CIRCULAIRE N° 243/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale.
Du 27 mars 2002NOR D E F B 0 2 5 0 5 5 3 C
La circulaire 264 /DEF/DCCM/LOG/HCP du 06 juin 2001 est modifiée comme suit :
1.
Dans l'annexe I, au tableau 1, famille 300.
Remplacer la ligne suivante :
300 | Combinaison noire pour commando. | ALFAN : 60. ALINDIEN, ALPACI, ALFUSCO : 12. COMAR Antilles, COMAR Guyane, COMAR la Réunion : 24. COMAR Nouvelle-Calédonie, COMAR Polynésie : 12. |
Pour lire :
300 | Combinaison noire pour commando. | ALINDIEN, ALPACI, ALFUSCO : 12. COMAR Antilles, COMAR Guyane, COMAR la Réunion : 24. COMAR Nouvelle-Calédonie, COMAR Polynésie : 12. Bâtiments dotés d'une embarcation de drôme opérationnelle : 2. |
2.
Dans l'annexe I, au tableau 1, famille 310.
Ajouter la ligne ci-dessous :
310 | Casque de protection type canyonning. | Bâtiments dotés d'une drôme opérationnelle : 2. |
3.
Dans l'annexe I, au tableau 1, famille 350.
Remplacer la ligne suivante :
350 | Tricot en coton bleu. | 2 par bâtiment autre que porte-avions et porte-hélicoptères. | 1 | |
Tricot en coton jaune. | 1 par bâtiment autre que porte-avions et porte-hélicoptères. | 1 |
Pour lire :
350 | Tricot en coton bleu. | 4 par bâtiment autre que porte-avions et porte-hélicoptères. | 1 | |
Tricot en coton jaune. | 1 par bâtiment autre que porte-avions et porte-hélicoptères. | 1 |
4.
Dans l'annexe I, rubrique « Collections particulières ».
Remplacer les lignes suivantes :
Vêtements pour le personnel plongeur démineur. | ||||
300 | 1 veste de mer. | 1 collection par plongeur démineur prévu au plan d'armement du bâtiment. | ||
300 | 1 combinaison pour embarcation légère. | |||
300 | 1 paire de mi-bottes en caoutchouc. | |||
310 | 1 paire de chaussures type « hi-tech ». | |||
315 | 1 combinaison de saut bariolé « théâtre européen ». | |||
330 | 4 paires de bas en laine écrue. | |||
360 | 1 jersey à col roulé. | |||
398 | 1 paire de gants grosses manutentions. |
Pour lire :
Vêtements pour le personnel plongeur démineur. | ||||
300 | 1 veste de mer. | 1 collection par plongeur démineur prévu au plan d'armement du bâtiment. | ||
300 | 1 combinaison pour embarcation légère. | |||
300 | 1 paire de mi-bottes en caoutchouc. | |||
310 | 1 paire de chaussures renforcée en cuir à tige haute pour intervention. | |||
315 | 1 combinaison de saut bariolé « théâtre européen ». | |||
330 | 4 paires de bas en laine écrue. | |||
360 | 1 jersey à col roulé. | |||
398 | 1 paire de gants grosses manutentions. |
5.
Dans l'annexe III, au tableau 1, famille 330.
Ajouter la ligne ci-dessous.
330 | 1 pochette et 1 sangle pour accessoires de la tenue de protection de base. |
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire en chef, sous-direction logistique,
Pierre LAROCHE.