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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation »

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

Abrogé le 27 juin 2018 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Du 21 décembre 2016
NOR D E F B 1 6 5 2 4 2 5 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 septembre 2015 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.3.1., 112.1.

Référence de publication : BOC n°3 du 19/1/2017

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense - Partie réglementaire 3. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle,

Arrête :

1.

En application des dispositions de l'article R3231-10 du code de la défense, le présent arrêté fixe, en annexe, la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

2.

L'arrêté du 24 septembre 2015 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine est abrogé.

3.

Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté qui est publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Denis BÉRAUD.

Annexe

Annexe. LISTE DES FORMATIONS ADMINISTRATIVES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

1. FORMATIONS ADMINISTRATIVES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

1.1. Formations dépendant de l'état-major de la marine.

FORMATION ADMINISTRATIVE.

COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

État-major de la marine (EMM)

Officier général performance synthèse (OGPS)

Centre d'expertise des programmes navals (CEPN)

Directeur du CEPN

Inspection de la marine nationale (IMN)

Chef d'état-major de l'inspection de la marine nationale

Commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte (CPPE)

Officier de marine vice-président de la CPPE

Centre de pilotage des systèmes d'information de la marine (CPSIM)

Commandant du CPSIM

État-major du centre d'études stratégiques de la marine (CESM)

Chef d'état-major du CESM

Service d'information et de relations publiques des armées - marine (SIRPA/marine)

Chef du SIRPA/marine

Direction du service logistique de la marine (DSLM)

Directeur adjoint du service logistique de la marine

1.2. Formations dépendant des forces maritimes.

1.2.1. Force d'action navale.

FORMATION ADMINISTRATIVE. COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

État-major de la force d'action navale (ALFAN)

Chef d'état-major de la force d'action navale

Éléments navals de la force d'action navale

Commandant de l'élément naval

Flottille amphibie de Toulon (FLOPHIB)

Commandant de la flottille amphibie

Groupe de plongeurs démineurs de la Manche (GPD Manche)

Commandant du bâtiment base de plongeurs démineurs (BBPD) Vulcain

Groupe de plongeurs démineurs de la Méditerranée (GPD Méditerranée)

Commandant du bâtiment base de plongeurs démineurs (BBPD) Pluton

Groupe de plongeurs démineurs de l'Atlantique (GPD Atlantique)

Commandant du bâtiment base de plongeurs démineurs (BBPD) Styx 

Base navale d'Abu Dhabi. 

Commandant de la base navale d'Abu Dhabi 

Base navale de Degrad-des-Cannes. 

Commandant de la base navale Degrad-des-Cannes 

Base navale de Djibouti. 

Commandant de la base navale de Djibouti

Base navale de Fort-de-France

Commandant de la base navale de Fort-de-France

Base navale de Nouméa

Commandant de la base navale de Nouméa

Base navale de Papeete 

Commandant de la base navale de Papeete

Base navale de Port-des-Galets

Commandant de la base navale de Port-des-Galets

Base navale Mayotte

Commandant de la base navale de Mayotte

Groupe de transformation et de renfort Brest (GTR/B)

Chef du groupe de transformation et de renfort Brest

Groupe de transformation et de renfort Toulon (GTR/B)

Chef du groupe de transformation et de renfort Toulon


1.2.2. Force sous-marine et force océanique stratégique.

FORMATION ADMINISTRATIVE. COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

État-major des forces sous-marines (ALFOST)

Chef d'état-major des forces sous-marines

Éléments navals de la force sous-marine et force océanique stratégique

Commandant de l'élément naval

Base opérationnelle de l'Île Longue (COMILO)

Commandant de la base opérationnelle de l'Île Longue

Escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque (ESNA)

Commandant de l'escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque

Escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (ESNLE)

Commandant de l'escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins

Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique (CIRA)

