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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers »

INSTRUCTION N° 550/ARM/DPMM/1/E relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

Du 06 juin 2017
NOR A R M B 1 7 5 1 2 8 2 J

Préambule.

La présente instruction a pour objet de définir les conditions d'attribution des qualifications et diplômes professionnels des officiers d'active de la marine gérés par la direction du personnel militaire de la marine (DPMM). Les cas particuliers [attribution du brevet technique (BT), du brevet de qualification militaire supérieure (BQMS) ou du diplôme technique (DT)], sont traités dans des instructions séparées.

1. Définitions générales.

Les officiers de la marine détiennent au recrutement, ou acquièrent au cours de leur carrière, des qualifications qui sont le fruit des formations dont ils ont bénéficié et, le cas échéant, de l'expérience acquise. Les qualifications permettent d'obtenir la meilleure adéquation possible entre les emplois et les effectifs réalisés.

1.1. Spécialités des officiers. Qualifications professionnelles.

1.1.1. Spécialités des officiers.

Conformément au décret de référence a), les officiers sont répartis par spécialité, expression synthétique de leur qualification professionnelle.

Ces spécialités sont le principal élément de gestion dans la première partie de la carrière où les officiers ont vocation à remplir des emplois de spécialistes.

1.1.2. Qualifications professionnelles.

Les officiers peuvent obtenir des qualifications complémentaires :

  • en suivant des cours ou des stages spécifiques en milieu militaire ou civil ;

  • en passant avec succès un examen, après une préparation personnelle ou encadrée ;

  • à l'issue de phases d'apprentissage ou de progression en formation opérationnelle (en particulier dans l'aéronautique navale) ;

  • par voie de reconnaissance de l'expérience professionnelle au sein de la marine « validation des compétences acquises » (VCA).

Ces qualifications traduisent un niveau de formation militaire [enseignement militaire supérieur du premier (EMS1) ou deuxième degré (EMS2)] ou la capacité à exercer des fonctions dans un domaine d'emploi particulier (informatique, guerre des mines, etc.) ou à un niveau donné (chef de patrouille de l'aéronautique navale, plongeur de bord, etc.).

Elles sont reconnues suivant les cas par un brevet, un diplôme, un certificat, une mention ou une unité de valeur.

1.2. Diplômes professionnels.

Les diplômes professionnels sont des documents attestant les enseignements, militaires ou civils, suivis avec succès. Ils sont attribués suivant des règles, propres à chacun d'eux et définies par des textes qui ne sont pas repris dans la présente instruction.

Le brevet et le diplôme professionnels sanctionnent des cycles d'études longs (diplôme d'ingénieur de l'école navale, brevet d'études militaires supérieures, etc.) ou sont représentatifs d'un niveau général de formation au sein de l'enseignement militaire : c'est le cas du DT, du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur (DAEOS), du BT ou du BQMS.

Le certificat atteste d'une formation complète ou d'une expérience pratique, et reconnaît des capacités bien définies au titulaire. Ces capacités peuvent être assorties de conditions de validité (durée, test de contrôle, etc.).

La mention précise le domaine d'application d'une option ou d'une spécialisation. Elle peut aussi qualifier une phase d'une formation plus générale, ou l'avancement dans une progression. Dans ce cas, elle détermine le niveau de qualification tactique atteint (1) [officier de lutte anti-aérienne de force navale (OLAA-FN) par exemple].

L'unité de valeur (UV) traduit une qualification obtenue lors d'un stage du même nom, c'est-à-dire un sous-ensemble autonome qui peut être suivi seul ou au sein de cycles d'enseignement plus longs.
Ces unités de valeur permettent plus de souplesse dans l'accès aux différents niveaux de formation.

2. Spécialités - Conditions d'attribution.

2.1. Officiers de marine.

2.1.1. Formation initiale et spécialités de niveau 1.

Les officiers de marine de carrière n'ont pas de spécialité attribuée pendant leur formation initiale.
Ils sont cependant recrutés au titre d'une filière « opérations » ou « énergie ».

Les officiers de marine sous contrat (OM/SC) sont recrutés au titre d'une spécialité initiale : « énergie-propulsion » (ENPRO) ou « conduite des opérations » (C.OPS).

Les officiers de marine sont in fine formés au sein de l'école d'application des officiers de marine (EAOM). Ils sont orientés en fin de formation vers une spécialité par la commission d'orientation de la direction du personnel militaire de la marine.

Les officiers destinés aux forces de surface et aux forces sous-marines reçoivent une spécialité de niveau 1 après une formation de spécialité reçue lors de la mission « Jeanne d'Arc » (EAOM). Il s'agit des spécialités : Missiles-Artillerie (MISAR), Détection (DETEC), Energie (ENERG), Lutte sous la mer (LSM) ou Systèmes d'Information et de Commandement (SIC).

2.1.2. Enseignement militaire supérieur du 1er niveau et spécialités de niveau 2.

L'enseignement militaire supérieur du 1er degré (EMS1) vise à approfondir les compétences des officiers et se traduit par l'attribution d'une spécialité de niveau 2. Sa place dans le cursus de carrière varie en fonction de la filière professionnelle et des spécialités initiales des officiers : il intervient soit rapidement après la formation initiale officiers (FIO), soit après quatre à six années d'emploi d'enseigne de vaisseau de 1ère classe/lieutenant de vaisseau.

La formation EMS1 des officiers de la filière opérations des forces de surface et des forces sous-marines est principalement assurée par l'école des systèmes de combat et armes navales (ESCAN).

La formation d'EMS1 des officiers de la filière « énergie, logistique et soutien opérationnels » est principalement assurée par les écoles d'ingénieurs civiles et l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA).

La formation complémentaire des officiers commandos est délivrée par l'école supérieure des fusiliers marins-commandos (ESFC), celle des plongeurs-démineurs par l'école de guerre des mines (EGM) et celle des officiers de l'aéronautique navale par l'école de l'aéronautique navale (EAN).

Le cursus de formation des officiers de la filière SIC est construit en fonction du parcours professionnel suivi. Ainsi, certains officiers peuvent suivre les cours d'un mastère d'une école d'ingénieurs en télécommunication ou cyberdéfense. 

2.1.2.1. École des systèmes de combat et des armes navals.

L'école des systèmes de combat et des armes navals (ESCAN) est organisée en six options :

  • lutte au-dessus de la surface (LAS) : officiers destinés aux forces de surface et à l'exploitation des systèmes de lutte au-dessus de la surface ;

  • lutte sous la mer/forces de surface (LSM/SURF) : officiers destinés aux forces de surface et à l'exploitation des systèmes de lutte sous-marine ;

  • lutte sous la mer/forces sous-marines (LSM/SOUM) : officiers destinés aux forces sous-marines ;

  • missilier sous-marins (MISSOUM) : officiers destinés à exercer les responsabilités d'officier missilier sur sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE) ;

  • systèmes d'information et de commandement/force de surface (SIC/SURF) : officiers destinés aux forces de surface et à l'exploitation des systèmes d'information et de commandement ;

  • systèmes d'information et de commandement/forces sous-marines (SIC/SOUM) : officiers destinés aux forces sous-marines et à l'exploitation des systèmes d'information et de commandement.

