1. Dispositions générales.

1.1. Modification de la circulaire.

La circulaire relative à l'organisation des stages de formation en entraînement physique militaire et sportif (EPMS) dispensés au centre national des sports de la défense (CNSD) peut être modifiée sur proposition de la commission  interarmées de l'entraînement physique militaire et sportif (CI-EPMS) dont la composition est précisée par l'instruction de deuxième référence.

1.2. Validation des acquis de l'expérience.

Cette procédure s'applique uniquement aux titres d'EPMS ⁽¹⁾ enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

Les dispositions relatives à l'attribution des titres d'EPMS par la voie de la validation des acquis de l'expérience (VAE) sont définies par la circulaire de quatrième référence.

---

2. Titres à finalité professionnelle (ministère de la défense).

2.1. Aide-moniteur(trice) d'entraînement physique militaire et sportif.

2.1.1. Définition du diplôme d'aide-moniteur(trice) d'entraînement physique militaire et sportif.

Le titre professionnel d'aide-moniteur(trice) d'EPMS certifie les compétences de son titulaire à :

• participer à l'animation des activités physiques et sportives (APS) ;

• participer à l'organisation des activités physiques militaires et sportives (APMS) ;

• assurer le suivi et l'entretien des équipements sportifs ;

• participer à l'animation des activités physiques militaires (APM). 

2.1.2. Conditions d'admission.

Le stage est ouvert aux militaires sélectionnés par les armées et la gendarmerie nationale, sous réserve de remplir les conditions suivantes :

• être apte médicalement, conformément à l'instruction de première référence ;

• être titulaire au minimum de l'attestation de formation « prévention et secours civiques de niveau 1 » (PSC1), à jour de sa formation annuelle continue à la date d'entrée en formation ;

• satisfaire aux tests d'admission décrits ci-dessous.

L'examen d'admission comporte les tests suivants :

• une épreuve écrite : comprenant des questions de compréhension et une rédaction sur un texte relatif aux activités physiques ;

• des tests de condition physique générale :

  • un test d'endurance de course à pied de 12 minutes ;

  • un test aquatique ;

  • un test de tractions ou test de grimper de corde, au choix de la force armée d'appartenance ;

• des tests d'aptitudes spécifiques au métier de spécialiste d'EPMS :

  • une course de 40 mètres ;

  • un parcours d'habileté motrice.

Chaque épreuve est affectée d'un coefficient un (1). La moyenne générale exigée doit être égale ou supérieure à 10 sur 20. Toute note obtenue à l'une des épreuves du test d'admission inférieure ou égale à 5 sur 20 est éliminatoire (excepté pour le parcours d'habileté motrice).

Les protocoles des épreuves physiques et les barèmes sont précisés en annexes I. et II.

2.1.3. Majorations.

Les candidats peuvent bénéficier des majorations prévues en annexe VIII.

2.1.4. Déroulement du stage.

Le stage se déroule sur huit semaines.

2.1.5. Conditions de réussite à l'examen.

L'attribution du titre professionnel d'aide-moniteur d'EPMS est subordonnée à l'obtention d'une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 dans chacune des unités capitalisables (UC).

Pour le calcul de la moyenne générale du stage, les coefficients suivants sont appliqués :

• UC1 : coefficient 2 ;

• UC2 : coefficient 1 ;

• UC3 : coefficient 1 ;

• UC4 : coefficient 1.

La moyenne générale majorée d'une note de comportement permet d'attribuer le brevet militaire d'aide-moniteur EPMS.

Cette note de comportement se présente sous la forme d'une bonification pouvant aller de 0 à +1 par fraction de 1/10^e. Elle est ajoutée à la moyenne générale du stage et détermine ainsi le classement final. 

2.1.6. Programme du stage et modalités de certification.

Se reporter à l'annexe III.

2.1.7. Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée au CNSD, être munis de :

• un treillis de défilé avec coiffe (béret, casquette, tricorne) ;

• trois tenues de combat dont une de parcours d'obstacles (PO) ;

• une paire de rangers pour la pratique du parcours d'obstacles ;

• une parka camouflée ;

• une paire de chaussures running ;

• une paire de chaussures omnisports ;

• une paire de chaussures de football et protèges tibias ;

• un équipement de natation comprenant maillot de bain, bonnet et lunettes ;

• un sac de sport ;

• une musette toutes armes (TTA) ;

• une paire de chaussons d'escalade de qualité ;

• un protège-dents ;

• une coquille de protection ;

• une clé USB ;

• une boussole normographe ;

• une lampe frontale.

Nota. Le CNSD met à la disposition des stagiaires, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.

2.2. Moniteur(trice) d'entraînement physique militaire et sportif.

2.2.1. Définition du diplôme de moniteur(trice) d'entraînement physique militaire et sportif.

Le titre professionnel de moniteur(trice) d'EPMS certifie les compétences de son titulaire à :

• mobiliser les connaissances théoriques générales liées à la pratique physique et sportive ;

• animer des séances visant au développement de la condition physique générale ;

• animer des séances visant au développement de la condition physique spécifique du militaire ;

• animer des séances d'APS dans un but d'initiation ;

• participer à une organisation sportive ;

• surveiller les activités de la natation du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA).

En outre, trois certificats de spécialisation (CS) sont accessibles au cours de la formation :

• moniteur des techniques d'intervention opérationnelles rapprochées (TIOR) qui certifie les compétences pour :

  • maîtriser les techniques ;

  • animer des séances d'apprentissage des techniques élémentaires ;

  • assurer l'entretien et le suivi des équipements et matériels spécifiques ;

• directeur de séance d'escalade (DSE) qui certifie les compétences pour :

  • maîtriser les techniques ;

  • diriger des séances d'escalade ;

  • assurer l'entretien, le suivi et la maintenance des équipements et matériels spécifiques ;

• l'obtention d'une qualification fédérale de 1^er niveau dans l'option choisie.

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2.2.2. Conditions d'admission.

Le stage est ouvert aux militaires sélectionnés par les armées et la gendarmerie nationale, sous réserve de remplir les conditions suivantes :

• être apte médicalement conformément à l'instruction de première référence ;

• être titulaire de l'attestation de formation aux « premiers secours en équipe de niveau 1 » (PSE1) au minimum ou son équivalent, à jour de formation continue à la date d'entrée en formation ;

• satisfaire aux tests d'admission décrits ci-après.

Aptitude médicale : outre les conditions définies dans l'instruction de première référence, les candidats devront présenter au premier jour du stage un certificat médical d'aptitude au stage du BNSSA conformément à l'annexe IX.

L'examen d'admission comporte les épreuves suivantes :

• une épreuve écrite (questions/réponses et rédaction) basée sur la compréhension d'un texte relatif aux activités physiques affectée d'un coefficient 2 ;

• des tests physiques : chaque test est affecté d'un coefficient 1.

