1. Principes de la surveillance.

1.1.

L'entraînement physique militaire et sportif (EPMS), obligatoire dans les armées, a pour but de préparer les militaires aux missions du temps de paix et de guerre et de développer le goût de l'action individuelle et collective.

L'entraînement doit être adapté et contrôlé, ce qui ne peut être obtenu que par une collaboration étroite entre le commandement, les médecins et les cadres spécialistes en EPMS.

Les individualités dont se composent les armées en font une collectivité hétérogène à laquelle ne saurait être appliquée une méthode standard d'entraînement physique. Il convient donc d'adopter un système adapté, sinon à chaque cas, du moins à un certain nombre de groupes distincts et d'exercer sur eux une surveillance régulière.

1.2. Rôle du chef de corps.

Il veille à ce que le médecin d'unité puisse assurer la catégorisation médico-physiologique dans le temps imparti tel qu'il est défini dans l'instruction référencée. Ainsi, lorsque celle-ci requiert la pratique du test Astrand-Armées (TAA), le chef de corps fait assurer la programmation de ce test à l'infirmerie en dehors de la chaîne d'incorporation dans les quinze premiers jours de service.

Il met à la disposition des médecins, des spécialistes en EPMS et des cadres de contact les moyens nécessaires en personnel et matériel.

Il veille à la programmation judicieuse de l'EPMS qui doit respecter les principes d'adaptation, de progressivité, de continuité et de récupération.

1.3. Rôle du médecin.

Il définit la catégorie médico-physiologique de chaque militaire.

Il est le conseiller technique du commandement. A ce titre :

• il assiste occasionnellement aux différents exercices physiques de manière à apprécier aussi bien l'effort physique demandé que la progressivité de l'entraînement ;

• il s'assure que les règles d'hygiène alimentaire et corporelle sont adaptées au rythme et à l'intensité de l'entraînement physique ;

• il informe le commandement de tout fléchissement collectif constaté dans l'état de santé des hommes et envisage avec lui les dispositions à prendre pour y remédier ;

• il propose au commandement les mesures à prendre en présence de circonstances exceptionnelles telles que les conditions météorologiques très défavorables ou l'état de fatigue excessif des exécutants ;

• en cas d'épidémie ou de menace d'épidémie, il envisage avec lui les aménagements à apporter au déroulement des différents exercices physiques ;

• en liaison avec le commandement, il veille à la mise en place d'un dispositif de premiers soins et d'évacuation lorsque la nature des épreuves rend ces mesures opportunes.

1.4. Rôle des spécialistes en EPMS et des cadres de contact.

Leur rôle est particulièrement important puisque la réalisation pratique des séances d'entraînement physique militaire et sportif leur incombe totalement.

Il veille à ce que les efforts demandés restent compatibles avec la catégorisation médico-physiologique des exécutants et leur condition physique.

Au contact des hommes sur le terrain, ils sont à même d'observer leur comportement et de détecter ceux d'entre eux qui présenteraient des difficultés pour suivre l'entraînement, lors des premières séances d'exercice notamment. Leurs observations sur ce dernier point sont précieuses pour le médecin qui peut ainsi décider un changement éventuel de catégorie.

2. Catégorisation médico-physiologique initiale du personnel.

La catégorisation médico-physiologique du personnel fait l'objet d'une instruction particulière citée en référence à laquelle il convient de se conformer. Elle permet de distinguer les catégories suivantes :

• Catégorie I.

  Sujets en bonne santé, dont la pratique d'un entraînement physique et sportif est suffisante.

• Catégorie II.

  Sujets en bonne santé dont la pratique de l'entraînement physique et sportif est insuffisante.

• Catégorie III.

  Sujets dont l'état général ne permet pas la pratique normale de l'EPMS.

En fonction de cette catégorisation, les caractéristiques de l'EPMS et le rôle des spécialistes ou des cadres de contact sont les suivants :

• Catégorie I.

  Les sujets classés en catégorie I subissent un EPMS normal. Les spécialistes en EPMS ou les cadres de contact procèdent aux contrôles et tests conformément à la réglementation en vigueur.

• Catégorie II.

  Les sujets classés en catégorie II pratiquent l'EPMS à un niveau d'intensité correspondant à leur appartenance à un groupe de valeur physique déterminée par les spécialistes EPMS et les cadres de contact au cours d'une ou plusieurs séances d'observation initiales. L'entraînement sera d'autant plus progressif que le sujet appartiendra à un groupe de faible niveau. Il pourra être procédé aux contrôles et aux tests conformément à la réglementation en vigueur.

• Catégorie III.

  Sujet présentant des contre-indications médicales totales ou partielles à l'EPMS de durée imprévisible. Sa pratique et celle des tests de contrôles ne pourront être autorisées que dans les limites compatibles avec la ou les déficiences constatées. Les sujets sont à ménager et à surveiller particulièrement.

• Participation aux compétitions ⁽¹⁾.

