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Archivé DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE L'AIR : Sous-Direction des études et développements

INSTRUCTION PARTICULIERE N° 1800/77/DEF/DCMAA/ED/G relative à l'organisation et au fonctionnement général des ateliers du service du matériel de l'armée de l'air (SMAA).

Abrogé le 22 octobre 2014 par : INSTRUCTION N° 102014/DEF/CEMAA portant abrogation de textes. Du 28 juin 1977
NOR

Pièce(s) jointe(s) :     Douze annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction particulière n° 1800/A/DCMAA/ERG/ORG du 3 mai 1961 (n.i. BO).

Circulaire n° 285/A/DCMAA/ERG/ORG du 3 mai 1961 (n.i. BO).

Circulaire n° 286/A/DCMAA/ERG/ORG du 3 mai 1961 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  610.5., 472.5.

Référence de publication : BOC, 1984, p. 5869 et erratum du 9 mai 1985 (BOC, p. 2092).

GLOSSAIRE.

CGMTAA

Centre de gestion des matériels techniques de l'armée de l'air.

DCMAA

Direction centrale du matériel de l'armée de l'air.

ERT

Escadron de ravitaillement technique.

ERTS

Escadron de ravitaillement technique spécialisé.

FIT

Fiche d'intervention technique.

MDA

Matériel à distribution automatique.

RVA

Ravitaillement par achats directs.

RVD

Ravitaillement sur demande.

SMAA

Service du matériel de l'armée de l'air.

SMC

Service des marchés centralisés.

SMT

Service des marchés en transit.

1.

1.1. BUT DE L'INSTRUCTION.

Le but de la présente instruction est de définir, pour les ateliers des établissements du SMAA :

  • les actes nécessaires à l'exécution de leurs travaux de confection, d'entretien et de remise en état des matériels techniques, travaux regroupés par commodité sous l'appellation de fonction « réparation » ;

  • l'organisation de la fonction « réparation » et le rôle des éléments qui la composent ;

  • la procédure d'exécution des commandes et la documentation à tenir concernant les différentes opérations de lancement, de suivi et de contrôle des commandes ;

  • les modalités de détermination du prix de revient des commandes.

Les dispositions de la présente instruction s'appliquent aussi bien aux organismes de 4e échelon qu'à ceux du 2e échelon du service du matériel, ces derniers n'étant pas concernés par les prescriptions de l'instruction générale no 4000/EMAA/4/AG du 2 avril 1972 (n.i. BO).

1.2. ACTIVITÉS DES ATELIERS.

1.2.1. Travaux des ateliers.

Les travaux de confection, d'entretien et de remise en état exécutés par les ateliers du SMAA se rattachent à deux types d'activités, directes et indirectes, entre lesquelles un juste équilibre doit être recherché en fonction de la mission des établissements.

1.2.1.1. Activités directes.

Les activités directes concernent les travaux se rapportant directement à la mission de l'établissement (fonctions spécifiques) :

  • travaux de 4e échelon, définis par un programme annuel complété par des plans de production (semestriels ou quadrimestriels), arrêté par la DCMAA : ces travaux sont exécutés au bénéfice de l'ensemble de l'armée de l'air à l'exclusion de l'établissement lui-même ; la tranche d'activité correspondante est symbolisée par la lettre code « X » ;

  • travaux de 2e échelon consacrés notamment à l'entretien et à la mise au standard des stocks (cas des établissements ravitailleurs) ; la tranche d'activité correspondante est symbolisée par la lettre « W ».

1.2.1.2. Activités indirectes.

Les activités indirectes de chaque atelier concernent les travaux exécutés en dehors de la mission spécifique de l'établissement au bénéfice :

  • des organismes de l'établissement, autres que l'atelier concerné, et des unités de la base aérienne d'implantation (cas des établissements isolés), éventuellement même d'autres bases avec l'accord de la DCMAA : les tranches d'activités correspondantes sont symbolisées par les lettres code « Y » pour les travaux sur les véhicules et « B » pour les autres travaux ;

  • de l'atelier concerné pour assurer son fonctionnement propre ; les tranches d'activité correspondantes sont symbolisées par la lettre code « N » pour les travaux de nettoyage et d'entretien des installations d'atelier (machines, outillages, locaux) et « S » pour les autres travaux.

1.2.1.3.

1.2.1.3.1. Contenu

Nota.

Les activités directes comme les activités indirectes se mesurent au moyen de la même unité d'œuvre qui est l'heure de main-d'œuvre directe.

Par main-d'œuvre directe il faut entendre celle qui concourt à la réalisation effective d'un travail donné abstraction faite des travaux annexes et préparatoires.

Les heures de main-d'œuvre directe sont donc les heures facturables par l'atelier concerné.

1.2.1.3.2. Contenu

Le contrôle de l'avancement des travaux doit être assuré par le responsable (sous-groupe d'atelier ou même atelier suivant le besoin) de leur exécution.

A cet égard, le tableau de l'avancement des commandes M. 53, dont la contexture et les modalités d'utilisation sont définies en annexe XI, représente une formule type, qui devrait pouvoir convenir dans la plupart des cas. Suivant les conditions locales particulières d'autres formules mieux appropriées peuvent être adoptées sous réserve qu'elles comportent au minimum les mêmes informations.

1.2.2. Actes concourant a l'exécution des travaux.

Tout travail organisé, ayant pour but d'entretenir, de remettre en état ou de confectionner des matériels, doit chaque fois que possible, quelles que soient son importance et sa fréquence être précédé et accompagné d'un certain nombre d'actes. Ces actes conditionnent son exécution et son prix de revient et permettent d'en conserver la trace afin de préciser les responsabilités, opérer des contrôles et assurer dans les meilleures conditions l'exécution des travaux similaires ultérieurs.

On doit entendre par « acte » une manifestation de volonté et pas nécessairement un écrit authentifiant un fait.

L'analyse des actes concourant à l'exécution des travaux conduit à considérer les catégories suivantes :

  • les actes précédant l'exécution des travaux ;

  • les actes préparant l'exécution des travaux ;

  • les actes accompagnant l'exécution par la main-d'œuvre directe ;

  • les actes complémentaires.

1.2.2.1. Actes initiant les travaux.

Les commandes.

Les commandes sont des actes qui expriment les besoins en travaux se rapportant aux activités directes ou aux activités indirectes que les ateliers doivent satisfaire.

L'exécution des commandes constitue la mission du GAT.

1.2.2.2. Actes préparant l'exécution des travaux.
1.2.2.2.1. La prévision.

La prévision est un acte de commandement qui a pour objet de :

  • déterminer le volume des travaux qui peut être exécuté par les ateliers ;

  • définir la répartition des travaux entre ces ateliers ;

  • fournir à ces derniers les directives et les moyens nécessaires ;

  • définir les modifications à apporter à la composition des ateliers (main-d'œuvre et outillage).

1.2.2.2.2. L'étude.

L'étude a principalement pour but de donner, à l'autorité qui dispose du pouvoir de faire exécuter les travaux demandés, une vue précise de la nature et du volume qu'ils représentent et des moyens qu'ils nécessitent.

1.2.2.2.3. La décision.

La décision d'exécution est un acte de commandement qui valide la commande, prescrit aux ateliers l'exécution du travail et confirme son urgence.

1.2.2.2.4. La prise en charge.

La prise en charge par le PLR est indispensable pour assurer :

  • la prévision des activités réelles ;

  • la préparation et la mise en place des moyens d'exécution ;

  • le lancement des commandes et leur régulation ;

  • le contrôle de la réalisation des programmes de travaux ;

  • le contrôle de l'emploi de la main-d'œuvre directe.

1.2.2.2.5. La préparation.

La préparation du travail par le PLR consiste à exploiter l'ensemble de la documentation créée ou rassemblée à l'occasion de l'étude et à provoquer la mise en œuvre des mesures permettant de réunir les moyens nécessaires à l'exécution.

1.2.2.2.6. L'approvisionnement.

L'approvisionnement a pour objet de satisfaire, conformément aux procédures en vigueur, aux besoins en matières définis et précisés par les actes de préparation, en les mettant à la disposition des ateliers concernés.

1.2.2.2.7. Le lancement.

Le lancement par le PLR consiste à définir la date du début d'exécution des travaux concernés pour chacun des ateliers responsables.

1.2.2.3. Actes qui accompagnent l'exécution des travaux.
1.2.2.3.1. La surveillance.

La surveillance de l'exécution des travaux s'exerce pendant toute la durée de la commande, jusqu'à sa livraison et la clôture du dossier.

Elle consiste à vérifier le déroulement du travail en conformité avec les conditions d'exécution fixées. Elle a pour objet l'animation, la coordination et la régulation des activités des divers échelons concernés par l'exécution.

1.2.2.3.2. La régulation.

La régulation découle du lancement et en constitue la suite logique.

Elle consiste à vérifier en permanence si les dispositions prises initialement permettent de réaliser le travail dans les conditions et délais prévus.

1.2.2.3.3. Le contrôle technique.

Le contrôle technique est un acte de commandement qui a pour objet de s'assurer de la qualité du travail, en vérifiant que le matériel « réparé » satisfait aux caractéristiques générales et aux performances définies par la documentation technique.

1.2.2.4. Actes complémentaires.
1.2.2.4.1. L'enregistrement des travaux.

L'enregistrement des travaux complète les actes précédents dont il résume les résultats afin d'en conserver la trace.

1.2.2.4.2. La comptabilité des travaux.

La comptabilité des travaux a pour but de fournir le prix de revient du travail exécuté et de chiffrer les divers paramètres représentatifs des activités des ateliers.

1.2.2.4.3. L'information.

L'information a pour but de faire connaître, à la DCMAA et éventuellement aux commandements intéressés, l'avancement des travaux et l'écoulement du plan de charge suivant la périodicité prescrite.