Chef du centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique

Centre de transmissions marine (CTM) de France-Sud

Commandant du centre de transmissions marine de France-Sud 

Centre de transmissions marine (CTM) de Rosnay

Commandant du centre de transmissions marine de Rosnay

Centre de transmissions marine (CTM) de Sainte-Assise

Commandant du centre de transmissions marine de Sainte-Assise

1.2.3. Force de l'aéronautique navale.

FORMATION ADMINISTRATIVE. COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

État-major de la force de l'aéronautique navale (ALAVIA)

Chef d'état-major de la force de l'aéronautique navale

Centre logistique de l'aéronautique navale (CeLAé)

Directeur du centre logistique de l'aéronautique navale

Base d'aéronautique navale de Landivisiau (BAN Landivisiau)

Commandant de la base d'aéronautique navale de Landivisiau

Base d'aéronautique navale de Lann-Bihoué (BAN Lann-Bihoué)

Commandant de la base d'aéronautique navale de Lann-Bihoué

Base d'aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic (BAN Lanvéoc)

Commandant de la base d'aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic

Base d'aéronautique navale d'Hyères (BAN Hyères)

Commandant de la base d'aéronautique navale de Hyères

Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale (CEPA/10S)

Commandant du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale

École d'initiation au pilotage et de l'escadrille 50 S (EIP/50S)

Commandant de l'école d'initiation au pilotage et de l'escadrille 50 S

Flottilles et escadrilles de la force de l'aéronautique navale.

Commandants de flottilles ou d'escadrilles de la force de l'aéronautique navale


1.2.4. Force des fusiliers marins et commandos.

FORMATION ADMINISTRATIVE. COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

État-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO)

Chef d'état-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos

Base des fusiliers marins et des commandos (BASEFUSCO)

Commandant de la base des fusiliers marins et des commandos

Commando de Montfort 

Commandant du commando marine de Montfort

Commando de Penfentenyo

Commandant du commando marine de Penfentenyo

Commando Hubert

Commandant du commando marine Hubert

Commando Jaubert

Commandant du commando marine Jaubert

Commando Kieffer

Commandant du commando marine Kieffer

Commando Trépel

Commandant du commando marine Trépel

Commando Ponchardier

Commandant du commando marine Ponchardier

Groupement de fusiliers marins de Brest (GFM Brest)

Commandant le groupement de fusiliers marins de Brest

Groupement de fusiliers marins de Toulon (GFM Toulon)

Commandant le groupement de fusiliers marins de Toulon

Compagnie de fusiliers marins de l'Île Longue (CIFUSIL ILO)

Commandant la compagnie de fusiliers marins de l'Île Longue

Compagnie de fusiliers marins de Cherbourg (1) (CIFUSIL Cherbourg)

Commandant la compagnie de fusiliers marins de Cherbourg

(1) À compter du 1er janvier 2017.

1.3. Formations des commandements maritimes à compétence territoriale.

1.3.1. Arrondissement maritime Atlantique.

FORMATION ADMINISTRATIVE. COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

État-major du commandement de l'arrondissement maritime Atlantique (CECLANT)

Chef d'état-major du commandement de l'arrondissement maritime Atlantique 

Éléments navals rattachés au commandement de l'arrondissement maritime Atlantique

Commandant de l'élément naval

Centre de renseignement de la marine (CRMar) 

Chef du CRMar

Centre d'expertises pratiques de lutte anti-pollution (CEPPOL)

Directeur du CEPPOL 

Formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de l'Atlantique (FOSIT Atlantique)

Commandant de la formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de l'Atlantique 

Base navale de Brest

Commandant de la base navale de Brest 

Unité marine à Bordeaux (MARINE Bordeaux) 

Commandant de l'unité marine à Bordeaux 

Marine à Nantes-Saint-Nazaire (COMAR Nantes) 

Commandant de la marine à Nantes 

1.3.2. Arrondissement maritime Méditerranée.

FORMATION ADMINISTRATIVE. COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

État-major du commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée (CECMED)

Chef d'état-major du commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée

Éléments navals rattachés au commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée

Commandant de l'élément naval

Formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Méditerranée (FOSIT Méditerranée).