  Quelle que soit la catégorie médico-physiologique des sujets, elle est obligatoirement soumise à l'avis médical. La participation éventuelle des sujets de catégorie III peut être envisagée pour les compétitions compatibles avec les déficits constatés.

  La participation aux compétitions est subordonnée à la production de la fiche de contrôle médico-physiologique dont le modèle est joint (imprimé N° 683*/3) et qui fera apparaître l'aptitude à la pratique d'un ou plusieurs sports. Cette fiche devra avoir été signée depuis moins d'un an.

  Le tableau synoptique, joint en annexe précise les aptitudes à la pratique de l'EPMS propres à chaque catégorie médico-physiologique.

3. Contrôles de la catégorisation médico-physiologique.

3.1. But.

La catégorisation initiale déterminée à l'incorporation ne saurait être considérée comme immuable en raison des modifications morphologiques qu'apporte l'EPMS et de l'évolution de l'état de santé.

Les contrôles de cette catégorisation, qui relèvent strictement du domaine médical, s'imposent donc à tous les militaires tout au long de leur durée de service afin de vérifier l'aptitude à la pratique de l'EPMS et à la participation aux compétitions.

3.2. Modalités.

Les contrôles de la catégorisation médico-physiologique obéissent aux règles de la catégorisation initiale qui sont définies dans l'instruction référencée.

3.3. Périodicité.

Ces contrôles à caractère systématique, circonstanciel ou occasionnel, sont effectués périodiquement selon le statut des militaires et/ou le genre d'activité pratiquée.

3.3.1. Contrôles systématiques.

Doivent subir un contrôle systématique :

• le personnel militaire de carrière ou sous contrat, lors de la visite médicale systématique annuelle prévue par l' instruction 1700 /DEF/DCSSA/2/TEC du 29 avril 1983 (BOC, p. 2122) ;

• les élèves des lycées, des institutions et des établissements militaires d'enseignement, au cours de l'année scolaire ;

• le personnel appelé du contingent ayant subi un test Astrand-Armées lors de la catégorisation initiale ; ce second test doit être réalisé à la fin du quatrième mois de service ;

• les militaires de toutes catégories amenés à participer à des compétitions sportives (1), à raison d'un contrôle par an ;

3.3.2. Contrôle circonstanciels.

Ces contrôles s'adressent essentiellement aux militaires amenés à participer à des compétitions sportives quelle que soit la catégorie médico-physiologique à laquelle ils appartiennent. Nul ne pourra prendre part à une compétition si le dernier contrôle date de plus de quatre mois.

3.3.3. Contrôles occasionnels.

Des contrôles occasionnels peuvent être effectués par le médecin des armées, toutes les fois qu'ils estiment cette précaution opportune, par exemple :

• reprise de l'EPMS après convalescence ou indisponibilité ou période de sédentarité ;

• état de fatigue allégué par l'intéressé ou signalé par un spécialiste en EPMS.

4. Transcription des résultats.

La catégorisation médico-physiologique initiale et les résultats des contrôles sont portés sur la fiche de contrôle médico-physiologique qui est établie et suivie par l'officier des sports (cf. imprimé répertorié N° 683*/3).

La fiche de contrôle médico-physiologique mentionne les conclusions au regard de l'aptitude à l'exclusion de tout renseignement médical à caractère confidentiel. Elle peut être communiquée au chef de corps. Elle est à l'usage de l'officier des sports, des spécialistes en EPMS et des cadres de contact.

Elle est visée par le médecin des armées pour toutes compétitions (1).

Cette fiche, qui est utilisée pour déterminer notamment l'aptitude à la participation à des compétitions sportives, doit être présentée soit aux membres du jury d'un concours ou d'un examen militaire, soit à l'arbitre ou aux commissaires militaires d'une manifestation sportive. Ces autorités sont habilitées à exclure tout concurrent dont la fiche est incomplète, mal renseignée ou lorsque le dernier contrôle médico-physiologique date de plus de quatre mois (concours ou examens militaires) ou de plus d'un an (compétitions sportives).

5. Prise en compte des résultats dans le rapport mensuel d'activité des infirmeries.

Le nombre de tests Astrand-Armées pratiqués au cours du mois est inscrit sur l'état numérique d'activité de l'infirmerie, dans le peigne réservé à cet effet. Les observations et commentaires relatifs au contrôle médico-physiologique de l'EPMS, durant la même période, sont mentionnés dans le compte rendu d'activité des infirmeries.

6. Textes abrogés.

Instruction n^o 3050/DEF/DCSSA/2/SA 3505/EMA/ITEPS/EPS du 23 septembre 1974.

Instruction n^o 2062/DEF/DCSSA/2/SA /DEF/ITEPS/EPS/S/C du 28 juin 1978.

Instruction n^o 1626/DEF/DCSSA/AST/AS 1146/DEF/CSM/EPS du 23 mai 1985.