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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation »

ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine.

Abrogé le 18 septembre 2017 par : ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine. Du 28 février 2017
NOR D E F B 1 7 5 0 2 8 5 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 juin 2015 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  112.1.

Référence de publication : BOC n°11 du 09/3/2017

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense - Partie réglementaire III, notamment son article R3231-10 ;

Vu le décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 modifié, relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 9 août 2012 fixant les modalités particulières d'organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine,

Arrête :

1.

En application des dispositions du décret susvisé, sont des chefs d'organisme relevant du chef d'état-major de la marine :

  • les commandants des formations administratives dont la liste est fixée au point 1. de l'annexe de l'arrêté du 21 décembre 2016 susvisé ;

  • les autres autorités dont la liste est fixée en annexe du présent arrêté.

2.

L'arrêté du 1er juin 2015 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine est abrogé.

3.

Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté.

4.

Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel des armées.


Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Denis BÉRAUD.

Annexe

Annexe. AUTRES ORGANISMES.

ORGANISME. CHEF D'ORGANISME.

Groupement des bâtiments de surface en construction [CEPN (1)/Gsurf (2)].

Chef du groupement de surface.

Compagnies de fusiliers marins (CIFUSIL) de Lanvéoc, France Sud, Lann-Bihoué, Rosnay et Sainte Assise.

Commandant de la compagnie de fusiliers marins.

Compagnies des marins pompiers des bases navales (CMP) de Brest, Toulon et Cherbourg.

Chef de la compagnie des marins pompiers de la base navale.

Services des moyens portuaires des bases navales (SMP) de Brest, Toulon et Cherbourg.

Chef du service des moyens portuaires de la base navale.

Atelier militaire de soutien de la base navale de Cherbourg (AMS Cherbourg).

Chef de l'AMS Cherbourg.

Antennes du service de soutien de la flotte (antenne de soutien) de Cherbourg, Fort-de-France, Degrad-des-Cannes, Port-des-Galets, Papeete et Nouméa.

Chef de l'antenne du service de soutien de la flotte.

Centre marine de Houilles « Commandant Millé ».

Commandant du centre « Commandant Millé ».

Centre marine de Jouques-Cadarache.

Commandant du centre marine de Jouques-Cadarache.

Groupe des sous-marins de Cherbourg (GSM Cherbourg).

Commandant du groupe des sous-marins de Cherbourg.

Direction du personnel militaire de la marine à Tours (DPMM Tours).

Commandant de la DPMM Tours.

Centre « Direction du personnel militaire de la marine (DPMM) Lamalgue ».

Commandant du centre « DPMM Lamalgue ».

Centre « Service militaire volontaire (SMV) Brest » (3).

Commandant du centre « SMV Brest ».

Ecole de plongée (ECOPLONG Saint-Mandrier).

Commandant de l'ECOPLONG Saint-Mandrier.

Antenne de l'état-major de la force d'action navale à Brest.

Chef de l'antenne de l'état-major de la force d'action navale à Brest.

Antenne de l'état-major de la force d'action navale à Cherbourg.

Chef antenne de l'état-major de la force d'action navale à Cherbourg.

(1) Centre d'expertise des programmes navals : CEPN.
(2) Groupement de surface : Gsurf.
(3) Jusqu'à son intégration au service à compétence national SMV.