Les officiers de la branche SIC/SURF et SIC/SOUM suivent dans le cadre de leur formation un mastère « réseaux de télécommunications navales » à l'institut supérieur de l'électronique et du numérique (ISEN) de Toulon.

En fonction de l'enseignement reçu, les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation de l'ESCAN reçoivent le brevet de l'ESCAN (B-ESCAN) et une spécialité de niveau 2.

Pour les forces de surface :

  • combat - lutte au-dessus de la surface (SCLAS) ;

  • combat - lutte sous la mer (surface) (SCLSM) ;

  • combat - systèmes d'information et de communication (SCSIC).

Pour les forces sous-marines :

  • combat - lutte sous la mer (sous-marins) (SCLSM) ;

  • combat - missilier sous-marin (MISSM) (2).

Ces spécialités peuvent également être obtenues par validation des compétences acquises (VCA).

2.1.2.2. École supérieure des fusiliers - commandos.

L'école supérieure des fusiliers - commandos (ESFC) forme les officiers destinés à servir dans les commandos de la marine, aux postes de conduite et de commandement et au sein des états-majors.
Les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation reçoivent la spécialité de niveau 2 : combat - fusiliers marins et commandos (SCFCO). 

2.1.2.3. École de plongée - école de guerre des mines.

L'école de plongée à Saint-Mandrier et l'école de guerre des mines à Brest assurent la formation de spécialité au profit des spécialistes de la guerre des mines. Les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation reçoivent la spécialité de niveau 2 : combat-guerre des mines (SCGDM).

2.1.2.4. Écoles de formation de l'aéronautique navale.

L'école de l'aéronautique navale (EAN) forme au sein des écoles de l'armée de l'air, de l'aviation légère de l'armée de terre ou de la marine américaine, les officiers pilotes et ingénieurs de l'aéronautique navale.

Les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation reçoivent les spécialités de niveau 2 : aéronautique navale [AVIAT (pilote)] ou énergie aéronautique [ENERA (ingénieurs)].

Les officiers d'aéronautique tacticien navigateur (OAT) sont formés au sein du centre d'entraînement et de formation de l'aéronautique navale (CEFAé) de Lann-Bihoué.

L'attribution des différents diplômes, brevets et certificats de l'aéronautique navale fait l'objet de l'annexe I.

2.1.2.5. École des applications militaires de l'énergie atomique.

L'enseignement du génie atomique de l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA) est organisé sous l'égide de l'institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN) : il permet d'obtenir le diplôme d'ingénieur en génie atomique. L'EAMEA dispense également les cours permettant d'acquérir le brevet d'atomicien de la marine (BATOM) et les certificats de sécurité nucléaire.

L'enseignement du cours « ingénieur de quart » (CIQ) permet d'obtenir le certificat nucléaire élémentaire (NUCELEM).

Les officiers des filières « énergie » ayant obtenu le diplôme d'ingénieur en génie atomique, ainsi que les officiers OM de carrière ou officiers sous contrat (OSC) non ingénieur ayant suivi avec succès le cours « ingénieur de quart » (CIQ), reçoivent la spécialité de niveau 2 : énergie nucléaire (NUC).

2.1.2.6. Écoles d'ingénieurs civiles et écoles supérieures.

Certains officiers peuvent être admis à suivre des formations délivrées par une école d'ingénieurs civile ou une école supérieure. Ces formations permettent une spécialisation dans des domaines divers : maintien en condition opérationnelle (MCO), logistique, SIC, ressources humaines, finances, etc.

La formation reçue au sein d'une telle école est sanctionnée par un brevet d'école supérieure (B.ECOSUP). Ce brevet est décerné au vu du diplôme de l'établissement concerné.

S'ils ont suivi une formation complémentaire en école d'ingénieurs ou école supérieure, les officiers reçoivent la spécialité de niveau 2 : technique de l'ingénieur (STING) ou technique-système d'information et de communication (STSIC) pour le domaine SIC.

Les officiers qui auraient suivi une école supérieure à titre privé, peuvent se voir attribuer le B.ECOSUP « sur titre » et à leur demande, ainsi qu'une spécialité aux mêmes conditions que les officiers cités supra.

Ce brevet est décerné par la ministre des armées (DPMM) sur proposition du conseil d'instruction de l'école ou du centre concerné. Il est notifié aux titulaires et une copie est insérée dans leur dossier.
La spécialité est attribuée sur décision du sous-directeur « gestion du personnel ». 

2.2. Officiers spécialisés de la marine.

Conformément au décret de référence a), les officiers spécialisés de la marine (OSM) de carrière et sous contrat sont recrutés au titre d'une spécialité dont la liste est récapitulée en annexe II.

Les OSM suivent une formation initiale, prolongée par un cours ou un stage de spécialité. L'organisation de cette formation (durée, contenu) est adaptée à l'origine, au type de recrutement et aux perspectives d'emploi des officiers ; elle peut être individualisée.

La spécialité pour laquelle ils ont été recrutés leur est attribuée par la ministre des armées (DPMM) à l'issue de ce cours ou stage de spécialité. Ils ont ensuite vocation à remplir des postes dans cette spécialité (en particulier dans la première partie de leur carrière), puis des emplois plus généralistes quand ils accèdent aux grades d'officiers supérieurs.

Les OSM bénéficient tout au long de leur carrière d'un système de formation continue sous la forme de stages ou d'unités de valeur qui leur permet d'acquérir une compétence complémentaire [officier chef du quart (OCDQ) par exemple], d'occuper un emploi défini (stage adapté), ou de mettre à jour leurs connaissances dans un domaine précis.

En fonction des besoins de la marine, certains OSM suivront une formation de l'EMS1 : la spécialité de niveau 2 correspondante leur est alors attribuée. Ceux qui suivent avec succès des formations longues dans le cadre de leur spécialité, voient leurs résultats sanctionnés par des brevets professionnels ; c'est le cas en particulier dans l'aéronautique navale (brevets de pilote militaire du premier et deuxième degré, brevet de pilote d'aéronautique, brevet de tactique aéronautique).

Les officiers qui sont sélectionnés ultérieurement pour des enseignements supérieurs (par exemple : école de niveau deux, EMS2, unités de valeur, etc.) reçoivent les qualifications et diplômes professionnels correspondants, dans les mêmes conditions que les officiers de marine.

3. QUALIFICATIONS COMPLÉMENTAIRES - CONDITIONS D'ATTRIBUTION.

3.1. Certificats.

Ils sont attribués par la ministre des armées (DPMM) :

  • soit sur compte rendu de l'école ou de l'organisme ayant assuré l'enseignement (procès - verbal du conseil d'instruction éventuellement) ;

  • soit, en cas de succès à un examen, au vu du procès-verbal du jury ou de la commission d'examen, ou sur compte rendu de l'autorité chargée de l'organisation (certificat d'aptitude opérationnelle aéronautique, par exemple) ;

  • soit à l'issue d'un parcours qualifiant ou d'une période probatoire ; dans ce cas une instruction spécifique fixe les conditions d'obtention du certificat (certificat de chef de quart, par exemple).

