CLASSE 1. COMPTES DE CAPITAUX.

10. Capital et réserves.

102. Apports.

1021. Dotation.

1022. Complément de dotation (Etat).

1023. Complément de dotation (organismes autres que l'Etat).

1025. Dons et legs en capital.

105. Ecarts de réévaluation.

1052. Ecarts de réévaluation libre.

1055. Ecart de réévaluation (autres opérations légales).

1057. Autres écarts de réévaluation en France.

1058. Autres écarts de réévaluation à l'étranger.

106. Réserves.

1064. Réserves réglementées.

10641. Plus-values nettes à long terme.

10643. Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement.

10648. Autres réserves réglementées.

1068. Autres réserves.

10681. Réserve de propre assureur.

10682

106821

Réserves pour investissements.

106828

Autres réserves facultatives.

10688. Réserves diverses.

11. Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur).

110. Report à nouveau (solde créditeur).

119. Report à nouveau (solde débiteur).

12. Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte).

120. Résultat de l'exercice (bénéfice).

129. Résultat de l'exercice (perte).

13. Subventions d'investissement.

131. Subventions d'équipement.

1311. Etat.

1312. Régions.

1313. Départements.

1314. Communes.

1315. Collectivités publiques.

1316. Entreprises publiques.

1317. Entreprises et organismes privés.

1318. Autres.

138. Autres subventions d'investissement.

139. Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat.

1391. Subventions d'équipement.

13911. Etat.

13912. Régions.

13913. Départements.

13914. Communes.

13915. Collectivités publiques.

13916. Entreprises publiques.

13917. Entreprises et organismes privés.

13918. Autres.

1398. Autres subventions d'investissement.

14. Provisions réglementées.

142. Provisions réglementées relatives aux immobilisations.

143. Provisions réglementées relatives aux stocks.

1431. Hausse des prix.

1432. Fluctuation des cours.

144. Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif.

145. Amortissements dérogatoires.

147. Plus-values réinvesties.

148. Autres provisions réglementées.

15. Provisions pour risques et charges.

151. Provisions pour risques.

1511. Provisions pour litiges.

1513. Provisions pour pertes sur marchés à terme.

1514. Provisions pour amendes et pénalités.

1515. Provisions pour pertes de charge.

1518. Autres provisions pour risques.

153. Provisions pour pensions et obligations similaires.

155. Provisions pour impôts.

157. Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.

1572. Provisions pour grosses réparations.

158. Autres provisions pour charges.

1582. Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer.

16. Emprunts et dettes assimilées.

163. Autres emprunts obligataires.

164. Emprunts auprès des établissements de crédit.

165. Dépôts et cautionnements reçus.

1651. Dépôts.

1655. Cautionnements.

167. Emprunts et dettes assorties de conditions particulières.

1674. Avances de l'Etat et des collectivités publiques.

168. Autres emprunts et dettes assimilées.

1688. Intérêts courus.

16883. Sur autres emprunts obligataires.

16884. Sur emprunts auprès des établissements de crédit.

16885. Sur dépôts et cautionnements reçus.

16887. Sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières.

169. Primes de remboursement des obligations.

18. Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation.

181. Comptes de liaison des établissements.

186. Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges).

187. Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits).

CLASSE 2 COMPTES D'IMMOBILISATIONS.

20. Immobilisations incorporelles.

201. Frais d'établissement.

2012. Frais de premier établissement.

20121. Frais de prospection.

20122. Frais de publicité.

206. Droit au bail.

208. Autres immobilisations incorporelles.

21. Immobilisations corporelles.

211. Terrains.

2111. Terrains nus.

21116. Reçus en dotation.

21117. Acquis.

2112. Terrains aménagés (chantiers).

21126. Reçus en dotation.

21127. Acquis.

2115. Terrains bâtis.

21151. Ensembles immobiliers industriels (A. B.).

211516. Reçus en dotation.

211517. Acquis.

21155. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A. B.).

211556. Reçus en dotation.

211557. Acquis.

21158. Autres ensembles immobiliers.

211581. Affectés aux opérations professionnelles (A. B.).

2115816. Reçus en dotation.

2115817. Acquis.

211588. Affectés aux opérations non professionnelles (A. B.).

2115886. Reçus en dotation.

2115887. Acquis.

2116. Compte d'ordre sur immobilisations.

212. Agencements et aménagements des terrains.

2121. Terrains nus.

21216. Reçus en dotation.

21217. Acquis.

2122. Terrains aménagés.

21226. Reçus en dotation.

21227. Acquis.

2125. Terrains bâtis.

21251. Ensembles immobiliers industriels (A. B.).

212516. Reçus en dotation.

212517. Acquis.

21255. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A. B.).

212556. Reçus en dotation.

212557. Acquis.

21258. Autres ensembles immobiliers.

212581. Affectés aux opérations professionnelles (A. B.).

2125816. Reçus en dotation.

2125817. Acquis.

212588. Affectés aux opérations non professionnelles (A. B.).

2125886. Reçus en dotation.

2125887. Acquis.

213. Constructions.

2131. Bâtiments.

21311. Ensembles immobiliers industriels (AB).

213112. Reçus en dotation.

213113. Acquis.

21315. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (AB).