Tests de condition physique générale :

• un test d'endurance de course à pied de 12 minutes ;

• un test aquatique ;

• un test de tractions ou test de grimper de corde, au choix de la force armée d'appartenance et au choix du candidat pour la gendarmerie.

Tests spécifiques :

• une course de 40 mètres ;

• un parcours d'habileté motrice.

La moyenne générale exigée doit être égale ou supérieure à 10 sur 20. Toute note obtenue à l'une des épreuves du test d'admission inférieure ou égale à 5 sur 20 est éliminatoire (excepté pour le parcours d'habileté motrice).

Les protocoles des épreuves physiques et les barèmes sont précisés en annexes I. et II. Les notes obtenues dans les épreuves physiques des tests d'entrée sont prises en compte dans la notation des stagiaires moniteurs EPMS conformément aux directives pédagogiques.

2.2.3. Majorations.

Les candidats peuvent bénéficier des majorations prévues en annexe VIII.

2.2.4. Déroulement du stage.

Le stage se déroule sur vingt-sept semaines.

La formation s'organise en six UC et trois CS.

En cas d'ajournement au cours du stage, la commission peut décider d'attribuer au stagiaire le diplôme aide-moniteur d'EPMS.

2.2.5. Conditions de réussite à l'examen.

L'attribution du titre professionnel de moniteur d'EPMS est subordonnée à l'obtention d'une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 dans chaque UC et à l'obtention de la qualification du BNSSA (UC5).

Les stagiaires étrangers ne sont pas assujettis à l'obtention de la qualification BNSSA (UC5) pour l'obtention du diplôme de moniteur d'EPMS.

La réussite ou la détention des CS moniteur TIOR et DSE majore de 0,25 point la moyenne générale du stage, soit au total une bonification de 0,5 point si le candidat obtient les deux CS.

Pour le calcul de la moyenne générale, les coefficients suivants sont appliqués :

• UC1 : coefficient 2 ;

• UC2 : coefficient 2 ;

• UC3 : coefficient 2 ;

• UC4 : coefficient 1 ;

• UC6 : coefficient 2.

La moyenne générale majorée d'une note de comportement permettra d'attribuer le brevet militaire de moniteur d'EPMS.

Cette note de comportement se présente sous la forme d'une bonification pouvant aller de 0 à +1 par fraction de 1/10^e. Elle est ajoutée à la moyenne générale du stage et prise en compte dans le classement final.

Le classement interarmées ne tient pas compte des bonifications éventuellement obtenues à la différence du classement par armées.

2.2.6. Programme du stage et modalités de certification.

Se reporter à l'annexe IV.

2.2.7. Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée au CNSD, être munis de :

• tenues militaires C et D (code interarmées) ;

• trois tenues de combat dont une pour le PO ;

• une parka camouflée ;

• deux paires de rangers dont une pour le PO ;

• une paire de chaussures omnisports ;

• une paire de chaussures running ;

• une paire de chaussures de football avec protège-tibias ;

• un équipement de natation comprenant maillot de bain, bonnet et lunettes ;

• un sac de sport ;

• une musette TTA ;

• une paire de chaussons d'escalade de qualité ;

• un protège-dents ;

• une coquille de protection ;

• un ordinateur portable (recommandé), une clé USB (obligatoire) ;

• une lampe frontale ;

• une boussole normographe.

Nota. Le CNSD met à la disposition des stagiaires, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.

2.3. Moniteur(trice)-chef d'entraînement physique militaire et sportif et stage de recyclage.

2.3.1. Préparation aux épreuves théoriques de l'examen d'admission au stage de moniteur(trice)-chef d'entraînement physique militaire et sportif.

2.3.1.1. Modalités.

La préparation aux épreuves écrites de l'examen d'admission est à la charge des unités d'appartenance des candidats à partir des documents de préparation réalisés par le CNSD.

Les directions des ressources humaines (DRH) de chaque armée et de la gendarmerie nationale doivent transmettre la liste de leurs candidats au CNSD, avant la deuxième semaine de septembre de l'année précédent le concours d'admission. Les documents de préparation sont mis en ligne sur le site intradef du CNSD ⁽²⁾ 6 mois ⁽³⁾ avant l'examen d'admission.

2.3.1.2. Suivi du cours.

Les unités des candidats doivent leur désigner un tuteur. Ce dernier sera chargé de coordonner l'action du candidat et de l'assister dans sa préparation à l'examen. La préparation reste individuelle.

2.3.1.3. Contenus des documents de préparation.

Le cours comprend les disciplines suivantes :

• procédés d'entraînement ;

• psychopédagogie ;

• réglementation du sport civil ;

• réglementation des activités militaires et sportives ;

• fédération des clubs de la défense ;

• sciences biologiques ;

• physiologie ;

• méthodologie.

2.3.1.4. Abandon.

En cas d'abandon volontaire, la décision de radiation de candidature relève de l'autorité ayant délivré cette autorisation. Celle-ci en informe le CNSD.

2.3.2. Formation du moniteur(trice)-chef d'entraînement physique militaire et sportif.

2.3.2.1. Définition du diplôme de moniteur(trice)-chef d'entraînement physique militaire et sportif.

Le titre professionnel de moniteur(trice)-chef d'EPMS certifie les compétences de son titulaire à :

• concevoir et coordonner un projet d'EPMS ;

• planifier et encadrer des séances d'APMS ;

• organiser une manifestation sportive ;

• assurer des interventions formatives.

2.3.2.2. Conditions d'admission.

Le stage est ouvert aux militaires sélectionnés par les armées et la gendarmerie nationale, sous réserve de remplir les conditions suivantes :

• être sous-officier ou officier marinier titulaire du diplôme de moniteur d'EPMS ;

• être apte médicalement conformément à l'instruction de première référence ;

• être titulaire de l'attestation de formation aux « PSE1 » au minimum ou son équivalent, à jour de formation continue à la date d'entrée en formation ;

• être titulaire du diplôme de moniteur TIOR (à jour de recyclage) pour les armées ou du moniteur d'intervention professionnelle (MIP) pour les gendarmes de la subdivision gendarmerie départementale et le MIP franchissement opérationnel (FO) pour les gendarmes de la subdivision gendarmerie mobile, qualifications à jour de recyclage ;

• satisfaire aux tests d'admission décrits ci-après.

L'examen d'admission comporte d'une part :

• des épreuves théoriques (chacune dotée d'un coefficient 1) :

• expression écrite :

  • épreuve de culture générale sur un thème relevant de la pratique des APS ;

• sciences biologiques :

• connaissances du corps humain ;

• physiologie de l'exercice ;

• sciences humaines :

  • notions de psychologie de l'apprentissage ;

• méthodes de programmation et d'entraînement :

  • les procédés d'entraînement par la course ;

  • les procédés d'entraînement par la musculation ;

• réglementation du sport militaire :

  • cadre institutionnel et réglementaire de la pratique sportive ;

  • pratique des APMS dans les armées.