3.2. Mentions.

Les mentions sont soit associées à un diplôme ou à un brevet (mention « multimoteurs » du brevet de pilote par exemple), soit attribuées directement par l'autorité dont dépendent les organismes ou les commissions chargés d'enseigner ou de contrôler la qualification correspondante [mention officier de lutte anti-sous-marine de force navale (OLASM - FN) par exemple]. La définition de ces mentions et leurs conditions d'obtention font l'objet d'instructions particulières (3) des autorités concernées. 

3.3. Unité de valeur.

Les unités de valeur sont considérées comme acquises pour tout officier ayant suivi avec succès le cycle d'enseignement correspondant et sont inscrites directement dans leur dossier informatique par l'école ou le centre de formation concerné quand il s'agit d'un organisme de la marine [unité de valeur - commandant adjoint navire (UV COMANAV) par exemple]. À défaut, l'enregistrement est pris en charge par le bureau d'administration des ressources humaines (BARH) de l'officier ou, lorsqu'il s'agit d'un organisme hors - marine, par la cellule « cours et stages » du bureau « officiers » de la DPMM au vu des décisions, attestations ou comptes rendus de stage.

Quand une unité de valeur est suivie seule, la qualification obtenue est identifiée par l'appellation de l'unité de valeur (UV, etc.).

3.4. Invalidation.

Certaines qualifications peuvent être invalidées quand le titulaire ne remplit plus les conditions fixées par les textes.

L'invalidation est proposée par l'autorité ou la commission chargée de contrôler l'entretien de ces qualifications. Elle est décidée par l'autorité ayant attribué la qualification et, en dernier ressort, par la ministre des armées (DPMM).

La qualification reste inscrite au dossier de l'intéressé, mais il est fait mention de la date d'invalidation (ou de la période) et, le cas échéant, de la date à laquelle celle-ci redevient valide.

3.5. Remarques.

Certaines qualifications sont obtenues dans les mêmes conditions par les officiers et le personnel non officier (stages ou examens identiques). Elles ont dans ce cas la même définition (libellé long) ; le libellé court permet éventuellement de distinguer si la qualification a été obtenue dans un grade d'officier ou de non-officier.

4. Enregistrement.

Le bureau « officiers » de la DPMM est responsable de la tenue à jour des listes de diplômes et de qualifications professionnelles concernant la population des officiers gérés par la DPMM en concertation avec les bureaux « formations » (PM/FORM) et « politiques des ressources humaines » (PRH).

La mise à jour des dossiers informatiques individuels sera effectuée par :

  • le bureau officiers de la DPMM pour les brevets, diplômes obtenus à l'occasion d'une formation de l'enseignement militaire supérieur, les spécialités, les certificats et les mentions ayant un impact sur la solde, ainsi que les formations impliquant un engagement à rester au service ;

  • l'autorité qui attribue la qualification, la mention ou l'unité de valeur ;

  • les bureaux d'administration des ressources humaines (BARH) pour les mentions (sans impact sur la solde), unité de valeur, stages, diplômes acquis dans les organismes non marine, au vu des décisions ou attestations adéquates.

L'établissement et la saisie informatique sous Rhapsodie des formulaires d'engagement à rester en service liés à certaines formations spécialisées sont de la responsabilité des unités définies en annexes. 

5. TEXTE ABROGÉ.

L'instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 juin 2016 portant qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine) est abrogée.

6. Publication.

La présente instruction est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour la ministre des armées et par délégation :

le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Jean-Baptiste DUPUIS.

Annexes

Annexe I. BREVETS ET MENTIONS DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE.

1. FORMATION DES PILOTES DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE.

La formation des pilotes de l'aéronautique navale comprend une formation dite de spécialité et une formation opérationnelle.

La formation de spécialité est acquise dans les écoles de pilotage. Elle comprend une formation au pilotage de base et une formation de spécialisation : hélicoptère, multimoteurs, guet aérien ou réacteur. Elle est sanctionnée par un brevet délivré par la ministre des armées (DPMM) assorti d'une mention.

La formation opérationnelle est acquise dans les centres d'instruction ou dans les flottilles. Elle vise à l'acquisition de qualifications tactiques et opérationnelles particulières. Les qualifications sont attribuées par les commandants organiques.

1.1. Formation de spécialité.

Après une phase de sélection, d'évaluation et de pré-orientation par filière au sein de l'école d'initiation au pilotage à Lanvéoc-Poulmic (EIP/50 S), la formation de spécialité des pilotes de l'aéronautique navale est réalisée, à l'exception des pilotes suivant la filière « réacteurs - tout US », en trois étapes :

  • la formation théorique ;

  • la formation au pilotage de base ;

  • la formation de spécialisation.

1.1.1. La formation théorique.

La formation est sanctionnée par l'attribution des certificats théoriques de pilote de ligne (ATPL) civil, ATPL(A) pour les pilotes d'avions ou de pilote professionnel, CPL(H) pour les pilotes d'hélicoptères.

1.1.2. La formation au pilotage de base.

Elle est effectuée :

  • pour les pilotes d'avions, à l'école de pilotage de l'armée de l'air de Cognac (EPAA) ;

  • pour les pilotes d'hélicoptères, à l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) à Dax.

1.1.3. La formation de spécialisation.

Elle est effectuée :

  • pour les pilotes orientés vers la spécialisation « réacteur » ou « guet aérien » aux États-Unis après un stage de pré-spécialisation chasse (PSC) à Cognac ;

  • pour les pilotes orientés vers la spécialisation « multimoteurs » à Avord après un stage de pré - spécialisation transport (PST) à Avord ;

  • pour les pilotes d'hélicoptères, à l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) du Luc, puis à l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués de Lanvéoc-Poulmic (ESHE/22S).

1.2. Brevets des officiers pilotes.

1.2.1. Brevet de pilote militaire du premier degré.

Les élèves ayant terminé avec succès la formation au pilotage de base se voient attribuer le brevet militaire du premier degré. Ce brevet est attribué, par la ministre des armées [direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA) pour les pilotes d'avions et la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) pour les pilotes d'hélicoptères].

Ce brevet ouvre droit à l'équivalence du pilote privé avion (PPL - A) pour les pilotes d'avion ou hélicoptère (PPL - H) pour les pilotes d'hélicoptères.

1.2.2. Brevet de pilote militaire du deuxième degré.

La réussite à la formation de spécialisation entraîne l'attribution du brevet militaire de pilote d'avions (B.PILA2) ou d'hélicoptères (B-HELI2) de deuxième degré, assorti d'une mention qui traduit la filière de spécialisation : pilote d'avion à réaction (REACT), de guet aérien embarqué (GUETEMB), d'avion multimoteurs (MULTI) ou d'hélicoptère embarqué (HELIEMB).

Ce brevet est décerné par la ministre des armées (DPMM) sur proposition du commandant de l'EAN (avions) et du commandant de l'ESHE/22S (hélicoptères).

