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DIRECTION DE L'INFRASTRUCTURE :

INSTRUCTION N° 7301/EMAA/INFRA/TRX et DIA relative à l'exploitation des installations de chauffage des bases aériennes.

Du 03 novembre 1970
NOR

Référence(s) :

Instruction provisoire n° 2405-7/INFRA/DIR du 21 octobre 1968 (BOC/A, p. 779) (1).

Instruction n° 8400/A/INFRA/EG/MAT BM du 3 novembre 1967 (2).

Pièce(s) jointe(s) :     Quatre annexes.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  404.3.2.1.

Référence de publication : BOC/A, p. 774 et erratum de reclassement du 18 juin 1990 (BOC, p. 1964) DEFL9057061X.

1.

1.1. GÉNÉRALITÉS

1.1.1. Objet de l'instruction.

L'instruction n2405-4/A/INFRA/TRA BM du 3 novembre 1967 (1) répartit, entre utilisateur et service local constructeur (SLC), les charges d'entretien ainsi que les attributions générales en matière d'exploitation des installations d'infrastructure.

En son article 11, elle prévoit que des textes particuliers délimitent les responsabilités lorsque l'exploitation d'un ensemble est mixte : tel est l'objet de la présente instruction pour les installations de chauffage central des bases et établissements de l'armée de l'air.

1.1.2. Champ d'application.

Les installations de chauffage central comprennent :

  • les chaufferies (chaudières et brûleurs, soutes à combustibles, dispositifs de sécurité et de contrôle, tableaux de commande) et leurs réseaux intérieurs (eau, électricité, combustible) ;

  • les réseaux de distribution extérieurs ;

  • les sous-stations et échangeurs ;

  • les réseaux intérieurs aux bâtiments ;

  • les radiateurs, circuits d'air chaud, aérothermes, ballons d'eau chaude, vases d'expansion… ;

  • éventuellement, l'appareillage de traitement de l'eau quand il est particulier à la chaufferie.

Les moyens individuels de chauffage : poêles à charbons ou à mazout, radiateurs à gaz ou électriques (matériels du commissariat) n'entrent pas dans le cadre de la présente instruction ; le service local constructeur ne doit ni les acquérir, ni les entretenir.

1.1.3. Niveau technique des installations.

Pour répondre aux impératifs de ses missions tout en restant dans le cadre budgétaire qui lui est imposé, tant sur le plan de l'investissement que sur celui de l'exploitation, l'état-major de l'armée de l'air a défini le niveau technique à atteindre dans la réalisation des installations neuves et la rénovation de celles vétustes.

  3.1. Les chaufferies seront de puissance moyenne (inférieure à 6 000 thermies/heure). Le nombre des chaudières dans chaque chaufferie fera l'objet d'une étude particulière, tenant compte de la souplesse d'exploitation désirable, de la possibilité de défaillance d'une chaudière en période de chauffe et du volume disponible pour les implanter dans le cas de rénovation, modernisation ou transformation d'une installation existante.

L'importance de la base aérienne déterminera le nombre des chaufferies nécessaires. Chacune d'elle desservira de 3 à 8 bâtiments, sa position étant choisie pour réduire au minimum possible la longueur des réseaux extérieurs de distribution (toujours générateurs de pertes de calories et de frais d'entretien importants). Des dispositifs d'automatisme et de sécurité efficaces seront recherchés, dans le but de se libérer de la sujétion d'une surveillance permanente et d'un effectif important de spécialistes. Les indications des tableaux de contrôle devront être facilement interprétables par des personnels non spécialistes, effectuant des visites périodiques pluri-quotidiennes de l'installation.

La mise en fonctionnement d'une sécurité automatique sera indiquée par signal sonore dans un local de permanence.

Un système de réglage automatique permettra, selon un programme préétabli, de diffuser dans les locaux les calories nécessaires à maintenir la température dans les normes fixées selon le local, l'heure et le jour (ouvrable ou non).

