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DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

CIRCULAIRE N° 243/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale.

Du 27 mars 2002
NOR D E F B 0 2 5 0 5 5 3 C

Référence de publication : BOC, 2002, p. 2176.

La circulaire 264 /DEF/DCCM/LOG/HCP du 06 juin 2001 est modifiée comme suit :

1.

Dans l'annexe I, au tableau 1, famille 300.

Remplacer la ligne suivante :

300Combinaison noire pour commando.

ALFAN : 60.

ALINDIEN, ALPACI, ALFUSCO : 12.

COMAR Antilles, COMAR Guyane, COMAR la Réunion : 24.

COMAR Nouvelle-Calédonie, COMAR Polynésie : 12.

  
 

Pour lire :

300Combinaison noire pour commando.

ALINDIEN, ALPACI, ALFUSCO : 12.

COMAR Antilles, COMAR Guyane, COMAR la Réunion : 24.

COMAR Nouvelle-Calédonie, COMAR Polynésie : 12.

Bâtiments dotés d'une embarcation de drôme opérationnelle : 2.

  
 

2.

Dans l'annexe I, au tableau 1, famille 310.

Ajouter la ligne ci-dessous :

310Casque de protection type canyonning.

Bâtiments dotés d'une drôme opérationnelle : 2.

  
 

 

3.

Dans l'annexe I, au tableau 1, famille 350.

Remplacer la ligne suivante :

350

Tricot en coton bleu.

2 par bâtiment autre que porte-avions et porte-hélicoptères.

1 

Tricot en coton jaune.

1 par bâtiment autre que porte-avions et porte-hélicoptères.

1 
 

Pour lire :

350

Tricot en coton bleu.

4 par bâtiment autre que porte-avions et porte-hélicoptères.

1 

Tricot en coton jaune.

1 par bâtiment autre que porte-avions et porte-hélicoptères.

1 
 

4.

Dans l'annexe I, rubrique « Collections particulières ».

Remplacer les lignes suivantes :

Vêtements pour le personnel plongeur démineur.

3001 veste de mer.1 collection par plongeur démineur prévu au plan d'armement du bâtiment.  
3001 combinaison pour embarcation légère.  
3001 paire de mi-bottes en caoutchouc.  
3101 paire de chaussures type « hi-tech ».  
3151 combinaison de saut bariolé « théâtre européen ».  
3304 paires de bas en laine écrue.  
3601 jersey à col roulé.  
3981 paire de gants grosses manutentions.  
 

Pour lire :

Vêtements pour le personnel plongeur démineur.

300

1 veste de mer.

1 collection par plongeur démineur prévu au plan d'armement du bâtiment.

  
300

1 combinaison pour embarcation légère.

  
300

1 paire de mi-bottes en caoutchouc.

  
310

1 paire de chaussures renforcée en cuir à tige haute pour intervention.

  
315

1 combinaison de saut bariolé « théâtre européen ».

  
330

4 paires de bas en laine écrue.

  
360

1 jersey à col roulé.

  
398

1 paire de gants grosses manutentions.

  
 

5.

Dans l'annexe III, au tableau 1, famille 330.

Ajouter la ligne ci-dessous.

330

1 pochette et 1 sangle pour accessoires de la tenue de protection de base.

   
 

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction logistique,

Pierre LAROCHE.