1.2.3. Remarques.

Les actes se rapportant à :

  • la gestion financière des crédits :

    • prévision des dépenses ;

    • engagement des dépenses ;

  • la gestion des matériels et plus particulièrement à la constitution des approvisionnements :

    • commande de matériels MDA et RVD ;

    • achat de matériels RVA ;

    • réception de matériels ;

  • la sécurité du travail et des biens, etc., nécessaires à l'exécution des travaux, sont définis et réglementés par des textes particuliers ; ils ne sont pas traités dans la présente instruction.

1.3. ORGANISATION.

1.3.1. Structure de la fonction réparation.

Au sein des établissements du SMAA la fonction réparation représente un secteur d'activité des moyens techniques groupés (MTG), celui du groupe des ateliers techniques (GAT) défini par l' instruction générale 830 /DCMAA/ED/G du 23 octobre 1973 (BOC/A, p. 331). Le schéma théorique de l'annexe 1 en rappelle la structure.

Nota.

Le groupe entretien, réparation, stockage avion (GERSA) 11/601, qui comprend également des ateliers (sous-groupe des ateliers d'entretien des avions et ateliers annexes) constitue un cas particulier dont l'organisation et les attributions sont définies dans les instructions n° 830 et n° 831/73.

1.3.2. Rôle des organes constitutifs.

1.3.2.1. Le commandement du groupe des ateliers techniques (G.A.T.).

Placé sous l'autorité du chef des MTG, le commandement du GAT dirige l'ensemble des ateliers du groupe.

Il est responsable de leur organisation et de leur bon fonctionnement.

Il lui appartient d'assurer l'écoulement du plan de charge des ateliers et de prendre toute décision relative à l'exécution du travail, notamment en ce qui concerne le bien-fondé de certains travaux particuliers.

1.3.2.2. Le P.L.R.

Les opérations de préparation, de lancement et de régulation sont effectuées par un bureau particulier dénommé « PLR », qui dépend directement du commandement du GAT.

Le PLR est chargé de :

  • la réunion des éléments indispensables pour définir le travail, acte d'étude ;

  • la préparation et la coordination du travail, c'est-à-dire des actes :

    • de prise en charge des commandes ;

    • de préparation du travail ;

    • d'approvisionnement ;

    • de lancement ;

    • de régulation ;

  • la centralisation et l'exploitation statistique des documents d'exécution non-techniques concernant le contrôle des travaux exécutés par les ateliers et des moyens qui y sont affectés, c'est-à-dire des actes :

    • d'enregistrement du travail ;

    • d'information ;

    • de comptabilité des travaux.

Le bureau PLR, en tant qu'organe directement responsable de la préparation et de la régulation du travail des ateliers, est chargé en outre de tenir :

  • le planning-ateliers, permettant l'inscription et le suivi de l'écoulement des commandes ;

  • les documents d'analyse et d'exploitation des commandes.

1.3.2.3. Le magasin de fonctionnement-outillage.

L'approvisionnement en rechanges, outillages, matières et produits du GAT est assuré :

  • auprès du groupe entrepôt des matériels en approvisionnement (GEMA), par le canal de l'ERTS pour les approvisionnements de la compétence du GEMA nécessaires aux réparations faites par le GAT en vue de la régénération du stock ;

  • auprès du magasin général de fonctionnement (MGF) de l'ERTS (1) pour les autres besoins.

Toutefois le GAT comporte un magasin de fonctionnement-outillage dont le rôle consiste à :

  • définir l'outillage dont l'emploi, à un poste de travail, est occasionnel (outillage collectif) ;

  • servir d'antenne de l'ERTS (2) lorsque celui-ci ne fonctionne pas à guichet ouvert ou est trop éloigné des ateliers.

Les dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des magasins, à leur approvisionnement et à la tenue de la comptabilité-matière sont définies par des textes réglementaires dont les modalités d'application sortent du cadre de la présente instruction : elles doivent être précisées localement par des notes internes tenant compte des caractéristiques et des conditions de fonctionnement de chaque établissement.

1.3.2.4. Les ateliers.
1.3.2.4.1. Appellations.

Les appellations à donner aux organes constituant les ateliers sont les suivantes :

  • Equipe : ensemble des ouvriers coopérant à l'exécution d'une opération principale.

  • Atelier ou section : ensemble des personnels et des moyens matériels mis à leur disposition pour l'exécution de travaux de même nature.

  • Sous-groupe d'ateliers : ensemble des ateliers organisés en vue de l'exécution de travaux déterminés.

1.3.2.4.2. Les chefs de sous-groupe d'ateliers.

Les chefs de sous-groupe d'ateliers sont directement responsables de l'exécution des travaux incombant à leur sous-groupe.

Ils reçoivent à cet effet du PLR les ordres et documents d'exécution nécessaires et les répartissent entre les ateliers concernés.

Ils établissent les bons de perception de l'outillage spécial, qui pourrait être momentanément nécessaire aux ouvriers pour l'exécution de certaines opérations ; ils assurent la réintégration de cet outillage dès qu'il a cessé d'être utile.

Les chefs de sous-groupe d'ateliers suivent en permanence l'exécution des travaux en cours et tiennent à cet effet, les documents leur permettant de connaître : les charges, leur répartition et leur écoulement.

Ils sont responsables, vis-à-vis du commandement du GAT, du respect des conditions d'exécution des travaux qui leurs sont ordonnés. A ce titre, il leur incombe d'informer celui-ci des dépassements ou surestimations de temps prévus qu'ils constatent en cours de travail.

Ils fournissent éventuellement au PLR les éléments pour l'établissement des barèmes et des devis relatifs à des travaux auxquels ils auront à participer.

Placés au sein de l'exécution, les chefs de sous-groupe d'ateliers ont toute latitude pour contrôler l'assiduité au travail des exécutants et le volume des travaux qu'ils produisent : à ce titre ils sont responsables du rendement de leur personnel.

1.3.2.4.3. Les chefs d'atelier (ou de section).

Selon l'organisation réalisée les chefs d'ateliers sont placés sous les ordres d'un chef de sous-groupe d'ateliers ou éventuellement du commandement du GAT (2).

Les chefs d'atelier ont autorité sur le personnel de leur atelier pour tout ce qui concerne l'exécution des travaux et l'observation des consignes générales et particulières des ateliers, y compris les règles de sécurité du travail et de formation professionnelle.

Ils sont responsables de l'exécution immédiate des travaux confiés à leur atelier :

  • ils provoquent auprès de leur chef de sous-groupe, les demandes de matières et d'outillages qui leurs sont nécessaires ;

  • ils rassemblent tous les éléments nécessaires pour le contrôle de l'emploi de la main-d'œuvre et des matières.

1.4. ACTES PRÉCEDANT L'EXÉCUTION DES TRAVAUX.

1.4.1. Généralités.

Les actes initiant les travaux que le GAT doit exécuter portent le nom de « commandes ». Celles-ci s'expriment pour les ateliers au moyen d'ordres donnés par le directeur d'établissement ou par l'autorité délégataire (3)

Ces ordres ne peuvent toutefois résulter que de directives, d'autorisations ou d'approbations données par la DCMAA ; ils s'inscrivent en effet dans le cadre du programme annuel et des plans de production fixés à l'établissement.

Les commandes sont exprimées globalement et complétées par des commandes partielles.

1.4.2. Les commandes.

1.4.2.1. Catégories.

Les commandes se répartissent en deux catégories :

  • commandes fermes ;

  • commandes ouvertes.

1.4.2.1.1. Les commandes fermes.

Les commandes fermes se rapportent aux travaux de nature et de volume parfaitement connus, dont la planification et la liquidation peuvent être assurées facilement.

Il s'agit généralement de travaux importants, qui constituent un tout indépendamment des autres travaux. C'est le cas notamment d'une part notable des travaux inscrits sur les programmes annuels établis par la DCMAA, qui peuvent être exécutés au besoin en plusieurs tranches en fonction de la mise en place des matériels indispensables d'une part, des moyens et des possibilités des ateliers d'autre part.

1.4.2.1.2. Les commandes ouvertes.

Les commandes ouvertes se rapportent à des travaux :

  • peu importants ou répétitifs à exécuter sur un nombre parfois indéterminé d'ensembles principaux identiques ;

  • d'entretien courant des matériels en service ou des installations de l'établissement et éventuellement de sa base support.

Elles facilitent le suivi des travaux exécutés qui peuvent être regroupés en fonction des besoins ou de l'intérêt présenté, par :

  • bénéficiaire(4) ;

  • ensembles principaux (5) ;

  • tranche d'activité.

1.4.2.2. Durée.

La durée des commandes est fonction du temps nécessaire à l'exécution des travaux dans le cas des commandes fermes.

Pour les commandes ouvertes la durée est au plus annuelle. Elles arrivent à échéance le dernier jour ouvrable de l'année. Les travaux non terminés (6) sont poursuivis dans le cadre de nouvelles commandes établies au titre de l'année suivante, ce qui implique de procéder simultanément à :

  • l'arrêté des ordres et des documents d'exécution d'origine ;

  • l'établissement de nouveaux ordres et documents nécessaires à la poursuite de l'exécution.

1.4.2.3. Etablissement.

Chaque commande donne lieu à son origine à l'établissement par le PLR d'un ordre de mise en commande (OMC) M. 43 dont la contexture et les modalités d'utilisation sont données en annexe II.

L'ordre de mise en commande (OMC) M. 43 est un document destiné à :

  • ouvrir le dossier de la commande ;

  • décrire les travaux à réaliser ;

  • inscrire les différentes phases d'exécution des travaux.

Il précise notamment :

  • le bénéficiaire de la commande ;

  • la désignation du matériel concerné et, s'il y a lieu, la quantité devant être traitée ;

  • l'urgence des travaux ;

  • le nombre d'heures de main-d'œuvre directe prévu ;

  • le coût total estimé (main d'œuvre et fourniture).

Il est soumis au visa du directeur qui peut éventuellement y ajouter des directives particulières s'il le juge nécessaire.

1.4.2.4. Enregistrement et identification.

Les commandes sont enregistrées, au fur et à mesure de l'émission des OMC M. 43 correspondants, sur un répertoire des commandes M. 45 décrit en annexe III. Celui-ci comporte deux fascicules se rapportant l'un aux activités directes l'autre aux activités indirectes.

