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Archivé DIRECTION TECHNIQUE DES CONSTRUCTIONS NAVALES : Bureau approvisionnements ; Service du compte de commerce ; Bureau des réparations ; Bureau armes-équipements ; Bureau de la nomenclature

CIRCULAIRE N° 2-28074/CN/APPRO relative au catalogue des articles de matériels consommables communs de compétence des constructions navales délivrables aux unités suivant la procédure des crédits matières.

Du 27 novembre 1972
 NOR

Autre(s) version(s) :

 

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  712.1.

Référence de publication : BOC/M, p. 1586 et son erratum du 4 mai 1988 (BOC, p. 2783) NOR DEFD8853038X.