Nota. les pilotes d'hélicoptères détenteurs d'un brevet militaire du 2e degré peuvent se voir attribuer le brevet militaire avion du 1er degré dès lors qu'ils sont affectés à l'EIP/50S et qu'ils ont suivi un programme validé par l'autorité organique. Ce brevet est décerné par la ministre des armées (DPMM) sur proposition de l'autorité organique.

1.2.3. Brevet d'aéronautique et brevet de pilote d'aéronautique.

L'attribution du brevet de pilote d'avions ou d'hélicoptères du deuxième degré entraîne l'attribution :

  • du brevet d'aéronautique pour les officiers de carrière issus de l'école navale, B-AVIAT et l'attribution de la spécialité de gestion aéronautique navale (AVIAT) ;

  • du brevet de pilote d'aéronautique pour le personnel issu de la filière EOPAN, B-PILAE et l'attribution de la spécialité de gestion pilote d'aéronautique (PILAE).

Ce brevet est attribué à la même date que le brevet de pilote militaire du 2e degré.

Il est assorti de l'une des mentions de qualification de vols aux instruments (QVI) suivantes :

  • mention « pilote d'avions de chasse, chasse embarquée » (M-QVI ACE), aux officiers de marine et au personnel de la filière EOPAN qui ont obtenu le brevet de pilote d'avion du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur avion à réaction ;

  • mention « pilote d'avion multimoteurs » avions conventionnels (M-QVI AVC), aux officiers et au personnel de la filière EOPAN qui ont obtenu le brevet de pilote d'avion du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur avion à hélices ;

  • mention « pilote d'hélicoptère embarqué » (M-QVI HEL), aux officiers et au personnel de la filière EOPAN qui ont obtenu le brevet de pilote d'hélicoptère du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur hélicoptère.

La mention QVI est attribuée à la même date que la mention traduisant la filière de spécialisation.

Le B.AVIAT (ou B-PILAE) est attribué à une date identique pour l'ensemble des élèves d'une même promotion (même session de sélection avant orientation à la 50 S). Cette date d'attribution du brevet correspond à la date à laquelle le premier élève a terminé sa formation de spécialisation.

Dès lors qu'un élève est reporté de cours ou réorienté dans une nouvelle formation de spécialisation, la date d'attribution de ces brevets correspond à celle de la session de formation au pilotage de base à laquelle il est rattaché in fine.

2. FORMATION DES OFFICIERS DE SPÉCIALITÉ ÉNERGIE AÉRONAUTIQUE.

Le brevet d'énergie aéronautique (B-ENERA) est décerné par la DPMM, sur proposition du commandant de l'EAN, aux officiers ayant suivi avec succès le cours de spécialisation ENERA comprenant :

  • la formation au sein de l'école de l'air [3e semestre de l'EN en échange avec l'école de l'air] ;

  • la formation au sein de l'institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (ISAé) ;

  • le stage professionnel supervisé par le détachement EAN de Salon-de-Provence ;

  • le stage d'officier d'aéronautique mécanicien de bord (OAMB) au centre d'entraînement et de formation de l'aéronautique navale (CEFAé), comprenant la formation et l'attribution du brevet de mécanicien de bord (B-MECBO).

3. FORMATION DES OFFICIERS DE SPÉCIALITÉ TACTIQUE AÉRONAUTIQUE.

3.1. Formation.

La formation de base est suivie au CEFAé. Elle comprend un tronc commun tactique aéronautique  (TACAE) et un module de spécialisation (NH90, Atlantique 2 et E2C). La réussite à la formation entraîne l'attribution d'un certificat assorti d'une mention qui traduit la spécialisation tacticien sur ATL2 (PATMAR), tacticien sur E2C (GUET), tacticien sur hélicoptères (HELICO) délivrés par la ministre des armées (DPMM), sur proposition du commandant du CEFAé.

La formation opérationnelle, qui vise l'acquisition de qualifications techniques, tactiques et opérationnelles particulières, est acquise dans les centres de formations et les flottilles. Elle est sanctionnée par des qualifications délivrées par l'autorité organique.

3.2. Brevet.

L'autorité organique propose l'attribution du brevet (B-TACAE) à la ministre des armées (DPMM) après l'obtention des qualifications suivantes :

  • spécialisation hélicoptère : tacticien d'hélicoptère opérationnel (THO) ;

  • spécialisation avion de patrouille maritime : coordinateur tactique opérationnel (COTAC OPS), sauf pour les officiers du corps des officiers de marine, qui ont vocation à suivre un cursus court avant de rejoindre les forces de surface ;

  • spécialisation guet aérien : Air Control Officer (ACO). 


   ATTRIBUTION DU CERTIFICAT DE
TACTICIEN D'AÉRONAUTIQUE.
ATTRIBUTION DU BREVET TACTIQUE
D'AÉRONAUTIQUE.
Hélicoptères OM OAT (1) CEFAé mention NH90 Qualification opérationnelle THO
OSM TACAE
Aviation de patrouille maritime OM OAT CEFAé mention ATL2 Pas de brevet (cursus court)
OSM TACAE Qualification opérationnelle OPS
Guet aérien OM OAT CEFAé mention E2C Qualification opérationnelle ACO
OSM TACAE
(1) Officier d'active de tactique aéronautique (OAT).

Le B-TACAE est attribué à une date identique pour l'ensemble des élèves d'une même promotion (même session de formation de base). Cette date d'attribution correspond à la date à laquelle le premier élève a terminé sa formation de spécialisation.

4. DIFFICULTÉS ET ÉCHECS DE PROGRESSION.

Les carrières aéronautiques des officiers sont suivies dans les carnets de notes pour pilote (PILAE et AVIAT) et dans les carnets de notes pour personnel volant non pilote (TACAE et ENERA). La tenue d'un conseil d'instruction (CI) marque les difficultés de progression : il se prononce sur la capacité de l'officier à poursuivre la progression aéronautique et met en place une formation complémentaire adaptée et personnalisée.

En cas d'échec de formation, le CI peut proposer l'arrêt de progression de l'officier.
Le conseil d'orientation propose à la DPMM des réorientations :

  • vers une école de spécialité de premier niveau du service général ;

  • vers un emploi correspondant à la spécialité de premier niveau acquis à l'EAOM pour les OM ;

  • vers une autre spécialité pour les OSM ;

  • vers un emploi correspondant à sa formation générale d'officier.

La DPMM peut invalider les certificats et brevets en cas de réorientation de l'officier.

Annexe II. SPÉCIALITÉS ET GROUPES DE SPÉCIALITÉ DES OFFICIERS GÉRÉS PAR LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.

