1.

La tenue du personnel pendant les escales est fixée par les textes cités en référence.

Il en résulte que le commandant dispose en la matière d'une grande liberté d'action.

Dans la pratique, les règles que doivent prescrire les autorités responsables, c'est-à-dire les commandants supérieurs, sont faciles à déterminer dans le cas des escales à l'étranger ou dans les ports militaires français.

Dans le premier cas, il est bien clair que la tenue normale est l'uniforme, sous réserve naturellement de déférer aux souhaits éventuellement exprimés par les autorités locales.

Dans cet esprit, le port de l'uniforme peut être étendu aux officiers et officiers mariniers supérieurs en fonction des circonstances.

Dans les ports militaires français, il est naturel d'autoriser systématiquement le port de la tenue civile pour tous les permissionnaires.

2.

Il semble que certains commandants aient tendance à autoriser également le port de la tenue civile pour les escales dans les ports français non militaires. Or de telles escales comportent de façon plus ou moins prépondérante une mission de représentation et il importe de saisir toutes les occasions favorables de manifester la présence de la marine nationale.

Les commandants supérieurs, commandants de force ou de bâtiment doivent donc normalement prescrire le port de l'uniforme pour les permissionnaires dans les ports civils français.

Cette règle doit toutefois tenir compte des situations locales, de la nature et de la durée de l'escale.

Elle peut être modulée en fonction des grades, étant entendu que la fraction de l'équipage sortant en uniforme doit inclure au moins, avec les quartiers-maîtres et matelots, les maîtres et seconds maîtres.

Pour permettre aux préfets maritimes, autorités territoriales compétentes pour l'ensemble des régions métropolitaines, d'harmoniser l'application de ces directives, les commandants supérieurs, qui restent chargés sur place de régler le port de la tenue, rendront compte au préfet maritime de la région, avant chaque escale, des dispositions qu'ils comptent prescrire.