DÉCRET portant règlement d'administration publique pour l'application de l'article 3, alinéa 11, de la loi du 9 avril 1898 modifiée.
Du 24 mai 1939NOR
RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Monsieur le Président,
L'article 3, alinéa 11, de la loi du 9 avril 1898 (1) concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, modifiée par la loi du 1er juillet 1938 (2) prévoit que « le taux d'incapacité est déterminé d'après la nature de l'infirmité, suivant un barème indicatif d'invalidité établi d'après celui en usage pour l'application de la loi du 31 mars 1919 (3) sur les pensions militaires, modifié ou complété, s'il y a lieu, par un règlement d'administration publique pris après avis de la 4e section du conseil supérieur des assurances privées ».
Le barème prévu par la loi devant avoir un caractère indicatif, il était apparu tout d'abord que celui en usage pour l'application de la loi de 1919 sur les pensions militaires pourrait être employé en vue de servir à la détermination du taux d'incapacité des victimes d'accidents du travail, mais un examen plus approfondi a montré qu'il y avait lieu d'y apporter de nombreuses rectifications.
En effet, certaines des invalidités décrites dans ledit barème s'appliquaient uniquement aux victimes de la guerre, d'autres au contraire, particulières aux victimes d'accidents du travail, n'y figuraient pas, notamment les invalidités résultant des maladies professionnelles. D'autre part, des modifications paraissaient opportunes sur certains points pour tenir compte des indications nouvelles fournies par l'observation clinique et technique.
Dans ces conditions, il a paru indispensable d'établir un barème spécial en s'inspirant de celui en usage pour l'application de la loi de 1919. La structure de ce dernier a été autant que possible respectée et des modifications n'y ont été apportées que dans la mesure où elles ont paru nécessaires pour le rendre applicable aux victimes d'accidents du travail.
C'est ainsi que la même subdivision en chapitres (chaque chapitre ayant été examiné de très près par une ou plusieurs personnalités médicales particulièrement compétentes) a été conservée.
De même les taux d'invalidité communs à l'un et l'autre barème correspondent dans la plupart des cas. Les modifications apportées ont été motivées par les raisons déjà exposées.
Pour conserver au barème d'invalidité le caractère indicatif qu'a entendu lui donner le législateur, les taux inscrits en face de chaque rubrique comportent, dans la très grande majorité des cas, une marge d'invalidité comprise entre un taux minimum et un taux maximum, ces taux ayant uniquement une valeur d'orientation et tenant compte à la fois des professions courantes et des degrés de gravité les plus fréquents.
En outre, il a paru indispensable d'insérer en tête du barème un chapitre préliminaire comportant deux parties.
La première partie contient les directives générales qu'il a paru nécessaire de donner pour faciliter la lecture et l'application du barème.
La deuxième partie, consacrée aux infirmités multiples et aux infirmités antérieures, propose à l'expert et au juge des règles simples et rapides d'évaluation.
Telles sont les conditions dans lesquelles a été établi le projet de décret ci-joint que j'ai l'honneur de soumettre à votre haute approbation et qui comporte, en annexe, un barème indicatif d'invalidité permettant de déterminer les taux d'incapacité des victimes d'accidents du travail.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect.
Notes
Le ministre du travail,
Charles POMARET.
Annexes
Annexe Contenu
Notes
Annexe
TITRE PREMIER Chapitre préliminaire
Première partie Principes généraux servant à l'application du présent barème
Le présent barème doit être, suivant l'intention formelle du législateur, un barème indicatif. Chaque pourcentage d'invalidité comporte, sauf en certains cas précis et exceptionnels, un taux minimum et un taux maximum. L'un et l'autre de ces taux ne sont que des taux normaux proposés à l'expert et au juge, compte étant tenu à la fois des professions courantes et des degrés de gravité les plus fréquents.
Dans la grande majorité des cas, le taux d'incapacité pourra être fixé en tenant compte des taux inscrits dans le barème ; on évitera ainsi des divergences parfois trop grandes entre des cas à peu près semblables. Mais il arrivera qu'en raison de l'influence particulière de certains facteurs, notamment l'âge de la victime et la nature de la profession, etc., en raison des caractères particuliers de certaines lésions et aussi de manifestations pathologiques non prévues dans le barème qui ne peut tout comprendre, les experts et le juge pourront, tout en s'en inspirant comme guide, proposer et décider d'appliquer un taux spécial.
Le présent barème conservera ainsi le caractère de barème indicatif d'invalidité ayant une valeur d'orientation que le législateur a entendu lui donner.
Deuxième partie
I Infirmités multiples
Sous-section .2.1.1 Définition
On appelle infirmités multiples des infirmités intéressant des membres, des segments de membres ou des organes différents.
Les divers reliquats d'une même lésion ne sont pas considérés comme des infirmités multiples.
Par exemple, une lésion d'un membre, plus une lésion d'un œil peuvent laisser des infirmités multiples. Il en est de même d'une lésion du bras gauche plus une lésion du bras droit.
Une lésion de la rotule peut laisser de l'arthrite, des mouvements anormaux, une raideur du genou et des articulations sus et sous-jacentes, de l'atrophie musculaire, des troubles vasculaires, etc. Il s'agit alors d'une seule et même infirmité.
Sous-section .2.1.2 Méthode à suivre
Le barème indique fréquemment le taux de la réduction globale de capacité résultant de la coexistence de plusieurs lésions. Lorsque l'existence simultanée de deux ou plusieurs lésions n'est pas prévue par le barème, le taux de la réduction globale de capacité ne doit jamais être déterminé par l'addition pure et simple des taux partiels considérés isolément. Ce procédé mène le plus souvent à des résultats qui sont en contradiction certaine avec les données de l'examen clinique.
La méthode à suivre est différente suivant que le cas examiné appartient à l'un ou à l'autre des deux groupes suivants :
1. Les lésions intéressent des organes différents mais associés à la même fonction.
Telles sont les lésions des deux yeux, des deux oreilles, des deux maxillaires, lesquelles sont prévues au barème et par conséquent ne sont indiquées ici que pour fixer les idées.
Mais telles sont aussi les lésions intéressant deux ou plusieurs doigts d'une même main, les deux membres inférieurs, etc. Un certain nombre de cas sont prévus au barème, mais ils ne le sont pas tous ;
2. Les lésions intéressent soit des organes ou membres différents et de fonctions distinctes, soit différents segments d'un même membre, par exemple, les lésions intéressent un bras et une jambe, ou bien le coude et le poignet du même bras, etc.
Premier groupe. — Pour les cas du premier groupe, on ne peut donner aucune méthode simple. Comme certains d'entre eux sont prévus au barème, on obtiendra fréquemment une indication très utile en procédant par analogie. Ainsi la perte des deux index pourra être évaluée en partant du taux indiqué pour la perte d'un seul index et en opérant par comparaison avec les taux donnés par le barème pour la perte d'un pouce et pour la perte des deux pouces. De même pour des lésions atteignant les deux membres inférieurs, on pourra souvent raisonner par analogie avec le cas de l'amputation des deux pieds.
Deuxième groupe. — Dans le cas du second groupe, il est recommandé de recourir à l'application d'une règle qui a déjà rendu des services appréciables et peut servir de guide pour l'évaluation du taux global. On évitera ainsi des évaluations disparates pour un même ensemble de lésions.
Cette règle consiste, les infirmités étant classées dans un ordre quelconque, à décompter la première au taux du barème et chacune des suivantes proportionnellement à la capacité restante :
Exemple :
Soit trois infirmités qui, considérées isolément, correspondraient au taux d'incapacité de 60 %, 20 % et 10 %.
Equation 1.
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Remarque. — On pourrait modifier l'ordre des infirmités, on aboutirait au même résultat, c'est-à-dire 72 % d'incapacité.
En général, le résultat donné par l'application de cette règle ne saurait être adopté purement et simplement. On doit considérer qu'il ne constitue qu'une première indication. Il doit être discuté et, à l'occasion, corrigé, les raisons d'une modification devant être précisées par l'expert. A cet effet, il importe de tenir compte, le cas échéant, des considérations physiologiques générales et de considérations cliniques propres au cas particulier.
II Infirmités antérieures
Sous-section .2.2.1 Principes
Il s'agit ici de fixer les conséquences d'un accident du travail dans le cas où la victime était déjà infirme avant l'accident.
Le problème consiste, comme toujours, à évaluer la réduction de salaire causée par cet accident. En effet, la loi ne fait pas de distinction entre ce cas et celui où la victime était entièrement valide avant son accident : elle pose une règle générale et dit seulement que la rente doit être égale à une fraction, ou à la totalité, de la réduction que l'accident aura fait subir au salaire.
Il est donc évident que la rente ne saurait être basée sur l'incapacité globale qui résulte des deux infirmités, l'ancienne et la nouvelle, et que l'on doit également se garder de raisonner comme si l'infirmité qu'il s'agit de réparer avait atteint un homme valide.
Comme il est impossible d'établir un barème qui donne le taux de la réduction de capacité causée par une lésion quelconque chez un sujet porteur avant l'accident d'une lésion également quelconque, il est utile de montrer comment on peut suppléer à l'absence d'un tel barème. La solution de ce problème exige que l'on ne perde pas de vue les notions fondamentales qui sont rappelées ci-après :
a). Il importe, tout d'abord, de bien se rendre compte de la nature des opérations auxquelles la fixation d'une rente donne lieu dans le cas le plus simple, c'est-à-dire lorsque l'accident atteint un sujet valide.
En effet la réduction subie par le salaire n'est jamais évaluée directement. On considère que cette réduction est proportionnelle au salaire ancien et que, par suite, elle doit s'obtenir en multipliant celui-ci par un coefficient indépendant du salaire.
C'est ce coefficient indépendant du salaire que l'on a l'habitude d'appeler taux d'incapacité ou, plus exactement, taux de réduction de capacité ;
b). Par définition un taux est un quotient. Le taux de la réduction de capacité causée par un accident est donc le résultat d'une division dans laquelle le dividende est la réduction de capacité elle-même et le diviseur la capacité existant avant l'accident. Quant à la réduction de capacité, c'est évidemment la différence entre les deux capacités, ancienne et nouvelle.
Sous-section .2.2.2 Méthode d'évaluation
Ainsi, dans le cas d'un accident survenant chez un sujet atteint d'une infirmité antérieure, on est naturellement conduit à la détermination de la capacité ancienne et à la détermination de la capacité nouvelle.
Equation 2.
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Supposons, par exemple, que le blessé avant déjà perdu le pouce droit avant l'accident actuel et que cet accident lui fait perdre le pouce gauche. D'après le barème, avant l'accident, le taux d'incapacité était de 25 %, après il est de 65 %. Il en résulte qu'avant l'accident, le blessé avait une capacité égale à 75 % de celle d'un homme valide, après il a une capacité égale à 35 % de celle d'un homme valide. En chiffrant par 100 la capacité d'un homme valide, on voit que la capacité de la victime est tombée de 75 avant l'accident à 35 après. Elle a donc été réduite, du fait de l'accident actuel, de 40/75 de la valeur qu'elle avait avant (75 - 35 = 40).
Par conséquent, le taux de la réduction de capacité résultant de l'accident est égal à 40/75e, c'est-à-dire 53,33 %.
On voit que la seule difficulté réside dans l'évaluation de l'incapacité globale dont le blessé reste atteint après l'accident actuel. Cette incapacité globale doit être évaluée en faisant application des principes exposés au paragraphe précédent.
Remarque. — Deux remarques s'imposent encore :
1. Tout d'abord, il importe peu que l'infirmité antérieure soit due à une maladie ou à un premier accident, que ce premier accident soit un accident du travail ou qu'il soit survenu en dehors du travail, qu'il ait été réparé par une rente ou par une indemnité en capital, ou qu'il n'ait pas été réparé du tout.
En revanche, il est indispensable que l'infirmité antérieure se soit réellement manifestée avant l'accident actuel. Si, avant cet accident, la victime n'avait que des prédispositions à telle ou telle maladie, il n'y a pas lieu d'en tenir compte. Il n'y a pas lieu de tenir compte non plus d'une maladie qui existait déjà réellement si cette maladie n'était à ce moment la cause d'une réduction de capacité de travail ;
2. Enfin, on doit observer que la méthode proposée, bien qu'elle fasse intervenir une formule mathématique, permet de tenir compte de tous les éléments d'appréciation que l'équité commande de retenir.
En effet, rien n'oblige à suivre exactement le barème pour l'évaluation de l'incapacité antérieure. On peut avoir de bonnes raisons pour s'écarter de ses indications, car le barème ne donne que des taux d'incapacité probables, tandis que pour l'appréciation de l'état antérieur, c'est l'incapacité réelle qui doit être retenue. Celle-ci peut être plus grande ou moins grande que le barème ne l'indique.
A plus forte raison, si une rente d'accident du travail a été accordée pour l'infirmité antérieure, l'infirmité antérieure peut être évaluée à un taux différent, en vue de la réparation de l'accident actuel.
Mais, bien entendu, les raisons qui ont pu conduire à augmenter ou à diminuer l'incapacité antérieure ne doivent pas être perdues de vue lorsqu'il s'agit ensuite d'évaluer l'incapacité globale dont la victime reste finalement atteinte. Il est normal qu'elles interviennent encore après l'accident. Sans doute, la nouvelle lésion viendra souvent atténuer leur importance, mais pas nécessairement au point de permettre de les négliger complètement.
Par exemple, si la vision d'un œil déjà réduite à 1/10e vient à être complètement perdue dans un accident du travail, il sera permis de dire qu'avant l'accident, compte tenu de la profession exercée, la réduction de capacité était, en fait, très faible ou même nulle. Mais alors, il y aura lieu de se demander si la même considération ne conduit pas à évaluer la capacité existant après l'accident à un chiffre plus élevé que le barème ne l'indique.
Dans d'autres cas, c'est plutôt le degré de l'adaptation de l'invalide à son infirmité qui intervient. Cela se produit surtout pour les doigts d'une même main, lesquels sont susceptibles, dans une grande mesure, de se suppléer l'un l'autre. Ainsi, l'amputation d'une main déjà privée d'un doigt fait perdre à la victime le bénéfice de son adaptation. Il pourra donc être normal de majorer l'évaluation de la capacité antérieure et néanmoins d'adopter le taux du barème pour évaluer la capacité restante. L'expert devra indiquer les raisons pour lesquelles il ne se conforme pas au barème lequel tient compte de la faculté d'adaptation moyenne des individus.
