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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources militaires »

ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Abrogé le 16 novembre 2016 par : ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Du 17 décembre 2015
NOR D E F E 1 5 5 2 4 5 2 A

Pièce(s) jointe(s) :     Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 novembre 2014 fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Référence de publication : BOC n°10 du 10/3/2016

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 modifié, relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes ;

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié, relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 2004 modifié, fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense,

Arrête :

1.

La nouvelle bonification indiciaire prévue par le décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 susvisé est attribuée, dans les conditions fixées par l'arrêté du 3 septembre 2004 susvisé, aux militaires du service de santé des armées occupant les emplois figurant en annexe du présent arrêté.

2.

L'arrêté du 24 novembre 2014 fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire est abrogé à compter du 1er septembre 2015.

3.

Le présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel des armées, entre en vigueur le 1er septembre 2015 et prend effet jusqu'au 31 août 2016 inclus.


Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général,
sous-directeur « ressources humaines »,

Serge CUEFF.

Annexes

ANNEXE I. LISTE DES POSTES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES OUVRANT DROIT AU BÉNÉFICE D'UNE NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE.

1. PRIMES À 30 POINTS.

NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de commandement spécifique.

9

30

Gestionnaire d'un hôpital d'instruction des armées (HIA).

HIA Bégin, Saint-Mandé.

HIA Clermont-Tonnerre, Brest.

HIA Desgenettes, Lyon.

HIA Laveran, Marseille.

HIA Legouest, Metz.

HIA Percy, Clamart.

HIA Robert-Picqué, Bordeaux.

HIA Saint-Anne, Toulon.

HIA du Val-de-Grâce, Paris.

2

30

Chef d'un établissement du service de santé des armées.

 Bureau central d'administration du personnel militaire du service de santé des armées, Toulon. 

Service des archives médicales hospitalières des armées, Limoges.

2

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Chargé d'étude spécifique.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1

30

Chef du bureau « programmation des ressources ».

Direction centrale du service de santé des armées, Paris.

1

30

Chef du bureau « pilotage de la performance ».

Direction centrale du service de santé des armées, Paris.

1

30

Chef du bureau « gestion de l'activité hospitalière ».

Direction centrale du service de santé des armées, Paris.

1

30

Chef du bureau « patrimoine immobilier ».

Direction centrale du service de santé des armées, Paris.

1

30

Chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière ».

Direction centrale du service de santé des armées, Paris.

1

30

Chef du bureau « normalisation et gestion des actifs ».

Direction centrale du service de santé des armées, Paris.

1

30

Chef du bureau « effectifs et masse salariale ».

Direction centrale du service de santé des armées, Paris.

1

30

Adjoint considération du directeur central.

Direction centrale du service de santé des armées, Paris.

1

30

Adjoint au chef de bureau «  gestion des ressources militaires » et chef de la section « personnel administratif et technique ».

Direction centrale du service de santé des armées, Paris.

1

30

Auditeur du service de santé des armées.

Inspection du service de santé des armées, Paris.

1

30

Auditeur du service de santé des armées.

Inspection du service de santé des armées, Paris.

2. PRIMES À 20 POINTS.

2.1. Cabinet de la direction centrale du service de santé des armées.

 NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

20

Aide de camp.

Cabinet.

1

20

Chef de secrétariat du directeur central adjoint.

Cabinet.

2.2. Bureau chancellerie et officiers généraux de la direction centrale du service de santé des armées.

NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

20

Chef de bureau.

Bureau chancellerie et officiers généraux.

1

20

Adjoint au chef de bureau - site Vincennes.

Bureau chancellerie et officiers généraux.

1

20

Chef de la cellule pilotage et aide au commandement.

Bureau chancellerie et officiers généraux.

2.3. Division performance synthèse.

 NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

20

Chef de la section « contrôle de gestion ».

Division performance synthèse.


2.4. Offre de soin et expertise.

 NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

9

20

Chef du département économique et financier.

 

HIA Bégin, Saint-Mandé.

HIA Clermont-Tonnerre, Brest.

HIA Desgenettes, Lyon.

HIA Laveran, Marseille.

HIA Legouest, Metz.

HIA Percy, Clamart.

HIA Robert Picqué, Bordeaux.

HIA Sainte-Anne, Toulon.

HIA du Val-de-Grâce, Paris.

2

Chargé de mission spécifique.

9

20

Chef du département logistique.

HIA Bégin, Saint-Mandé.

HIA Clermont-Tonnerre, Brest.