  3.2. La génération des calories sera obtenue par combustion de fuel domestique.

  3.3. La distribution des calories des chaufferies aux sous-stations ou échangeurs se fera par eau de température inférieure à 110 ° et sous une pression inférieure ou égale à 4 bars.

  3.4. La diffusion des calories sera réalisée par circulation d'air chaud ou aérothermes dans les grands volumes (ateliers, magasins, salles de conférence…) et par radiateurs dans les autres locaux.

  3.5. Les très grands volumes techniques (hangar avion) seront, en principe, dissociés des chaufferies desservant d'autres bâtiments et traités individuellement par génération et circulation d'air chaud.

1.1.4. Normes de température.

Les températures souhaitables, en fonction de la destination du local considéré, de l'heure et du jour (ouvrable ou non), sont fixées en annexe 1.

1.1.5. Classification des tâches d'exploitation.

La mise en œuvre des installations de chauffage central recouvre deux aspects : l'un d'utilisation, l'autre de remise en état par révision, par vérification périodique ou consécutive à un incident de fonctionnement dû à l'usure normale ou à la défaillance fortuite et prématurée d'un composant.

  5.1. Les opérations liées à l'utilisation comprennent :

  • le petit entretien pour le bon état de fonctionnement de tous les composants et la préparation à la mise en route de l'installation ;

  • la mise en route et l'arrêt des installations ;

  • la surveillance du fonctionnement de tous les composants ;

  • les petites réparations et échanges de pièce, vérifications périodiques de faible importance, exécution de modifications mineures.

  5.2. Les opérations liées à la remise en état comprennent :

  • le gros entretien ;

  • la planification et l'exécution des travaux de grosses réparations, échanges de composants, révisions générales et inspections détaillées.

1.1.6. Répartition des charges et responsabilités.

L'utilisateur assume les charges et responsabilités d'utilisation définies en 5.1.

Le SLC assume les charges et responsabilités de remise en état définies en 5.2.

1.1.7. Remise des installations de chauffage central.

L'instruction n2405-3 du 3 novembre 1967, en son article 11 et son annexe 2, fixe la procédure générale de remise d'une installation par le SLC.

Dans le cas particulier des installations de chauffage central, le SLC joindra au procès-verbal de remise (annexe IV) ;

  • les plans et schémas (circuits électriques, circuits d'eau, circuits de combustible) de la ou des chaufferies ;

  • les plans et schémas des dispositifs de sécurité, des tableaux de contrôle et de commande ;

  • les consignes d'utilisation des matériels, comprenant :

    • des fiches d'attributions de responsabilité ;

    • des fiches d'utilisation fixant notamment la conduite à tenir en cas d'incident ;

  • les notices des constructeurs et des fournisseurs, commentées, le cas échéant, pour une meilleure compréhension.

En outre, le SLC remettra simultanément à l'utilisateur l'outillage spécial et le lot initial de rechanges, nécessaires à la réalisation des opérations d'entretien incombant à l'utilisateur.

1.2. MOYENS ET RESPONSABILITÉS DE L'UTILISATEUR.

1.2.1. Personnel non spécialiste.

Le niveau technique des installations (art. 3), et en particulier la mise en place de dispositifs automatiques efficaces de régulation et de sécurité, permet de contrôler le fonctionnement courant des installations à l'aide de personnel non spécialiste de la branche 49.

Pendant les périodes de chauffe, chaque chaufferie sera visitée journellement, par un sous-officier exerçant ses activités habituelles à proximité. Le nombre des visites quotidiennes (deux en principe) est à déterminer par entente entre l'utilisateur et le SLC.

Pour chaque îlot ainsi défini (zone d'action d'une chaufferie), quelques sous-officiers de toutes spécialités recevront des consignes précises sur les contrôles qu'ils devront effectuer, les mesures de sécurité à prendre et les opérations dangereuses à éviter.