213152. Reçus en dotation.

213153. Acquis.

21318. Autres ensembles immobiliers.

213181. Affectés aux opérations professionnelles (AB).

2131812. Reçus en dotation.

2131813. Acquis.

213188. Affectés aux opérations non professionnelles (AB).

2131882. Reçus en dotation.

2131883. Acquis.

2135. Installations générales-agencements-aménagements des constructions.

21351. Ensembles immobiliers industriels (AB).

213512. Reçus en dotation.

213513. Acquis.

21355. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (AB).

213552. Reçus en dotation.

213553. Acquis.

21358. Autres ensembles immobiliers.

213581. Affectés aux opérations professionnelles (AB).

2135812. Reçus en dotation.

2135813. Acquis.

213588. Affectés aux opérations non professionnelles (AB).

2135882. Reçus en dotation.

2135883. Acquis.

214. Constructions sur sol d'autrui.

2141. Bâtiments.

21411. Ensembles immobiliers industriels (AB).

214112. Reçus en dotation.

214113. Acquis.

21415. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (AB).

214152. Reçus en dotation.

214153. Acquis.

21418. Autres ensembles immobiliers.

214181. Affectés aux opérations professionnelles (AB).

2141812. Reçus en dotation.

2141813. Acquis.

214188. Affectés aux opérations non professionnelles (AB).

2141882. Reçus en dotation.

2141883. Acquis.

2145. Installations générales — agencements — aménagements des constructions sur sol d'autrui.

21451. Ensembles immobiliers industriels (AB).

214512. Reçus en dotation.

214513. Acquis.

21455. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (AB).

214552. Reçus en dotation.

214553. Acquis.

21458. Autres ensembles immobiliers.

214581. Affectés aux opérations professionnelles (AB).

2145812. Reçus en dotation.

2145813. Acquis.

214588. Affectés aux opérations non professionnelles (AB).

2145882. Reçus en dotation.

2145883. Acquis.

215. Installations techniques, matériel et outillage industriels.

2151. Installations complexes spécialisées.

21511. Sur sol propre.

21514. Sur sol d'autrui.

2153. Installations à caractère spécifique.

21531. Sur sol propre.

21534. Sur sol d'autrui.

2154. Matériel et outillage industriels — agencements et aménagements du matériel et outillage industriels.

218. Autres immobilisations corporelles.

2181. Installations générales — agencements — aménagements divers.

2182. Matériel de transport.

2183. Matériel de bureau et matériel informatique.

2184. Mobilier.

2186. Emballages récupérables.

23. Immobilisations en cours.

231. Immobilisations corporelles en cours.

2312. Terrains.

2313. Constructions.

2315. Installations techniques, matériel et outillage industriels.

2318. Autres immobilisations corporelles.

237. Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles.

238. Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.

2382. Terrains.

2383. Constructions.

2385. Installations techniques, matériel et outillage industriels.

2388. Autres immobilisations corporelles.

27. Autres immobilisations financières.

271. Titres immobilisés (droit de propriété).

2711. Actions.

2718. Autres titres.

272. Titres immobilisés (droit de créance).

2712. Obligations.

2722. Bons.

274. Prêts.

2743. Prêts au personnel.

2748. Autres prêts.

275. Dépôts et cautionnements versés.

2751. Dépôts.

2755. Cautionnements.

276. Autres créances immobilisées.

2761. Créances diverses.

2768. Intérêts courus.

27682. Sur titres immobilisés (droit de créance).

27684. Sur prêts.

27685. Sur dépôts et cautionnements.

27688. Sur créances diverses.

28. Amortissements des immobilisations.

280. Amortissements des immobilisations incorporelles.

2801. Frais d'établissement (même ventilation que celle du compte 201).

28012. Frais de premier établissement.

280121. Frais de prospection.

280122. Frais de publicité.

2808. Autres immobilisations incorporelles.

281. Amortissements des immobilisations corporelles.

2812. Agencements, aménagements des terrains (même ventilation que celle du compte 212).

28121. Terrains nus.

281216. Reçus en dotation.

281217. Acquis.

28122. Terrains aménagés.

281226. Reçus en dotation.

281227. Acquis.

28125. Terrains bâtis.

281251. Ensembles immobiliers industriels (AB).

2812516. Reçus en dotation.

2812517. Acquis.

281255. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (AB).

2812556. Reçus en dotation.

2812557. Acquis.

281258. Autres ensembles immobiliers.

2812581. Affectés aux opérations professionnelles (AB).

28125816. Reçus en dotation.

28125817. Acquis.

2812588. Affectés aux opérations non professionnelles (AB).

28125886. Reçus en dotation.

28125887. Acquis.

2813. Constructions (même ventilation que celle du compte 213).

28131. Bâtiments.

281311. Ensembles immobiliers industriels (AB).

2813112. Reçus en dotation.

2813113. Acquis.

281315. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (AB).