CHAPITRE Ier Membres
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité | |
|---|---|---|
| Côté droit | Côté gauche |
| % | % |
A. — MEMBRE SUPÉRIEUR |
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DOIGTS ET MÉTACARPE |
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FRACTURES |
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(Voir ci-après : raideurs articulaires, etc.) |
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RAIDEURS ARTICULAIRES PLUS OU MOINS SERRÉES |
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Pouce. — Suivant que la mobilité est conservée entre la demi-flexion et la flexion forcée (angle favorable) ou entre la demi-flexion et l'extension (angle défavorable) : |
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Articulation inter-phalangienne | 1 à 4 | 0 à 3 |
Articulation métacarpo-phalangienne | 1 à 3 | 0 à 1 |
Articulation inter-phalangienne et métacarpo-phalangienne | 4 à 8 | 3 à 6 |
La mesure de la limitation des mouvements des doigts est basée sur la connaissance du fait suivant : on sait que la pulpe digitale s'applique sur le pli médian transversal de la paume quand la main est bien fermée. Il suffit donc de mesurer avec un double décimètre la distance du pli à la pointe de l'ongle dans les deux positions de flexion et d'extension maxima. |
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Index : |
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Articulation métacarpo-phalangienne | 1 à 2 | 0 |
Première ou deuxième articulation inter-phalangienne | 1 à 5 | 0 à 4 |
Toutes les articulations (index raide) | 5 à 10 | 4 à 8 |
Médius. — Annulaire : |
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Une seule articulation | 0 à 2 | 0 |
Toutes les articulations | 5 à 8 | 4 à 6 |
Auriculaire : |
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Une seule articulation | 0 à 1 | 0 |
Toutes les articulations | 2 à 5 | 0 à 4 |
Les quatre doigts avec le pouce libre. — Suivant que la gêne fonctionnelle intéresse : |
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a. L'extension | 10 à 15 | 8 à 12 |
b. La flexion | 20 à 30 | 15 à 20 |
Les quatre doigts et le pouce. — Suivant que la gêne fonctionnelle intéresse : |
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a. L'extension | 10 à 20 | 8 à 15 |
b. La flexion | 30 à 40 | 20 à 30 |
ANKYLOSES COMPLÈTES |
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1o Ankyloses osseuses, vérifiées par la radiographie ; |
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2o Ankyloses fibreuses, très serrées, ne permettant aucun mouvement utile, après tentatives suffisantes de mobilisation. |
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Pouce : |
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Articulation carpo-métacarpienne | 15 à 20 | 12 à 15 |
Articulation métacarpo-phalangienne | 8 à 10 | 6 à 8 |
Articulation inter-phalangienne | 5 à 6 | 4 à 5 |
Articulation métacarpo-phalangienne et inter-phalangienne | 15 à 18 | 12 à 14 |
Toutes les articulations : |
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a. Pouce en extension | 25 à 30 | 20 à 25 |
b. Pouce en flexion modérée | 20 à 25 | 15 à 20 |
Index : |
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Articulation métacarpo-phalangienne | 4 à 5 | 3 à 4 |
Articulation de la première et de la deuxième phalanges | 8 à 10 | 6 à 8 |
Articulation de la deuxième et de la troisième phalanges | 2 à 3 | 0 à 1 |
Les deux dernières articulations | 8 à 10 | 6 à 8 |
Les trois articulations | 13 à 15 | 10 à 12 |
Médius : |
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Articulation métacarpo-phalangienne | 3 à 4 | 1 à 2 |
Articulation de la première et de la deuxième phalanges | 6 à 7 | 4 à 5 |
Articulation de la deuxième et de la troisième phalanges | 1 à 2 | 0 à 1 |
Les deux dernières articulations | 8 à 10 | 6 à 8 |
Les trois articulations | 12 à 15 | 10 à 12 |
Annulaire : |
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Articulation métacarpo-phalangienne | 2 à 3 | 0 à 1 |
Articulation de la première et de la deuxième phalanges | 5 à 6 | 3 à 4 |
Articulation de la deuxième et de la troisième phalanges | 1 à 2 | 0 à 1 |
Les deux dernières articulations | 8 à 10 | 6 à 8 |
Les trois articulations | 10 à 12 | 7 à 9 |
Auriculaire : |
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Articulation métacarpo-phalangienne | 1 à 2 | 0 à 1 |
Articulation de la première et de la deuxième phalanges | 3 à 4 | 1 à 2 |
Articulation de la deuxième et de la troisième phalanges | 1 à 2 | 0 à 1 |
Les deux dernières articulations | 5 à 6 | 3 à 4 |
Les trois articulations | 8 à 10 | 6 à 8 |
Gêne fonctionnelle des doigts résultant de lésions autres que les lésions articulaires : section ou perte de substance des tendons extenseurs ou fléchisseurs ; adhérences ; cicatrices. |
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a. Flexion permanente d'un doigt suivant le degré |
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Pouce : |
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Les deux articulations | 10 à 25 | 8 à 20 |
Articulation métacarpo-phalangienne | 8 à 10 | 6 à 8 |
Articulation phalango-phalangettienne | 3 à 5 | 2 à 3 |
Index : |
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Les trois articulations | 5 à 15 | 4 à 12 |
Articulation inter-phalangienne | 4 à 5 | 3 à 4 |
Articulation phalangino-phalangettienne | 2 à 3 | 1 à 2 |
Médius : |
|
|
Les trois articulations | 5 à 15 | 4 à 12 |
Articulation inter-phalangienne | 4 à 5 | 3 à 4 |
Articulation phalangino-phalangettienne | 2 à 3 | 1 à 2 |
Annulaire : |
|
|
Les trois articulations | 5 à 12 | 4 à 9 |
Articulation inter-phalangienne | 4 à 5 | 3 à 4 |
Articulation phalangino-phalangettienne | 2 à 3 | 1 à 2 |
Auriculaire : |
|
|
Les trois articulations | 5 à 10 | 4 à 8 |
Articulation inter-phalangienne | 4 à 5 | 3 à 4 |
Articulation phalangino-phalangettienne | 1 à 2 | 0 à 1 |
Perte du tendon extenseur ou fléchisseur du pouce | 6 à 20 | 4 à 15 |
Perte du tendon extenseur ou fléchisseur des autres doigts (suivant la hauteur) | 3 à 12 | 2 à 10 |
b. Extension permanente d'un doigt |
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Pouce tout entier | 15 à 25 | 12 à 20 |
Index tout entier | 10 à 15 | 8 à 12 |
Médius tout entier | 5 à 15 | 4 à 12 |
Annulaire tout entier | 5 à 12 | 4 à 9 |
Auriculaire tout entier | 5 à 12 | 4 à 9 |
c. Impotence totale définitive de préhension de la main |
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c¿ Par flexion ou extension permanente de tous les doigts, y compris le pouce (avec ou sans ankylose proprement dite) | 60 à 65 | 45 à 50 |
c Par flexion ou extension permanente de trois doigts, avec raideur des autres, atrophie de la main et de l'avant-bras, raideur du poignet | 60 à 65 | 45 à 50 |
PSEUDARTHROSE DES DOIGTS |
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Pseudarthrose ballante, avec large perte de substance osseuse |
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Phalange unguéale : |
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Pouce | 5 à 6 | 4 à 5 |
Autres doigts | 1 à 2 | 0 à 1 |
Autres phalanges : |
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Pouce | 14 à 16 | 11 à 13 |
Index | 9 à 11 | 7 à 9 |
Autres doigts | 4 à 6 | 3 à 5 |
LUXATIONS IRRÉDUITES ET IRRÉDUCTIBLES |
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Pouce : |
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Phalangette | 4 à 6 | 3 à 5 |
Métacarpo-phalangienne (suivant la mobilité restaurée) | 10 à 25 | 8 à 20 |
Lors de cicatrices adhérentes de la paume et de raideur des autres doigts | 30 à 40 | 20 à 30 |
Pouce à ressort | 0 à 3 | 0 à 2 |
Pouce collé à l'index | 15 à 25 | 15 à 20 |
Doigts : |
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Phalangette | 2 à 3 | 0 à 1 |
Phalangine et phalange (suivant la mobilité restaurée) | 5 à 15 | 4 à 12 |
AMPUTATIONS OU DÉSARTICULATIONS |
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a. Ablation isolée du pouce ou d'un doigt partielle ou totale |
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Pouce : |
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Moitié de la phalange unguéale | 4 à 5 | 3 à 4 |
Phalange unguéale entière | 10 à 15 | 8 à 12 |
Les deux phalanges avec ou sans la tête du métacarpien | 25 à 30 | 20 à 25 |
Les deux phalanges et le premier métacarpien tout entier | 30 à 35 | 25 à 30 |
Index : |
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Moitié de la phalange unguéale | 2 à 3 | 1 à 2 |
Phalange unguéale | 5 à 6 | 4 à 5 |
Deux phalanges | 10 à 12 | 8 à 10 |
Trois phalanges avec ou sans la tête du métacarpien | 14 à 16 | 11 à 13 |
Médius : |
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Phalange unguéale | 3 à 5 | 2 à 4 |
Deux phalanges | 7 à 9 | 5 à 7 |
Trois phalanges | 10 à 12 | 8 à 10 |
Annulaire : |
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Phalange unguéale | 3 à 4 | 2 à 3 |
Deux phalanges | 6 à 8 | 4 à 6 |
Trois phalanges | 8 à 10 | 6 à 8 |
Auriculaire : |
|
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Phalange unguéale | 2 à 3 | 1 à 2 |
Deux phalanges | 6 à 8 | 4 à 6 |
Trois phalanges | 6 à 8 | 4 à 6 |
b. Ablation de plusieurs doigts |
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Ablation de deux doigts, avec les métacarpiens correspondants : |
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Index et un autre doigt | 30 à 40 | 20 à 30 |
Deux doigts autres que l'index | 20 à 25 | 15 à 20 |
(Lors de mobilité conservée du pouce et des autres doigts) |
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Ablation de deux doigts, avec ou sans les métacarpiens correspondants, lors de raideur très prononcée du pouce et des autres doigts et d'atrophie de la main | 50 à 55 | 40 à 45 |
Ablation de trois doigts, avec les métacarpiens correspondants : |
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Index et deux autres doigts | 40 à 50 | 30 à 40 |
Médius, annulaire, auriculaire (suivant l'état de mobilité du pouce et de l'index) | 40 à 50 | 30 à 35 |
Lors d'immobilisation du pouce et du doigt restant | 55 à 60 | 45 à 50 |
Ablation de trois doigts, sans les métacarpiens correspondants : |
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Index et deux autres doigts (lors de mobilité conservée du pouce et du doigt restant) | 40 à 45 | 30 à 35 |
Médius, annulaire, auriculaire (lors de mobilité conservée du pouce et du doigt restant) | 30 à 35 | 20 à 25 |
Lors d'immobilisation du pouce et du doigt restant | 55 à 60 | 45 à 50 |
Ablation de la phalangette du pouce et des deux dernières phalanges de l'index : |
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Avec mobilité complète des moignons | 18 à 20 | 13 à 15 |
Sans mobilité des moignons | 28 à 30 | 20 à 25 |
Ablation totale du pouce et de l'index : |
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Si les autres doigts sont assez mobiles pour faire préhension avec la paume | 40 à 45 | 35 à 40 |
Si les autres doigts sont déviés ou de mobilité plus ou moins incomplète | 50 à 60 | 40 à 50 |
Ablation totale du pouce et de trois ou de deux doigts autres que l'index | 50 à 60 | 40 à 45 |
Ablation de quatre doigts : |
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Le pouce restant et mobile | 45 à 50 | 35 à 45 |
Lors d'immobilisation du pouce restant | 55 à 60 | 45 à 55 |
Ablation simultanée aux deux mains : |
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Des pouces et de tous les doigts | 100 | |
Des pouces et de tous les doigts, à l'exception d'un seul | 95 à 100 | |
Des pouces et de trois ou quatre doigts | 90 à 95 | |
Des deux pouces | 60 à 70 | |
Des deux pouces et des deux index | 80 à 85 | |
Des deux pouces et de trois ou quatre doigts autres que les index | 70 à 80 | |
MÉTACARPE |
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Cal plus ou moins difforme, saillant, gêne motrice des doigts correspondants | 5 à 15 | 4 à 12 |
Fractures avec perte de substance osseuse sur l'un ou l'autre bord de la main ; déviation secondaire de la main ; écartement ou gêne motrice importante des doigts | 10 à 20 | 8 à 15 |
Fracture de Bennett | 8 à 15 | 6 à 12 |
PERTE TOTALE DE LA MAIN |
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Par désarticulation du poignet ou amputation très basse de l'avant-bras | }68 à 70 | 58 à 60 |
Par désarticulation des cinq métacarpiens | }68 à 70 | 58 à 60 |
Par amputation intra-métacarpienne | }68 à 70 | 58 à 60 |
Par ablation du pouce et des quatre doigts | }68 à 70 | 58 à 60 |
Perte des deux mains | 100 | |
POIGNET |
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a. Les mouvements de flexion et d'extension varient entre 95° et 130° |
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b. Les mouvements de pronation et de supination embrassent un angle total de 180°. |
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FRACTURES ET LUXATIONS |
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Luxation fracture du semi-lunaire. | 8 à 20 | 6 à 15 |
Fracture du scaphoïde carpien. | 6 à 20 | 5 à 15 |
Luxation du demi lunaire et du grand os. | 20 à 25 | 15 à 25 |
Ostéoporose post-traumatique. | 10 à 25 | 8 à 20 |
RAIDEURS ARTICULAIRES ET ANKYLOSES PARTIELLES |
|
|
Raideurs de l'extension et de la flexion. | 5 à 8 | 4 à 6 |
Raideurs de la pronation et de la supination. | 5 à 10 | 4 à 8 |
Raideurs combinées. | 10 à 20 | 8 à 15 |
ANKYLOSES COMPLÈTES |
|
|
a. En extension et demi-pronation, pouce en dessus, pouce et doigts mobiles. | 8 à 20 | 13 à 15 |
b. En extension et pronation complète, doigts mobiles. | 23 à 25 | 18 à 20 |
c. En extension et pronation complète, doigts raidis. | 35 à 40 | 25 à 30 |
d. En extension et supination, suivant le degré de mobilité des doigts. | 40 à 50 | 30 à 40 |
e. En flexion et pronation, suivant sur le degré de mobilité des doigts. | 45 à 60 | 35 à 45 |
f. En flexion et supination, doigts mobiles. | 45 à 50 | 40 à 45 |
g. En flexion et supination, doigts ankylosés (perte de l'usage de la main). | 55 à 60 | 45 à 50 |
PSEUDARTHROSE (Poignet ballant) |
|
|
A la suite des larges résections ou des grandes pertes de substance traumatique du carpe. | 35 à 45 | 30 à 40 |
MAIN BOTTE, RADIALE OU CUBITALE |
|
|
Consécutive à une large perte de substance d'un des os de l'avant-bras, suivant le degré de la déviation latérale et de la gêne apportée à la mobilité des doigts. | 20 à 40 | 15 à 30 |
Rétraction de l'aponévrose palmaire (exceptionnellement traumatique). | 8 à 20 | 6 à 15 |
dème dur traumatique. | 8 à 10 | 6 à 8 |
AVANT-BRAS |
|
|
FRACTURES |
|
|
a. Inflexion latérale ou antéro-postérieure des deux os avec gêne consécutive des mouvements de la main. | 5 à 15 | 4 à 12 |
b. Limitation des mouvements de torsion (pronation et supination) : |
|
|
Pronation conservée, supination abolie. | 5 à 10 | 4 à 8 |
Pronation abolie, supination conservée. | 10 à 15 | 8 à 12 |
c. Suppression des mouvements de torsion avec immobilisation : |
|
|
En demi-pronation, pouce en dessus. | 13 à 15 | 10 à 12 |
En pronation complète. | 23 à 25 | 18 à 20 |
En supination complète. | 35 à 40 | 25 à 30 |
d. Rétraction ischémique de Wolkmann | 40 à 60 | 35 à 50 |
D'après reliquats et séquelles : |
|
|
Fractures diaphysaires simultanées du cubitus et du radius | 5 à 35 | 4 à 28 |
Fracture du corps du radius | 3 à 15 | 2 à 12 |
Fracture du corps du cubitus | 4 à 12 | 3 à 10 |
Fracture extrémité inférieure du radius | 5 à 20 | 4 à 15 |
Fracture de la styloïde radiale ou cubitale | 0 à 5 | 0 à 3 |
PSEUDARTHOSE |
|
|
Des deux os : |
|
|
Serrée | 10 à 20 | 8 à 15 |
Lâche (avant bras ballant) | 40 à 50 | 30 à 40 |
D'un seul os : |
|
|
Serrée du radius | 8 à 10 | 6 à 8 |
Lâche du radius | 30 à 40 | 25 à 30 |
Serrée du cubitus | 4 à 5 | 3 à 4 |
Lâche du cubitus | 25 à 30 | 15 à 20 |
AMPUTATION |
|
|
Amputation de l'avant-bras au tiers supérieur | 70 à 75 | 60 à 65 |
Amputation de l'avant-bras au tiers moyen ou inférieur | 68 à 70 | 58 à 60 |
COUDE |
|
|
L'amplitude des mouvements du coude se mesure, dans tous les cas, entre 180° : extension complète, et 30° ; flexion complète. |
|
|
RAIDEURS ARTICULAIRES |
|
|
a. Lorsque les mouvements conservés vont de : |
|
|
110° à 35° | 8 à 10 | 6 à 8 |
110° à 75° | 13 à 15 | 10 à 12 |
b. Lorsque les mouvements conservés oscillent de 10° de part et d'autre de l'angle droit | 18 à 20 | 14 à 16 |
c. Lorsque les mouvements vont de 180° à 110°, suivant le degré | 25 à 30 | 20 à 25 |
Mouvements de torsion (voir avant-bras et poignet). |
|
|
ANKYLOSES COMPLÈTES |
|
|
Ce terme vise l'abolition des mouvements de flexion, d'extension, de pronation et de supination. La position d'ankylose du coude est dite en "flexion", de 110° à 30° ; elle est dite en "extension", de 110° à 180°. |
|
|
a. Position favorable : |
|
|
a1 En flexion entre 110° et 75° | 30 à 35 | 20 à 25 |
a2 En flexion à angle aigu à 45° | 40 à 45 | 30 à 40 |
b. Position défavorable : |
|
|
En extension entre 110° et 180° | 45 à 50 | 40 à 45 |
ANKYLOSES INCOMPLÈTES (Huméro-cubitale complète avec conservation des mouvements de torsion) |
|
|
a. Position favorable : |
|
|
a1 En flexion entre 110° et 75° | 23 à 25 | 18 à 20 |
a2 En flexion à angle aigu à 45° | 25 à 30 | 20 à 25 |
b. Position défavorable : |
|
|
En extension entre 110° et 180° | 40 à 45 | 30 à 35 |
FRACTURE DE L'OLÉCRANE |
|
|
a. Cal osseux ou fibreux court, bonne extension, flexion peu limitée | 3 à 5 | 2 à 4 |
b. Cal fibreux long, extension active complète, mais faible, flexion peu limitée | 8 à 10 | 6 à 8 |
c. Cal fibreux long, extension active presque nulle, atrophie notable du triceps | 20 à 23 | 15 à 18 |
PSEUDARTHROSE |
|
|
Consécutive à de larges pertes de substance osseuse ou à des résections étendues du coude : |
|
|
a. Coude mobile en tous sens, extension active nulle | 30 à 40 | 25 à 30 |
b. Coude ballant | 50 à 55 | 40 à 45 |
Désarticulation du coude | 75 à 80 | 65 à 70 |
BRAS |
|
|
FRACTURE DE L'HUMÉRUS |
|
|
Fracture de l'humérus normalement consolidée | 4 à 6 | 3 à 5 |
Consolidation avec déformation et atrophie musculaire (sans paralysie radiale) | 7 à 30 | 5 à 25 |
PSEUDARTHROSE |
|
|
Au niveau de la partie moyenne du bras | 40 à 50 | 30 à 40 |
Au voisinage de l'épaule ou du coude (voir : épaule et coude ballants). |
|
|
AMPUTATION |
|
|
Amputation du bras au tiers moyen ou inférieur | 80 à 85 | 70 à 75 |
Amputation du bras au tiers supérieur (voir : Épaule). |
|
|
ÉPAULE |
|
|
FRACTURES (Voir ci-après : Raideurs, etc.) |
|
|
RAIDEURS ARTICULAIRES |
|
|
Portent principalement sur la propulsion, l'abduction et la rotation | 5 à 30 | 4 à 25 |
ANKYLOSES COMPLÈTES |
|
|
a. Avec mobilité de l'omoplate | 35 à 45 | 25 à 30 |
b. Avec fixation de l'omoplate | 45 à 60 | 35 à 50 |
PÉRIARTHRITE CHRONIQUE DOULOUREUSE |
|
|
a. Suivant le degré de limitation des mouvements | 5 à 25 | 4 à 20 |
b. Avec abolition des mouvements et atrophie marquée | 30 à 35 | 20 à 25 |
PSEUDARTHROSE |
|
|
Consécutive à des résections larges ou à des pertes de substance osseuse étendues (épaule ballante) | 60 à 70 | 45 à 60 |
Luxation récidivante de l'épaule | 10 à 30 | 8 à 25 |
DÉSARTICULATION ET AMPUTATIONS |
|
|
Désarticulation de l'épaule ou amputation au col chirurgical au tiers supérieur | 90 | 80 |
Amputation inter-scapulo thoracique | 95 | 85 |
Perte des deux membres supérieurs quel qu'en soit le niveau | 100 | |
LÉSIONS MUSCULAIRES |
|
|
Rupture du deltoïde plus ou moins complète | 10 à 25 | 8 à 20 |
Rupture du biceps incomplète | 8 à 15 | 6 à 12 |
Rupture du biceps complète | 20 à 25 | 15 à 20 |
Rupture du triceps partielle | 10 à 20 | 8 à 15 |