HIA Desgenettes, Lyon.

HIA Laveran, Marseille.

HIA Legouest, Metz.

HIA Percy, Clamart.

HIA Robert Picqué, Bordeaux.

HIA Sainte-Anne, Toulon.

HIA du Val-de-Grâce, Paris.

3

 

     

Chargé de mission spécifique.

 

     

1

20

Chef de la cellule pilotage.

Sous-direction « hôpitaux - recherche », direction centrale du service de santé des armées (DCSSA) Paris.

1

20

Chef de la section « contrôle de gestion ».

Sous-direction « hôpitaux - recherche », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « ressources ».

Sous-direction « hôpitaux - recherche », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « facturation - recette ».

Sous-direction « hôpitaux - recherche », DCSSA Paris.

1

20

Chef de projet des systèmes d'information hospitalier.

Sous-direction « hôpitaux - recherche », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la division « support ».

Institut de recherche biomédicale des armées, Brétigny-sur-Orge.

1

20

Chef du département économique.

Institut de recherche biomédicale des armées, Brétigny-sur-Orge.


2.5. Emploi.

 NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

20

Chef de la cellule pilotage emploi - capacité.

Sous-direction « plans - capacités », DCSSA Paris.

1

20

Référent finances - M8.

État-major opérationnel santé.

2.6. Ressources spécialisées.

 NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

20

Chef du bureau pilotage - performance - synthèse ».

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Orléans.

1

20

Chef du bureau « exécution de la dépense ».

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Orléans.

1

20

Chef de la section « contrôle interne du bureau pilotage - performance - synthèse ».

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Orléans.

1

20

Chef du bureau administration des référentiels de la division appui métiers.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Orléans.

1

20

Chef du bureau valorisation des cessions.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Orléans.

1

20

Chef du bureau approvisionnement.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Orléans.

1

20

Chef du bureau soutien.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Orléans.

1

20

Chef du bureau recettes non fiscales.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées, Îlot Begin.

2

Chargé de mission spécifique.

1

20

Chef des services techniques.

Établissement central du matériel du service de santé des armées.

3

Chargé de mission spécifique.

1

20

Chef du département « administration gestion ».

Centre de traitement de l'information médicale des armées, Saint-Mandé.

1

20

Chargé de compte du service de santé des armées auprès de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.

Centre de traitement de l'information médicale des armées, Saint-Mandé.

1

20

Chef du département « exploitation ».

Centre de traitement de l'information médicale des armées, Saint-Mandé.

1

20

Chef de la section « département exploitation ».

Centre de traitement de l'information médicale des armées, Saint-Mandé.

4

Chargé de mission spécifique. 

1

20

Chef de la cellule pilotage.

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « droit aux soins ».

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « convention et affaires administratives ».

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

1

20

Adjoint au chef de bureau « patrimoine immobilier ».

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

1

20

Architecte systèmes d'information métier.

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

2

20

Adjoint au chef de bureau « gestion des crédits et coordination financière ».

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « coordination et réglementation financière ».

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « droit et déontologie ».

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

1

20

Adjoint au chef de bureau « achat public ».

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « dépenses ».

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « recettes ».

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « contrôle interne financier ».

Sous-direction « appui à l'activité », DCSSA Paris.

2.7. Personnel et écoles.

 NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

10

20

Chef du bureau local des ressources humaines (BLRH).

BLRH du site de Brest.

BLRH du site de Bordeaux.

BLRH du site de Marseille.

BLRH du site de Toulon.

BLRH du site de Lyon.

BLRH du site de Saint-Mandé.

BLRH du site de Clamart.

BLRH du site du Val-de-Grâce, Paris.

BLRH du site d'Orléans.

BLRH du site de Metz.

2

Chargé de mission spécifique.

1

20

Chef de la cellule pilotage.

Sous-direction « ressources humaines », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « organisation et gestion prévisionnelle des ressources ».

Sous-direction « ressources humaines », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « politique ».

Sous-direction « ressources humaines », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « rémunérations ».

Sous-direction « ressources humaines », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « suivi des effectifs ».

Sous-direction « ressources humaines », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section « masse salariale ».

Sous-direction « ressources humaines », DCSSA Paris.

1

20

Chef de la section militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées (MITHA).

Sous-direction « ressources humaines », DCSSA Paris.

1

20

Adjoint au chef de la section « rémunérations ».

Sous-direction « ressources humaines », DCSSA Paris.

3

Chargé de mission spécifique.

1

20

Chef du département « support ».

