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INSTRUCTION N° 5060/2eCA/CCFFA/EM/BPC relative à l'organisation et au fonctionnement de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les établissements et formations des forces françaises en Allemagne.

Du 01 octobre 1976
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  513.3.1.

Référence de publication : N.i. BO.