LIBELLÉ LONG. LIBELLÉ COURT. CODE SYSTÈME D'INFORMATION DES
RESSOURCES HUMAINES.
OBSERVATIONS/DÉCISION/SAISIE INFORMATIQUE.
1. OFFICIERS DE MARINE. 
Spécialité de premier niveau.
Détection. DETEC    
Énergie. ENERG    
Fusilier-commando. FCO   Ouverte aux volontaires
officiers aspirants (VOA) également.
Lutte sous la mer. LSM    
Missiles-artillerie. MISAR    
Systèmes d'information et de commandement. SIC    
Conduite des opérations. C OPS   OSC uniquement.
Énergie-propulsion. ENPRO   OSC uniquement.
Spécialité et groupe de spécialité de deuxième niveau.
Aéronautique navale. AVIAT    
Énergie aéronautique. ENERA    
Missiles sous-marins. MISSM    
Combat-fusiliers marins et commandos. SCFCO    
Combat-guerre des mines. SCGDM    
Combat-lutte au-dessus de la surface. SCLAS    
Combat-lutte sous la mer. SCLSM    
Combat-système d'information et de communication. SCSIC    
Technique-système d'information et de communication. STSIC    
Énergie nucléaire. NUC    
Technique de l'ingénieur. STING    
2. OFFICIERS SPÉCIALISÉS DE LA MARINE.
Conduite nautique. NAUTI    
Fusilier-protection. FUPRO    
Moniteur de sport. EPMS    
Commandement et services. COSER    
Enseignement. ENSER    
Informatique générale. INFOG    
Inspecteur de la sécurité de la défense. INSED    
Psychologie appliquée. PSYAP    
Relations publiques. R PUB    
Renseignement - relations internationales. RENRI    
Finances, logistiques et ressources humaines. FILORH    
Contrôleur de circulation aérienne. CCA    
Contrôleur d'opérations aériennes. COA    
Pilote d'aéronautique. PILAE    
Tactique aéronautique. TACAE    
Armes-équipements. ARMEQ    
Opérations-environnement. OPENV    
Opérations de guerre des mines. OPGDM    
Opérations de lutte au-dessus de la surface. OPLAS    
Opérations de lutte sous la mer. OPLSM    
Opérations transmissions. OPTRA    
Électricité. ELECT    
Maintenance aéronautique. MAERO    
Mécanique. MECAN    
Énergie - Propulsion - Nucléaire. EPNUC    
Sécurité. SECUR    
3. VOLONTAIRES OFFICIERS ASPIRANTS.
Chef de quart. C QUA    
État-major et service. EMSER    
Psychologie appliquée. PSYAP    
Fusilier. FUSIL    
Sous-marinier. SOUMA    
Échange de formation. ENSUP    

Annexe III. DIPLÔMES PROFESSIONNELS DES OFFICIERS GÉRÉS PAR LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.

LIBELLÉ LONG. LIBELLÉ COURT. CODE SIRH. (1) OBSERVATIONS/DÉCISION/SAISIE INFORMATIQUE. ERS (ÉTABLISSEMENT/SAISIE INFORMATIQUE).
Diplôme ingénieur école navale. IEN 1725    
Enseignement militaire supérieur du premier niveau (EMS 1).
Formation de spécialiste de niveau 1. 
Diplôme technique systèmes d'information. DT SINF 6303 DPMM  
Diplôme technique (+ option). DT   DPMM  
Options du DT.
EMS 1 - technique. 1D-TECHNIQ 1926    
EMS 1 - sciences de l'ingénieur. 1D-SCINGEN 1920    
EMS 1 - opérations et technique. 1D-OPSTECH 1916    
EMS 1 - finances – logistique - ressources humaines. 1D-FILORH 6304    
Formation de spécialiste de niveau 2.
Brevet de l'école des systèmes de combat et des armes navals (+ option). B-ESCAN   DPMM DPMM
Options de l'ESCAN.
ESCAN – option lutte sous la mer. LSM 0679   DPMM
ESCAN – option lutte au-dessus de la surface. LAS 0672   DPMM
ESCAN – option système d'information et de commandement. SIC 6068   DPMM
Brevet école supérieure (2). ECOSUP 0713 DPMM DPMM
Brevet guerre des mines. GDM 0671 DPMM ECOGDM (3)
Brevet fusiliers marins et commandos. ESFC 0676 DPMM ECOFUSIL(4)
Brevet missiles, artillerie branche sous-marine nucléaire lanceur d'engins (SNLE). MISSM 0729 DPMM ENSM (5) Brest
Brevet énergie aéronautique. ENERA 0717 DPMM ECONAV (6)
Brevet génie atomique option propulsion navale. ATOMA 0687 DPMM EAMEA (7)
Brevet génie atomique option armes nucléaires. ATOMB 0367 DPMM EAMEA
Brevet atomicien option réacteurs. ATOMR 0691 DPMM EAMEA
Brevet atomicien option opérations. ATOMO 0690 DPMM EAMEA
Brevet atomicien appliqué aux armes nucléaires. BATAN 0693 DPMM EAMEA
Brevet aéronautique navale. AVIAT 0692 DPMM  
Brevet pilote d'aéronautique. PILAE 0737 DPMM  
Brevet tactique d'aéronautique. TACAE 0749 DPMM  
Brevet mécanicien de bord d'aéronautique. MECBO 4182 DPMM  
Brevet pilote militaire du 1e degré (avion ou hélicoptère) de l'aéronautique navale et formation « Whiting field » [cursus « full US » (tout US)]. PIL1 6379 DPMM OSM : EIP50S (8)
/OM : BARH (9)
Brevet pilote avion du 2e degré. PILA2 0736 DPMM
Brevet pilote hélico du 2e degré. HELI2 0722 DPMM
Brevet contrôleur de circulation aérienne. CCA 0706 DPMM  
Brevet contrôleur des opérations aériennes. COA 0707 DPMM  
Brevet de chef de quart de la marine. C.QUA 0702 DPMM  
Brevet officier contrôleur de défense aérienne - marine. OCDAM 6029 DPMM BARH
Formation générale de niveau 2.
Diplôme aptitude aux emplois d'officier supérieur. DAEOS 1727 DPMM  
Enseignement militaire supérieur du second niveau (EMS 2).
Brevet enseignement militaire supérieur (+ lieu de l'école si étranger). BEMS 0714 DPMM  
Brevet de qualification militaire supérieure. BQMS 0740 DPMM  
Brevet technique (+ option). BT   DPMM  
Options du brevet technique.
EMS 2 – finances, logistique, ressources humaines. 2D-FILORH 6305 DPMM  
EMS 2 - informatique. 2D-INFO 0919 DPMM  
EMS 2 - langues et relations internationales. 2D-LANGRELINT 0920 DPMM  
EMS 2 - scientifique. 2D-SCIENCE 0922 DPMM  
EMS 2 - technique et emploi des systèmes d'armes. 2D-TESA 0924 DPMM  
Autres EMS2.
Master/mastère (école des hautes études commerciales, etc.). MBA 6306 DPMM DPMM
Étranger (école de guerre à la Führungsakademie, etc.). EMS2-ETR 6307 DPMM DPMM
Enseignement militaire de haut niveau.
Auditeur  EMS 3 - national (institut des hautes études européennes, etc.). EMS3-NAT 6308 DPMM  
Auditeur centre des hautes études militaires. CHEM 0379 DPMM DPMM
Auditeur institut des hautes études de défense nationale. IHEDN 0385 DPMM  
Auditeur institut des hautes études de défense nationale, sessions régionales. IHEDN-R 0386 DPMM  
Auditeur  EMS 3 - étranger  [Royal College of Defence Studies (CHEM Britanique), etc.]. EMS3-ETR 6309 DPMM  
Auditeur collège de défense de l'organisation du traité de l'atlantique Nord (OTAN) – Rome. NDC 0390 DPMM  
(1)    Système d'information des ressources humaines (SIRH).
(2)    Hormis formations militaires et civiles SSI et CYBER -  formation en langues rares (chinois, russe, arabe).
(3)    École de guerre des mines (ECOGDM).
(4)    École des fusiliers-marins (ECOFUSIL).
(5)    École de navigation sous-marine (ENSM).
(6)    École navale (ECONAV).
(7)    École des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA).
(8)    École d'initiation au pilotage – escadrille 50S (EIP 50S).
(9)    Bureau d'administration des ressources humaines (BARH).

