

Il n'existe pas de formation complémentaire pour les CT1-VE du domaine de spécialités E2PMS.

3.3.5. Sanction de la formation.

Le CT1-VE est attribué par le jury régimentaire.

La date de prise d'effet du certificat est la date à laquelle le jury d'attribution se réunit. Le jury, dont la composition et le rôle sont développés dans la circulaire de neuvième référence, délibère en s'appuyant sur  les critères suivants :

• les résultats du candidat inscrits dans le passeport professionnel ;
• la condition physique du candidat dont le niveau seuil et les modalités d'exemption sont décrites dans la circulaire de neuvième référence.

L'obtention d'un CT1-VE de la nature de filière sports équestres donne la possibilité d'occuper un poste dont les prérogatives correspondent à celles du CT1.

Concernant la nature de filière E2PMS, et en application de la procédure de reconnaissance du titre de moniteur EPMS par validation des acquis et de l'expérience (VAE), deux cas distincts peuvent se présenter :

• l'EVAT, titulaire du seul CT1-VE de la nature de filière E2PMS, pourra occuper un poste d'aide-moniteur E2PMS confirmé avec des prérogatives limitées aux seules qualifications de spécialité détenues ;
• l'EVAT, titulaire du CT1-VE et présenté en commission de VAE pourra prétendre au titre et aux prérogatives de moniteur EPMS. Dans ce dernier cas, une FA pourra permettre à l'intéressé d'obtenir un ou plusieurs modules de formation invalidés par le jury ; la commission pourra alors accorder la reconnaissance définitive du diplôme de moniteur EPMS.

4. Organisation de la formation.

4.1. Acteurs et rôles.

4.1.1. Élaboration des programmes de formation.

Les programmes de formation pour la nature de filière E2PMS sont fixés par circulaire interarmées en concertation avec le CoFAT.

Le CSEM est chargé de l'élaboration des programmes de formation concernant la nature de filière sports équestres.

4.1.2. Réalisation de la formation.

L'organisation de la formation des spécialistes en E2PMS est centralisée, semi-centralisée ou décentralisée.

Pour la nature de filière E2PMS, le CNSD a notamment pour mission de former puis de perfectionner les spécialistes en E2PMS, professionnellement aptes à conduire et à contrôler l'entraînement physique du personnel, à organiser la pratique sportive dans les formations et à participer à l'animation des clubs sportifs.

Le CSEM assure ces mêmes fonctions pour ce qui concerne la nature de filière sports équestres.

4.2. Procédures et calendrier de la préparation et de la conduite de la formation.

Pour la nature de filière E2PMS, le CNSD transmet aux armées et à la gendarmerie nationale le calendrier prévisionnel des formations et stages organisés dans l'année en cours, le CSEM fait de même en ce qui concerne la nature de filière sports équestres.

Ces actions de formation programmées sont reprises dans le calendrier des actions de formations (CAF) suivi par le CoFAT.

Les modalités des mises en formation propres à chaque enseignement : FSI, FSE et CT1-VE sont détaillées dans les circulaires d'application respectives. En ce qui concerne la nature de filière E2PMS, le commandant de la formation qui a attribué le diplôme rend compte à la RT des résultats et des équivalences obtenus.

S'agissant de la nature de filière sports équestres, l'évaluation directe est exercée par le commandant du CSEM qui a dispensé l'enseignement. A ce titre, il approuve le programme détaillé découlant de la circulaire relative à la formation considérée. Il communique la planification des stages à la RT. Il rend compte à la RT des résultats obtenus, du déroulement du stage et des évolutions envisageables en matière de programme.

5. Dispositions particulières.

5.1. Reconnaissance des titres et des diplômes (cf. circulaire de dixième référence).

Le titre « d'aide-moniteur EPMS » est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP). Le diplôme « aide-moniteur EPMS » est classé au niveau V de l'enseignement technologique et fait l'objet d'une reconnaissance dans le champ des métiers du sport.

5.2. Allègement de formation.

Les procédures et modalités d'allègement de formation sont définies par les centres de formation (CNSD et CSEM) et validées au cas par cas par les commissions d'admission.