PRÉAMBULE.

La réorganisation de l'armée de terre comporte l'élaboration d'un nouveau plan de mobilisation qui constitue la pièce maîtresse d'un système des réserves lui-même renouvelé. Il en concrétise la finalité sous forme du dispositif à réaliser le moment venu. Les diverses fonctions exercées au sein de ce système concourent à constituer les formations à mobiliser et à leur faire acquérir les capacités opérationnelles qu'exigent leurs missions générales.

La mise en place de l'ensemble du système de réserves va s'étaler sur une période d'environ deux ans en fonction de dispositions appropriées permettant de conduire une évolution qui doit être continue.

L'instruction n^o 2348/DEF/EMAT/INS/RPM du 10 juillet 1978 (BOC, p. 3409) ⁽¹⁾ traite de la formation individuelle obligatoire dont la physionomie générale n'est pas modifiée.

La présente instruction a pour objet la formation collective des personnels de la réserve. Elle remplace le guide pour l'instruction des formations de réserve (TTA 64) qui est abrogé à compter du 1er janvier 1979.

1. Économie générale du système.

1.1. Généralités.

L'instruction individuelle des personnels de réserve commence avec le service actif quand ils n'ont pas suivi la préparation militaire. Les hommes du rang, servant peu de temps dans les unités de réserve, sont utilisés dans l'emploi qu'ils détiennent à la fin du service selon leurs capacités professionnelles. Les officiers de réserve et les sous-officiers de réserve sont entretenus dans leur qualification après le service actif et reçoivent en outre un complément de formation.

La formation collective des personnels de réserve vise à rendre les unités de réserve aptes à se mettre sur pied et à remplir les missions opérationnelles qu'elles seraient susceptibles de recevoir. Elle concerne l'ensemble des personnels titulaires d'un emploi de mobilisation, et à ce titre, elle revêt un caractère obligatoire. Toutefois, la formation collective s'adressera en priorité aux personnels qui se déclarent volontaires et qui sont reconnus aptes.

1.2. Objectifs.

En vue de rendre opérationnelles les formations de réserve, les objectifs à atteindre sont fixés dans l'ordre de priorité suivant :

• 1. Préparer les équipes de commandement et les cadres officiers et sous-officiers à tenir leur emploi, en particulier dans le domaine tactique ou logistique.

• 2. Développer l'aptitude des formations à forte proportion de réservistes à se mettre sur pied.

• 3. Entraîner les unités à l'exécution de missions de combat à dominante tactique ou logistique suivant la nature des formations de réserve.

Cette instruction exige, pour être efficace et réaliste, l'association étroite de chaque formation de réserve à une formation d'active.

1.3. Conduite de l'instruction.

La formation collective des personnels de réserve est conduite au cours de cycles d'intruction de durée variable suivant le type d'unités considérées.

Elle se traduit par :

• a).  De convocations planifiées dites :

  Sélectives quand elles regroupent :

  • soit les équipes de commandement des unités ;

  • soit la totalité des cadres et quelques spécialistes de ces mêmes unités.

  Verticales quand elles concernent l'ensemble des personnels d'une même structure organique depuis l'unité élémentaire jusqu'à la grande unité de réserve.

• b).  Des séances d'instruction échelonnées assurant, chaque fois que faire se peut, à l'initiative des responsables locaux et en fonction des conditions du moment, une meilleure efficacité aux convocations planifiées. Ces séances s'adressent aux cadres et aux spécialistes qui désirent bénévolement acquérir un complément de formation.

1.4. Formations à instruire.

L'instruction collective planifiée est différenciée selon le type de formation.

Les unités classées en priorité 1 bénéficient à la fois de convocations verticales et de convocations sélectives.

Pour les unités classées en priorité 2, seuls les cadres seront convoqués.

D'une manière générale, les grandes unités à forte proportion de réservistes et certaines formations à caractère particulièrement technique sont classées en priorité 1.

Le classement des formations de réserve dans l'une ou l'autre de ces priorités figure en annexe I (non insérée).

2. Modalités d'éxécution des convocations planifiées.

2.1. Convocations sélectives.

Les convocations sélectives sont de deux types selon qu'elles concernent les équipes de commandement ou l'ensemble des cadres.

Elles ont pour but d'assurer :

• l'entretien et le recyclage de cadres et des spécialistes ;

• la formation tactique (ou logistique) des cadres ;

• la préparation de la mobilisation de leur unité.