L'examen d'admission comporte d'autre part :

• des tests de condition physique générale (chacun doté d'un coefficient 1) :

  • un test d'endurance de course à pied de 12 minutes ;

  • un test de 100 mètres de natation (style au choix du candidat) ;

  • un test de tractions ou test de grimper de corde, au choix de la force armée d'appartenance et au choix du candidat pour la gendarmerie.

La moyenne générale exigée doit être égale ou supérieure à 10 sur 20 aux épreuves écrites et 10 sur 20 aux épreuves physiques.

Toute note obtenue à l'une des épreuves du test d'admission inférieure ou égale à 5 sur 20 est éliminatoire.

Les protocoles des épreuves physiques et les barèmes sont précisés en annexes I. et II.

2.3.2.3. Majorations.

Les candidats peuvent bénéficier des majorations prévues en annexe VIII.

2.3.2.4. Déroulement du stage.

Le stage se déroule sur douze semaines et s'organise en quatre UC.

2.3.2.5. Conditions de réussite.

L'attribution du titre professionnel de moniteur-chef d'EPMS est subordonnée à l'obtention d'une moyenne générale supérieure ou égale à 10 sur 20 dans chaque UC.

Pour le calcul de la moyenne générale, les coefficients suivants sont appliqués :

• UC1 : coefficient 3 ;

• UC2 : coefficient 2 ;

• UC3 : coefficient 1 ;

• UC4 : coefficient 1.

La moyenne générale majorée d'une note de comportement permet d'attribuer le brevet militaire de moniteur-chef d'EPMS.

Cette note de comportement  se présente sous la forme d'une bonification pouvant aller de 0 à +1 par fraction de 1/10^e. Elle est ajoutée à la moyenne du stage et prise en compte dans le classement final.

2.3.2.6. Programme du stage et modalités de certification.

Se reporter à l'annexe V.

2.3.2.7. Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée au CNSD, être munis de :

• tenues militaires C et D (code interarmées) ;

• trois tenues de combat dont une pour le PO ;

• une parka camouflée ;

• deux paires de rangers dont une pour le PO ;

• une paire de chaussures omnisports ;

• une paire de chaussures running ;

• une paire de chaussures de football avec protège-tibias ;

• un équipement de natation comprenant maillot de bain, bonnet et lunettes ; 

• un sac de sport ;

• une musette TTA ;

• une paire de chaussons d'escalade de qualité ;

• un protège-dents ;

• une coquille de protection ;

• un ordinateur portable (recommandé), une clé USB (obligatoire) ;

• une lampe frontale ;

• une boussole normographe.

Nota. Le CNSD met à la disposition des stagiaires, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.

2.3.3. Stage de recyclage des moniteurs(trices)-chef d'entraînement physique militaire et sportif.

2.3.3.1. Conditions d'admission.

Le stage est ouvert aux militaires désignés par leur armée ou direction d'appartenance, sous réserve de remplir les conditions suivantes :

• être titulaire du diplôme de moniteur-chef d'EPMS depuis au moins 4 ans ;

• être apte médicalement conformément à l'instruction de première référence.

Les exigences de recyclage des diplômes d'EPMS sont propres à chacune des armées ou direction d'appartenance. Cependant, un recyclage est souhaitable tous les 5 ans.

2.3.3.2. Déroulement du stage.

Le stage se déroule sur une semaine.

2.3.3.3. Programme du stage et modalités de certification.

En fonction des évolutions les points suivants peuvent être abordés :

• politique d'EPMS : organisation du sport militaire, doctrine, sport de haut niveau de la défense ;

• rénovation des métiers du sport du ministère de la défense ;

• évolutions législatives, réglementaires ;

• notions élémentaires en droit du sport (responsabilité pénale et civile, sécurité des APMS, etc.) ;

• actualisation des connaissances sur la gestion médico-physiologique de l'EPMS ;

• présentation des nouveaux concepts d'entraînement ;

• information sur les compétitions militaires et l'évolution des règlements ;

• information sur la fédération des clubs de la défense ;

• information faite par l'armée d'appartenance du stagiaire ;

• informations sur les études en cours.

À l'issue de la formation, une attestation de suivi du stage est délivrée au stagiaire.

2.4. Chef de cellule d'entraînement physique militaire et sportif.

2.4.1. Définition du diplôme de chef de cellule d'entraînement physique militaire et sportif.

Le diplôme de chef de cellule d'EPMS certifie les compétences de son détenteur pour :

• élaborer, proposer une politique d'EPMS adaptée à son organisme d'emploi et d'en coordonner la mise en œuvre ;

• assurer la gestion déléguée d'une structure sportive ;

• utiliser le sport comme vecteur privilégié du lien armée-société.

2.4.2. Conditions d'admission.

Le stage est ouvert aux moniteurs-chefs d'EPMS désignés par leur armée ou direction d'appartenance et reconnus aptes médicalement conformément à l'instruction de première référence.

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2.4.3. Déroulement du stage.

Le stage se déroule sur trois semaines et s'articule en trois UC.

2.4.4. Conditions de réussite à l'examen.

La réussite à l'examen de chef de cellule d'EPMS est subordonnée à l'obtention d'une moyenne générale pour l'ensemble des épreuves égale ou supérieure à 10 sur 20.

Ce stage conduit également à la délivrance d'une attestation de recyclage du diplôme de « moniteur-chef d'EPMS ».

2.4.5. Programme du stage et modalités de certification.

Se reporter à l'annexe VI.

2.4.6. Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée au CNSD, être munis de :

• tenues militaires C et D (code interarmées) ;

• tenues de combat ;

• d'un survêtement et de tenues de sport ;

• une parka camouflée ;

• une paire de chaussures omnisports ;

• une paire de chaussures running ;

• une musette TTA (obligatoire) ;

• un ordinateur portable (obligatoire) et une clé USB grande capacité ou un disque dur.

2.5. Certificat technique d'entraînement physique militaire et sportif.

2.5.1. Préparation aux épreuves théoriques de l'examen d'admission au certificat technique d'entraînement physique militaire et sportif.

2.5.1.1. Modalités.

La préparation aux épreuves écrites de l'examen d'admission est à la charge des unités d'appartenance des candidats à partir des documents de préparation réalisés par le CNSD.

Les DRH de chaque armée désignent leurs candidats et transmettent au CNSD avant le 25 juillet de l'année précédent le concours d'admission, une décision officielle autorisant le candidat à se présenter à l'examen d'admission à la formation du certificat technique d'EPMS. Les documents de préparation sont mis en ligne sur le site intradef du CNSD.

2.5.1.2. Suivi du cours.

Les unités des candidats peuvent éventuellement désigner un tuteur. Ce dernier sera chargé de coordonner l'action du candidat et de l'assister dans sa préparation à l'examen. La préparation reste individuelle.

2.5.1.3. Contenus des documents de préparation.

Le cours comprend les disciplines suivantes :

• procédés d'entraînement ;

• psychopédagogie ;

• doctrine ;

• réglementation du sport civil ;

• réglementation des activités militaires et sportives ;

• sciences biologiques ;

• physiologie.