Rupture du triceps totale | 20 à 30 | 15 à 25 |
CLAVICULE |
|
|
FRACTURES |
|
|
Fracture bien consolidée, sans raideur de l'épaule | 2 à 3 | 1 à 2 |
Fracture bien consolidée, cal plus ou moins saillant, avec raideurs de l'épaule | 5 à 15 | 4 à 12 |
Fracture double, cals saillants, raideurs des épaules | 10 à 30 | 8 à 25 |
Cal difforme avec compressions nerveuses (voir chapitre "Nerfs") | 30 à 40 | 25 à 35 |
Pseudarthrose | 5 à 10 | 3 à 6 |
Luxation non réduite : |
|
|
Externe | 0 à 5 | 0 à 4 |
Interne | 4 à 8 | 2 à 5 |
OMOPLATE |
|
|
FRACTURES |
|
|
Suivant variété, désordres articulaires plus ou moins complets, etc | 10 à 50 | |
MUSCLES |
| |
(Voir CHAPITRE III) |
| |
NERFS |
| |
(Voir CHAPITRE III) |
| |
PARALYSIE |
| |
(Voir CHAPITRE III) |
| |
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité | |
|---|---|---|
| % | |
B. — MEMBRE INFÉRIEUR |
| |
Les deux membres inférieurs sont considérés comme ayant une utilité fonctionnelle équivalente. |
| |
ORTEILS |
| |
FRACTURES (Voir ci-après : Raideurs, ankyloses, etc.) |
| |
Raideurs articulaires | 0 à 5 | |
ANKYLOSES COMPLÈTES |
| |
Gros orteil : |
| |
a. En mauvaise position d'hyperextension ou de flexion ou déviation latérale | 10 à 12 | |
b. En bonne position, c'est-à-dire en rectitude dans le prolongement du pied | 2 à 5 | |
Autres orteils : |
| |
a. En position défavorable (hyperextension équivalant à l'amputation, flexion, chevauchement sur les voisins) | 5 à 15 | |
b. En position rectiligne et favorable | 0 à 5 | |
En ce qui concerne les ankyloses en mauvaise position (hyperextension), lors d'orteils gênants et douloureux, l'ablation est tout indiquée et bénigne. |
| |
AMPUTATIONS ET DÉSARTICULATIONS |
| |
1o Sans les métatarsiens : |
| |
Gros orteil : |
| |
Deuxième phalange | 3 à 5 | |
Deuxième phalange et inertie de la première phalange | 6 à 8 | |
Les deux phalanges | 8 à 12 | |
Autres orteils : |
| |
Troisième ou quatrième orteil | 1 à 2 | |
Deuxième ou cinquième orteil | 2 à 3 | |
Ablation simultanée : |
| |
Premier et deuxième orteils | 9 à 13 | |
Premier, deuxième, troisième | 9 à 14 | |
Premier, deuxième, troisième, quatrième | 12 à 16 | |
Deuxième, troisième, quatrième | 4 à 6 | |
Deuxième, troisième, quatrième, cinquième | 8 à 10 | |
Troisième, quatrième | 1 à 2 | |
Troisième, quatrième, cinquième | 4 à 6 | |
Quatrième, cinquième | 2 à 4 | |
Tous y compris le gros orteil | 20 à 30 | |
2o Avec les métatarsiens : |
| |
Gros orteil | 18 à 20 | |
Deuxième ou cinquième | 10 à 12 | |
Troisième ou quatrième | 4 à 6 | |
Premier et deuxième | 20 à 25 | |
Quatrième et cinquième | 15 à 20 | |
Troisième, quatrième, cinquième | 20 à 25 | |
Tous (Lisfranc) | 30 à 35 | |
MÉTATARSE |
| |
Fracture du premier métatarsien | 7 à 15 | |
Fracture du cinquième métatarsien | 5 à 8 | |
Fracture d'un métatarsien moyen (Sauf complications ci-dessous). | 3 à 5 | |
TARSE |
| |
FRACTURES ET LUXATIONS |
| |
Fractures ou luxations des métatarsiens et du tarse, ou fractures et luxations combinées : |
| |
Plante de pied affaissée et douloureuse | 10 à 20 | |
Déviation du pied, en dedans ou en dehors ; rotation (pied bot traumatique) | 20 à 30 | |
Pied bot traumatique, avec déformation considérable et fixe ; immobilité des orteils. Atrophie de la jambe (impotence du pied) | 30 à 50 | |
Fractures isolées des os du tarse d'après formes et séquelles : |
| |
Astragale | 5 à 40 | |
Corps du calcanéum | 12 à 50 | |
Grande apophyse du calcanéum | 10 à 15 | |
Petite apophyse du calcanéum | 2 à 5 | |
Tubérosité postérieure | 5 à 15 | |
Les deux calcanéums | 40 à 70 | |
Scaphoïde | 5 à 20 | |
Cuboïde | 8 à 30 | |
Cunéiformes | 6 à 20 | |
DÉSARTICULATIONS ET AMPUTATIONS |
| |
Médio-tarsienne (Chopart) : |
| |
Bonne attitude et mobilité suffisante du moignon | 30 à 35 | |
Mauvaise attitude par bascule du moignon avec marche sur l'extrémité du moignon | 40 à 45 | |
Sous-astragalienne | 35 à 40 | |
Opération de Pirogoff | 35 à 40 | |
Opération de Ricard | 30 à 35 | |
Astragalectomie | 25 à 30 | |
PIED |
| |
ARTICULATION TIBIO-TARSIENNE |
| |
Les mouvements de flexion et d'extension de l'articulation tibio-tarsienne ont une amplitude équivalente à 40° environ dans chaque sens autour de l'angle droit. |
| |
RAIDEURS ARTICULAIRES |
| |
a. Avec angle de mobilité favorable, le pied conservant des mouvements qui oscillent de 15° autour de l'angle droit | 5 à 8 | |
b. Avec angle de mobilité défavorable (pied talus ou équin) | 10 à 30 | |
ANKYLOSES COMPLÈTES |
| |
a. A angle droit, sans déformation du pied et avec mobilité suffisante des orteils | 10 à 20 | |
b. A angle droit, avec déformation ou atrophie du pied et gène des mouvements des orteils | 20 à 30 | |
c. En attitude vicieuse du pied (équin, talus, varus, valgus) | 30 à 50 | |
DÉSARTICULATION ET AMPUTATION |
| |
Désarticulation tibio-tarsienne (Syme ou Guyon) | 50 à 55 | |
Amputation des deux pieds | 85 à 100 | |
JAMBE |
| |
FRACTURES |
| |
Fracture du péroné seul : |
| |
En haut (sans complication) | 0 à 2 | |
De la diaphyse | 0 à 2 | |
Malléole externe (simple) | 4 à 12 | |
Fracture du tibia seul : |
| |
Toute l'extrémité supérieure | 15 à 50 | |
Tubériosité antérieure | 5 à 10 | |
De la diaphyse | 5 à 15 | |
Malléolo interne (simple) | 5 à 20 | |
Fractures simultanées de la diaphyse des deux os (simples) | 8 à 12 | |
Fracture sus-malléolaire (simple) | 8 à 15 | |
Fracture bi-malléolaire simple | 10 à 20 | |
RAIDEURS ARTICULAIRES |
| |
(Voir : Genou-pied) |
| |
CALS VICIEUX |
| |
a. Consécutifs à des fractures malléolaires |
| |
a. Déplacement du pied en dedans : |
| |
Plante du pied tendant à regarder le pied sain, la marche et la station debout se faisant sur le bord externe du pied | 20 à 40 | |
a. Déplacement du pied en dehors : |
| |
Plante du pied basculant et regardant en dehors la marche et la station debout s'effectuant sur la partie interne de la plante du pied, voire sur le bord interne | 20 à 45 | |
b. Consécutifs à des fractures de la diaphyse : |
| |
b. Consolidation rectiligne, avec raccourcissement de trois à quatre centimètres, gros calsaillant, atrophie plus ou moins accusée | 15 à 25 | |
b. Consolidation angulaire, avec déviation de la jambe en dehors ou en dedans, déviation secondaire du pied, raccourcissement de plus de quatre centimètres ; marche possible | 30 à 40 | |
b. Consolidation angulaire ou raccourcissement considérable, marche impossible | 60 à 65 | |
Pseudarthrose des deux os | 55 à 60 | |
AMPUTATIONS |
| |
Amputation de la jambe au tiers supérieur | 65 à 70 | |
Amputation de la jambe au tiers moyen ou inférieur | 60 à 65 | |
Amputation des deux jambes | 90 à 100 | |
ROTULE |
| |
FRACTURES |
| |
a. Fracture parcellaire | 5 à 8 | |
b. Cal osseux ou fibreux court, bonne extension, flexion peu limitée | 10 à 15 | |
c. Cal fibreux long, extension active complète, mais faible, flexion peu limitée | 20 à 25 | |
d. Cal fibreux, long, extension active, presque nulle, atrophie notable de la cuisse | 40 à 45 | |
e. Fracture verticale | 10 à 15 | |
ABLATION DE LA ROTULE (patellectomie) | % | |
Avec genou libre, atrophie notable du triceps et extension insuffisante | 30 à 40 | |
Combinée à des raideurs du genou (voir ci-dessous). |
| |
GENOU |
| |
L'amplitude en degrés des mouvements de flexion et d'extension du genou se mesure dans tous les cas entre 180 ° : extension complète et 30 ° : flexion complète. |
| |
FRACTURES (Voir ci-après : raideurs, ankyloses, etc.) |
| |
RAIDEURS ARTICULAIRES |
| |
Avec ou sans laxité, latérale ou postéro-antérieure | 5 à 30 | |
ANKYLOSES COMPLÈTES |
| |
La position d'ankylose du genou est dite en extension de 180 ° à 135 °. Elle est dite en flexion de 135 ° jusqu'à 30°. |
| |
a. Position favorable : |
| |
En extension complète à 180 ° ou presque complète jusqu'à 135 ° | 30 à 35 | |
b. Position défavorable : |
| |
En flexion, c'est-à-dire à partir de 135 ° jusqu'à 30 ° | 60 à 65 | |
Maladie de Pellegrini et de Hoffa | 8 à 10 | |
ENTORSE. — HYDARTHROSE |
| |
Hydarthrose légère | 5 à 10 | |
Hydarthrose chronique à poussées récidivantes, avec amyotrophie marquée | 10 à 20 | |
Hydarthrose chronique double volumineuse, avec amyotrophie bilatérale | 25 à 35 | |
Rupture ou luxation du ménisque du genou | 10 à 30 | |
Rupture du tendon rotulien (ou quedricipal) | 10 à 15 | |
Rupture du ligament rotulien | 10 à 15 | |
Corps étrangers traumatiques | 5 à 25 | |
FRACTURES |
| |
De l'extrémité inférieure du fémur (selon variétés) | 20 à 50 | |
De l'extrémité supérieure du tibia (voir plus haut). |
| |
Combinées (voir : raideurs articulaires, ankyloses). |
| |
CALS VICIEUX |
| |
a. Déterminant après ankylose en extension le genu valgum | 50 à 55 | |
b. Déterminant après ankylose en extension le genu varum | 50 à 55 | |
PSEUDARTHROSE |
| |
Consécutive à une résection du genou : |
| |
a. Si le raccourcissement ne dépasse pas 6 cm et si le genou n'est pas ballant | 50 à 55 | |
b. Genou ballant | 60 à 65 | |
Désarticulation | 70 à 75 | |
CUISSE |
| |
FRACTURES |
| |
Extrémité inférieure du fémur (voir : Genou). |
| |
Diaphyse (raccourcissement non compris. — Voir plus bas) | 10 à 70 | |
Col du fémur | 15 à 85 | |
CAL VICIEUX |
| |
Consolidant en crosse une fracture sous-trochantérienne et accompagné de grand raccourcissement et de douleurs | 65 à 70 | |
Pseudarthrose | 60 à 70 | |
AMPUTATIONS |
| |
Inter-trochantérienne | 90 à 95 | |
Sous-trochantérienne | 80 à 90 | |
Au tiers moyen | 75 à 80 | |
Au tiers inférieur | 70 à 75 | |
HANCHE |
| |
FRACTURES (Voir ci-après : Raideurs, ankyloses, etc.) |
| |
Raideurs articulaires | 8 à 40 | |
ANKYLOSES COMPLÈTES |
| |
a. En rectitude | 50 à 55 | |
b. En mauvaise attitude (flexion, adduction, abduction, rotation) | 65 à 70 | |
c. Des deux hanches | 90 à 100 | |
Hanche ballante | 75 à 80 | |
Désarticulation de la hanche | 95 | |
Amputation interilio-abdominale | 100 | |
AMPUTATIONS |
| |
D'un membre supérieur et d'un membre inférieur quelle que soit leur combinaison | 90 à 100 | |
Amputation des deux membres inférieurs | 90 à 100 | |
RACCOURCISSEMENTS SEULS |
| |
Raccourcissement d'un membre inférieur (jambe ou cuisse) : |
| |
a. Moins de deux centimètres | 0 | |
b. De deux à trois centimètres | 3 à 5 | |
c. De trois à six centimètres | 10 à 15 | |
d. De six à huit centimètres | 15 à 25 | |
e. De huit à dix centimètres | 25 à 30 | |
f. Au delà de dix centimètres | 30 à 40 | |
(Toutefois le taux d'incapacité permanente partielle ne pourra dépasser le taux d'amputation du segment fracturé et exceptionnellement atteindre le taux d'amputation du membre entier). |
| |
RUPTURES MUSCULAIRES |
| |
Ruptures musculaires complètes (triceps adducteurs, etc.) | 10 à 25 | |
Rupture complète du tendon d'Achille | 12 à 25 | |
Rupture complète des péronniers latéraux | 10 à 20 | |
MUSCLES (Voir CHAPITRE III) |
| |
NERFS (Voir CHAPITRE III) |
| |
ARTHRITES |
| |
Arthrites chroniques consécutives soit à des plaies articulaires avec ou sans lésions osseuses, soit à des accidents rhumatismaux, infectieux ou tuberculeux. (Voir : Régions intéressées, raideurs articulaires, ankyloses, amputations). |
| |
LUXATIONS |
| |
Raideurs articulaires consécutives par arthrite, périarthrite, ostéome, atrophie musculaire, irréduction ou irréductibilité. (Voir : régions intéressées, raideurs articulaires, ankyloses, amyotrophie.) |
| |
CHAPITRE II Vaisseaux
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
ANÉVRISMES (1) |
|
Évaluation de l'invalidité suivant la gêne fonctionnelle. |
|
OBLITÉRATIONS VASCULAIRES |
|
A. Artérielles, d'origine traumatique, chirurgicale ou infectieuse : |
|
a. Peut exister sans occasionner l'invalidité. |
|
a' Atrophie du membre sous-jacent compliquée de raideurs articulaires | 10 à 40 |
a'' Lors de lésions nerveuses simultanées (voir : Nerfs). |
|
a''' Lors de sphacèle périphérique du membre (voir : Amputation). |
|
B. Veineuses : |
|
b. Lors d'œdème chronique, dûment vérifié | 10 à 30 |
b' Oblitération bilatérale et œdème chronique aux deux membres inférieurs gênant la marche et la station debout | 20 à 50 |
VARICES |
|
Les varices par elles-mêmes ne donnent pas lieu à une évaluation d'invalidité. |
|
COMPLICATION DES VARICES |
|
Ulcère variqueux récidivant peu étendu | 5 à 15 (s'il n'y a pas d'œdème, de gros eczéma, etc.). |
Ulcère variqueux récidivant étendu | 15 à 30 (si gros œdème, etc.). |
Brides circonférentielles consécutives à la cicatrisation de certains ulcères circonférentiels ou presque, avec œdème chronique sous-jacent (voir : Oblitérations veineuses et troubles trophiques). |
|
Phlébite chronique (voir : Oblitérations veineuses). |
|
(1) Anévrisme de l'aorte (voir CHAPITRE VII). | |
CHAPITRE III Neuro-psychiatrie, crâne, rachis
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité | |
|---|---|---|
I. NERFS PÉRIPHÉRIQUES |
| |
1o LÉSIONS TRAUMATIQUES |
| |
Les taux d'invalidité indiqués par le barème s'appliquent à des paralysies totales et complètes, c'est-à-dire atteignant d'une façon complète la totalité des muscles animés par le nerf intéressé. En cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblissement, comme en cas de paralysie partielle respectant une partie des muscles innervés, le taux d'invalidité subit naturellement une diminution proportionnelle. Au contraire, l'association de troubles névritiques, douleurs, raideurs, rétractions fibreuses, troubles trophiques, aggrave plus ou moins l'impotence et légitime une majoration du taux d'invalidité. La réaction causalgique comporte à elle seule une invalidité élevée qu'il appartiendra à l'expert d'évaluer. |
| |
| Côté droit | Côté gauche |
A. Membre supérieur | % | % |
Paralysie totale du membre supérieur | 70 à 80 | 60 à 70 |
Paralysie radiculaire, supérieure Duchenne-Erb, comprenant deltoïde, biceps, brachial antérieur, coraco-brachial long supinateur | 45 à 55 | 35 à 45 |
Paralysie radiculaire inférieure (type Klumpke) comprenant les muscles fléchisseurs des doigts ainsi que les petits muscles de la main | 55 à 65 | 45 à 55 |
Paralysie isolée du nerf sous-scapulaire (muscle grand dentelé) | 10 à 20 | 5 à 15 |
Paralysie du nerf circonflexe | 25 à 35 | 20 à 30 |
Paralysie du nerf musculo-cutané (biceps), cette paralysie permet cependant la flexion de l'avant-bras sur le bras par le long supinateur | 15 à 25 | 10 à 20 |
Paralysie du nerf médian : |
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a. Au bras (paralysie des muscles antibrachiaux) | 45 à 55 | 35 à 45 |
b. Au poignet (paralysie de l'éminence thénar anesthésie) | 15 à 25 | 5 à 15 |
Paralysie du nerf cubital : |
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a. Au bras (muscles antibrachiaux et muscles de la main) | 25 à 35 | 15 à 25 |
b. Au poignet (muscles de la main, inter-osseux), l'impotence est sensiblement la même quel que soit le siège de la blessure | 25 à 35 | 15 à 25 |
Paralysie du nerf radial : |
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a. Lésion au-dessus de la branche du triceps | 45 à 55 | 35 à 45 |
b. Lésion au-dessous de la branche du triceps (paralysie classique des extenseurs) | 35 à 45 | 25 à 35 |
Paralysie associé du médian et du cubital | 45 à 55 | 45 à 55 |
Syndrome de paralysie du sympathique cervical (Claude Bernard-Horner), myosis enophtalmie, rétrécissement de la fente palpébrale, majoration de | 5 à 10 | |
Syndrome d'exploitation du sympathique cervical (Pourfour Du Petit), mydriase exophtalmie, majoration de | 5 à 10 | |
Ulcérations persistantes, troubles trophiques cutanés, majoration de | 5 à 20 | |
Réaction névritique (douleurs, raideurs, rétractions fibreuses, troubles trophiques, etc.), majoration de | 8 à 50 | |
Réaction causalgique, majoration de | 20 à 60 | |
B. Membre inférieur |
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Paralysie totale d'un membre inférieur : |
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1o Flasque | 70 à 80 | |
2o Spasmodique | 10 à 50 | |
Paralysie complète du nerf sciatique | 35 à 45 | |
Paralysie du nerf sciatique poplité externe | 15 à 30 | |
Paralysie du nerf sciatique poplité interne | 15 à 25 | |
Paralysie du nerf crural | 45 à 55 | |
Paralysie du nerf obturateur | 10 à 20 | |
Ulcérations persistantes, troubles trophiques cutanés, majoration de | 5 à 20 | |
Réactions névritiques, majoration de | 10 à 40 | |
Réaction causalgique, majoration de | 20 à 60 | |
2o NÉVRITES PÉRIPHÉRIQUES |
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A. Névrites avec algies, lorsqu'elles sont persistantes, suivant leur siège et leur gravité (Pour les algies particulièrement intenses on ne tiendra pas compte du côté.) | 10 à 50 | 8 à 40 |
B. Séquelles névritiques, pied varus équin avec griffe fibreuse des orteils | 30 à 50 | |
3o ALGIES |
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L'appréciation de l'invalidité provoquée par les névralgies est un problème des plus délicats. Les névralgies sont en effet des troubles essentiellement subjectifs, qui mettent en cause le degré de sincérité du blessé, sa suggestibilité, son coefficient de tolérance, d'émotivité ou de pusillanimité. Il importe par conséquent de rappeler les principes directeurs suivants : a. Un grand nombre de névralgies sont symptomatiques, en rapport avec une lésion organique quelconque (névrites spontanées ou traumatismes des nerfs, compressions ou inflammations des troncs nerveux par lésion articulaire ou osseuse de voisinage, radiculites, myélites ou méningomyélites, etc.). L'invalidité dans ces cas est essentiellement fonction de la lésion organique causale (mal de Pott, rhumatisme vertébral, arthrite de la hanche, compression nerveuse, blessure des nerfs, etc.). Les douleurs névralgiques n'interviennent alors que comme un facteur surajouté, légitimant une majoration de l'invalidité proportionnelle à leur intensité ; b. Il existe dans presque tous les cas des signes objectifs tantôt évidents, tantôt très discrets, qu'il importe de rechercher minutieusement, comme signes d'authenticité de la névralgie : modifications des réflexes, troubles objectifs de la sensibilité, attitudes révélatrices, atrophies musculaires, discordances motrices, réactions électriques anormales, etc. ; c. L'invalidité doit être appréciée en fonction à la fois de l'intensité et de l'extension des névralgies, de la gêne fonctionnelle apportée au travail et du retentissement possible sur l'état général. Elle est donc infiniment variable selon les cas, selon les réactions du blessé et selon même les périodes de l'affection. Voici, à titre d'exemple, l'étude des différents degrés d'invalidité dans la névralgie sciatique. |
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Névralgie sciatique |
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Il s'agit uniquement des sciatiques persistantes ; les crises aiguës de sciatique ne peuvent être considérées autrement que comme des affections épisodiques, non indemnisables : |
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a. Névralgie sciatique légère confirmée (en dehors du signe de Lasègue et des points douloureux) par l'existence de signes objectifs, modifications du réflexe achilléen, atrophie musculaire, scolioses, etc., mais sans troubles graves de la marche | 10 à 20 | |
b. Névralgie sciatique, d'intensité moyenne, avec signes objectifs manifestes, gêne considérable de la marche et du travail | 25 à 40 | |
c. Névralgie sciatique grave, rendant le travail et la marche impossibles, nécessitant souvent le séjour au lit | 45 à 60 | |
d. Névralgie sciatique compliquée de réaction causalgique plus ou moins intense ou de retentissement sur l'état général | 40 à 80 | |
