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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 623/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire supérieure marine.

Du 15 décembre 2003
 NOR D E F B 0 3 5 3 3 6 8 J

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) :

a).  Instruction n° 117/DEF/DPMM/SICM/CIT du 10 juin 2003 (BOC, p. 4887).

Instruction PARTICULIÈRE N° 14/DEF/DCCM/LOG du 28 août 1997 relative à la comptabilité des matériels confiés au commissariat de la marine. Instruction N° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 173/DEF/DCCM/CMa/3 du 13 mars 1990 relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire supérieure marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.5.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 460.

1.

L'instruction rappelée en référence a) prévoit que les jeunes gens et les jeunes filles admis à suivre la préparation militaire supérieur (PMS) « marine » effectuent une période bloquée.

2.

La présente instruction précise, d'une part en fonction de la PMS « marine » choisie, la nature de la collection qui est délivrée à chaque stagiaire et d'autre part le suivi comptable de ces effets d'habillement par les centres d'information de la réserve de la marine (CIRAM) auxquels ces PMS sont rattachées.

3. Habillement des stagiaires de la préparation militaire supérieure « marine ».

Chaque stagiaire masculin ou féminin reçoit la collection d'effets d'habillement dont la composition est donnée aux tableaux joints en annexes.

La collection varie en fonction du cycle suivi (PMS générale, état-major ou marine marchande).

Le nombre de collections à mettre en place auprès du centre d'instruction naval (CIN) de Brest, des CIRAM de Brest et Toulon par le service du commissariat est déterminé par entente entre les deux organismes précités.

Le stock est limité à 130 p. 100 du nombre de stagiaires inscrits.

Il est géré par les CIRAM dans les conditions prévues par l'instruction de référence c).

Les mi-chaussettes noires demeurent, à la fin du cycle, la propriété des intéressés.

Les stagiaires de la PMS « marine marchande », reçoivent lorsqu'ils embarquent une combinaison sergé thermostable qui leur est délivrée par la formation d'accueil au titre des effets spéciaux.

4. Habillement des stagiaires appartenant à la réserve.

Les stagiaires qui appartiennent à la réserve militaire de la marine perçoivent le trousseau prévu par l' instruction 538 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369) relative au régime d'habillement du personnel de la réserve militaire.

5. Texte abrogé.

La circulaire 173 /DEF/DCCM/CMa/3 du 13 mars 1990 , relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire supérieure, est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction « logistique »,

Hubert SCIORELLA.

Annexes

ANNEXE I. Trousseau des stagiaires masculins « préparation militaire supérieure générale » centre d'instruction naval de Brest.

À titre de prêt.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unité.

Quantité.

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

1

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant.

NB

1

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine.

NB

1

8405 14 421 6548

Chemise de service courant.

NB

2

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

8415 14 316 9661

Culotte de sport coton blanc.

NB

1

8415 14 480 4617

Pantalon de survêtement.

NB

1

8415 14 480 4618

Veste de survêtement.

NB

1

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre.

PR

1 (*)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire.

PR

2

8455 14 269 0690

Manchon bleu avec ancre non galonné.

NB

1

(*) Jusqu'à épuisement des stocks de chaussures noires de modèle commun (numéro de nomenclature générique 8430 14 416 3830) il sera délivré une paire de chaussures modèle commun.

 

ANNEXE II. Trousseau des stagiaires féminins « préparation militaire supérieure générale » centre d'instruction navale de Brest.

À titre de prêt.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unité.

Quantité.

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

1

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

8410 14 400 4583

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine PFM.

NB

1

8405 14 523 5805

Chemisier de service courant.

NB

2

8410 14 440 3122

Pantalon de service courant PFM.

NB

1

8415 14 362 3610

Culotte de sport PFM.

NB

1

8415 14 480 4617

Pantalon de survêtement de sport PFM.

NB

1

8415 14 480 4618

Veste de survêtement de sport PFM.

NB

1

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM.

PR

1

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide.

PR

2

8455 14 269 0690

Manchon demi-souple avec ancre non galonné.

PR

1

 

ANNEXE III. Trousseau des stagiaires masculins « préparation militaire supérieure état-major » centre d'information de la réserve de la marine de Paris.

À titre de prêt.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unité.

Quantité.

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

1

8405 14 333 5841

Pantalon bleu.

NB

1

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine.

NB

1

8405 14 350 8978

Chemisette blanche avec poches.

NB

2

8405 14 483 8914

Chemise blanche avec poches.

NB

2

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre.

PR

1 (*)

8440 14 209 7926

Cravate régate noire.

NB

1

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire.

PR

2

8455 14 269 0690

Manchon bleu avec ancre non galonné.

PR

1

(*) Jusqu'à épuisement des stocks de chaussures noires de modèle commun (numéro de nomenclature générique 8430 14 416 3830) il sera délivré une paire de chaussures modèle commun.

 

ANNEXE IV. Trousseau des stagiaires féminins « préparation militaire supérieure état-major » centre d'information de la réserve de la marine de Paris.

À titre de prêt.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unité.

Quantité.

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

1

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

8410 14 385 6986

Chemisette blanche avec poche PFM.

NB

2

8410 14 400 4583

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine PFM.

NB

1

8410 14 364 3376

Chemisier blanc avec poches.

NB

2

8410 14 459 6905

Pantalon bleu PFM.

NB

1

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM.

PR

1

8440 14 209 7926

Cravate régate noire.

NB

1

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide.

PR

2

8455 14 254 6702

Patte d'épaule avec ancre non galonnée.

PR

1

8455 14 269 0690

Manchon demi-souple avec ancre non galonné.

PR

1

 

ANNEXE V. Trousseau des stagiaires masculins « préparation militaire supérieure marine marchande » Brest et Marseille.

À titre de prêt.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unité.

Quantité.

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

1

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant.

NB

1

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine.

NB

1

8405 14 421 6548

Chemise de service courant.

NB

2

8405 14 483 8914

Chemise blanche avec poches.

NB

2

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

8415 14 316 9661

Culotte de sport coton blanc.

NB

1

8415 14 480 4617

Pantalon de survêtement.

NB

1

8415 14 480 4618

Veste de survêtement.

NB

1

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre.

PR

1 (*)

8440 14 209 7926

Cravate régate noire.

NB

1

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire.

PR

2

8455 14 254 6702

Patte d'épaule avec ancre non galonnée.

PR

1

8455 14 269 0690

Manchon bleu avec ancre non galonné.

PR

1

(*) Jusqu'à épuisement des stocks de chaussures noires de modèle commun (numéro de nomenclature générique 8430 14 416 3830) il sera délivré une paire de chaussures modèle commun.

 

ANNEXE VI. Trousseau des stagiaires féminins « préparation militaire supérieure marine marchande » Brest et Marseille.

À titre de prêt.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unité.

Quantité.

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

1

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

8410 14 400 4583

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine PFM.

NB

1

8405 14 523 5805

Chemisier de service courant.

NB

2

8410 14 440 3122

Pantalon de service courant.

NB

1

8415 14 362 3610

Culotte de sport PFM.

NB

1

8415 14 480 4617

Pantalon de survêtement de sport PFM.

NB

1

8415 14 480 4618

Veste de survêtement de sport PFM.

NB

1

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM.

PR

1

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide.

PR

2

8455 14 269 0690

Manchon demi-souple non galonné.

PR

1