Ils rendront compte de toute anomalie aux spécialistes 49-77 et 49-74 de la base aérienne.

Une copie des consignes sera affichée, de façon évidente, dans chaque chaufferie.

En cas de fonctionnement d'un dispositif de sécurité, le personnel non spécialiste de la branche 49 n'est pas habilité à effectuer une remise en route de l'installation.

1.2.2. Personnel spécialiste.

Sur chaque base aérienne, un sous-officier breveté supérieur 49-77 et deux sous-officiers brevetés élémentaires 49-74 sont désignés, au sein de la section d'entretien, pour assurer :

  • une visite quotidienne de contrôle du bon fonctionnement de chaque chaufferie en activité ;

  • la préparation à la mise en route et la mise en route des chaufferies en début de période de chauffe ;

  • l'arrêt et la mise en situation d'attente des chaufferies à la fin de la période de chauffe ;

  • les vérifications nécessaires après qu'une anomalie ait été constatée ;

  • les vérifications, remise en état et remise en route après fonctionnement d'un dispositif de sécurité ;

  • les opérations d'entretien et de petites réparations définies en annexe II ;

  • la tenue des livrets de chaufferie (3).

1.2.3. Charges financières.

Les charges financières d'utilisation sont réparties entre la MACASE et la MACEC.

  10.1. La masse de casernement (MACASE) couvre les dépenses relatives à l'achat des pièces de rechange nécessaires à l'exécution des travaux d'entretien et de petite réparation, définis en annexe II.

  10.2. La masse de consommation de combustible, d'électricité, d'eau (MACEC) supporte les frais de fourniture :

  • des combustibles ;

  • de l'eau et de l'électricité ;

  • des ingrédients de traitement préventif des cuves de stockage des combustibles.

Cette masse supporte également, en période transitoire, les frais de salaire des personnels pour les contrats en cours ou à passer exceptionnellement avec des entreprises spécialisées, dans les conditions prévues à l'article 16.

1.2.4. Fournitures diverses.

  11.1. Les produits et matériels de nettoyage courants sont fournis par la masse du bien-être des personnels non officiers et service général (MABESG), dans les mêmes conditions que pour l'entretien des autres bâtiments et installations de la base aérienne.

  11.2. Les ingrédients à caractère technique (huile, graisse, teepool…) et l'outillage courant sont fournis par l'ERT (mêmes conditions de ravitaillement que les autres services de la base aérienne).

1.3. MOYENS ET RESPONSABILITÉS DU SLC.

1.3.1. Moyens.

Pour les opérations qui lui incombent (définies à l'article 6 et précisées pour l'annexe III), le SLC intervient dans les conditions fixées aux articles 17 et 18 de l'instruction n2405-4/A/INFRA/TRA BM du 3 novembre 1967.

Outre les crédits affectés au titre de l'entretien, soit directement, soit après répartition de la région aérienne (instruction provisoire n2405-7/A/INFRA/DIR du 21 octobre 1968 (BOC/A, p. 779) des allocations spéciales peuvent être déléguées au titre des grosses réparations.

Lors d'incidents fortuits entraînant l'interruption du fonctionnement normal des installations, le SLC peut, à titre exceptionnel, après avoir rendu compte immédiatement de l'incident par télégramme, engager les réparations dans le seul cas où leur montant est inférieur ou égal à 10 000 francs (dix mille) et adresser ultérieurement le rapport justificatif à la direction de l'infrastructure.

1.3.2. Charges financières.

Les crédits d'entretien du propriétaire (qu'ils soient attribués directement au SLC ou répartis par la région aérienne) du chapitre 35-61 couvrent les dépenses nécessaires à l'exécution des travaux de remise en état précisés en annexe III et les frais de vérifications périodiques réglementaires par les organismes habilités.