2.5.1.4. Abandon.

En cas d'abandon volontaire, la décision de radiation de candidature relève de la direction des ressources humaines (DRH) d'armée du candidat ayant délivré cette autorisation. Celle-ci en informe le CNSD.

2.5.2. Formation au certificat technique d'entraînement physique militaire et sportif.

2.5.2.1. Définition du diplôme du certificat technique d'entraînement physique militaire et sportif.

Le diplôme du certificat technique d'EPMS certifie les compétences du titulaire à :

• concevoir et proposer une politique en matière d'EPMS ;

• diriger une cellule d'EPMS ;

• gérer un budget ;

• contrôler la qualité de la mise en œuvre de la politique EPMS ;

• élaborer des propositions d'équipements sportifs ;

• coordonner et contrôler la politique de prévention et de sécurité des pratiquants et des tiers ;

• développer et maintenir des relations avec le mouvement sportif local ;

• organiser des manifestations sportives ;

• gérer un club sportif.

Le diplôme de CT EPMS certifie des officiers disposant des connaissances, aptitudes et compétences pour assurer les fonctions de chef de cours d'EPMS ou d'adjoint dans certaines écoles, et de rédacteur en état-major ou au CNSD.

2.5.2.2. Conditions d'admission.

Les conditions d'admission des candidats de l'armée de terre et des candidats de l'armée de l'air sont définies par texte ou circulaire particulière.

Les candidats de l'armée de terre ayant réussi le concours d'officier d'active des écoles et des services (OAES) de la filière EPMS et les officiers de recrutement rang sont admis sur titre.

Les candidats doivent remplir les conditions d'aptitudes médicales telles que définies dans l'instruction de première référence.

Pour tous les autres candidats, l'admission à ce stage est soumise à la réussite à l'examen d'admission comportant les épreuves suivantes :

• épreuves théoriques (coefficient 10) :

  • expression écrite (coefficient 2) :

    • dissertation française sur un thème touchant à la pratique des APMS ;

  • sciences biologiques (coefficient 2) :

    • connaissance du corps humain ;

    • physiologie de l'exercice ;

  • sciences humaines (coefficient 2) :

    • notions de psychologie de l'apprentissage ;

  • méthodes de programmation et d'entraînement (coefficient 2) :

    • procédés d'entraînement par la course ;

    • procédés d'entraînement par la musculation ;

  • réglementation du sport militaire (coefficient 2) :

    • cadres institutionnel et réglementaire de la pratique sportive ;

    • pratique des APS dans les armées ;

• épreuves physiques (coefficient 6). 

Nature des épreuves et barèmes de notation identiques à ceux du moniteur(trice)-chef d'EPMS :

• un test d'endurance de course à pied de 12 minutes (coefficient 2) ;

• un test de 100 mètres de natation, style de nage au choix du candidat (coefficient 2) ;

• un test de tractions ou test de grimper de corde, au choix de la force armée d'appartenance et au choix du candidat pour la gendarmerie (coefficient 2) ;

• entretien avec le jury (coefficient 4).

L'admission du stagiaire est conditionnée par l'obtention d'une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20.

2.5.2.3. Majorations.

Les candidats à la formation du CT d'EPMS peuvent bénéficier des majorations prévues en annexe VIII.

2.5.2.4. Déroulement du stage.

Le stage se déroule sur une année scolaire de septembre à juillet de l'année suivante.

L'ensemble de la formation est dispensé sous forme de disciplines supports regroupées en six UC pour l'armée de terre et quatre UC pour l'armée de l'air. Les stagiaires sont notés selon le processus de la notation continue dans toutes les UC.

2.5.2.5. Conditions de réussite à l'examen.

La réussite au CT d'EPMS est subordonnée à l'obtention d'une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 dans chacune des UC.

2.5.2.6. Programme du stage et modalités de certification.

Le programme et les modalités de certification sont décrits en annexe VII.

En fonction de l'expérience attestée des stagiaires, la commission de formation, telle que définie dans l'instruction de deuxième référence, est compétente pour faire évoluer le programme de formation.

2.5.2.7. Paquetage du stagiaire.

Les stagiaires doivent, à leur arrivée au CNSD, être munis de :

• tenues militaires C et D (code interarmées) ;

• trois tenues de combat (dont une pour le PO) ;

• une parka camouflée ;

• deux paires de rangers (dont une pour le PO) ;

• une paire de chaussures omnisports ;

• une paire de chaussures running ;

• une paire de chaussures de football avec protège-tibias ;

• un équipement de natation comprenant maillot de bain, bonnet et lunettes ;

• un sac de sport ;

• une musette TTA ;

• une paire de chaussons d'escalade de qualité ;

• un protège-dents ;

• une coquille de protection ;

• un ordinateur portable (recommandé), une clé USB (obligatoire) ;

• une lampe frontale ;

• une boussole normographe.

Nota. Le CNSD met à la disposition des stagiaires, à titre gratuit, un supplément de paquetage sportif.

3. Certificats de « spécialisation » militaires et civils.

Ces certificats de spécialisation sont dispensés au sein du ministère de la défense.

3.1. Formations en technique d'intervention opérationnelle rapprochée.

Les conditions d'accès, les formations et les stages de recyclage de moniteur et d'instructeur des TIOR sont définis par la circulaire de troisième référence.

3.2. Formations d'instructeur sports de combat.

Les conditions d'accès, les formations et les stages de recyclage d'instructeur sports de combat sont définis par la circulaire de troisième référence.

3.3. Formations en techniques d'optimisation du potentiel.

Les conditions d'accès, les formations spécifiques et les stages de recyclage en techniques d'optimisation du potentiel (TOP) sont définis par la circulaire de cinquième référence.

3.4. Formations au brevet national de sécurité et sauvetage aquatique et recyclage.

3.4.1. Définition du diplôme du brevet national de sécurité et sauvetage aquatique.

Le diplôme du BNSSA, conformément à la circulaire n° 11.29170 du 25 octobre 2011 ⁽⁴⁾ permet à son titulaire de surveiller :

• les baignades ouvertes gratuitement au public, aménagées et réglementairement autorisées ;

• les piscines privées ou d'accès gratuit ainsi que celles louées pour leur usage exclusif par un ou plusieurs organismes, en dehors des heures d'admission au public ;

• un établissement de baignade d'accès payant mentionné à l'article L322-1 du code du sport :

  • en appui du personnel portant le titre de maître-nageur sauveteur ;

  • seul par dérogation sur autorisation du préfet de département.