Commandant de la FOSIT Méditerranée

Base navale de Toulon

Commandant la base navale de Toulon

Marine en Corse (COMAR Corse)

Commandant de la marine en Corse

Marine à Marseille (COMAR Marseille)

Commandant de la marine à Marseille, amiral, commandant le BMPM

1.3.3. Arrondissement maritime Manche-mer du Nord.

FORMATION ADMINISTRATIVE. COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

État-major du commandement de l'arrondissement maritime Manche-mer du Nord (COMAR Manche)

Chef d'état-major du commandement de l'arrondissement maritime Manche-mer du Nord

Éléments navals rattachés au commandement de l'arrondissement maritime Manche-mer du Nord

Commandant de l'élément naval

Formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Manche-mer du Nord (FOSIT Manche-mer du Nord)

Commandant de la formation opérationnelle de surveillance et d'information territoriale de Manche-mer du Nord

Base navale de Cherbourg

Commandant la base navale de Cherbourg 

Marine à Dunkerque (COMAR Dunkerque) 

Commandant de la marine à Dunkerque 

Marine au Havre (COMAR Le Havre)

Commandant de la marine au Havre

1.3.4. Marine à Paris.

FORMATION ADMINISTRATIVE.

COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

État-major du commandement de la marine à Paris (COMAR Paris)

Chef d'état-major du commandement de la marine à Paris

1.4. Formations dépendant de la direction centrale du service de soutien de la flotte.

FORMATION ADMINISTRATIVE. COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

Direction centrale du service de soutien de la flotte (DCSSF)

Directeur central du service de soutien de la flotte

Direction locale du service de soutien de la flotte à Brest (DSSF Brest)

Directeur local du service de soutien de la flotte à Brest

Direction locale du service de soutien de la flotte à Toulon (DSSF Toulon)

Directeur local du service de soutien de la flotte à Toulon

1.5. Formations dépendant de la direction du service logistique de la marine.

FORMATION ADMINISTRATIVE. COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

Service logistique de la marine de Brest (SLM Brest)

Directeur du service logistique de la marine de Brest

Service logistique de la marine de Toulon (SLM Toulon)

Directeur du service logistique de la marine de Toulon


1.6. Formations dépendant de la direction du personnel militaire de la marine.

FORMATION ADMINISTRATIVE. COMMANDANT LA FORMATION ADMINISTRATIVE.

Direction du personnel militaire de la marine (DPMM)

Sous-directeur « études et politique des ressources humaines » (SDEPRH)

Centre d'expertise des ressources humaines de la marine (CERH)

Chef du centre d'expertise des ressources humaines de la marine

Service de recrutement de la marine (SRM)

Chef du service de recrutement de la marine

Service de psychologie de la marine (SPM)

Chef du service de psychologie de la marine

École navale (1)

Amiral, commandant l'école navale

Centre d'instruction naval de Brest (CIN Brest)

Commandant le centre d'instruction naval de Brest

Pôle écoles Méditerranée (PEM)

Commandant le pôle écoles Méditerranée

École des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA Cherbourg).

Commandant de l'école des applications militaires de l'énergie atomique

École des fusiliers marins (ECOFUS Lorient)

Commandant l'école des fusiliers marins

École de l'aéronautique navale (EAN Cognac)

Commandant l'école de l'aéronautique navale

(1) Jusqu'au 31 décembre 2016, date du changement de statut de l'école navale en établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, constitué sous la forme d'un grand établissement.

2. FORMATIONS ADMINISTRATIVES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE, PLACÉES POUR L'EMPLOI AUPRÈS D'UNE AUTORITÉ EXTERNE AU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.

2.1. Formation dépendant du commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée.

FORMATION ADMINISTRATIVE. COMMANDANT DE FORMATION ADMINISTRATIVE.

Bataillon de marins pompiers (BMP Marseille)

Amiral, commandant le bataillon de marins pompiers