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ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE :

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre.

Du 11 août 2017
NOR A R M T 1 7 5 1 5 5 6 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 23 juin 2014 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.2.1.

Référence de publication : BOC n°35 du 24/8/2017

La ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article R3231-10,

Arrête :

1.

La liste des formations administratives de l'armée de terre est définie en annexe du présent arrêté.

2.

L'arrêté du 23 juin 2014 modifié, fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre est abrogé.

3.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

Le général de corps d'armée,
major général de l'armée de terre,

Bertrand HOUÏTTE de LA CHESNAIS.

Annexe

Annexe. Liste des formations administratives de l'armée de terre.

1. Formations administratives de l'armée de terre relevant du chef d'état-major de l'armée de terre.

1.1. Les états-majors, les directions, les commandements et organismes rattachés.

État-major de l'armée de terre.

Cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.

Services du gouverneur des Invalides.

Direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Inspection de l'armée de terre.

Centre de doctrine et d'enseignement du commandement.

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

Service de la maintenance industrielle terrestre.

Commandement de la Légion étrangère.

Commandement des forces terrestres.

Section technique de l'armée de terre.

Centre de conduite informatique de l'armée de terre.

Centre expert « ressources humaines » - solde.

Centre des transports et transits de surface.

Centre interarmées des actions sur l'environnement.

Commandement des musiques de l'armée de terre.

État-major du corps de réaction rapide - France.

État-major spécialisé de l'outre-mer et de l'étranger.

1.2. Les commandements de niveau divisionnaire et les commandements spécialisés.

Commandement terre pour le territoire national.

Commandement des forces spéciales terre.

Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.

Écoles militaires de Saumur - commandement des écoles du combat interarmes.

Commandement des centres de préparation des forces terrestres.

État-major de la 1ère division.

État-major de la 3e division.

Commandement du renseignement des forces terrestres.

Commandement des systèmes d'information et de communication des forces terrestres.

Commandement de la logistique des forces terrestres.

Commandement de la maintenance des forces terrestres.

1.3. Les brigades.

État-major de la 4e brigade d'aérocombat.

État-major de la 7e brigade blindée.

État-major de la 9e brigade d'infanterie de marine.

État-major de la 27e brigade d'infanterie de montagne.

État-major de la brigade franco-allemande.

État-major de la 2e brigade blindée.

État-major de la 6e brigade légère blindée.

État-major de la 11e brigade parachutiste.

1.4. Les régiments, les bataillons, les bases de soutien, les groupes, les groupements et les détachements.

1er régiment de tirailleurs.

1er régiment d'infanterie.

2e régiment d'infanterie de marine.

2e régiment étranger de parachutistes.

2e régiment étranger d'infanterie.

3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine.

3e régiment d'infanterie de marine.

7e bataillon de chasseurs alpins.

8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine.

13e bataillon de chasseurs alpins.

13e demi-brigade de Légion étrangère.

16e bataillon de chasseurs.

21e régiment d'infanterie de marine.

27e bataillon de chasseurs alpins.

35e régiment d'infanterie.

92e régiment d'infanterie.

126e régiment d'infanterie.

152e régiment d'infanterie.

Régiment de marche du Tchad.

1er régiment d'infanterie de marine.

1er régiment de chasseurs parachutistes.

1er régiment de chasseurs.

1er régiment de hussards parachutistes.

1er régiment de spahis.

1er régiment étranger de cavalerie.

3e régiment de hussards.

4e régiment de chasseurs.

5e régiment de dragons.

12e régiment de cuirassiers.

501e régiment de chars de combat.

Régiment d'infanterie - chars de marine.

1er régiment d'artillerie.

3e régiment d'artillerie de marine.

11e régiment d'artillerie de marine.

35e régiment d'artillerie parachutiste.

40e régiment d'artillerie.

54e régiment d'artillerie.

68e régiment d'artillerie d'Afrique.

93e régiment d'artillerie de montagne.

1er régiment étranger de génie.

2e régiment étranger de génie.

3e régiment du génie.

6e régiment du génie.

13e régiment du génie.

17e régiment du génie parachutiste.

19e régiment du génie.

31e régiment du génie.

1er régiment d'hélicoptères de combat.

3e régiment d'hélicoptères de combat.

5e régiment d'hélicoptères de combat.

28e régiment de transmissions.

40e régiment de transmissions.

41e régiment de transmissions.

48e régiment de transmissions.

53e régiment de transmissions.

807e compagnie de transmissions.

Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande.

Détachement de soutien national français du corps de réaction rapide européen.