  

 

Annexe IV. QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES DES OFFICIERS GÉRÉS PAR LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.

SERVICE GÉNÉRAL - TRANSVERSE
LIBELLÉ LONG. LIBELLÉ COURT. CODE SIRH. OBSERVATIONS/DÉCISION/SAISIE INFORMATIQUE. ERS (ÉTABLISSEMENT/SAISIE INFORMATIQUE).
Certificats de la gestion service général (transverse).
Certificat d'aptitude au quart passerelle. QUARPASRL 4924 DPMM ECONAV (1)
Certificat de pilote de scaphandre atmosphérique. PILOSCAPH 4729 DPMM  
Certificat de spécialiste en génie sous-marin. SPEGENISM 5281 DPMM [sur proposition du CEPHISMER (2) ]  
Certificat d'aptitude plongée par système. APLSYS 0968 DPMM (sur proposition du CEPHISMER)  
Certificat de qualification opérationnelle à la plongée par système. PLONGOPSY 4753 DPMM  
Certificat de plongeur de bord. PLBOR 1000 DPMM BARH (3)
Certificat de plongeur démineur. PLDEM 1001 DPMM (sur proposition du CEPHISMER)  
Certificat plongeur d'essais. PLESS 1002 DPMM (sur proposition du CEPHISMER)  
Certificat plongée profonde. PLPRO 1004 DPMM (sur proposition du CEPHISMER)  
Certificat de nageur de combat. NAGECOMBA 4421 DPMM BARH
Certificat d'officier commando. CDO 1165 DPMM  
Certificat de parachutiste. PARA 0942 DPMM [sur proposition d'ALFUSCO (4) ]  
Certificat Joint Terminal Attack Controller (appui aérien rapproché). JTAC 6359 DPMM (sur proposition d'ALFUSCO)  
Certificat officier spécialiste des techniques aéroportées. OSTA 6358 DPMM (sur proposition d'ALFUSCO)  
Certificat chuteur opérationnel. CHUTOPER 1268 DPMM (sur proposition d'ALFUSCO)  
Certificat d'aptitude à la guerre des mines. CAMIN 0965 DPMM  
Certificat chef de groupe troupes aéroportées (TAP). TAPCDG 5413 DPMM (sur proposition d'ALFUSCO)  
Certificat chef de section troupes aéroportées (TAP). TAPCDS 5414 DPMM (sur proposition d'ALFUSCO)  
Certificat Explosive Ordnance Disposal Diver -
Conventional Munition
Disposal
(neutralisation des explosifs et munitions sous-marins - conventionels).
EOD DIVER 6310 DPMM [sur proposition du CEPHISMER/ECPLONGE (5)]  

Certificat Explosive Ordnance Disposal - Conventional Munition Disposal - level 1 (intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des munitions conventionnelles – niveau 1).

EOD CMD1 6311 DPMM [sur proposition d'ALFAN Brest (6)]  
Certificat Explosive Ordnance Disposal - Conventional Munition Disposal - level 2 (intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des munitions conventionnelles – niveau 2). EOD CMD2 6312 DPMM (sur proposition d'ALFAN Brest) BARH
Certificat Recyclage Explosive Ordnance Disposal - Conventional Munition Disposal (recyclage intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des munitions conventionnelles). REC EOD CMD 6313 DPMM (sur proposition d'ALFAN Brest)  
Certificat Explosive Ordnance Disposal - Biological Chemical Munition Disposal (intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des munitions chimique et biologiques). EOD BCMD 6314 DPMM [sur proposition du
PIAM (7) par délégation de l'EMA (8)]
BARH
Certificat Recyclage Explosive Ordnance Disposal - Biological Chemical Munition Disposal (recyclage intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des munitions chimique et biologiques). REC EOD BCMD 6315 DPMM (sur proposition du PIAM par délégation de l'EMA)  

Certificat Explosive Ordnance Disposal - Improvised
Explosive Device Disposal
(intervention sur munitions
et explosifs conventionnels – neutralisation des dispositifs explosifs de circonstance).

EOD IEDD 6316 DPMM (sur proposition du PIAM par délégation de l'EMA) BARH
Certificat Recyclage Explosive Ordnance Disposal - Improvised Explosive Device Disposal (recyclage intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des dispositifs explosifs de circonstance). REC EOD IEDD 6317 DPMM (sur proposition du PIAM par délégation de l'EMA)  
Certificat d'aptitude de manipulateur de sources à rayonnement ionisants. CAMARI 0168 DPMM [sur proposition du
SPRA (9) (DCSSA (10)]
 
Certificat recyclage d'aptitude de manipulateur de sources à rayonnement ionisants. REC CAMARI 1016 DPMM [sur proposition du
SPRA (DCSSA)]
 