2.1.1. Formation tactique (ou logistique).

Conduite dans le cadre d'exercices de grande unité, elle comporte :

• une phase d'étude et de décision, jouée en salle ou sur le terrain par les équipes de commandement et, si possible, les noyaux actifs, destinée à :

  • faire connaître les composantes les plus fréquentes de l'action à mener pour remplir une mission donnée ;

  • entraîner les participants à prendre une décision par application de la méthode de raisonnement ;

  • rédiger les ordres complémentaires ;

• une phase de conduite toujours menée sur le terrain avec la participation de la totalité des cadres et éventuellement de quelques spécialistes (transmissions, armes lourdes, conducteurs, etc.). Dans toute la mesure du possible, les officiers et les sous-officiers de réserve seront mis à la tête d'une troupe active afin de les entraîner au commandement.

2.1.2. Préparation de la mobilisation.

2.1.2.1. Formation générale dans le cadre de la mission de mobilisation de l'unité.

L'instruction porte sur :

• l'organisation et la mission de l'unité (à partir du journal de mobilisation) ;

• l'étude du processus de mise sur pied et des différentes opérations prévues au journal de mobilisation ;

• la connaissance des personnels et la vérification de leurs aptitudes ;

• la connaissance des matériels ;

• l'étude des mécanismes fondamentaux de l'unité et des cellules subordonnées.

2.1.2.2. Préparation directe à la convocation verticale.

Chaque convocation verticale est préparée la même année au cours d'une convocation sélective de la totalité des cadres.

Cette préparation inclut :

• la mise au point des mécanismes de mise sur pied ;

• l'étude détaillée des activités inscrites au programme de la convocation verticale ;

• la répartition des missions d'instruction ;

• les reconnaissances et les répétitions préalables aux différents exercices.

2.1.3. Equipes de commandement.

Elles se composent en principe :

• des officiers et des sous-officiers de réserve occupant des postes clés dans les états-majors territoriaux ou de grande unité, les sections d'EM et de transmissions des régiments ;

• des commandants d'unités élémentaires (compagnie, batterie, escadron).

La détermination exacte des personnels entrant dans la composition de ces équipes varie en fonction :

• du type de formation (proportion plus forte pour les états-majors de grande unité et les régiments des divisions dérivées) ;

• du programme de la séance (instruction tactique ou instruction de mobilisation) ;

• du niveau de l'instruction (division, régiment ou compagnie).

L'autorité chargée de l'organisation des convocations fixe le volume des effectifs à convoquer dans la limite du quart des officiers et du cinquième des sous-officiers de l'unité concernée. Des convocations d'hommes du rang spécialistes peuvent être incluses dans cette enveloppe.

2.1.4. Noyaux actifs.

Les cadres des noyaux actifs participent aux convocations sélectives. Lorsque leur disponibilité est faible, ce qui peut être le cas dans la formule du « parrainage », il est indispensable qu'ils assistent aux séances de préparation directe à la convocation verticale dans l'année de celle-ci.

2.2. Convocations verticales.

Les convocations verticales ont pour but :

• de vérifier le bon fonctionnement des mécanismes de mobilisation ;

• d'amorcer la cohésion des unités.

Elles comportent :

• une partie mobilisation dans laquelle il est essentiel de distinguer :

  • une opération de mise sur pied à la charge de l'organisme (CM ou DM) responsable de la mobilisation de l'unité ;

  • l'exécution par l'unité elle-même des opérations figurant à son journal de mobilisation ;

• une partie recherche de cohésion permettant aux officiers et aux sous-officiers de réserve de prendre effectivement leur troupe en main dans le cadre :

  • d'exercices de mécanismes au niveau élémentaire ;

  • d'un exercice tactique (ou logistique) simple du niveau de l'unité mise sur pied (régiment, brigade ou division) ; cet exercice aura été étudié au cours des convocations sélectives des années précédentes.

2.3. Cycles d'instruction.

Les convocations sélectives et les convocations verticales sont organisées dans le cadre de cycles d'instruction de durée variable selon les types de formation.

