Archivé

CIRCULAIRE N° 485-A/DCMAA/ERG/ORG N° 1/DCCA/1/10 relative à la gestion des matériels en service dans les établissements spéciaux de la D.C.M.A.A. et de la D.C.C.A.

Abrogé le 10 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 8694/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 29 juillet 1960
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif n° 073/64-A/DCMAA/SDED/ORG/DCCA/3/10 du 6 novembre 1964 (BO/A, p. 1915).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 601.3.2.

Référence de publication : BO/A, p. 1381.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.