2813152. Reçus en dotation.

2813153. Acquis.

281318. Autres ensembles immobiliers.

2813181. Affectés aux opérations professionnelles (AB).

28131812. Reçus en dotation.

28131813. Acquis.

2813188. Affectés aux opérations non professionnelles (AB).

28131882. Reçus en dotation.

28131883. Acquis.

28135. Installations générales — agencements — aménagements des constructions.

281351. Ensembles immobiliers industriels (AB).

2813512. Reçus en dotation.

2813513. Acquis.

281355. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (AB).

2813552. Reçus en dotation.

2813553. Acquis.

281358. Autres ensembles immobiliers.

2813581. Affectés aux opérations professionnelles (AB).

28135812. Reçus en dotation.

28135813. Acquis.

2813588. Affectés aux opérations non professionnelles (AB).

28135882. Reçus en dotation.

28135883. Acquis.

2814. Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214).

28141. Bâtiments.

281411. Ensembles immobiliers industriels (AB).

2814112. Reçus en dotation.

2814113. Acquis.

281415. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (AB).

2814152. Reçus en dotation.

2814153. Acquis.

281418. Autres ensembles immobiliers.

2814181. Affectés aux opérations professionnelles (AB).

28141812. Reçus en dotation.

28141813. Acquis.

2814188. Affectés aux opérations non professionnelles.

28141882. Reçus en dotation.

28141883. Acquis.

28145. Installations générales — agencements — aménagements des constructions sur sol d'autrui.

281451. Ensembles immobiliers industriels (AB).

2814512. Reçus en dotation.

2814513. Acquis.

281455. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (AB).

2814552. Reçus en dotation.

2814553. Acquis.

281458. Autres ensembles immobiliers.

2814581. Affectés aux opérations professionnelles.

28145812. Reçus en dotation.

28145813. Acquis.

2814588. Affectés aux opérations non professionnelles.

28145882. Reçus en dotation.

28145883. Acquis.

2815. Installations techniques, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215).

28151. Installations complexes spécialisées.

281511. Sur sol propre.

281514. Sur sol d'autrui.

28153. Installations à caractère spécifique.

281531. Sur sol propre.

281534. Sur sol d'autrui.

28154. Matériel et outillage industriels — agencements et aménagements du matériel et outillage industriels.

2818. Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218).

28181. Installations générales — agencements — aménagements divers.

28182. Matériel de transport.

28183. Matériel de bureau et matériel informatique.

28184. Mobilier.

28186. Emballages récupérables.

29. Provisions pour dépréciation des immobilisations.

290. Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles.

2906. Droit au bail.

2908. Autres immobilisations incorporelles.

291. Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles.

2911. Terrains (autres que terrains de gisement).

293. Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours.

2931. Immobilisations corporelles en cours.

297. Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières.

2971. Titres immobilisés droit de propriété (même ventilation que celle du compte 271).

29711. Actions.

29718. Autres titres.

2972. Titres immobilisés droit de créance (même ventilation que celle du compte 272).

29721. Obligations.

29722. Bons.

2974. Prêts (même ventilation que celle du compte 274).

29743. Prêts au personnel.

29748. Autres prêts.

2975. Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275).

29751. Dépôts.

29755. Cautionnements.

2976. Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276).

29761. Créances diverses.

29768. Intérêts courus.

297682. Sur titres immobilisés (droit de créance).

297684. Sur prêts.

297685. Sur dépôts et cautionnements.

297688. Sur créances diverses.

CLASSE 3 COMPTES DE STOCKS ET EN COURS.

31. Matières premières (et fournitures).

311. Matière pour fabrication de charcuterie.

312. Matière pour fabrication de pain.

32. Autres approvisionnements.

321. Matières consommables.

322. Fournitures consommables.

3221. Combustibles.

3222. Produits d'entretien.

3223. Fournitures d'atelier et d'usine.

3224. Fournitures de magasin.

3225. Fournitures de bureau.

3226

Lubrifiants.

3227

Carburants.

326. Emballages.

3261. Emballages perdus.

3265. Emballages récupérables non identifiables.

3267. Emballages à usage mixte.

33. En-cours de production de biens.

331. Produits en-cours.

34. En-cours de production de services.

345. Prestation de services en-cours.

3451. Prestation de service S1.

35. Stocks de produits.

355. Produits finis.

3551. Produits finis (ou groupe) A.

3552. Produits finis (ou groupe) B.

358. Produits résiduels (ou matières de récupération).

3581. Déchets.

3585. Rebuts.

3586. Matières de récupération.

37. Stocks de marchandises.

371. Marchandises A.

371

Marchandise secteur alimentaire.

3711-01

Epicerie-boulangerie.

3711-02

Boissons.

3711-03

Surgelés-produits laitiers.

3711-04

Fruits — légumes — poissons.

3711-05

Boucherie — charcuterie — volaille.

372. Marchandises B.

372

Marchandise secteur non alimentaire.

3721-07

Beauté-hygiène.

3721-08

Boutique.

3721-09

Audiovisuel.

3721-10

Librairie-papeterie.

3721-11

Habillement.

3721-12

Divers.

3721-13

Commandes clients.

3721-14

Carburants.

38. Mouvements de stocks (comptes d'ordre).

381

Entrées en magasins.

3811-10

Entrées de matières premières.

3811-20

Entrées autres approvisionnements.

3811-70

Entrées de marchandises.