Elles sont suivies au moyen d'un numéro d'identification qui doit notamment comporter :

  • le numéro d'ordre d'enregistrement sur le répertoire M. 45 ;

  • le dernier chiffre de l'année en cours ;

  • la lettre caractérisant la tranche d'activité concernée.

1.4.2.5. Degré d'urgence.

Afin de faciliter le lancement et la régulation des OMC M. 43, un degré d'urgence leur est attribué par l'autorité signataire en fonction de l'intérêt que présentent les travaux.

A titre indicatif la classification suivante est proposée :

  • Urgence 0, urgence exceptionnelle réservée aux commandes qui doivent être exécutées immédiatement, en interrompant si nécessaire les travaux en cours moins urgents.

  • Urgence 1, réservée aux commandes qui doivent être exécutées dès que les spécialistes nécessaires ont terminé le travail en cours.

  • Urgence 2, attribuée aux commandes dont l'exécution n'appelle pas d'urgence particulière.

    En l'absence de précision sur le degré d'urgence, les travaux sont classés en moyenne 2.

1.4.3. Les commandes partielles.

Dans le cadre de chaque commande (OMC M. 43), qui représente un besoin global pris en charge par le PLR sont émises vers les ateliers des commandes partielles.

Les commandes partielles servant à formuler des fractions de ce besoin global en travaux particuliers et parfaitement délimités, compte tenu de la structure des ateliers et de leurs possibilités de prise en charge.

1.4.3.1. Catégories.

Les commandes partielles se présentent sous deux formes :

  • l'ordre d'exécution de travail (OET) M. 43 bis, dont la contexture et les modalités d'utilisation sont données en annexe IV, il représente la formule normale ;

  • le bon d'exécution de travail (BET) M. 43 ter, dont la contexture et les modalités d'utilisation sont données en annexe V, il est utilisé lorsqu'il s'agit de travaux simples et de faible durée d'exécution nécessitant l'intervention d'un seul atelier du GAT.

Nota.

 Lorsque le matériel à réparer au 4e échelon sera accompagné d'un bon modèle M. 63, ce dernier pourra tenir lieu également de commande partielle et se substituer au M. 43 bis ; cette possibilité est simplement facultative.

Les dispositions concernant la contexture et les modalités d'utilisation du M. 63 seront diffusées par circulaire particulière à paraître avant d'être incérées au R.I. 4.

1.4.3.2. Durée.

La durée des commandes partielles est fonction du temps nécessaire à l'exécution des travaux. Dans le cas des commandes ouvertes, elles arrivent à échéance au plus tard le dernier jour ouvrable de l'année, comme les OMC M. 43 auxquelles elles se rattachent.

1.4.3.3. Etablissement.

OET M. 43 bis et BET M. 43 ter sont établis en se référant à un OMC M. 43 :

  • soit par le PLR pour les travaux au 4e échelon et ceux propres aux ateliers, qu'il pilote directement ;

  • soit par le bénéficiaire des travaux lui-même, en tant qu'abonné du GAT, qui les adresse au PLR responsable de la régulation.

Ces documents précisent :

  • les travaux à réaliser ;

  • le bénéficiaire et le matériel concerné ;

  • le degré d'urgence.

Ils permettent en outre de :

  • noter la main-d'œuvre directe et les fournitures utilisées ;

  • percevoir et reverser le matériel.

Les travaux pour lesquels le BET M. 43 ter peut être établi sont arrêtés par le commandant du GAT.

1.4.3.4. Enregistrement et identification.

Au fur et à mesure de leur émission les OET M. 43 bis et les BET M. 43 ter sont enregistrés au verso de l'OMC M. 43 auquel ils se rapportent.

Dans le cas où le verso de l'OMC M 43 est insuffisant ou lorsque le suivi des commandes partielles se révèle préférable sur un document distinct, leur enregistrement est effectué sur le feuillet analytique d'exploitation de la commande M. 52 dont la contexture et les modalités d'utilisation sont données en annexe VI.

Le numéro d'enregistrement sur M. 43 ou M. 52, juxtaposé au numéro de la commande M. 43, constitue le numéro d'identification des commandes partielles.

1.4.3.5. Degrés d'urgence.

Les urgences définies par les commandes M. 43 s'appliquent également aux commandes partielles.

1.5. ACTES PRÉPARANT L'EXÉCUTION DES TRAVAUX.

1.5.1. La prévision.

1.5.1.1.

1.5.1.1.1. Contenu

La prévision des activités est essentielle pour la régularité du fonctionnement et pour l'efficacité maximale des ateliers.

Pour le GAT la prévision consiste à :

  • étudier le programme annuel et les plans de production reçus de la DCMAA en vue de chiffrer les charges directes qui en résultent ;

  • évaluer le volume des charges d'activités indirectes envisagées, en fonction :

    • du volume des charges de fonctionnement et d'entretien relevées au cours des périodes précédentes (estimations statistiques) ;

    • de l'aménagement des installations conditionnant la bonne exécution des travaux ;

    • étudier des besoins de formation du personnel.

1.5.1.1.2. Contenu

La surveillance des travaux constitue une responsabilité permanente du responsable de l'exécution et de ses supérieurs hiérarchiques au sein du GAT.

La surveillance, en ce qui concerne le responsable de l'exécution, se traduit par :

  • le contrôle de l'avancement des travaux et de leur exécution dans les règles ;

  • la tenue et la mise à jour nécessaire des documents rassemblés dans le dossier d'exécution, en indiquant notamment les temps passés.

1.5.1.1.3. Contenu

Pour les besoins liés à leurs activités, les ateliers peuvent être amenés à réaliser des :

  • outillages ;

  • appareillages spéciaux ;

  • bancs d'essais,

confectionnés ou assemblés à partir d'éléments ravitaillés ou achetés dans le commerce.

De telles réalisations donnent lieu suivant le cas :

  • à l'ouverture d'une commande ferme particulière (OMC M. 43), lorsque l'outillage (12) est destiné à une utilisation prolongée, c'est-à-dire lorsque son emploi par les ateliers n'est pas limité à l'exécution de la seule commande au titre de laquelle sa réalisation a été rendue nécessaire ;

  • à l'enregistrement du temps d'exécution et du matériel consommé sur les documents de la commande, au titre de laquelle sa réalisation a été nécessaire, lorsque l'outillage réalisé est d'un emploi limité à cette seule commande.

1.5.1.2. Le plan de charge.

La prévision se concrétise par l'établissement à partir des programmes et plans de production diffusés par la DCMAA, d'un plan de charge dressé après ajustement des charges aux moyens existants.

A partir des estimations d'heures de main-d'œuvre directe faites pour chaque poste du plan, peuvent être déterminés, avec une bonne approximation, pour chaque atelier :

  • la part des travaux qu'il aura à exécuter ;

  • les moyens, tant en personnel qu'en équipements, qui devront être mis à sa disposition pendant la période considérée.

1.5.1.3. Le dossier de la commande.

Le plan de charge étant arrêté, les commandes fermes et ouvertes peuvent dès ce moment être émises.

Un dossier de commande est alors ouvert pour chacune d'elles afin de réunir au fur et à mesure de leur établissement tous les documents qui s'y rapportent et d'en tenir un inventaire :

  • documents de comptabilité des ateliers définis dans la présente instruction ;

  • documents de comptabilité matière relatifs aux matières consommées ;

  • documents d'étude (plans, croquis, devis…).

Ce dossier permet notamment de disposer ainsi des justifications indispensables aux vérifications internes ou externes à l'établissement et d'établir certaines statistiques.

Il est constitué normalement d'une chemise ou d'un classeur de type commercial courant dont le choix est fonction des équipements de bureau locaux.

Une fois la commande transmise il y a lieu de vérifier si toutes les pièces ont bien été classées dans le dossier en contrôlant la liste inventaire dressée.

1.5.2. L'étude.

L'étude consiste à réunir les éléments indispensables pour définir le travail et évaluer son prix de revient prévisionnel : dépenses de main-d'œuvre + dépenses de fournitures (y compris les matières récupérées).

Elle sert à la prise de décision pour la suite à donner aux travaux confiés au GAT et à la préparation des opérations d'exécution.

1.5.2.1.

L'importance de l'étude varie avec la catégorie de travaux à laquelle elle s'applique.

1.5.2.1.1.

Dans les cas les plus simples elle se limite à exploiter la documentation technique relative au matériel en cause. Cette exploitation peut être consignée sur un feuillet de directives d'exécution des travaux de forme libre.

1.5.2.1.2.

Dans les autres cas, cette étude peut nécessiter :

  • le démontage du matériel ;

  • une expertise permettant de préciser les constituants à conserver, à rénover et à remplacer ;

  • la définition des méthodes et des conditions d'exécution du travail notamment ; le déroulement des opérations, le choix des moyens et les délais d'exécution ;

  • l'établissement de la liste des besoins en matériels et matières.

Un OET M. 43 bis doit être établi d'une part pour prescrire les opérations à effectuer qui constituent un travail bien déterminé et d'autre part pour permettre de percevoir le matériel au magasin des attentes si nécessaire.

1.5.2.2.

Cette dernière étude (§ 2.1.2), pour laquelle le coût des travaux constitue généralement un élément déterminant, donne lieu à l'établissement d'un devis estimatif M. 44, dont la contexture et les modalités d'utilisation sont données en annexe VII.

En fournissant une évaluation chiffrée des travaux, le devis sert à apporter les éléments permettant de déterminer si les travaux doivent être :

  • retenus, en fixant l'échelon auquel ils devront être confiés ;

  • non retenus, en fixant les quantités ou parties (sous-ensembles) de matériel concernés qu'il y a lieu de réformer, dans le cas de travaux de réparation, ou de réaliser différemment (à moindre frais) dans le cas de travaux de confection.

1.5.2.3.