II. COLONNE VERTÉBRALE |
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1o FRACTURES ET LUXATIONS |
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Les fractures et luxations latentes du rachis, que seule révèle la radiographie, ne sont pas exceptionnelles ; elles sont susceptibles d'entraîner soit une fragilité anormale qui peut interdire l'exercice d'une profession de force, soit une ankylose progressive qui peut être relativement tardive. Les lésions évidentes du rachis peuvent déterminer, soit de simples déviations peu importantes, soit des douleurs névralgiques (d'origine généralement radiculaire) ou des immobilisations, soit enfin une compression de la moelle ou de la queue de cheval. |
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Entorse, fractures, luxations (d'après le siège, déformations, gêne des mouvements), compte non tenu des lésions nerveuses | 10 à 40 | |
Fracture des apophyses transverses | 5 à 25 | |
Immobilisation partielle de la tête et du tronc (avec ou sans déviation) : |
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Sans douleurs | 1 à 15 | |
Avec douleurs : |
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Douleurs ostéo-articulaires | 15 à 25 | |
Douleurs névralgiques | 20 à 40 | |
Immobilisation avec déviation très prononcée et en position très gênante | 40 à 45 | |
Ankylose après traumatisme vertébral (elle est souvent tardive), « spondylites traumatiques », maladie de Kummel-Verneuil, « cyphoses traumatiques » (selon douleurs et gêne fonctionnelle) | 20 à 80 | |
Paraplégie par traumatisme médullaire (voir : Paraplégies médullaires). |
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Hémiplégie spinale (souvent légère) : |
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Hémiplégie vraie (membre supérieur souvent plus atteint que l'inférieur) [voir : Hémiplégie médullaire]. Monoplégie d'un membre inférieur (voir : Syndrome de Brown-Séquard). |
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2o RHUMATISME VERTÉBRAL |
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Un traumatisme peut soit déclencher une arthrite chronique ou une arthrose, soit plus souvent aggraver une affection rhumatismale chronique préexistante. Dans le premier cas, il serait évidemment désirable que soit produite une radiographie démontrant l'intégrité du rachis peu avant l'accident ; mais on comprend que ce soit là une condition exceptionnellement réalisée. On s'appuiera donc sur la notion qu'en général de telles arthroses sont localisées au siège précis du traumatisme, qu'elles se constituent rapidement, puis, perdant leur caractère évolutif, ont tendance à se fixer, parfois même à régresser, contrairement aux lésions analogues non traumatiques qui sont plus diffuses et dont l'évolution est plus lente, mais indéfiniment progressive. A côté de ce premier cas, relativement rare, il est fréquent d'observer l'aggravation post-traumatique d'une lésion rhumatismale chronique préexistante (lombarthrie, spondyloses, etc.). Deux cas peuvent se présenter : tantôt l'aggravation est surtout fonctionnelle sans modification nette des lésions radiologiques, tantôt elle est à la fois fonctionnelle et anatomique. En particulier, le traumatisme a pu rompre des ponts osseux intervertébraux ou des ostéophytes et il n'est pas rare alors d'observer une prolifération ostéophytique locale. Plus souvent, le traumatisme n'a déterminé aucun dégât local appréciable et il y a lieu alors de distinguer suivant qu'il s'agissait de lésions anciennes s'accompagnant ou non de décalcification. Si les ombres vertébrales sont normales, il est habituel que les conséquences du traumatisme restent locales, c'est-à-dire que la raideur rachidienne et les douleurs ne siègent qu'aux vertèbres traumatisées et à celles qui leur sont immédiatement voisines. En cas de processus décalcifiant, il n'est pas rare que l'aggravation porte sur l'ensemble du rachis et même au-delà : c'est ce qui peut s'observer en particulier dans la spondylose rhizomélique. |
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Attitude vicieuse après affection longuement douloureuse (sciatique, etc.) suivant la persistance ou non des douleurs | 5 à 15 | |
Rhumatisme vertébral : |
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Immobilisation douloureuse de la région lombaire (lombarthrie) selon le degré d'immobilisation et de douleurs | 5 à 25 | |
Immobilisation douloureuse de la région cervicale | 5 à 25 | |
Avec douleurs à forme névralgique irradiées le long des membres supérieurs ou inférieurs à forme de névrite brachiale ou crurale | 20 à 40 | |
Spondylose rhizomélique (immobilisation du rachis, des hanches et des épaules) : |
| |
1o L'immobilisation est limitée à la région lombaire, elle est modérément douloureuse, la mobilité des hanches n'est pas très réduite | 20 à 30 | |
2o L'immobilisation porte sur toute la hauteur du rachis et sur les hanches (avec ou sans limitation de la mobilité des épaules) | 30 à 80 | |
3o LÉSIONS OSTÉOMYÉLITIQUES |
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Séquelles d'ostéo-arthrite vertébrale infectieuse localisée ou modifiée par le traumatisme (suivant déviation, immobilisation ou douleurs) | 15 à 35 | |
4o ANOMALIES VERTÉBRALES |
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Les anomalies vertébrales (anomalies d'occlusion du rachis : spina bifida ; vices de différenciation régionale : sacralisation, lombalisation, côtes cervicales ; syndrôme de réduction numérique ; spondylolisthésis) ne donnent lieu à indemnisation que s'il est survenu une complication cliniquement incontestable, qui sera évaluée conformément aux indications du barème qui la concernent. |
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Spondylolisthésis modifié par traumatisme | 5 à 15 | |
III. MOËLLE |
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1o PARAPLÉGIES MÉDULLAIRES |
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Paralysie des deux membres symétriques, soit supérieurs (paraplégie brachiale ou supérieure), soit inférieurs (paraplégie crurale ou inférieure), soit des quatre membres (quadriplégie). La paraplégie crurale étant de beaucoup la plus fréquente, le terme paraplégie sans adjonction s'entend alors pour désigner la paralysie des membres inférieurs. Ces diverses paraplégies peuvent être flasques ou spasmodiques, plus ou moins complètes, plus ou moins totales, accompagnées ou non de troubles sensitifs, trophiques, sphinctériens, génitaux. |
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Paraplégie incomplète | 10 à 80 | |
Paraplégie complète | 100 | |
Dans l'appréciation des paraplégies des membres supérieurs, beaucoup plus rares que celles des membres inférieurs, les évaluations devront être faites suivant l'échelle précédente, mais en tenant compte ici de l'impotence motrice plus ou moins grande concernant les mouvements nécessaires aux soins corporels et à l'alimentation en particulier. |
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2o QUADRIPLÉGIE |
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Dans les cas exceptionnels de quadriplégie, on peut établir la distinction suivante : |
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a. Quadriplégie incomplète permettant la marche avec ou sans appuis laissant une utilisation relative des membres supérieurs pour l'entretien corporel | 60 à 90 | |
b. Quadriplégie nécessitant le confinement au lit | 100 | |
3o SYNDROME DE BROWN-SÉQUARD |
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Paraplégie partielle unilatérale avec anesthésie du membre symétrique non paralysé. Doit être évaluée suivant la gêne fonctionnelle du membre paralysé | 15 à 50 | |
4o HÉMIPLÉGIE MÉDULLAIRE |
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a. Hémiplégie spinale incomplète permettant la marche, suivant le degré d'atteinte du membre supérieur : |
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Côté droit | 10 à 80 | |
Côte gauche | 10 à 75 | |
b. Hémiplégie spinale complète nécessitant le séjour au lit | 100 | |
Les taux précédents s'entendent, tous symptômes et complications compris. |
| |
Cependant, dans les cas relativement rares où existent des douleurs surajoutées d'une intensité et d'une constance particulièrement pénibles, reconnaissant pour origine la lésion radiculo-médullaire en cause, une majoration pourra exceptionnellement être prévue | 10 à 20 | |
5o ATROPHIES MUSCULAIRES MÉDULLAIRES |
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Les atrophies musculaires de cet ordre à indemniser peuvent être : |
| |
Soit résiduelles et fixes ; |
| |
Soit évolutives et progressives ; |
| |
Soit exceptionnellement régressives. |
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| Côté droit | Côté gauche |
Membre supérieur | % | % |
Atrophie des muscles de la main | 5 à 30 | 5 à 20 |
Atrophie des muscles de l'avant-bras | 10 à 40 | 10 à 30 |
Atrophie des muscles de la main et de l'avant-bras | 20 à 60 | 20 à 50 |
Atrophie des muscles du bras | 10 à 40 | 10 à 30 |
Atrophie des muscles de l'épaule et de la ceinture scapulaire | 10 à 40 | 10 à 30 |
Atrophie des muscles du bras, de l'épaule et de la ceinture scapulaire | 20 à 60 | 20 à 50 |
Atrophie complète avec impotence absolue d'un membre | 75 | 65 |
Atrophie complète avec impotence absolue des deux membres | 100 | |
Membre inférieur |
| |
Atrophie des muscles du pied | 5 à 15 | |
Atrophie des muscles de la jambe (région antéro-externe) | 10 à 20 | |
Atrophie des muscles de la jambe (en totalité) | 10 à 30 | |
Atrophie des muscles du pied et de la jambe | 20 à 40 | |
Atrophie des muscles de la cuisse (région antérieure) | 20 à 40 | |
Atrophie des muscles de la cuisse (en totalité) | 20 à 50 | |
Atrophie des muscles de la ceinture pelvienne et de la masse sacro-lombaire | 30 à 50 | |
Atrophie des muscles de la cuisse, de la ceinture pelvienne et de la masse sacro-lombaire | 30 à 60 | |
Atrophie complète avec impotence absolue : |
| |
D'un membre | 70 | |
Des deux membres | 100 | |
En cas de bilatéralité des lésions, on se trouvera en présence d'une invalidité multiple à évaluer. |
| |
6o TROUBLES DE LA SENSIBILITÉ D'ORIGINE MÉDULLAIRE |
| |
Les troubles subjectifs de la sensibilité (douleurs, paresthésies, etc.) peuvent exceptionnellement se montrer sans autres symptômes, surtout dans les lésions des racines rachidiennes. Ils doivent donner lieu, dans ces cas, à indemnisation. Quand les troubles sensitifs subjectifs font partie de syndromes cliniques définis, ils ne doivent pas donner lieu à une indemnisation particulière, sauf dans les cas exceptionnels de douleurs intenses et rebelles, qui peuvent alors comporter une majoration de | 10 à 20 | |
7o TROUBLES SPHINCTÉRIENS ET GÉNITAUX |
| |
Rétention et incontinence d'urine (se reporter au chapitre IX. — Appareil génito-urinaire). |
| |
Rétention fécale : |
| |
a. Pouvant se corriger par les moyens habituels d'évacuation rectale | 3 à 5 | |
b. Rétention rebelle entraînant des symptômes de coprostase | 10 à 30 | |
Incontinence fécale : |
| |
a. Incomplète ou intermittente et rare | 10 à 25 | |
b. Complète et fréquente | 30 à 70 | |
Troubles génitaux : |
| |
Abolition des érections ou diminution considérable ne permettant pas les rapports sexuels (considérés comme manifestation isolée de lésions organiques médullaires ou radiculaires) | 10 à 20 | |
Priapisme incoercible et douloureux suivant l'intensité et la fréquence (considéré comme manifestation isolée de lésions organiques médullaires ou radiculaires) | 10 à 20 | |
8o SYRINGOMYÉLIE |
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Elle peut parfois apparaître après traumatisme ou avoir pour point de départ une hématomyélie. La syringomyélie pouvant se présenter sous des formes d'intensité et de gravité différentes pourra être évaluée suivant l'échelle suivante : |
| |
Formes frustes ou très lentes avec troubles fonctionnels modérés | 20 à 40 | |
Formes plus progressives à amyotrophie limitée avec phénomènes spasmodiques gênants | 40 à 60 | |
Formes amyotrophiques graves avec troubles trophiques accentués ou troubles bulbaires (Ces chiffres s'entendent tous symptômes et complications compris.) | 60 à 100 | |
IV. NERFS CRÂNIENS |
| |
Les réactions des nerfs craniens peuvent dépendre des lésions traumatiques ou reconnaître une étiologie non traumatique. Le contrôle radiographique et de l'examen électrique seront souvent nécessaires. S'il y a eu traumatisme, il faudra distinguer la blessure endocranienne de la blessure exocranienne. Nerf olfactif. Anosmie simple (unilatérale ou bilatérale). Se référer au barème d'oto-rhino, laryngologie. Nerf optique. (Voir barème d'acuité visuelle). Nerfs moteurs oculaires : Ptosis unilatéral (état définitif). Ptosis bilatéral. Diplopie permanente et définitive. Diplopie épisodique variable. (Se référer au barème des affections oculaires). |
| |
Nerf trijumeau : Anesthésie simple, sans douleur, par section d'une branche périphérique (nerf susorbitaire-maxillaire supérieur, maxillaire inférieur). |
| |
Algie avec ou sans anesthésie : |
| |
Algie du type intermittent « tic douloureux » | 25 à 70 | |
Algie du type continu sympatologique | 30 à 80 | |
Nerf facial : |
| |
Syndrome de paralysie, paralysie du type périphérique : |
| |
Paralysie totale et définitive avec réaction de dégénérescence complète | 20 à 30 | |
Paralysie partielle et définitive | 10 à 30 | |
(La paralysie faciale totale ou partielle du type périphérique peut être considérée comme définitive après un délai évolutif de deux ans.) |
| |
Paralysie bilatérale totale suivant l'intensité et l'état des réactions électriques | 20 à 50 | |
Syndrome d'excitation : |
| |
Contracture postparalytique suivant la défiguration | 0 à 10 | |
Spasmes (hémispasme facial dit essentiel ou postparalytique) : |
| |
Crises rares | 0 à 10 | |
État spasmodique avec crises répétées | 10 à 20 | |
Nerf auditif : Surdité unilatérale ou bilatérale, bourdonnements, bruits divers, association de vertiges (voir barème spécial oreilles). Nerf glosso-pharyngien : |
| |
Paralysie bilatérale exceptionnelle (évaluation suivant le degré des troubles fonctionnels observés) | 5 à 10 | |
Nerf spinal externe (atrophie du trapèze et du sterno-cloïdo-mastoïdien, chute de l'épaule, déviation en dehors du bord spinal du scapulum, faiblesse de la main homologue ; en général, réadaptation suffisante dans le délai d'un à deux ans, à cause de l'innervation double des muscles trapèze et sterno-cloïdo-mastoïdien par le plexus cervical profond) | 5 à 25 | |
Nerf hypoglosse : |
| |
Hémiatrophie et réaction de dégénérescence unilatérale | 10 | |
Bilatérale (exceptionnelle) | 50 à 60 | |
Les réactions isolées des nerfs crâniens concernent surtout le nerf facial, le nerf trijumeau et les nerfs moteurs oculaires, avec le nerf optique moins fréquemment le nerf spinal externe. |
| |
Les quatre derniers nerfs crâniens et principalement le glosso-pharyngien, l'hypoglosse, le pneumo-gastrique, avec association ou non du spinal externe, sont le plus souvent, à cause de leur proximité de cheminement, de leur voisinage tronculaire, intéressés globalement (syndrome paralytique des quatre derniers nerfs crâniens, syndrome du trou déchiré postérieur, syndrome du carrefour condylo-déchiré postérieur), suivant le degré des troubles fonctionnels et suivant défiguration | 10 à 60 | |
V. CRÂNE |
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Les blessures du crâne avec ou sans perte de substance osseuse peuvent s'accompagner de lésions des centres nerveux, de phénomènes commotionnels plus ou moins durables, enfin des phénomènes subjectifs à évolution souvent régressive. On devra indemniser ces blessés en tenant compte d'une part de la lésion osseuse et, d'autre part, des troubles fonctionnels ou des phénomènes subjectifs. |
| |
Lésions du cuir chevelu avec phénomènes douloureux, sans brèche osseuse complète | 0 à 15 | |
Scalp ou brûlures du cuir chevelu avec cicatrices douloureuses selon l'étendue | 5 à 20 | |
Perte de cheveux (si gêne le travail) | 4 à 6 | |
Enfoncement de la table externe des os du crâne | 0 à 10 | |
Brèche osseuse depuis un centimètre carré jusqu'à quatre centimètres carrés | 20 à 30 | |
Brèche osseuse avec battements duremériens et impulsions à la toux jusqu'à douze centimètres carrés | 20 à 50 | |
Brèche osseuse supérieure à douze centimètres carrés sans troubles subjectifs | 50 à 70 | |
Syndrome subjectif commun des blessures du crâne (céphalée, éblouissements, vertiges), troubles de l'humeur et du caractère, émotivité, angoisse, fatigabilité, insomnie, diminutions de la mémoire, troubles vaso-moteurs, tous phénomènes dont la régression est d'ailleurs habituelle (à évaluer séparément) | 5 à 50 | |
Mêmes lésions avec vertiges labyrinthiques démontrés par les épreuves spéciales (épreuves de Barany, épreuves de Babinsky) et par l'examen auriculaire et de l'œil ; ajouter aux évaluations précédentes les évaluations données pour l'oreille ou l'œil dans le barème | 00 à 00 | |
En cas de double perte de substance osseuse, chaque perte de substance sera appréciée suivant ses dimensions. |
| |
Dans le cas de persistance de corps étranger intra-crânien. |
| |
a. S'il n'y a aucun phénomène surajouté, suivant le nombre, volume, localisation des corps étrangers | 20 à 60 | |
b. S'il y a des troubles fonctionnels, les apprécier, suivant la valeur de chacun (voir : Hémiplégie, aphasie, etc.). |
| |
Conséquences isolées de certaines commotions |
| |
Syndrome subjectif ; céphalées et étourdissement | 5 à 10 | |
Commotion auriculaire, syndrome de Ménière post-commotionnel, etc., à évaluer avec le chapitre « Oreilles ». |
| |
Épilepsie généralisée ou jacksonnienne : Provoquée par la commotion (peut être très retardée) [voir : Épilepsie]. A évaluer suivant le nombre de crises (voir : Épilepsie). Réveillée ou augmentée par la commotion (voir : Épilepsie). |
| |
Commotion cérébro-spinale prolongée (syndrome complet). Inertie, bradycardie, hypotension, etc. | 5 à 60 | |
Contusions cérébrales : degré d'invalidité variable surtout avec les signes de localisation (hémiparésie, aphasie, etc.), évalués avec les blessures du cerveau. Névroses (voir : Névroses). |
| |
VI. MÉNINGITES. — ÉTATS MÉNINGÉS |
| |
Pour l'indemnisation des reliquats de ces affections, se reporter aux divers chapitres du barème. |
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VII. ENCÉPHALE 1o HÉMIPLÉGIE ORGANIQUE |
| |
Caractérisée non seulement par les troubles de la motilité, mais par le signe du peaucier, l'extension des orteils, la flexion combinée de la cuisse et du tronc, les troubles des réflexes tendineux, etc. |
| |
Hémiplégie complète : |
| |
a. Flasque : incapacité temporaire. Si persiste au delà de six mois | 100 | |
b. Avec contracture : |
| |
Côté droit | 70 à 80 | |
Côté gauche | 50 à 70 | |
c. Avec troubles sphinctériens | 80 à 100 | |
d. Avec aphasie | 100 | |
Hémiplégie incomplète : |
| |
Côté droit | 10 à 60 | |
Côté gauche | 8 à 50 | |
2o MONOPLÉGIE ORGANIQUE |
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Totale et complète est exceptionnelle : le plus souvent associée à des signes d'hémiplégie : |
| |
a. Membre supérieur : |
| |
Monoplégie complète : |
| |
Côté droit | 70 à 75 | |
Côté gauche | 60 à 65 | |
Monoplégie incomplète : |
| |
Côté droit | 10 à 50 | |
Côté gauche | 10 à 40 | |
b. Membre inférieur : la marche est possible le plus souvent : |
| |
Monoplégie incomplète par lésion de l'écorce cérébrale | 10 à 30 | |
3o PARAPLÉGIE ORGANIQUE D'ORIGINE CÉRÉBRALE |