Certificat de formation des officiers sécurité. SECUR 0744 DPMM  
Certificat d'officier de permanence et coordonnateur de missions de sauvetage en CROSS (11). OPCMS CROSS 6318 DPMM  
Certificat de pilote de port de 1er degré. PILPORT1 4737 DPMM BARH
Certificat de pilote de port de 2e degré. PILPORT2 4738 DPMM BARH
Certificat examen militaire de langue (catégorie A : anglais, allemand, espagnol, italien et portugais).  EML Voir référentiel DPMM  
Certificat examen militaire de langue (catégorie B : langues rares). CAT B 1143 DPMM  
Certificat de formation pédagogique pour officiers. FORPEDAG OFF 6385 DPMM  
Mentions de la gestion service général.
Mention de formation à la fonction de jury validation des acquis de l'expérience. JURY VAE 6319 Commandant d'école  
Mention chef de groupe de feux de navire. FDN3 2132 DPMM BARH
Mention chef de quart passerelle. CQUARPASRL 1690 DPMM  
Mention officier de lutte anti-aérienne de force navale. OLAA FN 6320 DPMM ALFAN (12)  
Mention officier de lutte anti-sous-marine de force navale. OLASM FN 6321 DPMM ALFAN  
Mention officier de quart opérations. OQO 4612 DPMM  
Mention officier de quart opérations sur bâtiment doté d'un système de combat. OQO SDC 6322 DPMM  
Mention observateur de tir appui - feu naval. APFEN 0217 DPMM  
Mention d'ouvrier en génie sous-marin. OGENISM 4499 Commandant d'école  
Mention de soutien en génie sous-marin. SOUGENISM 5269 Commandant d'école  
Mention d'aptitude à la plongée en tenue étanche. TENETANCH 5451 DPMM  
Mention pilote de robot sous-marin. PILOROSM 4728 DPMM  
Mention de qualification aux opérations amphibies de niveau 1. QOA1 6065 DPMM  
Mention de qualification aux opérations amphibies de niveau 2. QOA2 0587 DPMM  
Mention de qualification aux opérations amphibies de niveau 3. QOA3 6036 DPMM  
Mention information à la lutte contre les mines pour officiers en quatrième de chasseur de mines tripartite. LUTMIN OFF 6323 DPMM  
Mention coopération civilo-militaire - officier de niveau 1. CIMIC 1 0434 DPMM  
Mention coopération civilo-militaire - officier de niveau 2. CIMIC 2 0435 DPMM  
Mention coopération civilo-militaire - officier de niveau 3. CIMIC 3 0436 DPMM  
Mention de qualification opérative (planif OPS) – niveau 1. QO1 6298 DPMM  
Mention de qualification opérative (planif OPS) – niveau 2. QO2 6299 DPMM  
Mention de qualification opérative (planif OPS) – niveau 3. QO3 6324 DPMM  
Mention profil de langue standardisé. PLS 6325 DPMM  
Mention officier des sports. OFSPO 4498 ALFUSCO  
Mention secourisme - prévention et secours civique de niveau 1. PSC1 6062 CIN BREST (13)  
Mention secourisme - premier secours en équipe de niveau 1. PSE1 6063 CIN BREST  
Mention secourisme - premier secours en équipe de niveau 2. PSE2 6064 CIN BREST  
Mention secourisme - pédagogie appliquée à l'emplois/activité de classe 1. PAE1 6057 CIN BREST  
Mention secourisme - niveau brevet national de moniteur de premier secours. BNMPS 0828 CIN BREST  
Mention secourisme - niveau pédagogie initiale et commune de formateur. PIC F 6326 CIN BREST  
Mention - brevet d'alpinisme militaire. BAM 0799 DPMM  
Mention - brevet de skieur militaire. BSM 0916 DPMM  
Mention missile de croisière naval. MDCN 6327 DPMM (sur proposition du
PEM (14) )
 
SOUS-MARIN/ÉNERGIE.
Certificats de la gestion sous-marin/énergie.
Certificat d'aptitude à la navigation sous-marine officier. C ANSM 0946 DPMM [sur proposition d'ALFOST (15) ]  
Certificat de connaissances générales du sous-marin. CGSM 0976 DPMM (sur proposition d'ALFOST)  
Certificat élémentaire de sécurité nucléaire. NUCELEM 0996 DPMM  
Certificat de sécurité, qualification fondamentale. QF SECU 1011 DPMM  
Certificat supérieur de sécurité nucléaire. SNUCSUP 1026 DPMM  
Certificat officier d'armement et de sécurité nucléaire. SECUNUC 1023 DPMM  
Mentions de la gestion sous-marin/énergie.
Mention entretien de qualification fondamentale de sécurité. EQFSECU 2038 DPMM  
Mention officier hygiène sécurité et condition de travail. OFF HSCT 2348 DPMM  
Mention ingénieur de quart officier de garde nucléaire du porte-avions nucléaire. ING PAN 3986 ENSM/BPN (16)  
Mention officier de suppléance du porte-avions nucléaire. OSUPAN 4633 ENSM/BPN  
Mention stage d'adaptation à l'emploi d'officier « énergie » de SNLE (17) type le « Triomphant ». OFF ENERG SNLE 6328 DPMM  
Mention d'officier chef de quart sur SNLE type le « Triomphant ». CDQ SNLE 6329 ENSM/Brest  
Mention maître de central de SNA (18). MDC-SNA 3994 ENSM/BPN  
Mention de maître de centrale de SNLE. MDC-SNLE 3995 ENSM/Brest  
Mention officier de garde de SNA. OG-SNA 6330 ENSM/BPN  
Mention d'officier de garde sur SNLE type le « Triomphant ». OG-SNLE 6331 ENSM/Brest  
Mention commandant adjoint opérations de SNLE. CAO-SNLE 6332 ENSM/Brest  
Mention de commandant en second sur SNLE type le « Triomphant ». CSD SNLE 3979 ENSM/Brest  
Mention ingénieur de quart propulsion de SNA. ING-SNA 2434 ENSM/BPN  
Mention ingénieur de quart propulsion de SNLE. ING-SNLE 6333 ENSM/Brest  
Mention officiers spécialisés missiles sous-marins sur SNLE type le « Triomphant ». MISSM M51 6334 ENSM/Brest  
Mention officier discrétion acoustique sur SNLE type le « Triomphant ». DISCRETION SNLE 6335 ENSM/Brest  
Mention d'officier chef de service LSM sur SNLE type le « Triomphant ». LSM SNLE 6336 ENSM/Brest  
Mention d'officier chef de service transmission sur SNLE type le « Triomphant ». TRANS SNLE 4022 ENSM/Brest  
Mention de chef de service hygiène-santé sur SNLE type le « Triomphant ». MEDECIN SNLE 3996 DCSSA/ENSM Brest  
Mention personne compétente en radioprotection domaine installation nucléaire de base ou classée pour l'environnement. PCR INB-ICPE 6337 DPMM  
Mention - stage d'adaptation à l'emploi habilitation haute tension H1, H2, HC. APTE-HT 0239 DPMM  
AÉRONAUTIQUE.
Certificats de la gestion aéronautique.
Certificat de contrôleur de circulation aérienne. CCA 0706 DPMM BARH
Certificat de contrôleur des opérations aériennes. COA 0707 DPMM [sur proposition du CEFAE (19)] BARH
Certificat de contrôleur radar d'aéronautique. RADCONTA 0952 DPMM (sur proposition du CEFAE)  
Certificat de navigateur aérien temporaire. TEMPONAV 1030 DPMM (sur proposition du CEFAE)  
Certificat de moniteur pilote d'hélicoptère. MONITHEL 4306 DPMM [sur proposition de
l'EAN (20)]
 