Dans les cas de commandes ouvertes, l'OMC M. 43 ne fait l'objet que d'une étude sommaire qui a pour but de déterminer le potentiel d'heures de main-d'œuvre directe et les dépenses en fournitures à leur réserver. Les commandes partielles, qui s'y rapportent font l'objet des études proprement dites sur les travaux et c'est à leur égard que sont établis éventuellement les devis estimatifs M. 44.

1.5.3. La décision.

La décision est fonction du résultat de l'étude.

Elle est prise à un niveau adapté à l'importance de la commande, en fonction :

  • du plan de charge pour les activités directes et des règlements généraux pour les activités indirectes ;

  • du montant du prix de revient prévisionnel et, si nécessaire, de l'intérêt de l'opération en cause ;

  • de la compétence et de la mission des ateliers.

La décision se traduit généralement par l'apposition d'une signature sur le document prescrivant le travail. Ce document précise, le cas échéant, les délais d'exécution compte tenu du degré d'urgence de ce travail et de la disponibilité des moyens.

Avant de présenter les OMC M. 43 et les OET M. 43 bis pour décision, le PLR doit avoir visé la rubrique « contrôle » de ces documents pour certifier l'exactitude des renseignements portés.

Si la décision est négative, mention en est portée sur les différents documents concernés qui servent au suivi de la commande (OMC M. 43 ou feuillet M. 52 et répertoire M. 45).

1.5.4. La prise en charge.

La prise en charge résulte de la décision d'exécuter les travaux.

Elle se traduit par l'inscription des travaux en « charges en préparation » sur le planning ateliers du PLR.

Le planning ateliers est l'instrument de travail de base du PLR, indispensable à une gestion efficace des charges et des moyens des ateliers. Il présente une image synoptique immédiate :

  • des charges par sous-groupe d'ateliers ou par atelier ;

  • de la programmation des commandes retenues et de leur état d'avancement.

Il permet de prévoir et de décider le lancement des nouvelles commandes en fonction de leur délai d'exécution des urgences, des moyens et des charges en cours.

Compte tenu des différences importantes qui existent dans le volume et la variété des charges des établissements, il n'est pas prescrit de modèle normalisé pour ce document : l'annexe VIII en définit schématiquement les grandes lignes.

1.5.5. La préparation.

Avant de passer au stade de l'exécution les commandes prises en charge doivent faire l'objet de mesures préparatoires s'appuyant notamment sur les études menées précédemment (cf. § 2) (7).

1.5.5.1.

1.5.5.1.1. Contenu

Cette préparation se traduit par :

  • l'émission des commandes partielles, OET M. 43 bis et BETM M. 43 ter, se rapportant aux commandes fermes ou ouvertes relatives aux activités directes et relevant directement du PLR ;

  • l'enregistrement et la réparation, entre les ateliers et les équipes, des travaux prescrits par toutes les commandes partielles ;

  • la vérification du dossier de la commande et notamment l'existence des renseignements complémentaires et des devis éventuels nécessaires ;

  • le déclenchement des opérations d'approvisionnement en matières et contrôle de la satisfaction de celle-ci ;

  • le transfert sur le planning ateliers de la position « charges en préparation » à celle de « charges préparées » ;

  • l'ouverture d'un dossier d'exécution au profit des ateliers concernés et éventuellement de carte de travail par opération.

1.5.5.1.2. Contenu

Pour les matériels rechanges, fournitures diverses nécessaires à l'exécution du travail, les prix à prendre en considération sont :

  • le prix coûtant de l'année en cours, qui sera déterminé à partir du prix standard et du taux de majoration figurant au GO 3 et du taux de TVA connu par ailleurs, lorsqu'il s'agit des matériels approvisionnés de l'extérieur ;

  • le prix constaté sur facturation lorsqu'il s'agit de matériels acquis directement par l'établissement lui-même auprès de ses fournisseurs, à partir des allocations entretien ravitailleur (travaux du 4e échelon) ou de la MATEC (travaux du 2e échelon).

1.5.5.2.

1.5.5.2.1. Contenu

Le dossier d'exécution permet de rassembler au niveau des ateliers tous les documents de travail, dont ils ont besoin, pour chaque commande partielle à exécuter.

La réalisation pratique de ce support est laissée à l'initiative de chaque établissement.

1.5.5.2.2. Contenu

Pour la main-d'œuvre, le coût à prendre en considération est le coût prévisionnel de l'heure de main-d'œuvre directe de l'activité considérée fixé par la DCMAA ou déterminé par l'établissement, lorsqu'il s'agit de travaux du 2e échelon.

1.5.5.3.

1.5.5.3.1. Contenu

La carte de travail par opération M. 48 est utilisée lorsque les travaux à entreprendre sont importants, comportent des imbrications complexes de phases opératoires et concernent un effectif de spécialistes nombreux et diversifiés. La contexture et les modalités d'utilisation de cette carte sont définies en annexe IX.

Elle permet un fractionnement des tâches en opérations principales ou même en opérations élémentaires.

1.5.5.3.2. Contenu

La détermination des prix de revient des travaux du 4e échelon est réalisée systématiquement afin notamment de renseigner le fichier prix de CGMTAA, alors que celle concernant les travaux du 2e échelon (activités de soutien) n'est assurée qu'autant qu'elle apparaît nécessaire au directeur, notamment pour l'établissement ou le suivi de son budget.

1.5.5.3.3.

Chacune de ces opérations donne lieu à l'établissement d'une carte, qui sert à :

  • décrire le travail et le matériel concerné ;

  • enregistrer les heures de main-d'œuvre utilisées ;

  • mentionner éventuellement les matières consommées et les travaux effectués.

Si les travaux sont renouvelables, il peut être utile d'éditer localement des jeux de cartes M. 48 prérenseignées en ce qui concerne la nature des opérations correspondantes.

1.5.5.3.4.

L'enregistrement des cartes M. 48 s'effectue normalement sur l'OET M. 43 bis auquel les opérations se rapportent.

Lorsque le nombre de cartes M. 48 est trop important l'enregistrement s'effectue sur un feuillet d'opération M. 49 ; la contexture et les modalités d'utilisation de ce document sont définies en annexe X.

1.5.6. L'approvisionnement.

L'approvisionnement consiste dès la définition du programme annuel, à commander auprès de l'ERTS ou du GEMA, les rechanges, matières et ingrédients indispensables, en se conformant à la réglementation en vigueur.

Un exemplaire des demandes correspondantes (M. 02, M. 47) est à verser au dossier de la commande, si elles sont propres à cette commande.

1.5.7. Lancement.

Le lancement des travaux par le PLR ne peut intervenir que lorsque celui-ci est assuré de disposer de tous les moyens en temps utile. Il est déterminé en tenant compte :

  • du délai prévu pour terminer la préparation (réunion des moyens nécessaires) ; l'urgence du travail ;

  • des possibilités d'absorption de la charge nouvelle par les ateliers intéressés, en égard au volume et à la nature de celles en cours.

Le lancement se traduit pour le PLR par :

  • la transmission des données d'exécution aux ateliers intéressés ;

  • l'enregistrement de la date de lancement sur l'OET M. 43 bis ou le BET M. 43 ter et sur l'OMC M. 43 de référence lorsqu'il s'agit de la première commande partielle s'y rapportant ;

  • le transfert sur le planning ateliers de la position « charges préparées » à celle de « charges lancées ».

1.6. ACTES QUI ACCOMPAGNENT L'EXÉCUTION DES TRAVAUX.

1.6.1. La surveillance.

1.6.1.1.

1.6.1.1.1. Contenu

Le relevé des heures de main-d'œuvre s'effectue directement (8) sur les OET M. 43 bis, les BET M. 43 ter ou les cartes de travail M. 48.

1.6.1.1.2. Contenu

Dans tous les cas la réalisation d'outillage donne lieu à une étude préalable et à un devis chiffré joint à l'OET M. 43 bis soumis à la signature du directeur pour décision.

Cet outillage doit être pris en compte suivant les dispositions réglementaires et son prix de revient doit être déterminé.

1.6.1.2.

Grâce à cette surveillance, le responsable de l'exécution des travaux est à même d'informer le PLR sur :

  • l'avancement des travaux au fur et à mesure de l'exécution des opérations prescrites ;

  • les anomalies qui peuvent se présenter en cours d'exécution (opérations non prévues, dépassements ou surestimations des temps alloués, etc.).

1.6.2. La régulation.

La régulation est une fonction du PLR, à la fois de pilotage et de répartition des charges que les ateliers du GAT doivent écouler.

Régulation et lancement sont étroitement interdépendants et toute variation imprévue dans le déroulement des travaux a une incidence directe sur les travaux en attente de lancement.

La régulation entraîne éventuellement la prise de mesures particulières pour permettre le respect des directives initiales concernant les travaux ou pour les adapter lorsque leur maintien dans leur forme initiale s'avère impossible.

Elle implique le suivi :

  • de l'écoulement des charges et du respect des délais, sur les planning-ateliers à l'aide des éléments d'information fournis par les responsables de l'exécution ;

  • de l'acheminement des matériels à réparer ou à confectionner à travers les divers secteurs d'exécution ;

  • des livraisons de matériels ou matières lorsque le ravitaillement se fait par poste, en cours d'exécution.

A partir de ces renseignements la régulation permet le maintien des charges des divers ateliers au niveau optimum en fonction de leur potentiel et compte tenu des faits pouvant perturber leur fonctionnement.

1.6.3. Le contrôle technique.

1.6.3.1.

1.6.3.1.1. Contenu

Le contrôle technique vise à s'assurer de la conformité technique, par rapport aux règlements et à la documentation techniques, des travaux réalisés par les ateliers et de leur bonne exécution, de manière à en garantir la qualité aux bénéficiaires (9) il consiste notamment à veiller à l'application des instructions techniques.

Il s'exerce d'une manière permanente simultanément à l'exécution des travaux ; c'est l'un des éléments de la surveillance des échelons hiérarchiques du GAT.

1.6.3.1.2. Contenu

La main-d'œuvre directe est celle exclusivement utilisée à l'exécution effective des travaux et dont les heures sont imputables aux différentes commandes. Elle concerne tous les travaux, qu'ils se rapportent aux activités directes ou aux activités indirectes.