383

Existants en cours d'exercice.

3831-10

Existants de matières premières.

3831-20

Existants autres approvisionnements.

3831-70

Existants de marchandises.

385

Sorties des magasins.

3851-10

Sorties de matières premières.

3851-20

Sorties autres approvisionnements.

3851-70

Sorties de marchandises.

386

Pertes et avaries.

3861

Pertes et avaries dues au stockage et à la distribution.

3861-10

Sur matières premières.

3861-20

Sur autres approvisionnements.

3861-70

Sur marchandises.

3862

Pertes dues au transport et à des événements exceptionnels.

3862-10

Sur matières premières.

3862-20

Sur autres approvisionnements.

3862-70

Sur marchandises.

387

Stocks en cours de route entre organes économat.

3871-10

Cours de route matières premières.

3871-20

Cours de route autres approvisionnements.

3871-70

Cours de route marchandises.

39. Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.

391. Provisions pour dépréciation des matières premières.

3911. Matière pour fabrication de char cuterie.

3912. Matière pour fabrication de pain.

392. Provisions pour dépréciations des autres approvisionnements.

3921. Matières consommables;

3922. Fournitures consommables.

39221. Combustibles.

39222. Produits d'entretien.

39223. Fournitures d'atelier et d'usine.

39224. Fournitures de magasin.

39225. Fournitures de bureau.

39226.

Lubrifiants.

39227.

Carburants.

3926. Emballages.

39261. Emballages perdus.

39265. Emballages récupérables non identifiables.

39267. Emballages à usage mixte.

393. Provisions pour dépréciation des en-cours de production de biens.

3931. Produits en-cours.

394. Provisions pour dépréciation des en-cours de production.

3945. Prestation de services en-cours.

39451. Prestation de service S1.

395. Provisions pour dépréciation des stocks de produits.

3955. Produits finis.

39551. Produits finis A.

39552. Produits finis B.

397. Provisions pour dépréciation de stocks de marchandises.

3971. Marchandises A.

3971

Marchandises secteur alimentaire.

3971-01

Epicerie — boulangerie.

3971-02

Boissons.

3971-03

Surgelés — produits laitiers.

3971-04

Fruits — légumes — poissons.

3971-05

Boucherie — charcuterie — volaille.

3972

Marchandises secteur non alimentaire.

3972-07

Beauté-hygiène.

3972-08

Boutique.

3972-09

Audiovisuel.

3972-10

Librairie -papeterie.

3972-11

Habillement.

3972-12

Divers.

3972-13

Commandes clients.

3972-14

Carburants.

CLASSE 4. COMPTES DE TIERS.

40. Fournisseurs et comptes rattachés.

401. Fournisseurs.

4011. Fournisseurs — Achats de biens ou de prestations de services.

4017. Fournisseurs — Retenues de garantie et oppositions.

403. Fournisseurs — Effets à payer.

404. Fournisseurs d'immobilisations.

4041. Fournisseurs — Achats d'immobilisations.

4047. Fournisseurs d'immobilisations — Retenues de garanties et oppositions.

405. Fournisseurs d'immobilisations — Effets à payer.

408. Fournisseurs — Factures non parvenues.

4081. Fournisseurs.

4084. Fournisseurs d'immobilisations.

4088. Fournisseurs — Intérêts courus.

409. Fournisseurs débiteurs.

4091. Fournisseurs — Avances et acomptes versés sur commandes.

4096. Fournisseurs — Créances pour emballages et matériels à rendre.

4098. Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.

41. Clients et comptes rattachés.

411. Clients.

4111. Clients — Ventes de biens ou de prestations de services.

413. Clients — Effets à recevoir.

416. Clients douteux ou litigieux.

418. Clients — Produits non encore facturés.

4181. Clients — Factures à établir.

4188. Clients — Intérêts courus.

419. Clients créditeurs.

4191. Clients — Avances et acomptes reçus sur commandes.

4196. Clients — Dettes pour emballages et matériels consignés.

4198. Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir.

42. Personnel et comptes rattachés.

421. Personnel — Rémunération dues.

422. Comités d'entreprise, d'établissement, œuvres sociales.

425. Personnel — Avances et acomptes.

426. Personnel — Dépôts.

427. Personnel — Oppositions.

428. Personnel — Charges à payer et produits à recevoir.

4282. Dettes provisionnées pour congés à payer.

4286. Autres charges à payer.

4287. Produits à recevoir.

429. Déficits et débets des comptables et régisseurs.

4291. Déficits constatés.

42911. Comptables.

42912. Régisseurs.

4294. Débets.

42941. Comptables.

42942. Régisseurs.

43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux.

431. Sécurité sociale.

437. Autres organismes sociaux.

438. Organismes sociaux — Charges à payer et produits à recevoir.

4386. Charges à payer.

4387. Produits à recevoir.

44. Etat et autres collectivités publiques.

441. Etat — Subventions à recevoir.

4411. Subventions d'investissement.

4417. Subventions d'exploitation.

4419. Avances sur subventions.

443. Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.

444. Etat — Impôts sur les bénéfices.

445. Etat — Taxes sur le chiffre d'affaires.

4455. Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.

