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ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : Division organisation

DÉCISION N° 6168/DN/EMA/ORG/1 concernant l'établissement des journaux des marches et opérations et la destination à leur donner.

Du 23 novembre 1970
 NOR

Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 665/EMFA/EG/2 du 23 juin 1958 (BOEM/G, 672, p. 45).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  563.1.3.1.

Référence de publication : BOC/SC, p. 1819.

L' instruction 7584 /DN/EMAT/SH/C du 16 octobre 1970 (BOC, p. 1809) concernant l'établissement des journaux des marches et opérations et la destination à leur donner est applicable aux services communs.

Elle est également applicable aux éléments de l'armée de terre appartenant à des organismes interarmées et interalliés.

La décision no 665/EMFA/EG/2 du 23 juin 1958 relative aux journaux des marches et opérations des services communs est abrogée.

Pour le ministre d'état chargé de la défense nationale et par délégation :

Le vice-amiral, sous-chef d'état-major des armées,

LANDRIN.