L'heure de main-d'œuvre directe constitue ainsi l'unité d'œuvre permettant de mesurer l'activité des ateliers en relation avec leur coût de fonctionnement.

1.6.3.2.

1.6.3.2.1. Contenu

Le contrôle de qualité qu'il implique à l'issue des travaux, se traduit en règle générale par des essais adaptés aux responsabilités que l'utilisateurs est en droit d'attendre du matériel considéré.

Ce contrôle donne lieu éventuellement à des retouches suivies de nouveaux contrôles. Il est normalement effectué par du personnel spécialement désigné.

Cette opération de contrôle doit être mentionnée dans la rubrique « contrôle du travail des cartes M. 48, des OET M. 43 bis et éventuellement des OMC M. 43, lorsque l'ensemble des travaux partiels demande un contrôle particulier global ; les chefs d'atelier peuvent l'effectuer directement dans le cas de travaux demandés par BET M. 43 ter. Elle caractérise la fin d'exécution des travaux.

1.6.3.2.2. Contenu

Le coût net de l'heure de main-d'œuvre directe facturable tient compte à la fois :

  • des rémunérations de l'ensemble du personnel du GAT ;

  • des frais généraux du GAT, y compris la prise en charge par celui-ci d'une part du coût des fonctions communes de l'établissement et des charges indirectes (DCMAA, CGM, TAA, SMT, SMC) qui lui reviennent ;

  • du nombre d'heures de main-d'œuvre directe produites.

Ce coût est déterminé au moyen du budget prévisionnel de frais de l'établissement, qui permet d'une part de prévoir les coûts nets des unités d'œuvre de toutes leurs fonctions spécifiques, d'autre part de constater les coûts effectifs en fin d'exercice.

1.7. ACTES COMPLÉMENTAIRES.

1.7.1. L'enregistrement des travaux.

L'enregistrement des travaux s'effectue au fur et à mesure du déroulement des actes détaillés dans les sections 3, 4 et 5 précédentes.

Il se résume ainsi :

  • enregistrement de l'OMC M. 43 à son émission sur le répertoire M. 45 ;

  • inscription des OET M. 43 bis et des BET M. 43 ter au verso du M. 43 de référence ou sur un feuillet analytique d'exploitation M. 52 ouvert à cet effet ;

  • inscription des cartes de travail M. 48 au verso du M. 43 bis de référence ou sur un feuillet d'opérations M. 49 ouvert à cet effet ;

  • enregistrement de la date de début des travaux (10) sur M. 48, M. 43 bis ou M. 43 ter et, lorsqu'il s'agit de la première commande partielle, sur M. 43 et M. 45 ;

  • enregistrement aussitôt le contrôle technique effectué, de la date de fin des travaux sur M. 48, M. 43 bis, M. 43 ter et lorsqu'il s'agit de la dernière commande partielle, sauf M. 43 et M. 45.

Il donne lieu en outre :

  • au classement des documents d'exécution (à caractère non spécifiquement technique) et de suivi, afférents au travail exécuté, dans le dossier de la commande, afin de disposer des justifications de réalisation indispensables aux vérifications du directeur et des autorités extérieures de surveillance, ainsi que l'établissement du prix de revient ;

  • à la réunion des documents techniques d'exécution (cartes de travail M. 48, gammes d'exécution détaillées, dessins d'exécution, etc.) en vue de permettre leur exploitation ultérieure à l'occasion d'actes de préparation concernant des travaux identiques ou similaires. Si nécessaire dès que les documents techniques ont été réunis après exécution leur exploitation ultérieure est préparée par la mise à jour où l'établissement des gammes de consommation des matières et de temps d'exécution par opération.

1.7.2. La comptabilité des travaux.

La comptabilité des travaux consiste à exploiter l'ensemble des documents de la présente instruction, établis au titre des différentes commandes exécutées par les ateliers du GAT.

Le suivi des travaux (écoulement des charges, emploi des heures de main-d'œuvre directe) est assuré essentiellement au moyen du plan de charge, du planning-ateliers et des travaux M. 53.

L'exploitation de cette comptabilité permet de mesurer les paramètres d'activité du GAT ; ce sont des éléments nécessaires pour la prévision des prochains plans de charge et l'établissement des devis.

L'analyse de cette comptabilité, notamment l'étude des écarts entre prévision et réalisation, doit faciliter la recherche d'améliorations dans le fonctionnement des ateliers.

Enfin cette comptabilité permet la détermination du prix de revient, qui fait l'objet d'un développement particulier dans la section 7.

1.7.3. L'information.

L'information du commandement est assurée par des comptes rendus d'avancement des travaux, des relevés statistiques, des indicateurs du tableau de bord, etc., prescrits par des notes et directives diverses particulières et établis à partir de la comptabilité des travaux.

1.8. PRIX DE REVIENT.

1.8.1. Définition.

Le prix de revient représente la dépense totale globale correspondant à une prestation donnée. Cette prestation correspond à une confection, une réparation ou tout autre intervention directe du GAT.

La dépense globale couvre à la fois les frais de matières et les frais de main-d'œuvre directe.

1.8.2. Frais de matières.

Deux sortes de dépenses sont à distinguer dans la consommation de matières :

  • celles qui sont directement affectables et qui correspondent à des fournitures facilement quantifiables et mesurables ; elles sont décomptées sur les documents d'approvisionnement (M. 02 et M. 47) se rapportant à la commande considérée ;

  • celles qui sont non directement affectables et qui correspondent à des fournitures dont il n'est pas possible de mesurer avec précision la consommation en raison de leur nature ou de leur unité d'emploi (ingrédients, petite quincaillerie…).

Les premières sont imputées directement à la commande à laquelle elles se rapportent.

Les secondes sont imputées à l'ensemble des commandes auxquelles elles se rapportent, au prorata du montant de chacune d'elle ou en utilisant une clé de répartition appropriée (11).

Le montant des matières utilisées pour une commande doit être indiqué sur les OET M. 43 bis et BET 43 ter et reporté globalement sur l'OMC M. 43 de référence.

1.8.3. Frais de main-d'œuvre directe.

1.8.3.1.

Pour chaque établissement il peut exister des coûts horaires différents suivant les catégories de travaux qu'il est amené à effectuer ; leur diversification peut être développée en fonction des besoins.

Les coûts correspondants, concernant les travaux du 4e échelon, sont officialisées par la DCMAA en début d'année à partir des budgets prévisionnels de frais de chaque établissement et restent applicables durant toute l'année considérée.

1.8.4. Nature du prix de revient.

Le prix de revient des travaux peut être :

  • estimatif, s'il est calculé pour établir un devis préalable à leur lancement ;

  • réel, s'il s'applique au produit résultant de leur réalisation.

1.8.5. Détermination du prix de revient.

1.9. DISPOSITIONS DIVERSES.

1.9.1. Réalisation d'outillage destinés a l'exécution des commandes.

1.9.2. Ravitaillement des ateliers.

Le ravitaillement des ateliers est assuré conformément à la réglementation en vigueur.

Des modalités pratiques définissant les relations des ateliers avec l'ERTS, le GEMA et le magasin de fonctionnement outillage du GAT sont à préciser par des directives locales, notamment en ce qui concerne :

  • la constitution éventuelle d'antennes d'ERTS ;

  • la détention de certains rechanges de première nécessité par les ateliers ;

  • les documents à utiliser : M. 47 M. 02 ouvert ;

  • les responsabilités.

1.9.3. CONSERVATION DES DOCUMENTS.

Le PLR est responsable de la conservation en archives des documents ayant servi à l'accomplissement des divers actes nécessaires à l'exécution d'un travail.

A ce titre :

  • il conserve pendant cinq ans les fascicules du répertoire M. 45 et les dossiers de commande qui sont classés par année dans l'ordre chronologique des commandes correspondantes ;

  • il conserve pendant deux ans les fascicules destinés à l'information de la DCMAA (CR statistiques, etc.).

Passés ces différents délais les documents sont incinérés sans donner lieu à aucun procès-verbal d'incinération, si nécessaire, certains documents peuvent néanmoins être conservés plus longtemps.

1.9.4. ÉQuipes mobiles.

En matière d'organisation et de fonctionnement, les équipes mobiles sont à considérer, d'une manière générale comme des ateliers au même titre que les autres groupes de spécialistes du GAT.

Leur particularité réside dans le fait qu'elles ont à supporter des charges supplémentaires :

  • frais de personnel, en raison de l'indisponibilité de celui-ci liée à ses déplacements ;

  • frais de fonctionnement compte tenu des indemnités de déplacement versées aux intéressés et des frais de transport (matériel et personnel) ;

  • frais d'équipements spéciaux adaptés à la nature des missions à remplir.

La détermination du prix de revient de leurs interventions doit en tenir compte. A cet effet, dans l'SP 1023 l'activité des équipes mobiles est suivi comme une fonction spécifique particulière.

1.9.5. Compte d'exploitation.

Le résultat des activités d'une année de chaque sous-groupe d'ateliers d'une part, de l'ensemble du GAT d'autre part peut être présenté dans des comptes d'exploitation dont la contexture et les modalités d'utilisation sont données en annexe XII.

Ces comptes font la synthèse des charges et des produits et mettent en évidence un résultat en gain ou en perte.

Aux données de ces comptes peuvent être associés des indicateurs appropriés permettant de mieux suivre l'activité des ateliers.

La tenue de ce document est, d'une manière générale, laissée à l'initiative du directeur.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de brigade aérienne, adjoint au directeur central du matériel de l'armée de l'air,

P. ARVEUX.

Annexes

ANNEXE I.

ANNEXE II.

1 Utilisation.

L'OMC M. 43 sert à décrire globalement les travaux se rapportant à une commande concernant soit un client soit un ou plusieurs matériels de même nature.

2 ÉTABLISSEMENT.

L'OMC M. 43 est toujours établi par le PLR.