44551. TVA à décaisser.

44558. Taxes assimilées à la TVA.

4456. Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.

44562. TVA sur immobilisations.

44563. TVA transférées par d'autres entreprises.

44566. TVA sur autres biens et services.

44567. Crédit de TVA à reporter.

44568. Taxes assimilées à la TVA.

4457. Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise.

44571. TVA collectée.

44578. Taxes assimilées à la TVA.

4458. Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.

44583. Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé.

44584. TVA récupérée d'avance.

44586. Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues.

44587. Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir.

446. Obligations cautionnées.

447. Autres impôts, taxes et versements assimilés.

448. Etat — Charges à payer et produits à recevoir.

4486. Charges à payer.

4487. Produits à recevoir.

46. Débiteurs divers et créditeurs divers.

462. Créances sur cessions d'immobilisations.

463. Autres comptes débiteurs.

464. Dettes sur acquisition de valeurs mobilières de placement.

465. Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.

466. Autres comptes créditeurs — dépenses à payer.

4663. Virements à réimputer.

4664. Excédents de versement à rembourser.

4667. Oppositions.

4668. Ordres de paiement.

467. Autres comptes débiteurs ou créditeurs.

468. Divers — Charges à payer et produits à recevoir.

4686. Charges à payer.

4687. Produits à recevoir.

47. Comptes transitoires ou d'attente.

471. Recettes à classer.

4715. Recettes des régisseurs à vérifier.

4718. Autres recettes à classer.

472. Dépenses à classer et à régulariser.

4721. Dépenses payées avant ordonnancement.

4723. Dépenses des régisseurs à vérifier.

4728. Autres dépenses à régulariser.

473. Recettes et dépenses à transférer.

4731. Recettes à transférer.

4735. Dépenses à transférer.

474. Compte d'attente.

475. Compte d'attente.

476. Différences de conversion — Actif.

4761. Diminution des créances.

4762. Augmentation des dettes.

4768. Différences compensées par couverture de change.

477. Différences de conversion — Passif.

4771. Augmentation des créances.

4772. Diminution des dettes.

4778. Différences compensées par couverture de change.

478. Autres comptes transitoires.

48. Comptes de régularisation.

481. Charges à répartir sur plusieurs exercices.

4811. Charges différées.

4812. Frais d'acquisition des immobilisations.

4816. Frais d'émission des emprunts.

4818. Charges à étaler.

486. Charges constatées d'avance.

487. Produits constatés d'avance.

488. Compte de répartition périodique des charges et des produits.

4886. Charges.

4887. Produits.

49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers.

491. Provisions pour dépréciation des comptes de clients.

496. Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.

4962. Créances sur cessions d'immobilisations.

4965. Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.

4967. Autres comptes débiteurs.

CLASSE 5. COMPTES FINANCIERS.

50. Valeurs mobilières de placement.

503. Actions.

5031. Titres cotés.

5035. Titres non cotés.

505. Obligations et bons émis par l'établissement et rachetés par lui.

506. Obligations.

5061. Titres cotés.

50611. Titres de rentes sur l'Etat et valeurs assimilées.

50618. Autres obligations.

5065. Titres non cotés.

507. Bons du Trésor et bons de caisse à court terme.

508. Autres valeurs mobilières et créances assimilées.

5081. Autres valeurs mobilières.

5088. Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées.

509. Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées.

51. Banques. Etablissements financiers et assimilés.

511. Valeurs à l'encaissement.

5111. Coupons échus à l'encaissement.

5112. Chèques à encaisser.

5113. Effets à l'encaissement.

5114. Effets à l'escompte.

5117. Chèques impayés.

5118. Effets impayés.

512. Banques.

5121. Comptes en francs.

5124. Comptes en devises.

5129. Chèques bancaires à payer.

514. Chèques postaux.

5141. Chèques postaux.

5149. Chèques postaux à payer.

515. Caisses du Trésor et des établissements publics.

5151. Compte au Trésor.

5159. Chèques à payer.

517. Autres organismes financiers.

518. Intérêts courus.

5186. Intérêts courus à payer.

5187. Intérêts courus à recevoir.

519. Concours bancaires courants.

5191. Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC).

5193. Mobilisation de créances nées à l'étranger.

5198. Intérêts courus sur concours bancaires courants.

53. Caisse.

531. Caisse.

532. Caisse succursale A.

533. Caisse succursale B.

534. Bons UNESCO.

54. Régies d'avances et accréditifs.

541. Comptables secondaires.

543. Régies d'avances.

545. Régies de recettes.

548. Avances pour menues dépenses.

58. Virements internes.

581. Virements internes de comptes.

585. Virements internes de fonds.

59. Provisions pour dépréciation des comptes financiers.

590. Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement.

5903. Provisions pour dépréciation des actions.

5906. Provisions pour dépréciation des obligations.

5908. Provisions pour dépréciations des autres valeurs mobilières de placement conférant un droit de créance.

CLASSE 6. COMPTES DE CHARGES.