1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine.

4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales.

13e régiment de dragons parachutistes.

2e régiment du matériel.

3e régiment du matériel.

4e régiment du matériel.

6e régiment du matériel.

7e régiment du matériel.

8e régiment du matériel.

1er régiment du train parachutiste.

121e régiment du train.

503e régiment du train.

511e régiment du train.

515e régiment du train.

516e régiment du train.

519e groupe de transit maritime.

Régiment de soutien du combattant.

Régiment médical.

2e régiment de hussards.

28e groupe géographique.

44e régiment de transmissions.

54e régiment de transmissions.

61e régiment d'artillerie.

2e régiment de dragons.

2e régiment de parachutistes d'infanterie de marine.

3e régiment étranger d'infanterie.

9e régiment d'infanterie de marine.

33e régiment d'infanterie de marine.

Régiment d'infanterie de marine du Pacifique de Nouvelle Calédonie.

Régiment d'infanterie de marine du Pacifique de Polynésie.

Détachement de la Légion étrangère de Mayotte.

5e régiment de cuirassiers - Émirats arabes unis.

5e régiment interarmes d'outre-mer.

6e bataillon d'infanterie de marine.

43e bataillon d'infanterie de marine.

Bataillon de réserve de l'Île-de-France - 24e régiment d'infanterie.

Poste de commandement de force logistique.

1er régiment étranger.

132e bataillon cynophile de l'armée de terre.

785e compagnie de guerre électronique.

9e régiment de soutien aéromobile.

12e base de soutien du matériel.

13e base de soutien du matériel.

14e base de soutien du matériel.

Détachement avions de l'armée de terre.

Groupement aéromobile de la section technique de l'armée de terre.

Groupement de recrutement et de sélection Île-de-France.

Groupement de recrutement et de sélection Nord-Est.

Groupement de recrutement et de sélection Nord-Ouest.

Groupement de recrutement et de sélection Sud-Est.

Groupement de recrutement et de sélection Sud-Ouest.

Groupement de recrutement de la Légion étrangère. 

1.5. Les centres d'entraînement et de formation, les écoles.

Centre d'instruction des réservistes parachutistes.

Centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes.

Centre parachutiste d'entraînement spécialisé.

Centre parachutiste d'instruction spécialisée.

Centre national d'entraînement commando - 1er régiment de Choc.

1er régiment de chasseurs d'Afrique.

Centre d'entraînement au combat – 1er bataillon de chasseurs.

Centre d'entraînement aux actions en zone urbaine - 94e régiment d'infanterie.

Centre d'entraînement interarmes et du soutien logistique - 51e régiment d'infanterie.

Centre d'entraînement et de contrôle des postes de commandement – 3e régiment d'artillerie.

17e groupe d'artillerie.

Centre de formation initiale des militaires du rang de Dieuze. 

4e régiment étranger.

Centre de formation interarmées NH 90.

Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.

École nationale des sous-officiers d'active.

Écoles militaires de Draguignan.

Écoles militaires de Bourges.

École du génie.

École de l'aviation légère de l'armée de terre - Dax.

École de l'aviation légère de l'armée de terre - Le Luc.

École des troupes aéroportées.

École franco-allemande du Tigre.

École militaire de haute montagne.

École des transmissions.

Lycée militaire d'Aix-en-Provence.

Lycée militaire d'Autun.

Lycée militaire de Saint-Cyr-l'École.

Prytanée national militaire.

Camp de la Courtine.

Centre du renseignement terre.

Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique du Tigre.

Centre de formation initiale des militaires du rang de la 11e brigade parachutiste/camp de Caylus.

 

2. Formations administratives de l'armée de terre, placées pour emploi auprès d'une autorité extérieure au ministère de la défense.

2.1. Commandement des formations militaires de la sécurité civile (articles D3222-12 et D1321-11 et suivants du code de la défense).

État-major du commandement des formations militaires de la sécurité civile.

Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 1.

Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 5.

Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7.

2.2. Brigade de sapeurs-pompiers (article R3222-13 et suivants du code de la défense).

État-major de la brigade de sapeurs-pompiers.

1er groupement d'incendie et secours de la brigade de sapeurs-pompiers.

2e groupement d'incendie et secours de la brigade de sapeurs-pompiers.

3e groupement d'incendie et secours de la brigade de sapeurs-pompiers.

Groupement des soutiens et de secours de la brigade de sapeurs-pompiers.

Groupement de formation instruction et de secours de la brigade de sapeurs-pompiers.

Groupement des appuis et de secours de la brigade de sapeurs-pompiers.