2.1 Recto. Données et opérations de la commande.

2.1.1

Organisme bénéficiaire : indiquer l'unité ou l'organisme au profit duquel est établie la commande ou mentionner le poste du plan de charge pour les travaux commandés par la DCMAA.

2.1.2

Organisme réparateur : indiquer le GAT réparateur.

2.1.3

Numéro d'identification : le composer comme prescrit au paragraphe 2.4.1 de la section 3, à savoir obligatoirement :

  • numéro d'ordre d'enregistrement sur M. 45 ;

  • dernier chiffre de l'année en cours ;

  • lettre caractérisant la tranche d'activité.

2.1.4 Opérations.

Elles sont datées et visées au fur et à mesure de leur déroulement.

Emission : correspond à l'ouverture du document qui est enregistré immédiatement sur le répertoire M. 45.

Contrôle OMC : certifie la conformité de l'OMC M. 43 (rubriques, identification, matériel, travaux) et celle des éléments du dossier de la commande pour permettre la prise en décision.

Lancement : correspond au lancement du premier OET M. 43 bis ou BET M. 43 ter se rapportant à la commande.

Début du travail : correspond au début du travail du premier OET M. 43 bis ou BET M. 43 ter se rapportant à la commande.

Fin du travail : correspond à la fin du travail du dernier OET M. 43 bis ou BET M. 43 ter se rapportant à la commande.

Contrôle du travail : certifie la conformité technique de l'ensemble du travail réalisé au titre de la commande : à renseigner après avoir terminé le dernier M. 43 bis ou M. 43 ter.

Liquidation OMC : consiste à arrêter définitivement la commande après avoir renseigné et exploité les rubriques prix de revient, écarts et difficultés.

2.1.5 Prix de revient.

Les montants prévus découlent de l'établissement de devis ou résultent d'une simple étude utilisant notamment des barèmes. Les montants réalisés sont ceux constatés à l'issue des travaux.

Ces montants doivent correspondre à la totalisation des montants des commandes partielles.

Nota.

S'il y a des « travaux à façon » se rapportant à la commande, leur montant sera porté dans le poste « matières », qui se subdivise en deux.

Justification des écarts : les écarts entre prévision et réalisation doivent être expliqués sommairement : si des justifications détaillées s'imposent elles sont à exposer dans un feuillet particulier à joindre en annexe.

2.1.6 Désignation du matériel.

Indiquer le type de matériel (ensemble principal ou ensemble secondaire) concerné par la commande, la quantité, la nomenclature et le code analytique (4 premiers chiffres ou lettres seulement).

2.1.7 Travaux à effectuer.

Décrire sommairement la nature des travaux à effectuer, dont le détail sera précisé dans chaque commande partielle à venir. Indiquer le délai souhaité de réalisation et d'urgence qui peut être accordé.

2.1.8 Décision et directives particulières.

Cette rubrique est réservée au directeur d'établissement ou à l'autorité délégataire qui indique notamment si la commande doit :

  • être prise en charge telle quelle ;

  • donner lieu à l'établissement de devis préalable ;

  • être représentée,

et qui confirme l'urgence proposée.

2.1.9 Difficultés rencontrées.

A l'issue des travaux les difficultés rencontrées (technique et exécution) sont mentionnées dans cette rubrique ou, le cas échéant, sur un feuillet particulier à joindre en annexe.

2.2 Verso. Suivi analytique d'exploitation.

2.2.1 Numéro d'enregistrement.

Les commandes partielles M. 43 bis ou M. 43 ter sont inscrites dans leur ordre chronologique d'émission.

2.2.2 Dates des travaux.

Les dates de début et de fin des travaux sont relevées sur les M. 43 bis ou M. 43 ter correspondants.

2.2.3 Matériel et/ou travaux.

Mentionner sommairement le matériel et/ou les travaux concernés par les M. 43 bis ou M. 43 ter correspondants.

2.2.4 Résultats.

A l'issue des travaux indiquer la quantité de matériel :

  • lancée, qui a été confiée aux ateliers pour être traitée ;

  • réparée, qui a été remise en état (ou confectionnée) ;

  • à réformer, qui n'a pas été traitée après devis ;

  • non traitée pour cause diverses telles que travaux relevant d'un échelon supérieur, ou inutiles (matériel non réellement indisponible).

Le temps moyen unitaire à indiquer dans cette rubrique est le quotient du temps passé total de main-d'œuvre par la quantité de matériels réparés.

2.2.5 Main-d'œuvre.

Le temps passé et le coût de la main-d'œuvre directe sont ceux portés sur le M. 43 bis ou M. 43 ter à l'issue des travaux.

2.2.6 Main-d'œuvre.

Le coût à indiquer est celui porté sur le M. 43 bis ou M. 43 ter à l'issue des travaux.

2.2.7 Prix de revient.

Total : additionner les coûts de main-d'œuvre et de matière.

Unitaire : diviser par la quantité des matériels réparés.

P. 100 neuf : rapporter le coût unitaire de réparation au coût du matériel neuf actualisé.

2.2.8 Nota.

Au verso du M. 43 bis peut être éventuellement juxtaposé un feuillet tenant lieu de calendrier, permettant de suivre l'avancement de chaque commande secondaire.

3 Nombre d'exemplaires.

L'OMC M. 43 est établi normalement en un seul exemplaire.

ANNEXE III.

1 Utilisation.

Le répertoire M. 45 sert à enregistrer l'ensemble des commandes des ateliers d'une année. Il permet de connaître l'objet des travaux, leur date et éventuellement s'ils n'ont pas été retenus.

2 Établissement.

Le répertoire est ouvert le 1er janvier paraphé, avec la mention du nombre de feuillets et clos le 31 décembre de chaque année. Il est décomposé en deux parties ou fascicules : activités directes et activités indirectes.

2.1 Numéro d'ordre.

Dès leur émission les OMC M. 43 sont inscrits sur le fascicule se rapportant à leur tranche d'activité dans un ordre chronologique ne préjugeant pas de la date de leur exécution.

2.2 Tranche d'activité.

Préciser pour chaque commande M. 43 la tranche d'activité conformément aux dispositions de la section 1 (§ 1) et de la section 3 (§ 2.4.2).

2.3 Catégorie.

Mentionner O ou F suivant qu'il s'agit d'une commande ouverte ou ferme.

2.4 Date d'émission.

Porter la date d'enregistrement qui doit correspondre à celle de l'émission.

2.5 Objet de la commande.

Indiquer sommairement la nature des travaux de chaque commande.

2.6 Dates des travaux.

Reporter les indications des M. 43 dès qu'elles sont connues.

2.7 Observations.

Cette rubrique est destinée en particulier à noter les rejets de commandes.

ANNEXE IV.

1 Utilisation.

L'OET M. 43 bis sert à :

  • décrire les travaux à réaliser au titre d'un OMC M. 43 de référence, en précisant les matériels concernés ;

  • inscrire les différentes opérations élémentaires définies par des cartes de travail M. 48, auxquelles donnent lieu ces travaux ;

  • enregistrer la main-d'œuvre et les matières utilisées ;

  • percevoir et reverser le matériel confié pour réparation.

2 Établissement.

2.1 Recto. Données et opérations de l'OET M. 43  bis.

2.1.1 Organisme demandeur.

Indiquer l'unité ou l'organisme au profit duquel est établi l'OET M. 43 bis ou mentionner le poste du plan de production pour les travaux commandés par la DCMAA.

2.1.2 Organisme réparateur.

Indiquer le GAT réparateur.

2.1.3 Numéro d'identification.

Rappeler le numéro d'identification de l'OMC M. 43 de référence et mentionner le numéro d'inscription de l'OET M. 43 bis au verso du M. 53 ou sur feuillet M. 52.

2.1.4 Emission.

Indiquer le nom de l'agent émetteur qui date et vise le M. 43 bis après l'avoir renseigné.

2.1.5 Opérations.

Elles sont datées et visées au fur et à mesure de leur déroulement.

Contrôle OET. Certifie la conformité de l'OET M. 43 bis (rubriques identification, matériel, travaux) et celle des éléments d'exécution pour permettre la prise de décision.

Lancement. Correspond à la transmission du dossier d'exécution aux ateliers.

Début du travail. Correspond au commencement du travail par les ateliers au niveau desquels l'opération est renseignée.

Fin du travail. Correspond à la fin du travail par les ateliers au niveau desquels l'opération est renseignée.

Contrôle de travail. Opération effectuée par le responsable désigné à l'issue des travaux.

Perception du matériel. Permet de donner une décharge provisoire soit au magasin des attentes soit directement au bénéficiaire du travail par le représentant des ateliers.

Reversement du matériel. Permet de reverser le matériel, dont les ateliers étaient provisoirement détenteurs.

2.1.6 Désignation du matériel.

Indiquer le type de matériel (ensemble principal ou ensemble secondaire) concerné par l'OET M. 43 bis, la quantité, la nomenclature et le code analytique (4 premiers chiffres ou lettres seulement).

2.1.7 Travaux à effectuer.

Décrire la nature des travaux à effectuer, sommairement dans le cas d'un découpage en opérations (cartes M. 48). Indiquer le délai de réalisation et l'urgence souhaités.

2.1.8 Décisions et directives particulières.

Cette rubrique est réservée au directeur d'établissement ou à l'autorité délégataire qui confirme ou non la prise en charge et l'urgence.

2.1.9 Prix de revient.

Les montants prévus découlent de l'établissement d'un devis ou résultent d'une simple étude utilisant notamment des barèmes.

Les montants réalisés correspondent aux totaux du verso de l'OET M. 43 bis, ou à ceux des cartes de travail M. 48 émises.

2.1.10 Cartes de travail M. 48.

Cette rubrique permet d'inscrire les cartes de travail M. 48 émises au titre de l'OET M. 43 bis. Si leur nombre est trop important et conduit à établir un feuillet M. 49, mention en est faite à l'emplacement réservé à la désignation des opérations.

2.2 Verso. Eléments de détermination du prix de revient.

2.2.1 Main-d'œuvre.

Les noms et les spécialités du personnel de l'équipe chargée des travaux sont portés dans leurs colonnes respectives : chaque jour les heures de travail sont mentionnées pour être totalisées à la fin.

