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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Division matériel ; Bureau flotte en construction

CIRCULAIRE N° 65/EMM/MAT/FC relative à l'attribution de coffrets métalliques avec serrure de sûreté et combinaison trois boutons pour la conservation des fonds.

Abrogé le 17 décembre 2014 par : CIRCULAIRE N° 0-20863-2014/DEF/EMM/ORG portant abrogation de textes. Du 09 avril 1974
NOR

Autre(s) version(s) :

 

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-0.2.7.

Référence de publication : BOC, p. 738.

1.

Les normes d'attribution des coffrets métalliques avec serrure de sûreté et combinaison trois boutons pour la conservation des fonds, aux bâtiments en construction, sont diffusées en annexes jointes.

2.

Les DCAN et ports constructeurs doivent adresser annuellement leurs commandes de coffrets aux services HCC ou vivres-matériel des directions locales du commissariat.

Pour le ministre des armées et par délégation :

Le contre-amiral, sous-chef d'état-major « matériel »,

COCHET.

Annexes

ANNEXE A. Attribution de coffrets métalliques avec serrure de sureté et combinaison trois boutons pour la conservation des fonds à bord des bâtiments en construction.

 

F 67.

C 70.

A 69.

Jules Verne.

Durance.

Batral.

Patra.

Commandant

 

 

1 T2

 

 

1 T2

1 T2

Commissaire

1 T3

1 T3

 

1 T3

1 T3

 

 

 

1 T1

1 T1

 

1 T1

1 T1

 

 

Officier chargé de la coopérative

 

 

1 T1

 

 

 

 

CM fourrier trésorier

1 T2

1 T2

1 T1

1 T1

1 T1

 

 

Agent postal, vaguemestre

1 T1

1 T1

1 T1

1 T1

1 T1

1 T1

1 T1

Coopérative

1 T1

1 T1

1 T1

1 T1

1 T1

1 T1

1 T1

 

ANNEXE B. Caractéristiques des coffrets.

Type.

Numéro de nomenclature.

Dimensions.

Hauteur.

Largeur.

Profondeur.

 

Famille 1713 :

 

 

 

T 1

152 2801

400

400

250

T 2

152 2802

450

450

400

T 3

152 2803

800

650

400