Toutes les opérations plus importantes sont réputées « grosses réparations », elles sont financées à l'aide de crédits du chapitre 35-61, mis en place par les régions aériennes dans le cadre des directives de l'instruction no 2405-7.

En période transitoire, les charges de salaire des personnels en régie exploitant les installations de chauffage central sont assurées par les régions aériennes, à l'aide des crédits qui leur sont attribués globalement en début d'année en application de l'instruction no 2405-7.

1.3.3. Mise au courant des personnes militaires.

En accord avec l'utilisateur, le SLC remettra au personnel militaire un dossier faisant ressortir les principes et les dispositions des installations de chauffage, ainsi que les directives de conduite et d'exploitation des dites installations.

Cette mise au courant doit être préalable à toute tâche d'intervention.

Le SLC donne son avis au commandant de base sur la compétence du personnel militaire après instruction. Il demande le remplacement du personnel qu'il juge inapte à remplir les fonctions qui lui seraient confiées.

1.4. DISPOSITIONS DIVERSES.

1.4.1. Modification des installations.

Lorsque des travaux, pouvant avoir une incidence sur la conduite des installations, sont exécutés sur les chaufferies, réseaux, sous-stations…, le SLC doit en avertir par écrit l'utilisateur et lui adresser, avant la remise en service des composants modifiés, les documents prévus à l'article 7.

Le cas échéant, il appartient au SLC de dispenser au personnel désigné par l'utilisateur le complément d'instruction nécessaire.

1.4.2. Mesures transitoires.

La mise en application du plan de rénovation, arrêté par l'état-major de l'armée de l'air, entraîne des travaux de modification, rénovation, modernisation, mise en automaticité qui exigent des délais de réalisation.

Pour chaque base, utilisant actuellement de la main-d'œuvre civile (contrat avec entreprises ou personnel en régie) pour les installations de chauffage, une directive particulière fixera en temps opportun les modalités de mise en place de personnels militaires et la date de transfert des charges de mise en œuvre à l'utilisateur.

Les prescriptions de répartition des charges financières des articles 10, 11 et 13 sont applicables dès parution de la présente instruction. Toutefois, pendant la période transitoire, la part entretien due à l'exploitant, titulaire d'un contrat lui sera réglée par la MACEC pour simplifier les marchés (un seul signataire pour le compte du client : commandant de base). Le rétablissement des crédits concernés sera effectué à l'échelon de l'administration centrale (DCCADIA).

Les marchés d'exploitation à souscrire, uniquement après directive de l'administration centrale, seront signés du commandant de base après avis du SLC et accord de l'autorité régionale.

1.4.3. Litiges.

Dans le cas où, en application de la présente instruction, un différend ne pourrait trouver de solution sur le plan local, il appartiendrait à l'utilisateur de le porter au niveau de la région aérienne et, au SLC, à celui de la direction de l'infrastructure (bureau travaux).

L'ingénieur général de 1re classe des ponts et chaussées, directeur de l'infrastructure,

PLANTE.

Le général de corps aérien, major général de l'armée de l'air,

MAURIN.

Annexes

ANNEXE I.

ANNEXE II. Entretien à la charge de l'utilisateur.

1 Chaufferies et sous-stations.

Entretien en bon état de propreté de l'ensemble des installations.

Nettoyage, vérification et graissage des chaudières.

Entretien des brûleurs et de leurs auxiliaires mécaniques et électriques, y compris remplacement d'éléments courants (électrodes, gicleurs, pompes, boîtes de contrôle cellules photo-électriques…).

Réparations courantes d'entretien mécanique et électrique (vannes, soupapes de sécurité, régulateurs, clapets, aquastats, limiteurs…).

Vérification des appareils de commande et de contrôle.

Remplacement des thermomètres et des manomètres. Réglage des purgeurs de vapeur.

Remplacement des doigts de gant des appareils de mesure.

Réparation de contacteurs de commande.

Petites réparations des dispositifs de régulation.

Réparation de l'ensemble de filerie électrique.