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Dans la très grande majorité des cas est incomplète. Pour l'évaluation, voir plus haut les paraplégies médullaires. |
| |
4o APHASIE (Complète, est exceptionnelle) |
| |
a. Avec difficulté de l'élocution, sans altération considérable du langage intérieur | 10 à 30 | |
b. Aphasie sensorielle avec altération du langage intérieur | 60 à 100 | |
c. Avec impossibilité de correspondre avec ses semblables (altération du langage intérieur) | 60 à 80 | |
Éventuellement, ajouter le déficit mental. Le taux de 60 à 80 envisagé ci-dessus est applicable si l'aphasie est isolée. Si elle est associée à une hémiplégie, on ajoutera au taux de l'hémiplégie un taux de 20. |
| |
5o DIPLÉGIE CÉRÉBRALE |
| |
Marche impossible | 100 | |
Marche possible suivant le degré d'atteinte des membres inférieurs | 30 à 90 | |
6o SYNDROME CÉRÉBELLEUX |
| |
Caractérisé par les troubles de l'équilibre statique (vertiges, catatonie, etc.) et de l'équilibre cinétique (démarche titubante, synergie, hypermétrie, adiadococinésie, etc.). Unilatéral (comparer au degré d'hémiplégie correspondant) : |
| |
Côté droit | 10 à 80 | |
Côté gauche | 10 à 75 | |
Bilatéral (comparer au degré de diplégie correspondant) | 30 à 100 | |
7o SYNDROMES PARKINSONIENS |
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Établir d'abord le rapport avec l'accident, qui est rare. |
| |
Le syndrome parkinsonien peut se présenter sous des formes diverses et avec des taux d'invalidité différents | 10 à 100 | |
Torticolis traumatique | 15 à 20 | |
VIII. ÉPILEPSIES |
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1o ÉPILEPSIES NON JACKSONIENNES |
| |
A. Crises convulsives |
| |
Épilepsie traumatique suivant le degré de gravité ou de fréquence des crises dûment vérifiées | 30 à 100 | |
Accès rares | 20 à 30 | |
B. Équivalents épileptiques (Épilepsies non convulsives) |
| |
Les manifestations de cette sorte d'épilepsie doivent pratiquement être limitées aux trois espèces suivantes : |
| |
Absences, accès vertigineux et épilepsie procursive. |
| |
Leur taux sera estimé de la façon suivante : |
| |
Accès vertigineux ou accès procursifs survenant une à trois fois par an | 0 à 10 | |
Accès vertigineux ou procursifs se produisant une fois par mois | 10 à 20 | |
Accès vertigineux ou procursifs survenant une fois par semaine en moyenne | 20 à 30 | |
Accès vertigineux ou procursifs survenant en moyenne trois fois par semaine | 40 à 50 | |
Accès vertigineux ou procursifs survenant de façon très fréquente, avec des manifestations graves | 40 à 80 | |
2o ÉPILEPSIES JACKSONIENNES |
| |
Crises limitées à quelques groupes musculaires en très petit nombre, soit de la face, soit d'un membre et se répétant jusqu'à dix, douze fois par an | 0 à 10 | |
Crises limitées comme précédemment et se répétant en moyenne jusqu'à une fois par semaine | 10 à 20 | |
Crises limitées comme précédemment et se répétant en moyenne plusieurs fois par semaine | 20 à 30 | |
Crises occupant des groupes assez étendus et se répétant jusqu'à dix ou douze fois par an | 10 à 20 | |
Crises analogues se répétant en moyenne jusqu'à une fois par semaine | 20 à 30 | |
Crises analogues se répétant en moyenne plusieurs fois par semaine | 20 à 40 | |
Crises généralisées. Leur taux est le même que celui des crises d'épilepsie essentielle |
| |
IX. SYSTÈME SYMPATHIQUE |
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Troubles sympathiques qu'il appartiendra à l'expert de déterminer et d'évaluer. |
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Nerfs périphériques. — L'incapacité est augmentée par l'adjonction de troubles sympathiques : causalgie, sympathalgie, troubles vasomoteurs secrétoires, trophiques, réflexes, troubles physiopathiques sympatho-génétiques. |
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X. NÉVROSES |
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A. ÉTATS NEURO-PSYCHASTHÉNIQUES |
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Comprenant tous les syndromes à base d'épuisement physique ou psychique et d'hyperémotivité anxieuse : |
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a. Cas à prédominance clinique d'épuisement physique ou psychique (réaction émotionnelle causée par un accident) : |
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Signes fonctionnels d'ordre somatique sans symptômes objectifs | 0 à 10 | |
Signes somatiques avec retentissement net sur l'état général | 10 à 40 | |
Signes psychiques allant de la fatigabilité cérébrale simple à l'impuissance intellectuelle caractérisée (consciente) | 20 à 50 | |
Symptômes vago-sympathiques marqués ou prédominant (en plus de l'invalidité ci-dessus) | 5 à 20 | |
b. Cas à prédominance clinique d'hyperémotivité anxieuse : |
| |
Syndromes anxieux provoqués par un gros accident (explosions, électrocutions, etc.). Suivant l'intensité des symptômes considérés en eux-mêmes | 10 à 50 | |
B. ÉTATS HYSTÉRIQUES ET PITHIATIQUES |
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Si les manifestations pithiatiques sont isolées, elles n'entraînent pas d'invalidité. Si elles sont associées à des troubles organiques, l'évaluation sera faite en tenant compte seulement de la gêne résultant des troubles organiques. |
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Syndromes moteurs fonctionnels |
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Sans base organique décelable | 0 à 20 | |
XI. MALADIES MENTALES |
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Démences |
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Dans les cas où elles sont imputables à un gros traumatisme : |
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Démence incomplète. — Affaiblissement simple des facultés mentales, notamment de l'attention et de l'affectivité ; états d'indifférence sans perte profonde de la mémoire et avec conservation partielle de la capacité fonctionnelle | 60 à 90 | |
Démence complète. — Affaiblissement prononcé et global des facultés mentales avec ou sans gâtisme, et toutes manifestations ou complications comprises | 100 | |
CHAPITRE IV Lésions maxillo-faciales et stomatologie
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
FACE |
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I. VASTES MUTILATIONS |
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Perte des deux maxillaires supérieurs avec perte de l'arcade dentaire, de la voûte palatine et du squelette nasal | 90 à 100 |
Perte du maxillaire inférieur dans la totalité de sa portion dentaire | 90 à 100 |
Perte d'un maxillaire supérieur avec communication bucco-nasale et perte de la totalité de l'arc mandibulaire | 100 |
Perte d'un seul maxillaire supérieur avec conservation de l'autre et conservation de l'arc mandibulaire | 50 à 60 |
Perte d'un maxillaire supérieur avec communication bucco-nasale et perte de substance plus ou moins étendue de l'arc mandibulaire | 70 à 90 |
II. MUTILATIONS LIMITÉES |
|
Pour évaluer l'incapacité fonctionnelle déterminée par une mutilation des maxillaires, il faut tenir compte de trois éléments : 1o Le nombre des dents conservées et utilisables ; 2o La possibilité ou l'impossibilité d'une prothèse susceptible de rétablir un coefficient de mastication suffisant (1), cet élément étant déterminé par l'état de consolidation (pseudarthrose) et par l'état de l'articulé dentaire ; 3o L'éventualité d'une intervention réparatrice ayant des chances d'améliorer de façon appréciable l'état fonctionnel, l'évaluation devant être d'autant plus large que ces chances sont plus discutables ; 4o Les taux ci-dessous devront s'ajouter à l'incapacité déterminée par la perte des dents évaluée séparément, quand celle-ci entraîne par elle-même une aggravation fonctionnelle. |
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A. MAXILLAIRE SUPÉRIEUR |
|
I. Consolidation vicieuse |
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1o Grande mobilité de la totalité du maxillaire supérieur (disjonction cranio-faciale), mastication impossible (y compris le déficit dentaire) | 60 à 80 |
2o Consolidation vicieuse avec mobilité d'un fragment plus ou moins étendu du maxillaire supérieur, l'autre portion restant fixe, suivant l'étendue de la portion mobile et la possibilité de mastication ou de prothèse (y compris le déficit dentaire) | 20 à 50 |
3o Troubles sérieux de l'articulé dentaire (faux prognathisme) peu compatible ou incompatible avec une prothèse (y compris le déficit dentaire) | 15 à 30 |
4o Consolidation vicieuse entraînant un trouble léger de l'articulé dentaire ou compatible avec une prothèse (y compris le déficit dentaire) | 5 à 15 |
II. Perte de substance |
|
1o Perte de substance de la voûte palatine respectant l'arcade dentaire et permettant une prothèse | 10 à 20 |
2o Perte de substance de la voûte et du voile ou de la voûte seule avec large communication bucco-nasale ou bucco-sinusale, ces deux mutilations entraînant des troubles analogues (troubles de la parole, de la déglutition, etc.) | 30 à 60 |
3o Perte de substance partielle de l'arcade dentaire ne permettant pas une prothèse fonctionnellement bonne (majorant le déficit dentaire) | 15 à 20 |
4o Perte de substance partielle de l'arcade dentaire permettant une prothèse fonctionnellement bonne (majorant le déficit dentaire) | 0 à 5 |
B. Maxillaire inférieur |
|
I. Consolidation vicieuse |
|
1o Consolidation vicieuse avec trouble grave de l'articulé dentaire, ne permettant pas la pose d'une prothèse (majorant le déficit dentaire) | 15 à 20 |
2o Consolidation vicieuse entraînant un trouble léger de l'articulé dentaire ou compatible avec une prothèse (majorant le déficit dentaire) | 5 à 10 |
II. Perte de substance et pseudarthrose |
|
1o Vaste perte de substance avec pseudarthrose très lâche ne permettant ni la mastication, ni la pose d'une prothèse (y compris le déficit dentaire) | 60 à 85 |
2o Pseudarthrose plus serrée, suivant la possibilité de mastication ou de prothèse et suivant son siège, d'après le détail ci-dessous (majorant le déficit dentaire) | 0 à 25 |
Pseudarthrose serrée de la branche ascendante : 0 à 5 %. |
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Pseudarthrose lâche de la branche ascendante : 10 à 15 %. |
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Pseudarthrose serrée de la branche horizontale : 5 à 10 %. |
|
Pseudarthrose lâche de la branche horizontale : 15 à 25 %. |
|
Pseudarthrose serrée de la région symphysaire : 10 à 15 %. |
|
Pseudarthrose lâche de la région symphysaire : 15 à 25 %. |
|
3o Perte de substance partielle de l'arcade dentaire permettant une prothèse fonctionnellement bonne (majorant le déficit dentaire) | 0 à 5 |
Dans tous les cas douteux, il est recommandé de ne formuler une évaluation définitive qu'après un délai permettant d'apprécier l'accommodation du blessé à la prothèse. |
|
C. Articulation temporo-maxillaire |
|
1o Ankylose osseuse permettant à peine le passage des liquides | 80 à 90 |
2o Luxation irréductible (suivant l'engrènement dentaire dans l'occlusion maxima, s'il reste des mouvements possibles) | 10 à 50 |
3o Luxation récidivante (suivant la fréquence et la gravité des récidives et suivant la gêne fonctionnelle (affection exceptionnelle) | 5 à 20 |
D. Constriction des mâchoires |
|
1o Écartement inter-maxillaire inférieur à 10 millimètres, suivant les causes de la constriction (lésions musculaires, brides cicatricielles, etc.) | 20 à 80 |
2o Écartement inter-dentaire de 30 à 10 millimètres | 5 à 20 |
3o Troubles surajoutés éventuellement du fait des brides cicatricielles entravant l'hygiène buccale, la prononciation, la perte de la salive, etc., majoration de | 10 à 20 |
E. Langue |
|
Amputation partielle de la langue avec un très léger degré de gêne de la parole, de la mastication, de la déglutition | 10 à 20 |
Amputation étendue avec gêne fonctionnelle | 35 à 75 |
Amputation totale | 80 |
Paralysie de la langue, sensibilité et mobilité (Voir : Neurologie). |
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F. DENTS |
|
1o Dans les cas complexes, à l'incapacité déterminée par la perte des dents, s'ajoute l'incapacité déterminée par les troubles anatomiques (pseudarthrose, consolidation en mauvais articulé, constriction permanente des mâchoires, etc.) qui rendent la prothèse difficile ou impossible. 2o Dans les cas simples où la perte des dents est la seule conséquence du traumatisme, on admettra que la perte d'une ou de deux dents n'entraîne pas d'incapacité permanente, sous réserve de l'état antérieur de la denture et de la profession exercée par le blessé (chanteurs, musiciens, etc., et métiers où le dommage esthétique peut intervenir comme élément d'incapacité). |
|
Dans le cas où le déficit dentaire dépasse deux dents, on évaluera le taux de l'incapacité en attribuant à la perte de chaque dent le coefficient de : |
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1 pour les incisives et les canines ; 1,25 pour les prémolaires ; 1,50 pour les molaires. |
|
Le taux ainsi obtenu sera réduit des deux tiers si le blessé est muni d'une prothèse correctement établie et bien supportée, le remplacement des dents par un appareil ne réalisant pas la « restituo ad integrum », mais améliorant de façon très appréciable l'état fonctionnel. |
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(1) Le coefficient de mastication s'établit suivant les règles suivantes : |
|
On attribue à chaque dent un coefficient particulier : |
|
Incisives | 1 |
Canines | 2 |
Prémolaires | 3 |
Molaires | 3 |
et on totalise les points représentés par les dents existantes ayant une homologue sur la mâchoire opposée. | |
CHAPITRE V Oto-rhino-laryngologie
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
NEZ |
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I. STÉNOSES NASALES |
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Seule entraîne une incapacité appréciable la sténose très prononcée d'une fosse nasale ou la sténose moyenne des deux fosses nasales. |
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Dans chaque cas particulier, on tiendra compte des conséquences de voisinage de la sténose, telles qu'elles apparaissent au moment de l'examen et pourront être prévues pour l'avenir. |
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a. Sténose unilatérale |
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Simple diminution du calibre de la narine ou de la fosse nasale | 0 à 3 |
Formation de croûtes, rhino-pharyngite | 3 à 6 |
Sténose totale avec catarrhe tubo-tympanique, obscurité des sinus correspondants (sans sinusite suppurée, etc.) | 6 à 10 |
b. Sténose bilatérale |
|
Diminution de la perméabilité ne dépassant pas le tiers de la perméabilité physiologique | 5 à 8 |
Diminution plus accentuée avec croûtes, rhino-pharyngite, etc. | 8 à 12 |
Sténose serrée avec respiration exclusivement buccale et troubles à distance | 12 à 20 |
c. Perforation de la cloison nasale |
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N'entraîne pas en général d'incapacité permanente. |
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II. TROUBLES OLFACTIFS |
|
Ils déterminent une incapacité peu élevée chez la plupart des accidentés, à l'exception de ceux qui exercent certaines professions spécialisées : manipulateurs de parfums, cuisiniers, marchands de beurre, fleuristes, etc. |
|
L'anosmie par sténose nasale est améliorable éventuellement par une intervention, tandis que l'anosmie imputable à une paralysie traumatique des nerfs olfactifs est généralement incurable. |
|
Anosmie | 5 à 10 |
Anosmie chez certains ouvriers spécialisés en tenant compte du changement de profession éventuellement nécessaire |
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III. TROUBLES ESTHÉTIQUES PAR MUTILATION NASALE |
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Une mutilation sérieuse du nez entraîne une aggravation de l'incapacité fonctionnelle par entrave à l'embauche dans certaines professions (artistes, vendeurs et vendeuses, garçons de café, garçons coiffeurs, etc.). |
|
Troubles esthétiques en tenant compte du changement de profession éventuellement nécessaire | 5 à 30 |
SINUSITES |
|
1o Il faut entendre par une sinusite une infection des cavités sinusales se manifestant par une suppuration constatée à la rhinoscopie ou à la ponction et non par une simple obscurité des sinus à la transillumination sans signes d'infection. |
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2o Les sinusites traumatiques subissent un facteur particulier de gravité et de résistance au traitement, du fait des lésions osseuses qui les compliquent dans certains cas (fistules, bourgeonnements, etc.). |
|
I. SINUSITES MAXILLAIRES |
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Les résultats thérapeutiques sont généralement favorables. |
|
a. Sinusite maxillaire unilatérale | 5 à 10 |
b. Sinusite maxillaire bilatérale | 10 à 15 |
N.B. — Sinusite maxillaire avec fistule endobuccale ou extérieure (résultat thérapeutique aléatoire). Majoration de | 5 à 10 |
II. SINUSITES FRONTO-ETHMOÏDALES |
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Les résultats thérapeutiques sont infidèles, les récidives fréquentes, les complications endocrâniennes sont à craindre. |
|
a. Sinusite fronto-ethmoïdale unilatérale | 10 à 20 |
b. Sinusite fronto-ethmoïdale bilatérale | 20 à 30 |
NB. — Sinusite fronto-ethmoïdale avec fistule, majoration de | 5 à 10 |
III. SINUSITES SPHÉNOÏDALES |
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Les sinusites sphénoïdales traumatiques sont extrêmement rares. Elles imposent les mêmes réserves que les fronto-ethmoïdites en ce qui concerne les résultats thérapeutiques et les complications éventuelles. |
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a. Sinusite sphénoïdale unilatérale | 10 à 20 |
b. Sinusite sphénoïdale bilatérale | 20 à 30 |
IV. CRÂNIO-HYDRORRHÉE |
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L'écoulement par la fosse nasale de liquide céphalo-rachidien consécutif à un traumatisme crânien, suppose l'existence d'une fracture de la lame criblée de l'ethmoïde. Cas très rare, gravité considérable | 100 |
V. RHINITES CROÛTEUSES POST-TRAUMATIQUES |
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Se rencontrent après les pertes de substance endo-nasales étendues et s'accompagnent de troubles respiratoires purement fonctionnels. |
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Ne doivent pas être confondues avec un ozène préexistant ou une syphilis nasale. |
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Rhinite croûteuse post-traumatique unilatérale | 5 à 10 |
Rhinite croûteuse post-traumatique bilatérale | 10 à 20 |
LARYNX |
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Les lésions traumatiques du larynx déterminent des troubles d'origine cicatricielle ou paralytique. |
|
Pour l'évaluation de l'incapacité qu'entraînent ces troubles, il sera tenu compte de : |
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1o La mobilité des cordes vocales ; |
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2o Du calibre de la glotte, de la sous-glotte et du vestibule laryngé dans l'inspiration maxima et dans la phonation ; |
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3o Du degré des troubles fonctionnels paralytiques ou des lésions cicatricielles, celles-ci pouvant aller de la simple palmature améliorable chirurgicalement jusqu'au rétrécissement tubulaire massif, incurable et extrêmement sténosant. |
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Les troubles d'origine laryngée sont de deux ordres : vocaux (dysphonie, aphonie) et respiratoires (dyspnée). |