2.3.1. Formations bénéficiaires d'un cycle d'instruction (priorité 1).

Année.	Type et durée de la convocation.	Formation tactique, entretien des connaissances.		Préparation de la mobilisation.		Observations.
		Phase d'étude et de décision.	Phase de conduite.	Formation générale.	Préparation directe de la convocation verticale.
1	Cdt (1) : 4 J.	3 J.		1 J.		(1) Cdt : convocation sélective des équipes de commandement. (2) C : convocation sélective des cadres. (3) CV : convocation verticale.
2	Cdt : 4 J.	3 J.		1 J.
3	C (2) : 4 J.		3 J.	1 J.
4	C : 2 J.				2 J.
	4 J CV (cadres). (3) 3 J (HDR).
5	Cdt : 4 J.	1 J.		3 J.

 

2.3.2. Formations dont les cadres seuls reçoivent une instruction (priorité 2).

Année.	Type et durée de la convocation.	Formation tactique et entretien des connaissances.		Préparation de la mobilisation.	Observations.
		Phase d'étude et de décision.	Phase de conduite.
1	Cdt. (1) : 4 J.	3 J.		1 J.	(1) Cdt : convocation sélective des équipes de commandement. (2) C : convocation sélective des cadres.
2	Cdt : 4 J.	3 J.		1 J.
3	C (2) : 4 J.		3 J.	1 J.

 

2.3.3. Formations logistiques classées en priorité 1 et en priorité 2.

Les cycles d'instruction particuliers aux formations logistiques classées en priorité 1 ou en priorité 2 figurent sur la DM n^o 26700/DEF/EMAT/SOU/LO/DR du 3 mai 1978 (n.i. BO).

Remarque. — Les normes ainsi définies n'ont qu'une valeur indicative. Les commandants de région ont la possibilité d'ajuster la durée de chaque convocation au cas particulier de chaque unité.

2.4. Planification des convocations.

La planification des convocations de grandes unités (y compris la ZFR et les divisions écoles à partir de 1981) est du ressort de l'EMAT. Elle figure en annexe II en ce qui concerne la période de 1979 à 1984 (non insérée).

La planification des convocations des unités non endivisionnées de priorité 1 et de toutes les unités de priorité 2 est du ressort du commandant de région.

La planification des convocations de toutes les unités logistiques, quelle que soit leur priorité, est faite par l'EMAT.

2.5. Répartition des crédits annuels.

2.5.1. Principes.

Les crédits nécessaires à l'instruction collective des formations de réserve sont répartis chaque année de la façon suivante :

• Grandes unités classées en priorité 1 : crédits « journées OR, SOR, HDR » établis pour chaque région militaire en fonction du programme défini dans la planification figurant en annexe II (non insérée).

• Unités non endivisionnées de priorité 1 : crédits « journées OR, SOR, HDR » correspondant au coût annuel moyen des convocations des unités non endivisionnées de catégorie 1 ; ce coût annuel moyen correspond au cinquième des dépenses du cycle d'instruction.

• Unités classées en priorité 2 : le système est le même qu'au paragraphe précédent mais le coût annuel moyen correspond au tiers des dépenses du cycle.

3. Partage des responsabilités dans le domaine de l'instruction.

Le partage des responsabilités entre les différents échelons de la hiérarchie est le suivant :

3.1. L'EMAT :

• diffuse les directives générales ;

• dirige l'instruction collective des formations logistiques ;

• planifie l'entraînement des grandes unités et des unités logistiques.

3.2. Le commandant de région :

• dirige l'instruction collective des formations de réserve stationnées sur son territoire ;

• planifie l'entraînement des unités autres que les GU et les formations logistiques ;

• répartit les crédits.

3.3. Le commandant de la grande unité ou de la division militaire territoriale :

est responsable de l'entraînement de la GU et (ou) des unités stationnées sur son territoire : à ce titre :

• il définit les objectifs à atteindre ;

• il planifie les activités annuelles ;

• il établit le calendrier, le budget et les programmes des convocations verticales en fonction des propositions des chefs de corps concernés ;

• il contrôle l'instruction.

3.4. Le chef de corps dérivant (ou parrain) et le chef de corps dérivé :

agissant d'un commun accord, si nécessaire sous l'autorité du commandant de la division militaire territoriale :

• établissent le calendrier et le programme des convocations sélectives ;

• définissent les exercices à réaliser ;

• arrêtent la liste des moyens en personnels d'active et de réserve et des matériels nécessaires à l'instruction.

3.5. Le chef de corps dérivé

est en outre responsable :

• de la conduite de l'instruction préparatoire à la mobilisation ;

• du choix des personnels à convoquer ou à envoyer en stage ;

• de l'exécution des phases d'instruction technique et tactique des cadres et de la troupe.