3.4.2. Conditions de candidature et d'admission.

Le candidat doit :

• être désigné par son armée ou direction d'appartenance ;

• détenir le certificat de compétences de secouriste « PSE1 » ou un titre équivalent, précisant que le candidat est à jour de formation continue à la date d'entrée en formation ;

• être apte médicalement et présenter un certificat médical (cf. annexe IX.) exigé pour tout candidat à la formation du BNSSA ;

• être admis au test de sélection en réalisant les épreuves suivantes :

  • un parcours de sauvetage de 100 mètres : 25 mètres en nage d'approche, 2 x 10 mètres d'apnée, recherche de mannequin à 3 mètres de fond et remorquage sur 25 mètres :

    • aucun appui plantaire n'est autorisé ;

    • remorquage obligatoirement soit en jambes de brasse, soit en rétropédalage ;

    • toucher du mur à chaque 25 mètres ;

    • parcours à effectuer en moins de 3'20 ;

  • un parcours de 100 mètres de natation avec palmes/masque/tuba :

    • départ dans l'eau avec matériel déjà revêtu ;

    • toucher du mur à chaque 25 mètres ;

    • le parcours à effectuer en moins de 1'40.

La composition du dossier et les renseignements administratifs sont transmis aux directions de personnel des différentes armées et de la gendarmerie par le CNSD.

Ce dossier comprend :

• une fiche de candidature normalisée du ministère de l'intérieur, service sécurité civile ;

• une fiche de renseignements administratifs ;

• une photocopie de la carte d'identité civile ;

• une photocopie du certificat de compétences de secouriste « PSE1 » ou un titre équivalent ;

• une photocopie du justificatif attestant du maintien des compétences de secouriste en application des dispositions de l'arrêté du 24 août 2007 modifié ^(A), en cours de validité à la date d'entrée en formation ;

• un certificat de non contre-indication à la pratique de la natation et du sauvetage (cf. annexe IX.).

3.4.3. Déroulement du stage.

Le stage se déroule sur deux semaines.

3.4.4. Programme du stage et modalités de certification.

Le programme comprend l'étude des domaines suivants :

• les textes réglementaires ;

• le secourisme ;

• l'entraînement ;

• l'examen.

L'examen comporte quatre épreuves définies par le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration :

• épreuve 1 : un parcours de sauvetage aquatique en continu de 100 mètres ;

• épreuve 2 : un parcours de sauvetage avec palmes, masque et tuba en continu de 250 mètres ;

• épreuve 3 : un secours à personne en milieu aquatique ;

• épreuve 4 : un questionnaire à choix multiple sur les domaines réglementaires et pratiques relatifs à la surveillance des baignades.

Le diplôme est délivré par le ministère de l'intérieur au candidat ayant satisfait aux épreuves de l'examen. Sa validité est de cinq ans.

3.4.5. Recyclage du brevet national de sécurité et sauvetage aquatique.

Les candidats au recyclage du BNSSA doivent être à jour des qualifications secourisme exigées pour ce diplôme (attestation annuelle de formation continue).

Le stage se déroule sur trois jours :

• deux jours sont consacrés à la révision du secourisme et à l'entraînement des épreuves physiques contrôlées à l'examen ;

• le dernier jour est consacré à l'examen qui comprend deux épreuves :

  • un parcours de sauvetage aquatique en continue de 100 mètres ;

  • un exercice de secours à personne en milieu aquatique.

La validité du diplôme est prorogée de cinq ans pour le personnel ayant réussi l'examen du recyclage. Une attestation de validation du maintien des acquis lui est délivrée par le ministère de l'intérieur.

3.5. Formations au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport de la spécialité « activités aquatiques et de la natation ».

Le stage de formation pour ce brevet professionnel, dont la spécialité « activités aquatiques et de la natation » a été créée par l'arrêté du 8 novembre 2010 ^(B), est également accessible au titre de la reconversion.

La préparation à ce brevet professionnel par la voie des UC est subordonnée, préalablement à la mise en place de la formation, à une habilitation de la direction régionale de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale de Paris Île-de-France.

La formation se déroule par alternance au CNSD à Fontainebleau et sur proposition du stagiaire dans une ou plusieurs entreprise(s) ou structure(s) proposant des activités aquatiques et de la natation.

3.5.1. Définition du diplôme.

La possession du diplôme brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » (BPJEPS-AAN) atteste pour son détenteur, des compétences suivantes figurant dans le référentiel de certification et assurées en autonomie dans le domaine des activités aquatiques et de la natation :

• concevoir un projet pédagogique et d'enseignement ;

• conduire des actions d'éveil, de découverte, d'apprentissage pluridisciplinaire et d'enseignement des différentes nages ;

• conduire des actions d'encadrement des activités aquatiques ;

• assurer la sécurité des pratiquants, des pratiques, des lieux de pratique et des baignades ;

• assurer la gestion des aspects liés à l'hygiène de l'eau et de l'air ;

• gérer un poste de secours ;

• participer au fonctionnement de la structure. 

Il confère, en outre, à son titulaire le titre de maître-nageur sauveteur (MNS).

3.5.2. Conditions de candidature et d'admission en formation.

Le stage est ouvert aux militaires sélectionnés par les armées et la gendarmerie nationale, ainsi qu'au personnel éligible au dispositif de reconversion du ministère de la défense, aptes médicalement conformément à l'instruction de première référence, et sous réserve de remplir les conditions suivantes :

• justifier d'une ou plusieurs structure(s) d'accueil, d'un tuteur et d'un référent identifiés ;

• être admis aux tests de sélection ;

• avoir participé au positionnement ;

• satisfaire aux exigences d'honorabilité de l'article L212-9 du code du sport.

3.5.2.1. Composition du dossier d'inscription.

Une demande d'inscription aux épreuves de sélection.

Une photocopie de la carte nationale d'identité.

Un certificat médical autorisant la pratique sportive datant de moins de 3 mois au premier jour des tests.

Une photocopie du certificat de compétences de secouriste « PSE1 », précisant que le candidat est à jour de formation continue à la date d'entrée en formation.

Une photocopie de l'attestation de carte VITALE.

Deux photos d'identité.

Une demande d'équivalence des exigences préalables.

Un dossier (5 à 8 pages) retraçant l'expérience dans la pratique et dans l'animation des APS, précisant les motivations, le projet professionnel ⁽⁵⁾ et le projet de formation.

Les fiches « formation en entreprise » et « référent » (et pour les militaires en reconversion la fiche « situation au regard de la reconversion ») dûment renseignées.

3.5.2.2. Tests de sélection.

Les épreuves ont pour objectif d'évaluer la capacité du candidat à suivre, avec des chances raisonnables de succès, cette formation.

Elles se déroulent en deux temps : 

• des exigences préalables, fixées par l'arrêté du 8 novembre 2010 ^(B). Ces épreuves sont éliminatoires :

  • réaliser une performance sportive de la natation ;

  • justifier d'un niveau technique en sauvetage tel que défini dans l'épreuve n° 1 du test technique de sauvetage ;

  • justifier de la capacité à effectuer un sauvetage avec palmes, masque et tuba, tel que défini dans l'épreuve n° 2 du test technique de sauvetage ;

  • de réaliser un test de secours à personnes consistant à récupérer une victime, la sortir de l'eau et à lui prodiguer les premiers secours, tel que défini dans l'épreuve n° 3 du test technique de sauvetage ;

• des épreuves de sélection du CNSD :

  • une épreuve écrite (durée 1 heure) : analyse de document, résumé et réponse à des questions ;

  • des épreuves physiques ;

    • aisance aquatique ;

    • quintuple saut ;

    • tractions ;

    • gainage ;

    • un test de type VAMEVAL sur une piste d'athlétisme ;

  • un entretien sur dossier (durée 20 min).