2.2.2 Matières.

Les fournitures et ingrédients consommés sont indiqués avec leur nomenclature, l'unité réglementaire la quantité et le coût global.

2.2.3 Travaux effectués et difficultés rencontrées.

Cette rubrique n'est à renseigner que dans la mesure où des informations particulières méritent d'être portées à l'attention du chef du sous-groupe d'ateliers, du PLR ou du bénéficiaire et notamment lorsque les travaux exécutés diffèrent des travaux demandés par suite de l'état du matériel.

3 Nombre d'exemplaires.

Le nombre d'exemplaires de l'OET M. 43 bis est fixé localement notamment vis-à-vis des abonnés du GAT qui sont responsables de l'émission de ceux qui se rapportent aux commandes ouvertes à leur profit.

4 NOTA.

4.1

Lorsque les matériels mis en réparation sont accompagnés d'une FIT, les informations, qui seront portées sur l'exemplaire en retour de celle-ci, n'ont pas besoin d'être mentionnées sur l'OET M. 43 bis.

4.2

Si les matières font l'objet d'un bulletin M. 02 ou M. 47 particulier, il suffit alors de l'indiquer en rappelant le numéro et la date de cette pièce dont un exemplaire devra être joint au dossier d'exécution.

4.3

Pour faciliter leur traitement et leur suivi par des moyens mécanographiques ou informatiques, les OET M. 43 bis pourront être aménagés dans leur dimension et dans leur forme.

ANNEXE V.

1 Utilisation.

Le BET M. 43 ter sert à :

  • décrite l'anomalie nécessitant une mise en réparation et demander les travaux correspondants ;

  • enregistrer la main-d'œuvre et les matières utilisées ;

  • percevoir et reverser le matériel confié pour remise en état.

2 Établissement.

2.1 Recto.

2.1.1 Désignation du matériel.

Indiquer le type de matériel (ensemble principal ou ensemble secondaire) concerné par le BET M. 43 ter, ainsi que sa nomenclature et, le cas échéant, son numéro de série.

2.1.2 Travaux à effectuer.

Décrire succinctement l'anomalie constatée et les travaux à effectuer.

2.1.3 Demandeur.

Indiquer l'unité au profit de laquelle le travail est à effectuer, le nom de l'agent émetteur du BET qui le date et le vise.

2.2 Verso.

2.2.1 Identification.

Porter le numéro de la commande OMC M. 43 de référence et le compléter du numéro d'inscription du M. 43 ter soit au verso du M. 43 soit sur feuillet M. 52.

2.2.2 Main-d'œuvre.

Mentionner les noms des exécutants, leur spécialité et les temps passés.

2.2.3 Matières.

Indiquer les fournitures et ingrédients consommés avec leur nomenclature CSD.

2.2.4 Travaux effectués.

Indiquer succinctement ce qui a été fait et certifier la conformité technique du matériel réparé par le visa du chef d'atelier responsable de l'exécution des travaux.

3 Talon détachable.

Le talon détachable est renseigné par l'émetteur du BET M. 43 ter en ce qui concerne l'identification du matériel.

Il est complété par la date de réception, le nom du chef d'atelier responsable de l'exécution des travaux et son visa au verso, au moment de la réception du matériel indisponible au GAT. Il est alors remis, à titre de décharge au demandeur.

Ce talon est rendu aux ateliers lors de la récupération par le demandeur de son matériel réparé et agrafé ensuite au grand volet du M. 43 ter.

ANNEXE VI.

1 Utilisation.

Le feuillet analytique d'exploitation sert à inscrire les commandes partielles se rapportant à un OMC M. 43 lorsque le verso de ce document ne convient pas.

2 Établissement.

Les modalités d'établissement du feuillet M. 52 sont celles du verso de l'OMC M. 43 décrites en annexe II.

3 Nombre d'exemplaires.

Le feuillet M. 52 est établi normalement en un seul exemplaire.

ANNEXE VII.

Contenu

Figure 8. DEVIS ESTIMATIF. MODELE M. 44.

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Contenu

DEVIS ESTIMATIF. MODÈLE M. 44.

1 Utilisation

Le devis estimatif sert à déterminer par avance le montant des travaux à effectuer soit pour remettre en état soit pour confectionner un matériel.

Pour permettre une prise de décision convenable il indique à la fois :

  • la nature des travaux à effectuer ;

  • le matériel en cause et ses antécédents ;

  • la dépense de main-d'œuvre et de matières à envisager ;

  • la valeur du matériel neuf ;

  • les délais d'exécution.

2 Établissement.

Organisme réparateur : mettre l'indication de GAT 14/… et la compléter par celle du sous-groupe d'ateliers concerné par les travaux.

Commande : le numéro comprend celui de l'OMC M. 43 et celui de l'OET M. 43 bis prescrivant les opérations d'étude.

Travaux à effectuer : décrire les travaux demandés ou présumés pour lesquels le devis a été demandé ; le verso peut être utilisé pour compléter cette description.

Matériel concerné : renseigner les différents postes de cette rubrique à partir de la documentation de suivi technique du matériel à examiner.

Dépenses :

  • main-d'œuvre : indiquer les opérations à réaliser, le nombre d'heures envisagé et le montant correspondant ;

  • matières : indiquer les fournitures à prévoir et leur montant.

Pour ces deux postes le verso peut être utilisé pour détailler leur composition :

  • valeur du matériel récupéré : s'il y a lieu, indiquer la valeur des rechanges qui peuvent être prélevés sur les parties à remplacer ;

  • prix de revient total : additionner les trois postes de dépenses.

Délais d'exécution : indiquer le temps nécessaire à l'exécution des travaux ; cette indication peut être complétée par la date de lancement envisageable.

Valeur du matériel neuf : actualiser la valeur de matériel neuf conformément aux dispositions réglementaires.

% dépenses travaux/remplacement : faire le rapport entre le prix de revient total et la valeur du matériel neuf.

Cinquième partie : indiquer la date d'établissement du devis, le montant en lettre, le nom du responsable qui appose sa signature.

Vérification et avis : la vérification du devis et l'avis technique sont inscrits par le PLR, le commandant du GAT, le chef des MTG suivant le niveau auquel doit être prise la décision ; la rubrique est datée et signée.

Décision : la décision d'exécuter ou non les travaux est indiquée par le commandant de GAT, le chef des MTG ou le directeur de l'établissement ; la rubrique est datée et signée.

3 Nombre d'exemplaires.

Le nombre d'exemplaires est fonction des besoins à satisfaire localement et des transmissions éventuelles à l'extérieur.

4 Nota.

Les heures de main-d'œuvre directe employées à la réalisation du devis sont :

  • imputées à la commande lorsqu'elles concourent à son exécution (démontage notamment) ;

  • incorporées aux frais généraux pour les autres :

ANNEXE VIII.

Contenu

Figure 9. PLANNING-ATELIERS.

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Contenu

PLANNING-ATELIERS.

1 Utilisation.

Le planning-ateliers sert à donner la représentation synoptique des charges des ateliers qui permet le mieux d'assurer leur lancement et leur suivi.

Il doit faire apparaître :

  • la nature des charges ;

  • la phase des charges ;

  • l'avancement des travaux ;

  • leur répartition par sous-groupe d'ateliers.

2 Établissement.

Deux formules sont proposées à titre indicatif.

2.1 Formule n° 1.

Nature des charges. Des fiches à épaulement permettent de noter la nature des travaux et du matériel. La partie non apparente des fiches peut être utilisée pour inscrire toute information supplémentaire (nombre d'heures nécessaires, quantité de matériel…).

Elles peuvent être de couleurs différentes suivant la tranche d'activité.

Phase des charges. Suivant qu'elles sont « en préparation », « préparées » ou « lancées » les fiches correspondantes sont déplacées d'une bande support à la suivante. Une autre solution pourrait consister à fixer simplement des onglets distinctifs sur les fiches.

Avancement des travaux. Deux solutions peuvent être employées :

Calendrier. Le tableau est découpé en semaines et la durée des travaux est matérialisée dans la période fixée. Un curseur permet de déterminer le point d'avancement du moment.

Pourcentage d'avancement. Le tableau est découpé en centièmes. Sur chaque ligne un onglet mobile permet de connaître le point d'avancement à la date de la mise à jour du tableau.

Répartition. La répartition des charges entre les sous-groupes d'ateliers peut être effectuée en espaçant celles-ci et en intercalant une fiche distinctive ou en disposant sur chaque fiche un onglet particulier à chaque sous-groupe d'ateliers.

2.2 Formule n° 2.

Nature des charges. La désignation des travaux et des matériels concernés est portée directement sur le tableau ou au moyen des bandes sur glissière ou fixées par aimantation. Les quantités de matériel peuvent être décomposées en trois parties programmées, en cours, réalisées.

Un code de couleur peut être utilisé pour différencier les tranches d'activité.

Phase des charges. Un index distinctif permet d'indiquer si les charges sont « en préparation », « préparées » ou « lancées ».

Avancement des travaux. Les mêmes solutions que la formule n° 1 peuvent également s'appliquer.

Répartition. La répartition des charges entre les sous-groupes d'ateliers peut s'effectuer en espaçant celles-ci d'une ligne portant une mention appropriée ou en utilisant des onglets ou des marqueurs magnétiques particuliers à chaque sous-groupe d'atelier.

ANNEXE IX.

Contenu

Figure 10. CARTE DE TRAVAIL PAR OPERATION. MODELE M. 48.

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Contenu

CARTE DE TRAVAIL PAR OPÉRATION.MODÈLE M. 48.

1 Utilisation.

La carte de travail réalisée sur papier fort sert à décomposer le travail prescrit par un M. 43 bis en opérations dont l'importance est fonction de l'organisation interne des ateliers et de la qualification des personnels. Elle s'adresse à une seule équipe pouvant être composée de spécialistes différents.