|
Les troubles vocaux et respiratoires peuvent être associés. |
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I. TROUBLES VOCAUX |
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(Par paralysie récurrentielle unilatérale, arthrite crico-aryténoïdienne, cicatrice endolaryngée, etc.) |
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a. Dysphonie seule | 5 à 15 |
b. Aphonie sans dyspnée | 20 à 30 |
II. TROUBLES RESPIRATOIRES |
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(Paralysie récurrentielle bilatérale exceptionnellement surtout cicatrices étendues et sténosantes.) |
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a. Dyspnée n'apparaissant qu'au moment d'un effort violent ou prolongé, compatible avec l'exercice d'un métier sédentaire | 20 à 40 |
b. Dyspnée permanente entravant l'exercice même d'un métier sédentaire | 60 à 80 |
c. Laryngostomie ou trachéotomie | 100 |
PHARYNX |
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Le rhino-pharynx peut être intéressé par un traumatisme des maxillaires supérieurs et présenter des pertes de substances du voile (précédemment évaluées) ou des rétrécissements cicatriciels (précédemment évalués) Sténoses nasales). |
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L'oro-pharynx peut être le siège d'une sténose cicatricielle gênant la déglutition. |
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Le laryngo-pharynx n'est presque jamais intéressé isolément. Ses blessures et leurs conséquences sont associées à celles du larynx et peuvent les compliquer de gêne de la déglutition. |
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Gêne de la déglutition par cicatrice pharyngée | 10 à 30 |
SOPHAGE |
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L'œsophage n'est qu'exceptionnellement intéressé par un traumatisme extérieur. |
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On rencontre des cas de sténose cicatricielle consécutive à l'ingestion d'un liquide caustique Ces sténoses devront être vérifiées par radiographie et au besoin par œsophagoscopie. |
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L'évaluation tiendra compte du degré de la sténose ayant éventuellement imposé une gastrotomie et son retentissement sur l'état général. |
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Plusieurs examens successifs et assez espacés pourront être utiles pour apprécier les effets du traitement par dilatation et l'accommodation souvent considérable à la gastrotomie. |
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Sténose moyenne, sans gastrotomie, permettant l'alimentation liquide ou semi-liquide et améliorable par dilatation ; suivant état général | 30 à 60 |
Sténose plus serrée, après échec de la dilatation ou avec gastrotomie définitive, suivant état général | 60 à 100 |
OREILLE |
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L'expertise en otologie peut avoir pour objet : des troubles auditifs, c'est-à-dire de la surdité et des bourdonnements, des vertiges et troubles de l'équilibre, une otite suppurée, une paralysie faciale, une mutilation ou cicatrice vicieuse de l'oreille externe, ces trois dernières lésions représentant des éléments d'incapacité d'importance secondaire par rapport aux troubles auditifs et vertigineux. |
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Il arrive fréquemment que plusieurs de ces éléments d'incapacité se trouvent réunis chez un même sujet. Diverses associations sont possibles qui devront être évaluées conformément aux indications données pour le calcul des « incapacités multiples ». Seule, l'association surdité-bourdonnements, constituée par le groupement de deux symptômes d'une même lésion affectant une seule et même fonction, échappera à cette règle. |
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I. SURDITÉ |
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En langage d'expertise, le terme de « surdité », sert généralement à désigner tout déficit auditif quelle que soit son importance : hypoacousie aux divers degrés, perte complète de l'audition. D'une façon générale, la surdité devient un facteur d'incapacité à partir du degré où elle réduit la faculté de la vie de relation de l'ouvrier nécessaire au bon exercice de son métier quel qu'il soit : c'est de cette incapacité générale de travail qu'il va être question. On notera cependant que certains métiers mettent spécialement et directement en jeu la fonction auditive et qu'ils réclament de ce fait, pour un degré de surdité donné, un taux d'incapacité supérieur à celui de l'incapacité générale de travail. |
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Exagération. — Psychose post-traumatique. — Pithiatisme |
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La simulation vraie, consciente, persévérante de la surdité est exceptionnelle en pratique d'expertises pour accidents du travail. L'exagération plus ou moins consciente « sinistrose » de Brissaud ou « psychose post-traumatique » est au contraire un fait assez fréquent. La jurisprudence n'admettant pas l'indemnisation d'un tel état, l'expert déterminera l'incapacité d'après le degré de surdité tel qu'il lui apparaît après les épreuves de contrôle. La surdité pithiatique, conséquence possible d'un choc physique dû à l'accident (hystéro-traumatisme) est extrêmement rare en matière d'accidents du travail est assez facile à dépister. Elle est curable spontanément ou par psychothérapie. En attendant la révision, on fixera le taux d'incapacité en tenant compte du fait que le sourd pithiatique a plus ou moins conservé ses réflexes auditifs de défense. |
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Détermination de l'acuité auditive |
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L'acoumétrie phonique est à la base de l'évaluation de l'incapacité. On notera donc pour chaque oreille la distance à laquelle le sujet perçoit des mots prononcés à voix haute ou de conversation (VH) et à voix basse ou chuchotée (VC). Afin d'explorer l'ensemble du champ auditif phonique, le répertoire comprendra des mots izozonaux, les uns de tonalité aiguë, les autres à tonalité grave et des mots hétérozonaux composés d'un phénomène aigu et d'un grave. On tiendra compte du phénomène de « l'indistinction du langage articulé » en rapport avec la rapidité d'émission des différents phonèmes : pour deux sujets paraissant présenter une hypoacousie de même degré, l'indistinction peut commencer à apparaître avec une rapidité de diction différente. A la notation de la perception de la voix, il est d'usage de joindre celle de la perception de la montre : acoumètre instrumental simple, qu'on a toujours sous la main, donnant des résultats précis et comparables entre eux d'un examen à l'autre. Pour pratiquer dans les meilleures conditions cet examen acoumétrique, il faut priver l'expertisé du contrôle visuel en lui bandant les yeux. De cette façon, on jugera mieux de la concordance de ses réponses pour une même épreuve répétée et par là même de sa sincérité. En cas de doute, on fera appel aux « épreuves de contrôle » proprement dites. Nous n'avons pas à les décrire ici ; elles varient suivant le genre de surdité accusée par l'expertisé (unilatérale complète ou incomplète, bilatérale complète ou incomplète). Signalons que les épreuves dites « de surprise » sont parmi les meilleures : non seulement elles sont souvent décisives pour dépister l'exagération, mais elles permettent encore d'apprécier approximativement l'acuité auditive réelle. |
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Diagnostic du type de surdité |
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On ne négligera pas de rechercher par l'acoumétrie instrumentale appropriée s'il s'agit d'une surdité de transmission (oreille moyenne) ou de perception (labyrinthe et ses voies nerveuses) ou d'une forme mixte (tympano-labyrinthique). |
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Ce diagnostic présente un double intérêt : a. Un assez grand nombre de sourds de la transmission bénéficient dans les conditions mêmes de leur travail (usine, atelier, transports) du phénomène de la « paracousie de Willis », phénomène étranger aux surdités de perception. Cette notion peut donc intervenir, mais seulement dans une faible mesure dans l'estimation du pourcentage. b. La constatation d'une surdité de perception appuie éventuellement les dires d'un blessé du crâne lorsqu'il se plaint d'autres phénomènes postcommotionnels (vertiges entre autres), mieux que ne saurait le faire la constatation d'une surdité de transmission. |
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Diagnostic de l'origine |
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Dans certains cas, le problème qui se pose n'est pas tant d'établir l'existence de la surdité et son degré que de reconnaître son origine, certains blessés pouvant profiter de l'accident en cause pour tenter de lui faire attribuer une surdité préexistante. A la solution de ce difficile problème devront participer l'étude des commémoratifs, le certificat d'origine et les données de l'examen physique du tympan, dont certains aspects peuvent être caractéristiques à cet égard. En procédant à ce diagnostic, on pensera qu'un traumatisme cranien non seulement peut surajouter ses effets propres sur l'organe auditif à ceux d'une otopathie constitutionnelle ; mais qu'il peut aussi aggraver anatomiquement celle-ci en lui donnant un coup de fouet. Cette notion a été établie en ce qui concerne l'otospongiose. Elle paraît valable aussi pour toutes les otopathies constitutionnelles et pour les otorrhées préexistantes dont certains traumatismes peuvent provoquer le réchauffement ou la récidive. |
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Évolution et pronostic des surdités traumatiques |
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On peut dans une certaine mesure, prévoir l'évolution ultérieure d'une surdité traumatique d'après le diagnostic de la lésion : a. Surdité par fracture du rocher intéressant le labyrinthe : unilatérale, complète, définitive (1). b. Surdité par rupture du tympan et lésions de la caisse avec ou sans otorrhée : généralement unilatérale, de degré léger ou moyen, définitive, souvent associée à une surdité commotionnelle. c. Surdité par commotion : souvent bilatérale, de degré très variable. Régresse dans 90 % des cas environ ; dans 10 % elle persiste et même évolue vers l'aggravation, évolution à prévoir quand le vestibule est hypoexcitable. |
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Pourcentages d'incapacité pour surdité |
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L'incapacité générale de travail par surdité est représentée par la difficulté que ce trouble apporte à la vie de relation de l'ouvrier dans l'exercice de son métier quel qu'il soit. Eu égard à cette notion générale, on peut dresser une échelle de gravité à trois degrés : a. Surdité légère. — Un sujet dont l'acuité auditive est amoindrie, mais qui perçoit encore la VH à cinq ou six mètres et la VC à 1 mètre environ, peut se mêler sans gêne notable à une conversation générale : il n'est pas déprécié au point de vue capacité ouvrière. C'est donc approximativement au-dessous de ce jalon acoumétrique que commence la surdité légère. b. Surdité moyenne. — Dès qu'un sourd ne peut plus converser qu'en tête-à-tête sa capacité ouvrière est fortement réduite. Cette surdité moyenne existe approximativement à partir du moment où la VH n'est plus perçue qu'à 1 mètre et la VC à 10 cm. Notons qu'une surdité unilatérale même complète n'empêche pas de participer à une conversation générale ; elle reste dans le cadre des surdités légères. c. Surdité forte et surdité totale. — Un ouvrier qui ne peut plus entendre que les mots ou les phrases prononcées à voix haute forte au voisinage du pavillon est un grand sourd ; ses vestiges auditifs ne peuvent guère servir en pratique à sa vie de relation ; son incapacité n'est guère moindre que celle du sujet qui est atteint d'une perte réellement complète de l'audition ; elle est pratiquement complète ou totale. Les trois degrés d'incapacité qu'on vient de distinguer sont définis par l'acuité auditive globale du sujet ; ils constituent les trois grands jalons du barème. Mais celui-ci doit aussi envisager des degrés intermédiaires et pour cela tenir compte de la valeur de chaque oreille. C'est ce qu'indique le tableau ci-contre (2) : |
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(1) Une paralysie cochléo-vestibulaire unilatérale (surdité complète d'un côté plus inexcitabilité vestibulaire de ce côté) d'origine traumatique, est un signe de forte présomption de fracture du labyrinthe. Une telle fracture peut avoir pour effet d'entretenir un risque prolongé et peut-être permanent de méningite. Si cette complication survient et que la mort s'ensuive, une autopsie médico-légale, avec examen radiographique et histologique du rocher, permettrait d'établir la relation entre la fracture et le développement de l'infection méningée. Ce risque vital ne peut, aux termes de la loi sur les accidents du travail, intervenir dans l'évaluation de l'incapacité. Cependant, l'expert devra mentionner l'existence présumée d'une telle fracture en prévision de tout événement pouvant se produire dans les délais légaux de révision. (2) La prothèse acoustique ne peut guère être utilisée dans les conditions générales du travail. On ne tiendra donc compte de l'amélioration qu'elle peut donner que dans des cas très spéciaux (secrétaires, sténodactylographes, etc.) ; encore est-il très difficile de prévoir dans chaque cas particulier quel pourra être le degré de cette amélioration. | |
Figure 1. TABLEAU D'ÉVALUATION DES DIVERS DEGRÉS DE SURDITÉ
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Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
Remarque relative aux métiers utilisant spécialement la fonction auditive |
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Tel sujet ne présentant qu'une faible hypoacousie pour la voix peut avoir perdu la perception des sons graves ou des sons aigus ou, plus rarement, la perception de certains sons intermédiaires (trous auditifs) ; l'exercice de son métier peut en souffrir : noter que certains hypoacousiques même légers « entendent faux ». On insistera donc ici sur l'acoumétrie instrumentale, de façon à explorer l'ensemble du champ auditif : une montre, une demi-douzaine de diapasons jalonnant le champ auditif, un monocorde de Struyken ou un sifflet de Galton suffisent pour cela. Les musiciens professionnels (exécutants, fabricants, accordeurs) ne sont pas les seuls à rentrer dans cette catégorie d'expertisés. Il faut y joindre les téléphonistes, les employés de TSF, les contrôleurs des sons dans l'industrie cinématographique, les secrétaires et sténodactylographes. Certains ouvriers spécialisés de l'industrie automobile ont besoin d'une acuité auditive intacte : épreuves au banc d'essai, mise au point d'un moteur ou de tout autre mécanisme, rodage d'engrenages (la plupart des ateliers comportent des « chambres de silence »). Il y aura lieu d'augmenter les taux d'incapacité indiqués ci-dessus, d'un pourcentage supplémentaire en rapport avec les nécessités de chacun de ces métiers spéciaux ; le seuil d'incapacité correspond à un degré d'hypoacousie moindre que dans la généralité des métiers et, pour un même degré, le taux d'incapacité est plus élevé. Spécifier dans le rapport les éléments justifiant l'augmentation du pourcentage. |
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II. BOURDONNEMENTS |
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En règle générale, les bourdonnements d'oreille ou bruits subjectifs d'origine traumatique n'existent pas à l'état isolé, c'est-à-dire en dehors de tout déficit auditif ; mais ils ne sont pas forcément conditionnés par un déficit important. Comme ils échappent à tout contrôle direct, ils ne seront pris en considération que si le sujet a manifesté par ailleurs une bonne foi évidente au cours de l'examen acoumétrique. |
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Bourdonnements assez violents pour gêner le sommeil, ou créer un certain état de dépression psychique | 5 à 10 |
(Ce pourcentage s'ajoute par simple addition à celui afférent à la surdité.) |
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III. VERTIGES ET TROUBLES DE L'ÉQUILIBRE |
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On admet généralement que le vertige traduit toujours une atteinte du labyrinthe ou, plus exactement, du vestibule, en entendant par ce mot, non seulement l'appareil périphérique, partie de l'oreille interne, mais aussi ses voies nerveuses centrales. Le vertige, phénomène subjectif, s'accompagne toujours, en principe, de troubles de l'équilibre, phénomène objectif. Les vertiges post-traumatiques sont, plus souvent encore que les troubles auditifs, l'objet d'expertise otologique. Ils constituent un des éléments les plus fréquents et les plus importants du « syndrome post-commotionnel ». Ils s'y rencontrent assez souvent indépendamment de tout trouble auditif. Par contre, il est assez rare de les observer en dehors de tout autre trouble de commotion nerveuse (céphalée, troubles de mémoire, fatigabilité, etc.). L'otologiste est donc appelé, isolément ou en collaboration avec un neurologiste, à expertiser la plupart des accidentés souffrant de troubles post-commotionnels. Lorsque les éléments du syndrome autres que le vertige sont peu accusés, il s'acquitte généralement à lui seul de la mission d'expertise. En cas contraire, il demande l'adjonction d'un expert en neurologie. |
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Variétés de vertiges |
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L'analyse de la sensation vertigineuse doit être faite au cours de l'interrogatoire du sujet, de façon à se rendre compte de la gêne qu'il peut en éprouver ou du risque qu'il peut encourir. Il en existe deux formes : a. Dans une première forme, le vertige est du type labyrinthique classique. Il procède par accès imprévus plus ou moins violents pouvant entraîner un fort déséquilibre et la chute brusque ; cet accès s'accompagne fréquemment de nausées et de vomissements ; b. Dans une deuxième forme, la plus fréquente, type commotionnel ou subjectif, il s'agit de sensations vagues d'instabilité, avec éblouissements ; le sujet craint de tomber, mais ne tombe pas ; les accès sont discrets et brefs, plus ou moins espacés, survenant principalement à l'occasion des mouvements brusques et de certaines attitudes de la tête. Dans les cas graves, ils constituent presque un état de mal. |
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Diagnostic. — Contrôle |
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Le vertige étant un phénomène subjectif pose en expertise un difficile problème d'estimation d'incapacité. Son contrôle se basera sur le comportement général et l'interrogatoire du blessé, sur la recherche des troubles de l'équilibre et des troubles vestibulaires spontanés, sur la valeur des réflexes vestibulaires et, indirectement, sur les données de l'examen acoumétrique. |
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a. Comportement général du blessé. Son interrogatoire. |
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La façon dont se comporte le blessé doit être bien observée d'un bout à l'autre de l'examen. |
