> Télécharger au format PDF
Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 622/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ».

Du 15 décembre 2003
NOR D E F B 0 3 5 3 3 6 7 J

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Instruction n° 256/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 25 mars 2004 (BOC, p. 2231). , Instruction N° 0-59980-2007/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 13 septembre 2007 modifiant l'instruction n° 622/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ».

Référence(s) :

a) Instruction n° 289/DEF/DPMM/IRAM du 01 février 1995 (BOC, p. 2975) modifiée.

b) Instruction n° 14/DEF/DCCM/LOG du 28 août 1997 (BOC, p. 3775).

c) Instruction n° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 (BOC, p. 4887) modifiée.

Pièce(s) jointe(s) :     Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 176/DEF/DCCM/CMa/3 du 13 mars 1990 (BOC, p. 954) et ses modificatifs des 15 mai 1996 (BOC, p. 2265), 17 avril 1998 (BOC, p. 1614) et 23 mars 2001 (BOC, p. 1908).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.5.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 455.

Afin de permettre le déroulement des séances d\'instruction de la préparation militaire « marine » (PMM), les services du commissariat de la marine mettent à la disposition des centres d\'information de la réserve de la marine (CIRAM), auxquels sont rattachés les centres de PMM, les effets nécessaires à l\'habillement des stagiaires dans les conditions fixées ci-après :

1. Habillement des instructeurs (pour mémoire).

Les règles relatives à l\'habillement des instructeurs sont celles précisées par l\' instruction n° 538 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369), relative au régime d\'habillement du personnel de la réserve militaire.


2. Habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ».

(Modifiée: Instruction du 13/09/07).

Chaque stagiaire masculin ou féminin reçoit la collection d\'effets d\'habillement dont la composition est donnée en annexes I et II ci-jointes.

Le nombre de collections à mettre en place auprès de chaque CIRAM par le service du commissariat est déterminé par entente entre ces deux organismes.

Le stock est limité à 130 p. 100 du nombre de stagiaires inscrits. Il est géré par les CIRAM dans les conditions prévues par l\'instruction de référence c).

Les collections ne sont pas délivrées aux stagiaires à titre de prêt permanent mais uniquement lors des séances d\'instruction.

Cependant, il est souhaitable que chaque stagiaire utilise la même collection pendant la durée du cycle.

Le bonnet ou le tricorne, la coiffe tricorne blanche, le ruban légendé, les tricots bleus de service courant, les chaussures basses et les mi-chaussettes noires demeurent, à la fin du cycle, la propriété des intéressés.

Dans l\'éventualité où, des stagiaires intégreraient la réserve militaire de la marine, ces effets délivrés seraient considérés comme une avance sur le sac prévu par l\' instruction n° 538 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369) relative au régime d\'habillement du personnel intégré dans la réserve militaire.

3. Entretien.

Les frais de lavage sont supportés par les services locaux du commissariat assurant le soutien.

Le règlement au prestataire de service est effectué au vu des factures transmises par les CIRAM qui les auront, au préalable, complétées de la mention « certifié l\'exécution du service fait » datées et signées par le commandant ou son adjoint.

4. Prêts complémentaires.

Des effets d\'habillement complémentaires nécessaires à l\'exécution ou à la participation à des cérémonies militaires locales (défilés notamment) peuvent faire l\'objet d\'un prêt. Le commandant du CIRAM apprécie le besoin et fixe la liste des effets prêtés (cf. ANNEXE III ci-jointe).

5. Texte abrogé.

La circulaire n° 176 /DEF/DCCM/CMa/3 du 13 mars 1990 , relative à l\'habillement des instructeurs et des stagiaires de la préparation militaire marine, est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction « logistique »,

Hubert SCIORELLA.

Annexes

ANNEXE I. Collection pour stagiaire masculin de la préparation militaire « marine ».

(Remplacé : Instruction  du 13/09/2007.)  

(à titre de prêt)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉ.

QUANTITÉ.

8405 14 427 2862

Blouson de service courant

NB

1 (b)

8405 14 420 3440

Bonnet de marin

NB

1 (c)

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

1

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre

PR

1 (*) (c)

8405 14 421 6548

Chemise de service courant

NB

2

8405 14 288 5743

Jersey à pattes d\'épaules

NB

1

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2 (c)

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant

NB

1 (a)

8315 14 294 0150

Ruban légendé PMM

NB

1 (c)

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2 (c)

(a) Short de service courant pour les centres PMM implantés outre-mer.
(b) Le port du blouson de service courant peut être autorisé (délivrance sur avis motivé du commandant du CIRAM).
(c) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle (cf. point 2 de l\'instruction).
(*) Jusqu\'à épuisement des stocks de chaussures noires de modèle commun (numéro de nomenclature générique        8430 14 416 3830), il sera délivré une paire de chaussures modèle commun.

 

ANNEXE II. Collection pour stagiaire féminin de la préparation militaire « marine ».

(Remplacé : Instruction  du 13/09/2007.) 

(à titre de prêt)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉ.

QUANTITÉ.

8405 14 427 2862

Blouson de service courant

NB

1 (b)

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

1

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM

PR

1 (c)

8410 14 523 5806

Chemisier de service courant

NB

2

8410 14 321 5322

Coiffe blanche pour tricorne

NB

1 (c)

8455 14 357 4307

Ecusson à bouton pression brodé rouge

NB

1

8410 14 400 4583

Jersey avec pattes d\'épaules bleu marine PFM

NB

1

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2 (c)

8410 14 479 3122

Pantalon de service courant PFM

NB

1 (a)

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

8410 14 316 9658

Tricorne

NB

1 (c)

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2 (c)

(a) Short de service courant pour les centres PMM implantés outre-mer.
(b) Le port du blouson de service courant peut être autorisé (délivrance sur avis motivé du commandant du CIRAM).
(c) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle (cf. point 2 de l\'instruction).

 

ANNEXE III.