École du personnel paramédical des armées, Toulon.

1

20

Chef du département d'aide au commandement.

École de santé des armées, Lyon.

1

20

Chef du département « aide au commandement ».

École du Val-de-Grâce, Paris.

4

Chargé de mission spécifique.

1

20

Commandant en second.

Bureau central d'administration du personnel militaire du service de santé des armées, Toulon.

1

20

Chef du pôle « expertise ressources humaines (RH)/solde ».

Bureau central d'administration du personnel militaire du service de santé des armées, Toulon.

1

20

Chef du pôle « administration ».

Bureau central d'administration du personnel militaire du service de santé des armées, Toulon.

1

20

Chef de la section « solde ».

Bureau central d'administration du personnel militaire du service de santé des armées, Toulon.

Annexe II. LISTE DES POSTES TENUS PAR DES OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES OU PAR DES COMMISSAIRES ANCRAGE SANTÉ AU SEIN DES ARMÉES OUVRANT DROIT AU BÉNÉFICE D'UNE NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE.

1. PRIMES À 20 POINTS.

1.1. État-major des armées.

NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

20

Traitant gestion ressources humaines spécialiste.

État-major des armées, Paris.

1.2. Centre d'audit des armées.

 NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

20

Traitant - division des missions.

Centre d'audit des armées, Paris.

1.3. Sous-direction des bureaux des cabinets.

 NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

20

Cadre affaires juridiques.

Sous-direction des bureaux des cabinets, Paris.

1.4. Secrétariat général pour l'administration.

 NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

20

Responsable des systèmes d'information.

Service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement - ressources humaines, Tours.

1

20

Cadre achat public.

Mission achats de la défense - secrétariat général pour l'administration (SGA), Paris.

1

20

Rapporteur

Commission des recours des militaires, Paris.

1

20

Responsable de projet « source solde ».

Direction des ressources humaines du ministère de la défense, Paris.

1

20

Cadre affaire juridique.

Sous-direction de la fonction militaire - direction des ressources humaines du ministère de la défense, Paris.

1

20

Adjoint au chef de bureau.

Sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective - direction des ressources humaines du ministère de la défense, Paris.

1

20

Contrôleur de gestion.

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, Paris.

1.5. Service du commissariat des armées.

NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

20

Bureau gestion des corps - ancrage santé.

Direction centrale du service du commissariat des armées, Arcueil.

1

20

Cadre achat public.

Centre  d'expertise de soutien général des armées, Rambouillet.

Annexe III. EMPLOIS DES AUMÔNIERS OUVRANT DROIT AU BÉNÉFICE D'UNE NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE.

1. PRIMES À 30 POINTS.

NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

30

Aumônier militaire en chef catholique.

État-major des armées - culte catholique.

1

30

Aumônier militaire en chef israélite.

État-major des armées - culte israélite.

2. PRIMES À 20 POINTS.

 NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

20

Aumônier en chef adjoint israélite.

État-major de la marine national - aumônerie israélite.

1

20

Aumônier militaire en chef musulman.

Direction générale de la gendarmerie nationale - aumônerie musulmane.

1

20

Aumônier militaire protestant.

Commandement base de défense Île de France - Paris école militaire - Antenne brigade des sapeurs-pompiers de Paris - Aumônerie protestante.

3. PRIMES À 10 POINTS.

NUMÉRO DE LA RUBRIQUE.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI.

NOMBRE DE POSTES OUVERTS.

NOMBRE DE POINTS PAR POSTE.

POSTES.

UNITÉS OU SERVICES.

1

Chargé de mission spécifique.

1

10

Aumônier militaire régional catholique en zone militaire de défense.

Commandement interarmées - zone de défense Sud-Est - Aumônerie catholique.

1

10

Aumônier militaire en chef catholique.

Commandement interarmées - zone de défense Est- Aumônerie catholique.

1

10

Aumônier militaire régional israélite en zone militaire de défense.

Commandement interarmées - zone de défense Île de France - Aumônerie israélite.

1

10

Aumônier militaire protestant.

Commandement base de défense Brest Lorient - Aumônerie protestante.

1

10

Aumônier militaire régional musulman en zone de défense.

Commandement interarmées - zone de défense Sud-Est - Aumônerie régionale musulmane.

1

10

Aumônier militaire régional musulman en zone de défense.

Commandement interarmées - zone de défense Est - Aumônerie musulmane.

1

10

Aumônier militaire en chef musulman.

Commandement interarmées - zone de défense Île de France - Aumônerie musulmane.