3.5.2.3. Le positionnement.

Le positionnement permettra d'identifier les acquisitions antérieures du candidat, permettant ainsi d'individualiser son parcours.

Modalités :

• un dossier d'auto-positionnement du candidat (communiqué avec la convocation au positionnement) au regard des compétences finales attendues ;

• des entretiens individuels portant sur le dossier d'auto-positionnement du candidat, les modalités de formation et sur son projet professionnel ;

• épreuves significatives précisées lors de la sélection permettant de vérifier les pré-acquis tant cognitifs que professionnels ⁽⁶⁾. 

3.5.3. Déroulement de la formation.

La formation se déroule sur trente-deux semaines, en alternance au CNSD et au sein d'une ou plusieurs entreprise(s) ou structure(s) proposant des activités aquatiques et de la natation présentée(s) par le stagiaire, par conventionnement et sous tutorat pédagogique en respectant le calendrier de la formation réalisé par le CNSD.

3.5.4. Programme de la formation et délivrance du diplôme.

La formation se décline en UC :

• UC 1, 2, 3, 4 et 10 : communes à tous les brevets professionnels (BP) ;

• UC 5, 6, 7, 8, et 9 : spécifiques au champ des activités aquatiques et de la natation.

La certification finale est valide si le candidat obtient dix UC constitutives du diplôme.

3.6. Certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur.

3.6.1. Définition du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur.

Conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 mai 1983 ^(C), le personnel titulaire d'un diplôme conférant le titre de MNS doit, pour pouvoir exercer, obtenir un certificat d'aptitude durant la cinquième année civile suivant l'obtention du diplôme. Ce certificat d'aptitude doit être renouvelé tous les cinq ans.

3.6.2. Conditions de candidature et d'admission.

Ce stage est ouvert aux candidats désignés par les armées et la gendarmerie nationale, sous réserve de remplir les conditions suivantes :

• être titulaire du diplôme de MNS, du brevet d'état d'éducateur sportif des activités de la natation (BEESAN) ou BPJEPS-AAN depuis au moins quatre ans ou détenir le certificat d'aptitude à l'exercice de la profession (CAEP) de MNS depuis au moins quatre ans ;

• être apte médicalement.

La composition du dossier et les renseignements administratifs sont transmis, aux états-majors et directions de personnel des différentes armées et de la gendarmerie, par le CNSD. Il comprend :

• une demande de candidature ;

• deux timbres postes au tarif en vigueur ;

• la photocopie du diplôme MNS, du BEESAN ou BPJEPS-AAN ;

• la photocopie du dernier certificat de révision ou certificat d'aptitude, le cas échéant ;

• un certificat médical dont le modèle figure en annexe XI. ;

• une photocopie du justificatif attestant du maintien des compétences de secouriste en application des dispositions de l'arrêté du 24 août 2007 ^(A) modifié, en cours de validité à la date d'entrée en formation.

3.6.3. Déroulement du stage.

Le stage se déroule sur trois jours. Ce stage est organisé au niveau départemental par le directeur départemental de la jeunesse et des sports.

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3.6.4. Programme du stage.

Le stage comprend deux parties :

• la première se décomposant en secourisme, réglementation et sauvetage ;

• la seconde individualisée est déterminée par l'équipe de formateurs.

À l'issue du stage, le directeur départemental de la jeunesse et des sports délivre le CAEP MNS sur proposition de l'équipe des formateurs.

3.7. Stages des fédérations sportives.

3.7.1. Définition des diplômes.

Les diplômes délivrés par les fédérations sportives permettent à leurs titulaires d'encadrer, d'animer et d'accompagner les activités physiques et sportives des clubs sportifs de la défense ou des associations adhérentes des fédérations civiles, ainsi que d'élargir le champ de connaissances et compétences des spécialistes EPMS ou non, dans des domaines particuliers tels que l'escalade, les techniques de mises en forme etc.

3.7.2. Conditions d'admission.

Les formations fédérales sont ouvertes :

• en priorité aux militaires spécialistes en EPMS, en formation au CNSD ;

• aux candidats des unités (civils ou militaires), spécialistes en EPMS ou non, membres de la fédération des clubs de la défense (FCD) ;

• aux candidats militaires, non membres de la FCD, dont les demandes de formation ont été validées par les unités ;

• aux candidats civils, extérieurs à la défense, dans le cadre de conventions particulières passées avec le CNSD.

La répartition des places ouvertes au personnel extérieur se fait au prorata des effectifs des armées, en fonction de la capacité d'accueil du CNSD.

Le CNSD émet une note ou un message aux directions de personnel afin de les informer des conditions spécifiques d'admission à chaque discipline (pré-requis).

3.7.3. Programme des stages.

Le programme est spécifique à chaque discipline sportive et au niveau de formation reçue.

3.7.4. Attribution des diplômes.

Les diplômes sont attribués, par les fédérations sportives, aux candidats ayant satisfait aux examens de fin de stages.

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4. Autres qualifications militaires.

4.1. Officier chargé des sports.

4.1.1. Définition de la formation.

Cette formation a pour but de sensibiliser et d'informer les futurs officiers chargés des sports, sur les différents aspects de la pratique, de la réglementation et du management des activités physiques militaires et sportives.

L'enseignement dispensé permet à l'officier chargé des sports d'organiser en liaison avec les spécialistes en EPMS, la pratique des APMS dans le cadre de son unité ou du club sportif, en cohérence avec les objectifs de mise en condition physique et mentale, dans le respect des textes en vigueur et de la sécurité du personnel.

4.1.2. Conditions d'admission.

Le stage est ouvert aux officiers, aux majors, adjudants-chefs (maîtres principaux) désignés par les armées et la gendarmerie nationale. La priorité est systématiquement accordée aux officiers.

Pour l'armée de terre, ce stage n'est pas ouvert aux spécialistes EPMS.

Pour les majors et adjudants-chefs de la filière EPMS des autres forces armées, ce stage pourra être assimilé à l'action de formation continue de recyclage moniteur-chef EPMS.

4.1.3. Déroulement du stage.

Le stage se déroule sur une semaine.

4.1.4. Programme de la formation et délivrance d'attestation de suivi.

4.1.4.1. Connaissances théoriques et pratiques de l'entraînement physique militaire et sportif.

Cadre institutionnel de la pratique sportive.

Organisation et réglementation du sport militaire.

Sécurité de la pratique en matière d'EPMS et prévention des accidents.

Prévention et lutte contre le dopage.

Approche technique et pédagogique des APMS.