60. Achats (sauf 603).

601. Achats stockés — Matières premières (et fournitures).

6011. Matière pour fabrication de charcuterie.

6012. Matière pour fabrication de pain.

602. Achats stockés — Autres approvisionnements.

6021. Matières consommables.

6022. Fournitures consommables.

60221. Combustibles.

60222. Produits d'entretien.

60223. Fournitures d'atelier et d'usine.

60224. Fournitures de magasin.

60225. Fournitures de bureau.

60226

Lubrifiants.

60227

Carburants.

6026. Emballages.

60261. Emballages perdus.

60261-06

Emballages perdus.

60265. Emballages récupérables non identifiables.

60265-06

Emballages récupérables non identifiables.

60267. Emballages à usage mixte.

60267-06

Emballages à usage mixte.

604. Achats d'études et prestations de service.

606. Achats non stockés de matières et fournitures.

6061. Fournitures non stockables (eau-énergie).

6063. Fournitures d'entretien et de petit équipement.

6064. Fournitures administratives.

6065. Linge, vêtements de travail.

6068. Autres matières et fournitures.

607. Achats de marchandises.

6071

Marchandises secteur alimentaire.

6071. Marchandises A.

6071-01

Epicerie — boulangerie.

6071-02

Boissons.

6071-03

Surgelés — produits laitiers.

6071-04

Fruits — légumes — poissons.

6071-05

Boucherie — charcuterie — volaille.

6072. Marchandises B.

6072

Marchandises secteur non alimentaire.

6072-07

Beauté — hygiène.

6072-08

Boutique.

6072-09

Audiovisuel.

6072-10

Livrairie-papeterie.

6072-11

Habillement.

6072-12

Divers.

6072-13

Commandes clients.

6072-14

Carburants.

608.

609. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.

6091. De matières premières (et fournitures).

6092. D'autres approvisionnements stockés.

6094. D'études et de prestations de service.

6096. D'approvisionnements non stockés.

6097. De marchandises.

6098. Rabais, remises et ristournes non affectés.

603. Variation des stocks (approvisionnements et marchandises).

6031. Variation des stocks de matières premières (et fournitures).

6032. Variation des stocks des autres approvisionnements.

6037. Variation des stocks de marchandises.

61-62. Autres charges externes.

61. Services extérieurs.

611. Sous-traitance générale.

612. Redevances de crédit-bail.

6122. Crédit-bail immobilier.

6125. Crédit-bail mobilier.

613. Locations.

6132. Locations immobilières.

6135. Locations mobilières.

6136. Malis sur emballages restitués.

614. Charges locatives et de co-propriété.

615. Travaux d'entretien et de réparations.

6152. Sur biens immobiliers.

6155. Sur bien mobiliers.

61567. Maintenance.

616. Primes d'assurance.

6161. Multirisques (incendie, vol, responsabilité civile, …).

6162. Assurance obligatoire dommage — construction.

6163. Assurance transport.

61636. Sur achats.

61637. Sur ventes.

61638. Sur autres biens.

6164. Risques d'exploitation.

617. Etudes et recherches.

618. Divers.

6181. Documentation générale.

6183. Documentation technique.

6185. Frais de colloques, séminaires, conférences.

619. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.

62. Autres services extérieurs.

621. Personnel extérieur à l'entreprise.

6211. Personnel intérimaire.

6214. Personnel prêté à l'entreprise.

622. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.

6221. Commissions et courtages sur achats.

6222. Commissions et courtages sur ventes.

6224. Rémunérations des transitaires.

6226. Honoraires.

6227. Frais d'actes et de contentieux.

6228. Divers.

623. Publicité, publications, relations publiques.

6231. Annonces et insertions.

6232. Echantillons.

6235. Primes.

6236. Catalogues et imprimés.

6237. Publications.

6238. Divers (pourboires, dons courants, …).

624. Transports de biens et transports collectifs du personnel.

6241. Transports sur achats.

6242. Transports sur ventes.

6244. Transports administratifs.

6248. Divers.

625. Déplacements, missions et réceptions.

6251. Voyages et déplacements.

6255. Frais de déménagement.

6256. Missions.

6257. Réceptions.

626. Frais postaux et frais de télécommunications.

627. Services bancaires et assimilés.

6271. Frais sur titres (achat, vente, garde).

6272. Commissions et frais sur émission d'emprunts.

6275. Frais sur effets (commissions d'endos, …).

6276. Location de coffres.

6278. Autres frais et commissions sur prestations de services.

628. Charges externes diverses.

6281. Concours divers (cotisations, …).

6282. Travaux, façons et prestations exécutés par l'extérieur.

62821. Formation professionnelle continue.

6284. Frais de recrutement de personnel.

629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.

63. Impôts, taxes et versements assimilés.

631. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

6311. Taxe sur les salaires.

6312. Taxe d'apprentissage.

6313. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.

6314. Cotisations pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction.

6318. Autres.

633. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

6331. Versement de transport.

6332. Allocation logement.

6333. Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.

6334. Participation des employeurs à l'effort de construction.

6335. Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.

6338. Autres.

635. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

6351. Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices).

63511. Taxe professionnelle.

63512. Taxes foncières.

63513. Autres impôts locaux.

63514. Taxes sur les véhicules des sociétés.

6352. Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.

