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INSTRUCTION N° 4600/EMAA/3/INS/1 relative au cérémonial militaire.

Du 30 octobre 1974
 NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  150.1.2.

Référence de publication : Cette instruction constitue le manuel INS XXVII 17 qui fait l'objet d'une diffusion particulière.

 

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.

 

 

TITRE PREMIER.

 

CÉRÉMONIAL MILITAIRE.

 

CHAPITRE PREMIER.

 

PRISES D'ARMES(1).

 

CHAPITRE II.

 

HONNEURS MILITAIRES(2).

 

TITRE II.

 

DRAPEAU ET PAVILLON.

 

TITRE III.

 

TENUE ET ARMEMENT.

 

TITRE IV.

 

DIVERS.

Port et maniement du poignard.

Fanions pour voitures et aéronefs.

Visite protocolaire.

Préséance à table.

 

ANNEXES.

Annexe I. Prises d'armes. Revues. Défilés.

Annexe II. Honneurs.

Annexe III. Cérémonies traditionnelles.

Annexe IV. Documents de référence.

Notes

    1PRISE DE COMMANDEMENT.SE REPORTER ÉGALEMENT À L'ANNEXE 2 DE L'INSTRUCTION N° 52000/DEF/C/5 DU 10 DÉCEMBRE 1979 (BOC, P. 4749).2SALUT DES AUTORITÉS CIVILES :SE REPORTER ÉGALEMENT DE L'ANNEXE 4 DE L'INSTRUCTION N° 52000/DEF/C/R DU 10 DÉCEMBRE 1979 (BOC, P. 4749).