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Lorsque les vertiges s'accompagnent d'autres troubles post-commotionnels, l'interrogatoire convenablement conduit apportera généralement un des meilleurs tests de contrôle : la description conforme et spontanée par l'expertisée de ce complexe très particulier qu'est le « syndrome subjectif commun ». |
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b. Recherche des troubles vestibulaires objectifs spontanés. |
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Des troubles de l'équilibre devraient, en principe, permettre d'objectiver tout vertige ; mais dans la plupart des cas, ces troubles n'apparaissent qu'au moment même de la sensation vertigineuse qui peut être de très courte durée ; ils sont souvent insaisissables parce que trop légers ou trop brefs. On les déclenchera parfois en faisant exécuter par le sujet certaines manœuvres favorables à l'apparition du vertige. |
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D'autre part, un examen méthodique permet dans certains cas de déceler de petits troubles vestibulaires objectifs spontanés ; mais ils sont souvent très discrets et demandent à être recherchés avec méthode : fin nystagmus spontané, nystagmus de position, déviation spontanée des deux bras ou d'un seul bras ; Romberg positif, déviation de la marche aveugle ; dysharmonie vestibulaire. Chacun de ces signes, même isolé (cas fréquent), a une valeur de contrôle considérable, à condition qu'il soit net et retrouvé toujours semblable à lui-même à chaque répétition de l'épreuve. |
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c. Étude des réflexes vestibulaires. |
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La réflectivité vestibulaire que l'on étudie par les épreuves dites « instrumentales » (calorique, rotatoire) peut se présenter sous les modalités suivantes : inexcitabilité, hypoexcitabilité, excitabilité dysharmonieuse, hyperexcitabilité, excitabilité normale. |
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a. L'hypoexcitabilité unie ou bilatérale (qu'elle porte sur l'ensemble des canaux semi-circulaires ou sur un seul groupe de ces canaux), de même que l'excitabilité dysharmonieuse, permettent de conclure à une atteinte organique de l'appareil labyrinthique. La réalité des vertiges ne peut alors être discutée ; en général, leur régression ne se fera que très lentement ; les expertises en révision permettent en effet de constater que le déficit des réflexes persiste le plus souvent et qu'il s'est parfois aggravé. L'inexcitabilité complète évoquerait l'hypothèse d'une fracture du labyrinthe. |
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b. L'hyperexcitabilité vestibulaire est le plus souvent bilatérale. Dans certains cas, elle consiste en une exagération des réflexes vestibulaires proprements dits. Mais le plus souvent, elle est représentée par des phénomènes réactionnels dépassant le domaine de la physiologie labyrinthique (troubles vaso-moteurs de la face, tachycardie, tremblements, vertiges, déséquilibre de sens non systématisé, tendance syncopale) ; elle fait alors partie de ce test général de commotion cérébro-labyrinthique : l'exagération de l'ensemble des réactions psychomotrices aux diverses excitations sensorielles. Dans les deux cas, l'hyperexcitabilité vestibulaire est un bon signe permettant d'authentifier les troubles post-commotionnels (vertiges entre autres) accusés par le blessé. Mais elle leur confère une gravité moindre que dans le cas précédent ; elle ne représente, en effet, qu'un état transitoire et dans la plupart des cas de ce genre, l'expertise en révision montre, en effet, que les réactions ont repris une valeur normale ou à peu près normale. |
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c. La constatation d'une excitabilité normale n'exclut pas l'existence de vertiges post-commotionnels. Une assez forte proportion (50 % environ) de vertigineux d'origine traumatique, dont on a par ailleurs de bonnes raisons d'admettre la parfaite sincérité, se présentent, en effet, avec des réflexes vestibulaires quantitativement et qualitativement normaux. |
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d. Une formule acoumétrique indiquant une atteinte de l'appareil cochléaire témoigne de son côté, bien qu'indirectement, en faveur de la réalité des vertiges dont se plaint le blessé. D'une façon générale l'examen cochléaire et l'examen vestibulaire se prêtent un mutuel appui. |
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Échelle de gravité. Pourcentage d'incapacité |
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En se basant sur les données précédentes, on peut établir une échelle de gravité des vertiges et de l'incapacité correspondante : |
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1er degré : |
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Pas de trouble vestibulaire objectif (ni spontané, ni réflexe), pas de déficit cochléaire | 5 à 10 |
2e degré : |
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Hyperexcitabilité aux épreuves vestibulaires | 10 à 20 |
3e degré : |
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a. Un ou plusieurs troubles vestibulaires objectifs spontanés ; b. Réflexes vestibulaires déficitaires ou dysharmonieux ; |
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Dans ces deux cas | 20 à 40 |
(En cas d'association, les pourcentages ci-contre seront appliqués suivant les indications données pour le calcul des « incapacités multiples »). |
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Remarque relative à certaines professions |
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Les vertiges offrent pour l'exercice de certains métiers, non seulement une gêne particulièrement marquée, mais aussi un danger vital en raison des chutes qu'il peut provoquer. Les ouvriers peintres, couvreurs, maçons, électriciens, tapissiers, chauffeurs d'automobile, etc., rentrent dans ce cas. Pour ces professions on établira l'incapacité à la limite supérieure des diverses marges qui viennent d'être indiquées, ou même au-dessus. Les éléments justifiant cette augmentation du pourcentage seront indiqués dans le rapport. |
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Cependant les vertiges ayant le plus souvent une évolution régressive, on n'aura qu'exceptionnellement à prévoir un changement de profession. |
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IV. OTITE SUPPURÉE CHRONIQUE |
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L'otorrhée traumatique est la conséquence d'une infection de l'oreille moyenne qui s'est faite à la faveur d'une rupture du tympan et qui est passée à l'état chronique. Le plus souvent cette rupture du tympan est liée à une fracture du rocher ou à une action directe et particulièrement à un choc pneumatique (explosions). |
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Si en matière d'accidents du travail, la loi ne permet pas de tenir compte du danger vital entretenu par l'otorrhée traumatique, il est par contre légitime de considérer que les précautions, les soins médicaux nécessités par cette otorrhée et la perte de temps qui en résulte, atténuent dans une certaine mesure la capacité professionnelle. |
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Otorrhée tubaire unilatérale | 1 à 5 |
Otorrhée tubaire bilatérale | 1 à 8 |
Otite suppurée chronique avec ostéite unilatérale | 5 à 10 |
Otite suppurée chronique avec ostéite bilatérale | 8 à 15 |
(L'otorrhée traumatique étant toujours associée au moins à des troubles auditifs, les pourcentages ci-contre seront appliqués suivant les indications données pour le calcul des « incapacités multiples ». |
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V. PARALYSIE FACIALE |
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Toujours associée à des troubles auditifs ou vertigineux et parfois, en outre, à une otorrhée. |
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Paralysie faciale unilatérale | 10 à 30 |
Diplégie faciale (exceptionnel) | 20 à 50 |
(Les pourcentages ci-contre seront appliqués suivant les indications données pour le calcul des « incapacités multiples »). |
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VI. MUTILATIONS ET CICATRICES VICIEUSES DE L'OREILLE EXTERNE |
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Ces déformations peuvent être dues à une plaie traumatique quelconque, à une brûlure, exceptionnellement à un eczéma d'origine professionnelle. Elles portent sur le pavillon ou sur le conduit : |
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a. Les déformations cicatricielles du pavillon, la perte même de cet organe n'entraînent pas d'incapacité du travail. Exceptionnellement, l'enlaidissement qu'elles produisent peut gêner la faculté de reclassement de l'ouvrier. |
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Le taux de ce préjudice esthétique varie suivant son importance et suivant la profession | 2 à 10 |
b. Il faut qu'une sténose du conduit soit très serrée pour déterminer par elle-même une diminution de l'acuité auditive. En dehors de cette éventualité elle entraîne un certain degré d'incapacité dans la mesure où elle entrave le nettoyage régulier du conduit, favorise le dépôt de cérumen ou fait obstacle au traitement d'une suppuration de la caisse. |
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Sténose unilatérale, suivant le degré | 1 à 5 |
Sténose bilatérale, suivant le degré | 1 à 10 |
(En cas d'association, ces pourcentages seront appliqués suivant les indications données pour le calcul des « incapacités multiples »). |
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CHAPITRE VI Ophtalmologie
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
ALTÉRATION DE LA FONCTION VISUELLE |
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Il y a lieu de tenir compte : 1o Des troubles de la vision centrale ; 2o Des troubles de la vision périphérique ; 3o Des troubles de la vision binoculaire ; 4o Des troubles du sens chromatique et du sens lumineux. |
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I. CÉCITÉ COMPLÈTE ET QUASI-CÉCITÉ OU CÉCITÉ PROFESSIONNELLE |
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Sont atteints de cécité complète ceux dont la vision est abolie (V = 0, au sens absolu du mot, avec abolition du réflexe lumineux). Sont considérés comme atteints de quasi-cécité ou cécité professionnelle ceux dont la vision centrale est égale ou inférieure à 1/20, d'un œil, celle de l'autre étant inférieure à 1/20, qu'il y ait ou non déficience des champs visuels. |
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Cécité complète | 100 |
Quasi-cécité ou cécité professionnelle | 100 |
II. PERTE COMPLÈTE DE LA VISION D'UN IL, L'AUTRE ÉTANT NORMAL |
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Est perdu l'œil dont la vision est complètement abolie. |
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Est considéré comme perdu celui dont la vision est inférieure à 1/20 (perte de la vision professionnelle d'un œil). |
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Il faut distinguer les cas de perte de la vision sans lésion apparente, des cas de mutilation (énucléation, etc.), ou de difformités apparentes (staphylomes étendus, etc.). |
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Perte de la vision d'un œil sans difformité apparente | 25 à 30 |
Ablation ou altération du globe avec prothèse possible | 28 à 33 |
Sans prothèse possible | 35 à 40 et même davantage suivant l'importance de la mutilation |
III. DIMINUTION DE LA VISION DES DEUX YEUX |
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1o Le degré de vision sera estimé en tenant compte de la correction optique par les verres ; 2o On utilisera l'échelle optométrique décimale dite de Monoyer bien éclairée et imprimée sur une page blanche ; 3o Il y a lieu de répéter que, dans les examens fonctionnels, le spécialiste devra toujours recourir aux procédés habituels de contrôle. Dans certains cas, mention sera portée qu'il a été nécessaire de recourir à ces épreuves sans qu'il y ait lieu de spécifier celles qui ont été employées. |
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TABLEAU GÉNÉRAL D'ÉVALUATION (VISION CENTRALE) [1]
Son utilisation est facile : le degré de vision est indiqué en première colonne horizontale pour un œil et verticale pour l'autre. Au point de rencontre des deux colonnes qui en partent, se lit le taux d'invalidité. (Il est à remarquer le degré de vision indiqué est celui de la vision restante, et non celui de la vision perdue).
Degrés de vision | 9/10 à 8/10 | 7/10 à 6/10 | 5/10 à 4/10 | 3/10 | 2/10 | 1/10 | 1/20 | Moins de 1/20 | Énucléation Prothèse (2) |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
9/10 à 8/10 | 0 | 2 à 3 | 4 à 7 | 8 à 11 | 15 à 18 | 19 à 22 | 22 à 25 | 25 à 30 | 28 à 33 |
7/10 à 6/10 | 2 à 3 | 5 à 6 | 7 à 10 | 12 à 15 | 18 à 21 | 22 à 25 | 25 à 30 | 30 à 35 | 33 à 38 |
5/10 à 4/10 | 4 à 7 | 7 à 10 | 10 à 13 | 18 à 21 | 22 à 25 | 25 à 30 | 35 à 40 | 45 à 50 | 48 à 53 |
3/10 | 8 à 11 | 12 à 15 | 18 à 21 | 22 à 25 | 30 à 35 | 40 à 45 | 50 à 55 | 55 à 60 | 58 à 63 |
2/10 | 15 à 18 | 18 à 21 | 22 à 25 | 30 à 35 | 45 à 50 | 55 à 60 | 60 à 70 | 70 à 80 | 73 à 83 |
1/10 | 19 à 22 | 22 à 25 | 25 à 30 | 40 à 45 | 55 à 60 | 70 à 80 | 80 à 90 | 90 à 95 | 93 à 98 |
1/20 | 22 à 25 | 25 à 30 | 35 à 40 | 50 à 55 | 60 à 70 | 80 à 90 | 95 à 98 | 100 | 100 |
Moins de 1/20 | 25 à 30 | 30 à 35 | 45 à 50 | 55 à 60 | 70 à 80 | 90 à 95 | 100 | 100 | 100 |
Énucléation Prothèse (2) | 28 à 33 | 33 à 38 | 48 à 53 | 58 à 63 | 73 à 83 | 93 à 98 | 100 | 100 | 100 |
Observations importantes | |||||||||
(1) Le degré de vision (échelle Monoyer) doit être entendu après correction (à moins que le verre nécessaire soit d'un degré trop élevé, cas dans lequel on ajoute 3 ou 5 %). (2) En cas de perte de l'œil avec prothèse impossible, ajouter au taux d'incapacité ci-dessus 10 %, 15 % ou même davantage suivant l'importance de la mutilation. | |||||||||
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
IV. VISION PÉRIPHÉRIQUE. — CHAMP VISUEL |
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1o Rétrécissement sensiblement concentrique du champ visuel (taux à ajouter à celui de l'acuité visuelle centrale). |
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A 30° : |
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Un seul œil | 3 à 5 |
Les deux yeux | 5 à 20 |
Moins de 10° : |
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Un seul œil | 10 à 15 |
Les deux yeux | 70 à 80 |
2o Scotomes centraux suivant étendue (le taux se confond avec celui attribué à la baisse de la vision) : |
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Un seul œil (suivant le degré de vision) | 15 à 30 |
Les deux yeux (suivant le degré de vision) | 40 à 100 |
3o Hémianopsie : |
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a. Hémianopsie avec conservation de la vision centrale : |
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Hémianopsie homonyme droite ou gauche | 30 à 35 |
Hémianopsie hétéronyme : |
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Nasale | 10 à 15 |
Bitemporale | 70 à 80 |
Hémianopsie horizontale : |
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Supérieure | 10 à 15 |
Inférieure | 30 à 50 |
Hémianopsie dite en quadrant : |
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Supérieure | 7 à 10 |
Inférieure | 20 à 25 |
Ce taux s'ajoutera à celui de l'hémianopsie horizontale ou verticale dans les cas où trois quadrants du champ visuel ont disparu. |
|
Hémianopsie chez un borgne avec conservation de la vision centrale : |
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Nasale | 60 à 70 |
Inférieure | 70 à 80 |
Temporale | 80 à 90 |
b. Hémianopsie avec perte de la vision centrale uni ou bilatérale. |
|
Ajouter à ces taux celui indiqué par le tableau ci-dessus sans que le total puisse dépasser 100 %. |
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V. VISION BINOCULAIRE OU SIMULTANÉE |
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Le déséquilibre de la fonction qui permet aux deux yeux de fixer le même objet, entraîne une diplopie, lorsque le degré de vision est suffisant des deux côtés : |
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Diplopie | 5 à 20 |
Diplopie dans la partie inférieure du champ | 10 à 25 |
VI. TROUBLES DU SENS CHROMATIQUE ET DU SENS LUMINEUX |
|
Ces troubles d'ailleurs très rares sont des symptômes de lésion de l'appareil nerveux sensoriel ; ils entrent en ligne de compte dans l'appréciation de l'invalidité due à ces lésions. |
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VII. QUELQUES CAS PARTICULIERS |
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1o Taies de cornée |
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L'évaluation est faite d'après le tableau d'acuité visuelle. Un taux complémentaire basé sur le degré de vision obtenu après rétrécissement pupillaire (fort éclairage par exemple) sera ajouté dans les conditions suivantes : |
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a. En cas de taie centrale (la vision diminue lorsque la pupille se rétrécit : travail en pleine lumière, travail de près). |
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b.Lorsque la vision optima n'est obtenue qu'avec l'aide d'un verre de degré élevé (ces verres, souvent théoriques, peuvent gêner la vision binoculaire). |
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c. Lorsque la taie entraîne un éblouissement qui gêne même la vision de l'œil opposé (non blessé). |
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2o PARALYSIE DE L'ACCOMMODATION ET DU SPHINCTER IRIEN |
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Ophtalmoplégie interne totale : |
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Unilatérale | 10 à 15 |
Bilatérale | 15 à 20 |
Mydriase existant seule et déterminant des troubles fonctionnels : |
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Unilatérale | 3 à 5 |
Bilatérale | 7 à 10 |
3o CATARACTES |
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a. Non opérées ou inopérables. — Taux d'invalidité fixé d'après le degré de vision (tableau d'évaluation). — Un taux complémentaire sera ajouté pour les raisons signalées à propos des taies, en cas de cataracte centrale, ou de cataracte complète entraînant par éblouissement une gêne de la vision de l'autre œil. b. Opérées ou résorbées. — Si la vision après correction est égale ou inférieure à celle de l'œil non cataracté, ajouter, en raison de l'impossibilité de fusion des images et de la nécessité de porter un verre, 15 %, sans que le taux d'invalidité dépasse 30 % (taux maximum de la perte de vision d'un œil) (1). Si la vision de l'œil non cataracté est plus mauvaise ou nulle, se reporter au tableau d'évaluation ci-dessus en donnant la meilleure correction optique à l'œil aphake et en ajoutant 20 % pour l'obligation de porter des verres spéciaux et pour perte d'accommodation (2). c. Cataractes bilatérales opérées ou résorbées. L'aphakie bilatérale comporte une invalidité de base de 35 %, à laquelle on ajoutera le taux d'incapacité correspondant à la diminution de vision centrale (voir le tableau d'évaluation) sans que le taux puisse dépasser 100 % (3). 4o Les luxations du cristallin, les hémorragies intra-oculaires, troubles du vitre, etc., seront évalués d'après le degré de vision. |
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Figure 2.