6353. Impôts indirects.

6354. Droits d'enregistrement et de timbre.

63541. Droits de mutation.

63542. Taxe différentielle sur les véhicules à moteur.

63543. Chèques bancaires et postaux.

6358. Autres droits.

637. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

6371. Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés.

6374. Impôts et taxes exigibles à l'étranger.

6378. Taxes diverses.

64. Charges de personnel.

641. Rémunérations des personnels civils.

6411. Salaires, appointements, commissions de base.

6412. Congés payés.

6413. Primes et gratifications.

6414. Indemnités et avantages divers.

6415. Supplément familial.

642

Soldes et avantages des personnels militaires.

6421

Salaires.

6422

Congés payés.

6423

Primes et gratifications.

6424

Indemnités et avantages divers.

6425

Supplément familial.

645. Charges de sécurité sociale et de prévoyance.

6451. Cotisations à l'URSSAF.

64511

Sécurité sociale sur appointements des personnels civils.

6452. Cotisations aux mutuelles.

64512

Sécurité sociale des personnels militaires.

6453. Cotisations aux caisses de retraite.

64531

Cotisations caisses de retraite des personnels civils.

6454. Cotisations aux ASSEDIC.

64532

Cotisations caisses de retraite des personnels militaires.

6458. Cotisations aux autres organismes sociaux.

647. Autres charges sociales.

6471. Prestations directes.

6472. Versements aux comités d'entreprise et d'établissement.

6473. Versements aux comités d'hygiène et de sécurité.

6474. Versements aux autres œuvres sociales.

6475. Médecine du travail, pharmacie.

648. Autres charges de personnel.

65. Autres charges de gestion courante.

652. Contrôle d'Etat.

654. Pertes sur créances irrécouvrables.

6541. Créances de l'exercice.

6544. Créances des exercices antérieurs.

658. Charges diverses de gestion courante.

6581. Frais de siège répartis.

65811

Charges provenant de la répartition de frais de siège (dans la comptabilité des comptoirs).

65819

Remboursement par les comptoirs des frais de siège répartis (comptabilité du siège).

6583. Charges de gestion courante provenant de l'annulation d'ordres de recettes des exercices antérieurs.

66. Charges financières.

661. Charges d'intérêts.

6611. Intérêts des emprunts et dettes.

66116. Des emprunts et dettes assimilées.

6615. Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs.

6616. Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte. …).

6617. Intérêts des obligations cautionnées.

6618. Intérêts des autres dettes.

66181. Intérêts des dettes commerciales.

66188. Intérêts des dettes diverses.

665. Escomptes accordés.

666. Pertes de change.

667. Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.

668. Autres charges financières.

6681. Commissions sur bons UNESCO.

6683. Charges financières provenant de l'annulation d'ordres de recettes des exercices antérieurs.

67. Charges exceptionnelles.

671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

6711. Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes).

6712. Pénalités, amendes fiscales et pénales.

6713. Dons, libéralités.

6714. Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice.

6717. Rappels d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices).

6718. Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

672.

675. Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.

6751. Immobilisations incorporelles.

6752. Immobilisations corporelles.

6756. Immobilisations financières.

6758. Autres éléments d'actif.

678. Autres charges exceptionnelles.

6783. Malis provenant du rachat par l'établissement d'obligation émises par lui.

6788. Charges exceptionnelles diverses.

68. Dotations aux amortissements et aux provisions.

681. Dotations aux amortissements et aux provisions — charges d'exploitation.

6811. Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.

68111. Immobilisations incorporelles.

68112. Immobilisations corporelles.

6812. Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.

6815. Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.

6816. Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles.

68161. Immobilisations incorporelles.

68162. Immobilisations corporelles.

6817. Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.

68173. Stocks et en-cours.

68174. Créances.

686. Dotations aux amortissements et aux provisions — charges financières.

6861. Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.

6865. Dotations aux provisions pour risques et charges financiers.

6866. Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers.

68662. Immobilisations financières.

68665. Valeurs mobilières de placement.

687. Dotations aux amortissements et aux provisions — charges exceptionnelles.

6871. Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.

6872. Dotations aux provisions réglementées (immobilisations).

68725. Amortissements dérogatoires.

6873. Dotations aux provisions réglementées (stocks).

6874. Dotations aux autres provisions réglementées.

6875. Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels.

6876. Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles.

69. Participation des salariés. Impôts sur les bénéfices et assimilés.

695. Impôts sur les bénéfices.

6951. Impôts dus en France.

697. Imposition forfaitaire annuelle des sociétés.

CLASSE 7. COMPTES DE PRODUITS.

70. Ventes de produits fabriqués, prestations de service, marchandises.

701. Ventes de produits finis.

7011. Produits finis A.

7012. Produits finis B.

703. Ventes de produits résiduels.

706. Prestations de services.

707. Ventes de marchandises.

7071. Marchandises A.

7071

Au comptant.

7071-01

Epicerie - boulangerie.

7071-02

Boissons.

7071-03

Surgelés - produits laitiers.

7071-04

Fruits - légumes - poissons.

7071-05

Boucherie - charcuterie - volaille.

7071-07

Beauté-hygiène.

7071-08

Boutique.

7071-09

Audiovisuel.

7071-10

Librairie-papeterie.

7071-11

Habillement.