L'utilisation de la carte M. 48 vise à faciliter l'exécution et le suivi du travail, aussi la décision d'en établir et la fixation du nombre d'opérations pour un OET M. 43 bis donné relèvent-ils de la compétence et de l'initiative du PLR.

La carte de travail permet, comme l'OET M. 43 bis, de renseigner sur :

  • les travaux à exécuter ;

  • la main-d'œuvre utilisée ;

  • les matières consommées ;

  • les travaux effectués concernant une opération principale ou élémentaire.

2 Établissement.

Numéro du M. 48. Le numéro correspond à l'ordre chronologique d'inscription sur l'OET M. 43 bis sur le feuillet M. 49.

Ce numéro est complété du numéro complet de M. 43 bis.

Travaux à exécuter et matériel concerné. Cette rubrique doit préciser les différentes phases de l'opération et le processus opératoire. Si la complexité du travail ou l'importance des informations l'exigent un feuillet descriptif détaillé peut être joint et agrafé à la carte M. 48.

Lancement. Rubrique à dater et à viser par le PLR.

Début du travail. Rubrique à dater et à viser par le responsable de l'opération dès que le travail est entrepris.

Main d'œuvre. Les heures à faire apparaître sont exclusivement celles de main-d'œuvre directe et ne concernent donc que le personnel d'exécution.

Matières. Indiquer dans cette rubrique les fournitures et ingrédients consommés avec leur nomenclature, l'unité réglementaire, la quantité et le coût total.

Si les matières font l'objet d'un bulletin M. 02 ou M. 47 particulier, il suffit alors de l'indiquer en rappelant le numéro et la date de cette pièce dont un exemplaire devra être joint au dossier d'exécution.

Travaux effectués et difficultés rencontrées. Cette rubrique n'est à renseigner que dans la mesure ou des informations particulières méritent d'être portées à l'attention du chef de sous-groupe d'ateliers, du PLR ou du bénéficiaire et notamment lorsque les travaux exécutés diffèrent des travaux demandés par suite de l'état du matériel.

Contrôle. Rubrique à dater et à viser par le spécialiste désigné pour assurer le contrôle technique.

Fin du travail. Rubrique à dater et à signer par le responsable de l'opération dès que le travail est terminé une fois le contrôle effectué et les retouches éventuelles apportées.

3 Nombre d'exemplaires.

La carte de travail M. 48 est établie en un seul exemplaire.

ANNEXE X.

Contenu

Figure 11. FEUILLET D'OPERATIONS. MODELE M. 49.

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Contenu

FEUILLET D'OPÉRATIONS. MODÈLE M. 49.

1 Utilisation.

Le feuillet d'opérations M. 49 sert à enregistrer les cartes de travail M. 48 lorsqu'elles ne peuvent être sur l'OET M. 43 bis lui-même en raison de leur nombre trop important.

Il est établi par le PLR.

2 Établissement.

Numéro de l'OET M. 43 bis. Le numéro complet de l'OET M. 43 bis, qui est à porter sur le feuillet M. 49, permet d'identifier celui-ci qui n'a pas de numéro propre.

Travaux à exécuter et matériel concerné. Le matériel et la nature des travaux sont à rappeler sommairement dans cette rubrique.

N % M. 48. L'enregistrement des cartes M. 48 s'effectue dans l'ordre chronologique et constitue leur numéro propre.

Opérations. La nature de chaque opération est à indiquer de façon succincte.

Dates. Les rubriques début et fin sont renseignées à partir des M. 48.

Heures. Les heures prévues sont indiquées par le PLR lors de l'inscription des cartes M. 48. Lorsque celles-ci sont arrêtées, les heures réalisées et les écarts constatés par rapport aux prévisions sont notés à leur tour.

3 Nombre d'exemplaires.

Le feuillet d'opérations M. 49 est établi en un seul exemplaire.

ANNEXE XI.

1 Utilisation.

Le tableau d'avancement des travaux sert à contrôler l'écoulement des charges d'une section d'atelier ou d'un sous-groupe d'ateliers (suivant leur importance). Il couvre une période d'un mois.

Par le regroupement des charges qu'il présente le tableau M. 53 constitue le planning d'une section d'atelier, de l'atelier ou du sous-groupe d'ateliers, qui peut être adapté localement, si besoin est, sous réserve de conserver la totalité des rubriques du modèle ci-joint.

Il est intéressant de juxtaposer à ce document un tableau qui en prolonge les lignes avec un découpage vertical en jour, de façon à constituer un calendrier de suivi. Ce calendrier peut être renseigné soit en heures de main-d'œuvre, soit en pourcentage d'exécution soit de toute autre manière ; sa réalisation est laissée à l'initiative de chaque établissement.

2 Établissement.

Le tableau M. 53 est ouvert le premier jour ouvrable du mois ; y sont reportées en premier lieu les commandes du mois passé non terminées puis les autres commandes dans l'ordre de leur prise en charge.

Numéro de commande. Le numéro de commande à mentionner est composé du numéro d'enregistrement sur M. 45 de l'OMC M. 43 (premier groupe de chiffres du numéro d'identification) et du numéro d'enregistrement de l'OET M. 43 bis ou du BET M. 43 ter au verso du M. 43 ou du feuillet M. 52.

Dates des travaux. Pour les travaux ayant été commencés avant le mois concerné par le tableau M. 53 leur date doit être reportée. Les autres dates sont portées au fur et à mesure du début ou de la fin des travaux concernés.

Matériel. Indiquer la désignation et la quantité prévue. Les quantités traitées sont arrêtées en fin de mois.

M. 48. Le nombre de M. 48 lancés est indiqué dès leur établissement. Le nombre de M. 48 terminé est renseigné au crayon au fur et à mesure de l'exécution de chaque opération.

Heures de main-d'œuvre.

Heures prévues. Indiquer le nombre total d'heures allouées par le PLR et celles à réaliser dans le mois considéré. L'ensemble des heures du tableau doit représenter le potentiel du mois de l'atelier ou du sous-groupe d'ateliers.

Heures exécutées. Renseigner simultanément celles du mois et le total (indication cumulée inscrite au crayon au fur et à mesure de l'exécution de chaque opération).

Résiduelles. Rubrique à renseigner, en fin de mois ou lorsque la commande est terminée, en portant les heures restant à exécuter.

Ecart. Rubrique à renseigner lorsque la commande est terminée, ou en fin de mois, en portant la différence éventuelle (avec signe + ou - suivant le cas) entre les heures prévues et réalisées (dépassement ou surestimation). L'écart total doit correspondre à la différence entre les totaux d'heures prévues et réalisées dans le mois.

Responsable exécution. Lorsque les commandes sont terminées ou en fin de mois le responsable de l'exécution appose son visa pour certifier la conformité des informations qui le concernent.

Observation. Cette rubrique permet de mentionner toute observation utile à l'exploitation des résultats affichés.

Totaux. A la fin de chaque mois sont totalisés les quantités de matériel, les M. 48 et les heures de main-d'œuvre.

3 Nota.

Un support approprié (tableau, chemise) pour fixer le tableau M. 53 et son calendrier associé est à réaliser localement. La partie calendrier qu'il n'est pas indispensable d'archiver peut être constituée par un cadre permanent effaçable.

ANNEXE XII.

1 UTILISATION.

Le compte d'exploitation qui s'inscrit dans le cadre de la comptabilité analytique du budget de frais des établissements, donne un résultat synthétique chiffré des activités de chaque sous-groupe d'ateliers et de l'ensemble (GAT) pour un exercice donné.

Sauf directives particulières la tenue des comptes d'exploitation est facultative.

2 Établissement.

2.1 Compte.

Matières consommées. Le montant à indiquer est celui du total de la rubrique B 1.

Travaux à façon. Lorsque des travaux sont réalisés à l'extérieur leur coût, qui intervient dans le prix de revient du produit, constitue une charge au même titre que les matières et la main-d'œuvre.

Coût de main-d'œuvre. Le montant à indiquer est celui du total de la rubrique B 2, qui doit correspondre à celui porté dans le budget de frais de l'établissement il est loisible de ne pas considérer que les coûts propres du GAT dans un compte parallèle, pour connaître les résultats bruts.

Résultat d'exploitation. Le montant représente la différence entre charges et produits ; il est porté en perte ou en gain suivant que cette différence est positive ou négative et permet ainsi d'équilibrer le compte.

Total des relevés des prix de revient. Le montant doit récapituler les prix de revient de toutes les commandes, en totalisant les indications reportées sur les OMC M. 43.

Ce montant peut être décomposé en deux parties, l'une se rapportant aux activités directes, l'autre se rapportant aux activités indirectes ; cette répartition permet de mettre en évidence l'importance des activités indirectes et constitue un indicateur important.

En cours. Le montant des travaux non achevés, pour lesquels des matières et de la main-d'œuvre ont été utilisées, est à prendre en compte comme produit. Ce montant est à inscrire en charge pour l'exercice suivant.

Total des charges, total des produits. Leur montant doit être égal après introduction du résultat d'exploitation ; il représente le chiffre d'affaire.

Nota.

Si nécessaire d'autres éléments particuliers peuvent être introduits en complément de ceux ci-dessus qui ont un caractère général.

2.2 Eléments d'évaluation.

Matières. Le montant total est obtenu à partir des OMC M. 43 (verso) et des feuillets M. 52.

La répartition entre RVA et MDA est intéressante à faire pour évaluer l'importance respective de ces deux modes d'approvisionnement ; elle n'est à faire qu'autant qu'elle n'impose pas une charge supplémentaire notable.

De la même manière il peut être intéressant pour les fournitures RVA de faire apparaître le stock initial, les achats et le stock final à partir desquels se déduit la consommation. Ces différentes décompositions ne sont à appliquer de toutes façons qu'au compte d'exploitation global du GAT.

Main-d'œuvre. Le montant total est obtenu également à partir des OMC M. 43 (verso) et des feuillets M. 52.

En sériant ces documents en fonction des activités il est possible d'obtenir un tableau donnant la répartition des heures de main-d'œuvre par catégorie de coûts horaires. Un tel tableau est essentiellement à établir pour le compte d'exploitation global du GAT.