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Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
ANNEXES DE L'IL |
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I. ORBITE |
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1o Nerfs moteurs : Paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs (voir : Diplopie). En cas de paralysie consécutive à une affection du système nerveux central, se reporter à l'affection causale (voir barême spécial). |
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2o Nerfs sensitifs : |
|
Névrites, névralgies très douloureuses | 15 à 25 |
Lésions de la Ve paire (syndrome neuro-paralytique) suivant le degré de vision 15 % à ajouter au trouble visuel. |
|
3o Altérations vasculaires (anévrismes, etc.) : indemniser les troubles fonctionnels (voir barème spécial). |
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II. PAUPIÈRES |
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1o Déviation des bords palpébraux (entropion, trichiassis, ectropion, cicatrices vicieuses, symblépharon, ankyloblépharon, suivant étendue), ajouter à la diminution de la vision et à la défiguration éventuelle | 5 à 20 |
2o Ptosis ou blépharospasme : taux basé sur le degré de vision et suivant que, en position primaire (regard horizontal de face), la pupille est plus ou moins découverte : |
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Un œil | 5 à 25 |
Les deux yeux | 20 à 70 |
3o Lagophtalmie cicatricielle ou paralytique : Ajouter aux troubles visuels 10 % pour un œil. |
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4o Voies lacrymales : |
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Larmoiement | 0 à 10 |
Fistules (résultant par exemple de dacryocystite ou de lésions osseuses) : |
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Pour chaque œil | 5 à 10 |
CHAPITRE VII Thorax
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
Fracture du sternum |
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La fracture isolée du sternum : |
|
a. Simple | 3 à 10 |
b. Avec enfoncement, sans lésions et suivie de douleurs qui empêchent tout effort violent | 10 à 20 |
c. Avec lésions profondes du cœur, des vaisseaux des poumons (voir ces mots). |
|
Fracture des côtes non compliquées |
|
Suivant la déformation et le degré de gêne fonctionnelle, le nombre de côtes brisées | 2 à 30 |
Grands fracas du thorax | 30 à 50 |
Pleurésie traumatique avec déformation thoraciques consécutives indélébiles et troubles fonctionnels | 5 à 30 |
Hémothorax. Adhérences et rétractions thoraciques consécutives | 5 à 20 |
Pyothorax (empyème), suivant le fonctionnement pulmonaire révélé par les signes physiques et la radioscopie, le retrait de la cage thoracique ou le retentissement sur l'état général | 10 à 50 |
Hernie irréductible du poumon | 10 à 40 |
TUBERCULOSE (1) |
|
Tuberculose pulmonaire. — Il importe de noter que, dans la plupart des cas, il n'y aura lieu d'évaluer que la poussée évolutive, la tuberculose pulmonaire préexistante étant une lésion indépendante de l'accident en cause d'où cette double possibilité : |
|
1o Il n'existe pas du fait de l'accident de modification de la lésion antérieure : il y a seulement à évaluer la durée de l'incapacité temporaire (poussée évolutive). |
|
2o Il existe, du fait de l'accident, une modification de la lésion antérieure ; il y a évaluer cette modification sous forme d'une incapacité permanente | 10 à 100 |
CUR ET AORTE |
|
Nota. — Dans les cas de troubles cardiaques fonctionnels et de troubles subjectifs, sans asystolie et sans signes stéthoscopiques de lésion valvulaire ou péricardique, tels que les cas de palpitations simples, de tachycardie sans lésion, de douleurs précordiales, de dilatation et hypertrophie cardiaques dites de fatigue ou de croissance, il est désirable que l'examen des sujets soit confié à des médecins possédant une compétence spéciale en cardiologie. Adhérences péricardiques ou lésions valvulaires, coexistant, ou existant séparément, ou myocardites : |
|
a. Bien compensées | 5 à 20 |
b. Avec troubles fonctionnels caractérisés | 20 à 80 |
c. Avec asystolie confirmée | 80 à 100 |
d. Ruptures traumatiques de valvules | 50 à 100 |
Affections cardio-rénales, consécutives à une maladie infectieuse ou à une intoxication, suivant les troubles fonctionnels ou les complications | 30 à 90 |
Artério-sclérose. (Ne donne pas lieu à estimation d'invalidité). |
|
Anévrisme de l'aorte. L'anévrisme de l'aorte, dans les cas très rares où il est d'origine traumatique ou infectieuse, en dehors de la syphilis | 40 à 80 |
(1) A. Tuberculoses osseuse et articulaire : 1o Lorsque les lésions de tuberculose osseuse ou articulaire ne sont pas consolidées, qu'elle qu'en soit la localisation et quel qu'en soit le degré de gravité, le blessé doit être maintenu en état d'incapacité temporaire ; 2o Lorsque les lésions de tuberculose osseuse ou articulaire sont consolidées, il convient de déterminer le pourcentage correspondant à l'invalidité réelle (se reporter aux chapitres ankyloses, raccourcissements, etc.). B. Tuberculoses viscérales, etc. : En dehors de la tuberculose pulmonaire, il y a lieu de se reporter aux chapitres concernant les différents viscères, la peau, etc. | |
CHAPITRE VIII Abdomen
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
ESTOMAC |
|
Ulcère chronique (1) : |
|
a. Séquelles cicatrisées | 10 à 40 |
b. Rétrécissement du pylore, dilatation d'estomac, amaigrissement | 50 à 80 |
c. Adhérences douloureuses | 10 à 40 |
Fistule stomacale, suivant l'état de dénutrition rapide, la nécessité de soins constants, les douleurs, les complications | 30 à 90 |
INTESTIN GRÈLE |
|
Fistules intestinales : |
|
a. Fistules étroites | 20 à 30 |
b. Fistules larges, bas situées | 40 à 70 |
c. Fistules larges, haut situées | 70 à 90 |
GROS INTESTIN |
|
Fistules stercorales : |
|
a. Fistule stercorale étroite ne livrant passage qu'à des gaz et à quelques matières liquides. | 20 à 30 |
b. Fistule stercorale livrant passage à une certaine quantité de matières, la défécation s'effectuant à peu près normalement | 30 à 40 |
c. Anus contre nature livrant passage à la presque totalité du contenu intestinal, avec défécation supprimée ou presque | 80 à 90 |
Prolapsus du rectum (voir : Incontinence ou rétention fécale) | 80 à 90 |
Fistules anales : suivant leur siège (extra-sphinctérienne ou intra-sphinctérienne), leur nombre et leur étendue | 10 à 40 |
Incontinence ou rétention fécale par lésions du sphincter ou de l'orifice anal avec ou sans prolapsus du rectum | 30 à 70 |
Appendicite (si imputable et opérée, suivant l'état de la cicatrice) | 0 à 30 |
Hernies (en relation avec l'accident) : |
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Hernie inguinale opérée | 0 |
Hernie inguinale réductible bien maintenue | 5 à 8 |
Hernies bilatérales (d'après les caractères) | 5 à 12 |
Hernie inguinale irréductible | 15 à 25 |
Hernie crurale, ombilicale, ligne blanche épigastrique | 5 à 12 |
PAROIS DE L'ABDOMEN |
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Cicatrices opératoires normales (sauf de très vastes cicatrices, une cicatrice opératoire normale n'entraîne pas d'invalidité appréciable). |
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Cicatrices ou éventrations : |
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a. Cicatrices (sans éventration) très larges et adhérentes, limitant les mouvements du tronc. | 10 à 30 |
b. Cicatrices avec éventration post-opératoire après cure radicale | 5 à 30 |
c. Cicatrice avec éventration après laparotomie (appareillable ou non) | 15 à 50 |
Rupture isolée du grand droit de l'abdomen | 8 à 20 |
Hernie ou éventration sans cicatrices consécutive à des ruptures musculaires étendues | 10 à 40 |
Éventration hypogastrique | 10 à 20 |
En cas d'éventration lombaire concomittante (voir plus bas). |
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FOIE |
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Fistules biliaires ou purulentes traumatiques ou post-opératoires | 20 à 60 |
RATE |
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Splénectomie suivant le résultat de l'examen du sang au repos et après l'effort | 15 à 30 |
(1) Il importe de noter que, dans la plupart des cas, il n'y aura lieu d'évaluer que la poussée évolutive, l'ulcère préexistant étant une lésion indépendante de l'accident en cause, d'où cette double possibilité : 1o Il n'existe pas, du fait de l'accident, de modification de la lésion antérieure ; il y a seulement à évaluer la durée de l'incapacité temporaire (poussée évolutive) ; 2o Il existe, du fait de l'accident, une modification de la lésion antérieure : il y a à évaluer cette modification sous forme d'une incapacité permanente. | |
CHAPITRE IX Appareil génito-urinaire
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
REINS |
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Néphrectomie, avec intégrité fonctionnelle de l'autre rein | 30 |
Néphrectomie avec azotémie irréductible de 0,60 à 1 g | 30 à 60 |
Néphrectomie, avec azotémie irréductible supérieure à 1 g | 60 à 100 |
Néphrectomie, même si la modification rénale n'atteint pas ce taux, lorsqu'il y a une complication cicatricielle, éventration, paralysie partielle des muscles de l'abdomen | 50 à 70 |
Éventration lombo-abdominale seule | 10 à 30 |
Contusions et ruptures du rein selon séquelles : azotémie, albuminerie, hématurie, etc | 10 à 100 |
Hydronéphrose traumatique | 30 à 50 |
Modification d'une hydronéphrose antérieure | 15 à 30 |
Rupture d'uretère avec périnéphrose ou fistule persistante | 30 à 50 |
Rein mobile toujours indépendant du traumatisme. |
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Pyélonéphrite post-traumatique ascendante ou descendante : |
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Unilatérale | 30 à 50 |
Bilatérale | 60 à 80 |
Phlegmon périnéphrétique après traumatisme à distance infecté (panaris, phlegmon, etc.) ou après contusion rénale | 10 à 20 |
Tuberculose rénale : |
|
Modification par traumatisme | 15 à 30 |
VESSIE |
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Éventration hypogastrique après cystostomie | 10 à 30 |
Fistule hypogastrique persistante | 50 à 70 |
Cystite chronique persistante par sondages répétés | 20 à 40 |
Avec infection rénale : |
|
Unilatérale | 40 à 60 |
Bilatérale | 60 à 80 |
Rétention d'urine chronique et permanente (par lésion de la moelle, de la queue de cheval) : |
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Complète | 40 à 60 |
Incomplète | 20 à 40 |
Avec infection rénale | 40 à 80 |
Incontinence d'urine rebelle ou permanente par lésion nerveuse | 20 à 40 |
Le pourcentage de la rétention ou de l'incontinence d'urine par lésion médullaire est à combiner avec celui qu'entraîne par elle-même la blessure de la moelle. |
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URÊTRE |
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Rétrécissement de l'urètre postérieur : |
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Infranchissable | 60 à 80 |
Difficilement franchissable | 30 à 50 |
Facilement dilatable | 15 à 30 |
Avec destruction du sphincter anal et incontinence des matières | 60 à 90 |
Rétrécissement de l'urètre antérieur : |
|
Facilement dilatable | 15 à 30 |
Difficilement dilatable | 30 à 50 |
Autoplastie cutanée ou autre de l'urètre après opération | 20 à 50 |
Fistule urinaire persistante avec rétrécissement traumatique | 30 à 40 |
Destruction totale de l'urètre antérieur : |
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La miction se faisant : |
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Par méat périnéal | 50 à 70 |
Par méat hypogastrique | 80 à 90 |
Ce taux représente l'invalidité globale. |
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Rétrécissement de l'urètre avec complications rénales infectieuses. (Voir plus haut et combiner ensemble l'incapacité de rétrécissement et celle de l'infection rénale) [pyélonéphrite.] |
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APPAREIL GÉNITAL |
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Atrophie ou destruction ou suppression opératoire : |
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a. D'un testicule | 1 à 10 |
b. Des deux testicules suivant l'âge | 20 à 50 |
Émasculation totale, c'est-à-dire disparition de la verge, de l'urètre antérieur, du scrotum et des testicules (la miction se faisant par un méat périnéal ou hypogastrique) | 80 à 90 |
Hématocèle et hydrocèle post-traumatique | 5 à 15 |
Séquelles de contusion du testicule ou torsion | 5 à 10 |
Tuberculose épididymo-testiculaire modifiée par le traumatisme : |
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Unilatérale | 10 à 15 |
Bilatérale avec lésions prostato-vésiculaires | 15 à 30 |
CHAPITRE X Bassin
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
Luxation irréduite du pubis, ou relâchement étendu de la symphyse pubienne | 10 à 25 |
Fractures du bassin : |
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Partielles (aile iliaque, branche horizontale du pubis et branche ichéopubienne) | 8 à 18 |
Double verticale, etc | 15 à 40 |
Du cotyle et luxation centrale | 25 à 70 |
Fractures du sacrum : |
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a. Aileron | 5 à 10 |
b. Verticale ou transversale simple | 15 à 40 |
c. Avec troubles sphinctériens et génitaux | 60 à 80 |
Fracture du coccyx suivant les séquelles douloureuses | 5 à 20 |
Arthrite sacro-iliaque | 8 à 25 |
CHAPITRE XI Cicatrices
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité | |
|---|---|---|
| Côté droit | Côté gauche |
| % | % |
(Voir : Raideurs et ankyloses des diverses articulations). |
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Cicatrices de l'aisselle, limitant plus ou moins l'abduction du bras : |
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a. Bras collé au corps | 30 à 40 | 25 à 30 |
b. Abduction limitée de 10o à 45o | 20 à 30 | 15 à 25 |
c. Abduction limitée de 45o à 90o | 15 à 20 | 10 à 15 |
d. Abduction conservée jusqu'à 90o, mais sans élévation possible | 10 à 15 | 5 à 10 |
Cicatrices du coude entravant l'extension complète ; extension limitée : |
|
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a. A 135o | 10 à 15 | 8 à 12 |
b. A 90o | 15 à 20 | 12 à 15 |
c. A 45o | 35 à 40 | 25 à 30 |
d. En deçà de 45o, l'avant-bras étant maintenu en flexion à l'angle très aigu | 45 à 50 | 35 à 40 |
Cicatrices du creux poplité entravant l'extension complète ; extension limitée : |
| |
a. Entre 135o et 170o | 10 à 30 | |
b. Entre 90o et 135o | 30 à 50 | |
c. Jusqu'à 90o au moins | 50 à 60 | |
Cicatrices de la plante du pied, incurvant la pointe ou l'un des bords | 10 à 30 | |
Cicatrices douloureuses et ulcérées, suivant le siège, l'étendue et l'intensité des accidents | 5 à 25 | |
Ostéomes | 5 à 10 | |
CHAPITRE XII Ostéomyélite
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
Fistule persistante unique | 10 à 15 |
Fistule persistante multiple, rebelle à des interventions répétées, avec os volumineux et irrégulier | 20 à 50 |
Ostéomyélite aiguë des adolescents (exceptionnellement traumatique). |
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Cicatrisation, mais persistance d'un os volumineux, irrégulier, douloureux par places | 5 à 10 |
CHAPITRE XIII Syphilis
Désignation des infirmités | Pourcentage d'invalidité |
|---|---|
| % |
A. Dans les cas exceptionnels où l'inoculation syphilitique pourra être considérée comme un accident du travail la période d'incapacité temporaire répondra à la période contagieuse initiale pendant laquelle le traitement dit « de blanchiment » a été suivi. |
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Le taux d'invalidité permanente partielle devra être évalué en tenant compte de l'âge et de l'état de santé antérieur du sujet plus ou moins capable de supporter dans l'avenir un traitement actif | 10 à 30 |
B. Réveil d'accidents syphilitiques tertiaires à l'occasion de traumatismes (gommes, etc.). |
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(Même remarque qu'en ce qui concerne la tuberculose pulmonaire et l'ulcère de l'estomac.) (Voir CHAPITRE VII et CHAPITRE VIII.) |
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