7071-12

Divers.

7071-13

Commandes clients.

7071-14

Carburants.

7072. Marchandises B.

7072

A terme.

7072-01

Epicerie - boulangerie.

7072-02

Boissons.

7072-03

Surgelés - produits laitiers.

7072-04

Fruits - légumes - poissons.

7072-05

Boucherie - charcuterie - volaille.

7072-07

Beauté - hygiène.

7072-08

Boutique.

7072-09

Audiovisuel.

7072-10

Librairie-papeterie.

7072-11

Habillement.

7072-12

Divers.

7072-13

Commandes clients.

7072-14

Carburants.

708. Produits des activités annexes.

7082. Commissions et courtages.

7083. Locations diverses.

7085. Ports et frais accessoires facturés.

7086. Bonis sur reprises d'emballages consignés.

7087. Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes.

7088. Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements, …).

709. Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise.

7091. Sur ventes de produits finis.

7096. Sur prestations de services.

7097. Sur ventes de marchandises.

7098. Sur produits des activités annexes.

71. Production stockée (ou déstockage).

713. Variation des stocks (en-cours de production, produits).

7133. Variation des en-cours de production de biens.

71331. Produits en-cours.

7134. Variation des en-cours de production de services.

71345. Prestations des services en-cours.

7135. Variation des stocks de produits.

71355. Produits finis.

71358. Produits résiduels.

72. Production immobilisée.

722. Immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21).

74. Subventions d'exploitation.

741. Etat.

744. Collectivités publiques et organismes internationaux.

745. Fonds de concours.

746. Dons et legs.

748. Autres subventions d'exploitation.

75. Autres produits de gestion courante.

752. Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles.

758. Produits divers de gestion courante.

7583. Produits de gestion courante provenant de l'annulation d'ordre de dépenses des exercices antérieurs.

76. Produits financiers.

762. Produits des autres immobilisations financières.

7621. Revenus des titres immobilisés.

7624. Revenus des prêts.

7627. Revenus des créances immobilisées.

763. Revenus des autres créances.

7631. Revenus des créances commerciales.

7638. Revenus des créances diverses.

764. Revenus des valeurs mobilières de placement.

765. Escomptes obtenus.

766. Gains de change.

767. Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.

768. Autres produits financiers.

7683. Produits financiers provenant de l'annulation d'ordres de dépenses des exercices antérieurs.

77. Produits exceptionnels.

771. Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

7711. Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes.

7713. Libéralités reçues.

7714. Rentrées sur créances amorties.

7717. Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices).

7718. Autres produits exceptionnels sur opération de gestion.

772.

775. Produits des cessions d'éléments d'actif.

7751. Immobilisations incorporelles.

7752. Immobilisations corporelles.

7756. Immobilisations financières.

7758. Autres éléments d'actif.

777. Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.

778. Autres produits exceptionnels.

7783. Bonis provenant du rachat par l'établissement d'obligations émises par lui-même.

7788. Produits exceptionnels divers.

78. Reprises sur amortissements et provisions.

781. Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).

7811. Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.

78111. Immobilisations incorporelles.

78112. Immobilisations corporelles.

7815. Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.

7816. Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles.

78161. Immobilisations incorporelles.

78162. Immobilisations corporelles.

7817. Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.

78173. Stocks et en-cours.

78174. Créances.

786. Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).

7865. Reprises sur provisions pour risques et charges financiers.

7866. Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.

78662. Immobilisations financières.

78665. Valeurs mobilières de placement.

787. Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).

7872. Reprises sur provisions réglementées (immobilisations).

78725. Amortissements dérogatoires.

78727. Plus-values réinvesties.

7873. Reprises sur provisions réglementées (stocks).

7874. Reprises sur autres provisions réglementées.

7875. Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels.

7876. Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles.

79. Transferts de charges.

791. Transferts de charges d'exploitation.

796. Transferts de charges financières.

797. Transferts de charges exceptionnelles.

CLASSE 8. COMPTES SPECIAUX.

80. Engagements hors bilan.

801. Engagements donnés par l'établissement.

8011. Avals, cautions, garanties.

8014. Effets circulants sous l'endos de l'établissement.

8016. Redevances crédit-bail restant à courir.

80161. Crédit-bail mobilier.

80165. Crédit-bail immobilier.

8018. Autres engagements donnés.

802. Engagements reçus par l'établissement.

8021. Avals, cautions, garanties.

8024. Créances escomptées non échues.

8026. Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail.

80261. Crédit-bail mobilier.

80265. Crédit-bail immobilier.

8028. Autres engagements reçus.

Comptes 803 à 806. Comptabilités de programmes.

803. Programmes.

804. Crédits de paiement.

805. Engagements.

806. Mandatement.

809. Contrepartie des engagements.

8091. Contrepartie 801.

8092. Contrepartie 802.

86. Valeurs inactives.

861. Comptes de position : titres et valeurs en portefeuille.

8611.

8612. … etc.

862. Comptes de position : titres et valeurs chez les correspondants.

8621.

8622. … etc.

863. Comptes de prise en charge.

8631. Etablissement.

8632. … etc.

8635. Tiers.

88. Résultat en instance d'affectation.

89. Bilan.