Rappel du concept des TIOR et évolutions.

Sensibilisation aux TOP.

4.1.4.2. Management des activités physiques militaires et sportives.

Formation, emploi et gestion du personnel spécialisé.

Fonctionnement d'un club sportif de la fédération des clubs de la défense.

Gestion et entretien des infrastructures et équipements sportifs.

Organisation de manifestations sportives.

Informations sur les compétitions.

4.1.4.3. Connaissances spécifiques d'armées.

Information par les experts de chacune des armées et de la gendarmerie nationale : textes spécifiques d'organisation et de réglementation de l'EPMS, cursus, gestion et emploi des spécialistes.

Une attestation de suivi de stage est délivrée par le CNSD. Ce stage conduit également à la délivrance d'une attestation de recyclage du diplôme de « moniteur-chef d'EPMS ».

4.2. Module de formation « conditions physique et mentale - techniques d'optimisation du potentiel » des conseillers facteur humain.

4.2.1. Définition de la formation.

Le conseiller facteur humain doit être capable d'évaluer l'état physique et mental de la troupe, de connaître les moyens d'action en matière de condition du personnel et de gestion mentale en opération extérieure grâce notamment à la pratique des méthodes d'optimisation du potentiel et à la mise en œuvre des APMS en milieu contraint.

La formation conseiller facteur humain (CFH) est constituée de quatre modules distincts. Le module 4 « conditions physique et mentale - TOP » est l'étape finale à l'obtention de la qualification CFH et se déroule au CNSD à l'issue des périodes de formation suivantes :

• module 1 « action du CFH dans le soutien psychologique » : quatre jours au CNSD pour maitriser les connaissances relatives aux missions, tâches et rôle du CFH et prendre conscience du fait psychologique et de son soutien dans l'activité militaire ;

• module 2 « théorie en psychologie et techniques relationnelles » : cinq jours au CNSD pour approfondir les connaissances en psychologie et apprendre les techniques relationnelles ;

• module 3 « immersion psychiatrie » : onze jours en service psychiatrique d'un hôpital d'instruction des armées afin d'acquérir des repères dans le champ de la pathologie liée au stress et de se confronter à la souffrance psychique.

4.2.2. Conditions d'admission.

Cette formation est ouverte aux officiers et sous-officiers supérieurs désignés par l'armée de terre.

4.2.3. Déroulement du stage.

Le stage se déroule sur cinq jours.

4.2.4. Programme de la formation et délivrance d'attestation de suivi.

Acquisition des outils nécessaires pour identifier les compétences des spécialistes EPMS afin de pouvoir optimiser leur emploi dans le cadre de ses missions de CFH.

Connaissance des bases législatives et réglementaires de la pratique sportive et le cadre d'action juridique en opérations extérieures (OPEX).

Mesure des effets attendus de la pratique des APMS adaptées aux théâtres d'OPEX.

Participation à une formation initiale TOP (FI TOP) afin d'acquérir une connaissance des principes généraux des TOP et des possibilités qu'elles offrent dans un cadre opérationnel.

Connaissance des disciplines supports les plus adaptées aux OPEX, aux milieux contraints.

Une attestation de fin de module est délivrée par le CNSD à l'issue de la formation.

5. Formations de reconversion.

Le centre militaire de formation professionnel (CMFP) ⁽⁷⁾ à travers sa section de formation professionnelle (SFP) des métiers du sport de Fontainebleau, propose pour les militaires en situation de reconversion les formations décrites ci-après.

5.1. Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport de la spécialité des activités gymniques, de la forme et de la force.

La spécialité « activités gymniques, de la forme et de la force » a été créée par l'arrêté du 10 août 2005 ^(D).

La préparation à ce brevet professionnel par la voie des UC est subordonnée, préalablement à la mise en place de la formation, à une habilitation de la direction régionale de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Paris Île-de-France.

Les conditions de délivrance de l'habilitation sont fixées par arrêté du ministre chargé de la jeunesse et des sports après avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation.

Deux mentions sont proposées au CNSD :

• forme en cours collectifs = C ;

• haltères, musculation et forme sur plateau = D.

Le candidat peut présenter les deux ou une seule des deux mentions proposées.

5.1.1. Définition de la formation.

La possession du diplôme du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS) « activités gymniques, de la forme et de la force » (AGFF), atteste pour son titulaire les compétences identifiées dans le référentiel de certification relatives à :

• l'encadrement de groupes et la conduite d'actions d'animation ;

• la participation à l'organisation et à la gestion des activités ;

• la participation au fonctionnement de la structure ou entreprise ;

• la participation aux actions de communication et de promotion de la structure ou entreprise ;

• la participation à l'entretien et à la maintenance du matériel et des installations.

5.1.2. Conditions de candidature et d'admission.

Le stage est ouvert aux militaires en situation de reconversion des armées et de la gendarmerie nationale, sous réserve de remplir les conditions suivantes.

Composition du dossier de candidature CNSD :

• une demande d'inscription aux épreuves de sélection ;

• une copie de la carte nationale d'identité ;

• un certificat médical autorisant la pratique sportive datant de moins de 3 mois au premier jour des tests ;

• une copie de l'attestation de formation aux premiers secours (AFPS) ou « PSC1 » ;

• une photocopie de l'attestation de carte VITALE ;

• deux photos d'identité ;

• une demande d'équivalence des exigences préalables ;

• un dossier (5 à 8 pages) retraçant l'expérience dans la pratique et dans l'animation des APS, précisant les motivations, le projet professionnel et le projet de formation ;

• les fiches « formation en entreprise », « référent » et « situation au regard de la reconversion » dûment renseignées.

Épreuves de sélection (1 semaine).

L'entrée en formation est conditionnée par la réussite aux épreuves de sélection. Elles ont pour objectif d'évaluer la capacité du candidat à suivre, avec des chances raisonnables de succès, cette formation. Elles se déroulent en deux temps :

• des exigences préalables - arrêté du 10 août 2005 ^(D) - annexe III. :

  • ces épreuves sont éliminatoires :

    • mention « forme en cours collectifs » :

      • reproduire des éléments techniques simples ;

      • ajuster la prestation en fonction d'indications verbales ou gestuelles données ;

      • mémoriser un enchaînement simple ;

    • mention « haltères-musculation et forme sur plateau » :

      • réaliser une performance dans une technique choisie ;

      • démontrer différentes techniques dans le respect du placement corporel ;

      • exécuter une prestation mettant en évidence des qualités d'endurance aérobie ;

• des épreuves de sélection du CNSD :

  • une épreuve écrite (vérification expression écrite, capacités d'analyse et les ressources culturelles) ;

  • des épreuves physiques :

    • aisance aquatique ;

    • quintuple saut ;

    • tractions ;

    • gainage ;

    • un test de type VAMEVAL sur une piste d'athlétisme ;

  • un entretien sur dossier (20 minutes).

Les protocoles et les barèmes des épreuves physiques sont précisés en annexes XII. et XIII.