Remplacement des points lumineux des armoires de commande et de contrôle.

Réparation des fuites apparentes.

Vérification et resserrage des presse-étoupe des pompes et de la robinetterie.

Remplacement des joints.

Réparation de la robinetterie.

Réglage de la distribution de chaleur.

Entretien de postes de traitement des eaux.

Mise au repos et en état de conservation des installations après la saison de chauffe.

2 Distribution extérieure.

Réparation des vannes de sectionnement et remplacement des joints.

Réparation des fuites visibles sur les réseaux.

3 Distribution intérieure.

Réparation des fuites. Dégorgement des tuyauteries.

Remplacement des purgeurs et des points usagés sur le réseau de distribution.

Réparation des régulations et remplacement éventuel des thermostats d'ambiance.

Rodage des vannes de sectionnement des réseaux.

Remplacements de radiateurs ou d'éléments de radiateurs.

Réparation et remplacement des robinets de radiateurs.

Rinçage des radiateurs.

Entretien des aérothermes : remplacement des courroies de transmissions et des accouplements.

Réparation des tôleries des aérothermes (avec l'aide du GERMAC).

Réfection de l'étanchéité des gaines d'air.

Nettoyage des prises d'air.

Dégraissage, réglage des bouches d'air chaud.

Réparation des parties électriques spéciales à la marche des aérothermes.

4 Eau chaude sanitaire.

Petite réparation sur place des régulations et des limiteurs.

Remplacement du petit matériel de contrôle et de sécurité.

Réparation des fuites visibles et remplacement des joints.

Réparation des pompes de distribution et de circulation et leurs accessoires (presse-étoupe, limiteurs thermiques, contacteurs…).

ANNEXE III. Entretien a la charge du slc.

1 Chaufferies et sous-stations.

Purge des chaudières, réglage des purgeurs (en fonction des analyses de l'eau).

Inspection trimestrielle intérieure et extérieure de chaque chaudière.

Réfection de briquetage (chaudières et conduits de fumée) et des gueulards.

Remplacement d'un élément de chaudière.

Remplacement des turbulateurs de fumée des chaudières acier.

Remplacement complet de brûleur à mazout, gueulard, vanne, clapet de retenue, soupape de sécurité, jacquette, cheminée, vase d'expansion.

Rebobinage et remplacement des moteurs électriques.

Échange standard des dispositifs de régulation.

Remplacement des tubes en fer.

Réparation des calorifugeages sur les tuyauteries.

Échange standard des circulateurs en chaufferie et sous-stations.

Ramonage des chaudières et conduits de fumée.

Ramonage des carnaux et cheminées.

Réparation des capte-suie, aspirateurs statiques, tès de purge, tampons de ramonage.

Regoudronnage et peinture des fers des cheminées en fin de chaque saison de chauffe.

Nettoyage des cuves.

2 Distribution extérieure.

Remplacement des tuyauteries et du calorifugeage en des points isolés.

3 Distribution intérieure.

Réparation des dispositifs de régulation (rodage des vannes, rebobinage des servomoteurs, remplacement des presse-étoupes…).

4 Eau chaude sanitaire.

Envoi éventuel en usine des régulations et des limiteurs.

Tamponnage éventuel de tubes corrodés des échangeurs.

Réparation des calorifugeages des ballons, des distributions.

ANNEXE IV. Dossier technique à fournir par le slc au personnel militaire de conduite et de surveillance.

Il sera fourni, pour chaque centrale de chauffe :

  • un tableau affichable, définissant l'ensemble des installations ;

  • les plans de chaque installation ;

  • une explication technique du fonctionnement ;

  • une liste des pannes, de leurs causes, des remèdes à y apporter ;

  • une notice d'entretien, précisant la fréquence des interventions et les produits à utiliser ;

  • une nomenclature du matériel, précise et complète ;

  • une nomenclature du matériel de dépannage.