Positionnement (1 semaine).

Il s'agit d'identifier les acquisitions antérieures du candidat, permettant ainsi d'individualiser son parcours :

• un dossier d'auto-positionnement (communiqué avec la convocation au positionnement) au regard des compétences finales attendues ;

• des entretiens individuels sur le dossier d'auto-positionnement et sur le projet professionnel ;

• épreuves significatives précisées lors de la sélection permettant de vérifier les pré-acquis tant cognitifs que professionnels ⁽⁷⁾.

5.1.3. Déroulement de la formation.

La formation se déroule en alternance d'octobre à juin, au CNSD à Fontainebleau et, par convention, dans au moins deux entreprises ou structures, sous tutorat pédagogique, en France métropolitaine, proposées par le stagiaire sous réserve de l'agrément du CMFP, en respectant le calendrier de la formation réalisé par la SFP.

5.1.4. Programme de la formation et délivrance du diplôme.

La formation se décline en UC :

• UC 1, 2, 3, 4 et 10 : communes à tous les B.P. ;

• UC 5 et 6 : spécifiques à la spécialité AGFF ;

• UC 7 C, 8 C et 9 C : spécifiques à la mention « activités de la forme en cours collectif » ;

• UC 7 D, 8 D et 9 D : spécifiques à la mention « haltères-musculation et forme sur plateau ».

La certification finale est valide si le candidat obtient dix UC constitutives du diplôme.

Le candidat ayant choisi les deux mentions devra valider les treize UC.

5.2. Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport de la spécialité des activités physiques pour tous et/ou des activités de randonnées.

La spécialité du brevet professionnel « activités physiques pour tous » a été créée par l'arrêté du 24 février 2003 ^(E), et la spécialité « activités de randonnées » par l'arrêté du 12 juillet 2007 ^(F).

La préparation à ces brevets professionnels par la voie des UC est subordonnée, préalablement à la mise en place de la formation, à une habilitation de la direction régionale de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Paris Île-de-France.

Les conditions de délivrance de l'habilitation sont fixées par arrêté du ministre chargé de la jeunesse et des sports après avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation.

5.2.1. Définition des formations.

La possession du diplôme BPJEPS - activités physiques pour tous (APT) atteste pour son titulaire les compétences identifiées dans le référentiel de certification relatives à :

• l'animation à destination de différents publics à travers la découverte et l'initiation à des activités physiques ou sportives diversifiées ;

• l'entretien des capacités physiques générales dans un objectif de santé ;

• la participation à l'élaboration et à la mise en œuvre du projet pédagogique et au fonctionnement de la structure.

La possession du diplôme BPJEPS activités de randonnées confère à son titulaire les prérogatives d'exercice professionnel relatives à :

• l'accueil des différents publics ;

• l'animation en autonomie pédagogique, dans le cadre des activités de randonnées pédestres et cyclistes hors activités réglementées ;

• l'utilisation des techniques de l'orientation ;

• la découverte du patrimoine environnemental, culturel, patrimonial du territoire, hors visites commentées de sites nécessitant la possession d'une carte professionnelle de guide interprète ou conférencier ;

• l'entretien, le balisage, l'aménagement et la valorisation des sites et itinéraires de pratique ;

• la participation à l'élaboration et à la mise en œuvre du projet pédagogique et au fonctionnement de la structure.

La formation aux activités de randonnées s'adresse prioritairement aux candidats admis à entrer en formation aux activités physiques pour tous.

5.2.2. Conditions de candidature et d'admission.

Le stage est ouvert aux militaires en situation de reconversion des armées et de la gendarmerie nationale, sous réserve de remplir les conditions suivantes.

Composition du dossier de candidature CNSD :

• la composition du dossier de candidature est identique à celle décrite au point 5.1.2.

Épreuves de sélection (1 semaine).

L'entrée en formation est conditionnée par la réussite des épreuves de sélection. Elles ont pour objectif d'évaluer la capacité du candidat à suivre avec des chances raisonnables de succès cette formation. Elles se déroulent en deux temps :

• des exigences préalables. Ces épreuves sont éliminatoires :

  • BPJEPS APT [exigences préalables prévues par l'annexe III. de l'arrêté du 24 février 2003 ^(E)] :

    • être capable d'atteindre le palier 5 pour les femmes et le palier 7 pour les hommes au test « Luc LEGER » ou présenter une attestation de réussite à ce test ;

    • être capable de satisfaire à un test d'habileté motrice ;

  • BPJEPS activités de la randonnée [exigences préalables prévues par annexe de l'arrêté du 12 juillet 2007 ^(F)] :

    • être capable d'effectuer à pied un parcours d'orientation sur une distance de 8 000 mètres en terrain plat non balisé dans le temps limite de 1 heure 30 minutes ;

    • être capable de satisfaire à un test d'habileté motrice à vélo ;

    • être capable de satisfaire à un entretien permettant de dégager les motivations du candidat à des fonctions d'animation ;

• des épreuves de sélection du CNSD :

  • une épreuve écrite (vérification expression écrite, capacités d'analyse et les ressources culturelles) ;

  • des épreuves physiques :

    • aisance aquatique ;

    • quintuple saut ;

    • tractions ;

    • gainage ;

    • un test de type VAMEVAL sur une piste d'athlétisme ;

  • un entretien sur dossier (20 minutes).

Les protocoles et les barèmes des épreuves physiques sont précisés en annexes XII. et XIII.

Positionnement (1 semaine).

Il s'agit d'identifier les acquisitions antérieures du candidat, permettant ainsi d'individualiser son parcours :

• un dossier d'auto-positionnement (communiqué avec la convocation au positionnement) au regard des compétences finales attendues ;

• des entretiens individuels sur le dossier d'auto-positionnement et sur le projet professionnel ;

• épreuves significatives précisées lors de la sélection permettant de vérifier les pré-acquis tant cognitifs que professionnels ⁽⁵⁾.

5.2.3. Déroulement de la formation.

La formation se déroule en alternance d'octobre à juin, au CNSD à Fontainebleau et, par convention, dans au moins deux entreprises ou structures, sous tutorat pédagogique, en France métropolitaine, proposées par le stagiaire sous réserve de l'agrément du CMFP, en respectant le calendrier de la formation réalisée par la SFP.

5.2.4. Programme de la formation et délivrance du diplôme.

La formation se décline en UC :

• UC 1, 2, 3, 4 et 10 : communes à tous les B.P. ;

• UC 5, 6, 7, 8 et 9 : spécifiques à la spécialité « activités pour tous » ou spécifiques à la spécialité « activités de randonnées ».

La certification finale est valide si le candidat obtient dix UC constitutives du diplôme.

6. Abrogation - publication.

La circulaire n° 4339/DEF/EMA/CNSD/DREP du 15 juillet 2009 modifiée, relative à l'organisation des formations du domaine entraînement physique militaire et sportif dispensées au centre national des sports de la défense est abrogée.

La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.