Certificat de moniteur pilote d'avion (Cognac). MONITPIL 4313 DPMM (sur proposition de l'EAN)  
Certificat d'opérateur de conduite de drones. OPUAV 6184 DPMM BARH
Certificat de tacticien d'aéronautique. TACAE 6384 DPMM (sur proposition du CEFAE) CEFAé
Certificat de maintenance aéronautique. MAERO 5554 DPMM (sur proposition du CEFAE)  
Certificat de pilote, ingénieur, expérimentateur d'essais expérimentaux – stage A. EPNER A 6356 DPMM [sur proposition de l'EPNER (21)] BARH
Certificat de pilote, ingénieur, expérimentateur d'essais expérimentaux – stage B. EPNER B 6357 DPMM (sur proposition de l'EPNER) BARH
Mentions de la gestion aéronautique.
Mention officier de quart aviation. OQA 4011 ALAVIA (22)  
Mention officier d'appontage jour. OFFAPOJ 4492 BARH  
Mention officier d'appontage nuit. OFFAPON 4493 BARH  
Mention  officier pont d'envol hangar. OFFPEH 4494 DPMM  
Mention pilote avion ou hélicoptère qualifié appontage de nuit confirmé. APP N 0225 DPMM  
Mention pilote avion ou hélicoptère qualifié appontage de jour confirmé. APP J 6360 BARH  
Mention commandant d'hélicoptère confirmé. CHOC 6361 BARH  
Mention commandant d'aéronef confirmé. CDACONF 1158 BARH  
Mention pilote confirmé. PILCONF 6362 BARH  
Mention pilote avions de chasse, chasse embarquée. QVI ACE 6363 DPMM  
Mention pilote d'hélicoptère. QVI HEL 6364 DPMM  
Mention pilote d'avions multimoteurs, avions conventionnels. QVI AVC 6365 DPMM  
Mention pilote d'hélicoptère embarqué. HELIEMB 2336 DPMM  
Mention pilote NH90. PILNH90 6366 DPMM  
Mention pilote guet embarqué. GUETEMB 2293 DPMM  
Mention pilote de multi-moteurs. MULTI 4367 DPMM  
Mention pilote d'avion à réaction. REACT 4974 DPMM  
Mention flight instructor  (instructeur de vol) avion. FI-A 6367 DPMM BARH
Mention flight instructor  (instructeur de vol) hélicoptère. FI-H 6368 DPMM BARH
Mention instrument rating instructor (instructeur de vol aux instruments) avion ou hélicoptère. IRI 6369 DPMM BARH
Mention type rating instructor (instructeur de qualification de type) avion ou hélicoptère. TRI 6370 DPMM BARH
Mention class rating instructor (instructeur de qualification de classe) avion ou hélicoptère. CRI 6371 DPMM BARH
Mention type rating instructor multi crew cooperation
(instructeur de qualification de type et de travail en équipage) avion ou hélicoptère.
TRI MCC 6372 DPMM  
Mention qualification
weaponeer opérationnel.
QWPR1 6377 DPMM  
Mention qualification 
weaponeer confirmé.
QWPR2 6378 DPMM  
Mention tacticien d'aéronautique sur NH90. TACNH90 6373 DPMM  
Mention tacticien d'aéronautique sur ATL2. PATMAR 4672 DPMM  
Mention tacticien d'aéronautique sur E2C. GUET 6374 DPMM  
Mention tacticien d'aéronautique sur hélicoptère. HELICO 6375 DPMM  
Mention tacticien d'aéronautique confirmé. TACONF 6376 ALAVIA  
Mention contrôleur superviseur. CONTSUIV 1634 BARH  
Mention examinateur de vol sans visibilité. XVE 2086 BARH  
Mention chef de dispositif. CD 1156 BARH  
Mention de qualification opérative ciblage – niveau 1 QOCIB1 6386 DPMM  
Mention de qualification opérative ciblage – niveau 2 QOCIB2 6387 DPMM  
RENSEIGNEMENT.
Certificats renseignement
Certificat de spécialisation dans la recherche technique. FOSRECTECH 0985 DPMM (sur proposition du CFIAR (23) )  
Certificat officier renseignement interprétateur analyste. ORIA 0999 DPMM (sur proposition de la DRM (24) ) BARH
Certificat attaché de défense 10.103. AD 10.103 6338 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat exploitant SIC RENS OTAN – Basic Intelligence Systems Core Training (BISCT) 11.311. SIC RENS OTAN/BISCT 11.311 6339 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat exploitant SIC RENS OTAN – Nato Intelligence Functional Services (NIFST) 11.312. SIC RENS OTAN/NIFST11.312 6340 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat sources ouvertes sur internet (SOINT)/recherche sur internet 11.342. SOINT/R 11.342 6341 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat  sources ouvertes sur internet (SOINT)/veille sur internet 11.343. SOINT/V 11.343 6342 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat officier spécialisé dans le renseignement d'origine électromagnétique (ROEM) 12.101. ROEM  12.101 6343 DPMM (sur proposition de la DRM) BARH
Certificat de formation élémentaire des officiers à l'imagerie 13.101. ROIM 1 13.101 1020 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat de formation spécialisé des officiers à l'imagerie 13.102. ROIM 2 13.102 1021 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat initiation support images 13.321. INISUPIMA 13.321 6344 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat de technique de recherches humaine théâtre extérieur 14.304. TECRHUTEX 14.304 6258 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat de formation cellule de coordination et d'arbitrage de la recherche humaine – gestion des sources 14.314. CCARH 14.314 6345 DPMM (sur proposition de la DRM)  
Certificat initiation à la recherche humaine 14.331. IRH 14.331 6346 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat de remise à niveau anglais pour officier supérieur affecté au sein de l'OTAN 15.102. ANGOTAN 15.102 6347 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat de formation interarmées au renseignement niveau initial 16.101. FIAR I 16.101 0984 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat de formation interarmées au renseignement niveau complémentaire 16.102. FIAR C 16.102 0982 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat de formation interarmées au renseignement niveau supérieur 16.103. FIAR S 16.103 2136 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat de renseignement aéronautique navale 31.301. RENSAERO 31.301 6348 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
Certificat initiation au renseignement – officier renseignement interprète analyste – FIAR-I 41.111. INIRENS ORIA 41.111 6349 DPMM (sur proposition du CFIAR)  
UNITÉ DE VALEUR
UV ressources humaines - filière FILORH. UV RH/FILORH 6355 DPMM  
UV guerre des mines. GUERMIN 5551 DPMM BARH
UV opérations navales. OPS NAV 4582 DPMM  
UV commandant adjoint navire de surface. COMANAV 5544 DPMM  
UV maritime component commander (commandement de la composante maritime). MCC 5556 DPMM  
UV module conduite de l'installation en équipe de quart à travers l'interface homme/machine. FPGN MODULE5 5547 DPMM  
UV module gestion incidentielle. FPGN MODULE6 5548 DPMM  
UV méthodes de travail en état-major. MTEM 5560 DPMM  
UV officiers de permanence état-major. OPEM 5562 DPMM  
UV antipollution état-major. ANTIPOLEM 5541 DPMM  
UV police des pêches niveau élémentaire. POLPECHELE 5565 ALFAN/ADP  
UV police des pêches niveau supérieur. POLPECHESUP 5566 ALFAN/ADP  
UV systèmes SIC. SYSSIC 6350 DPMM  
UV systèmes LAS. SYSLAS 6388 DPMM  
UV systèmes SURF. SYSSURF 6389 DPMM  
UV systèmes SOUM. SYSSOUM 6390 DPMM  
UV mise en condition opérationnelle. MCO 6351 DPMM  
UV opération aéronavale. OPS AERO 5564 DPMM  
UV qualification supérieure d'officier contrôleur d'aéronautique. QUALISUPCCA 6352 DPMM  
UV qualification pour élèves officiers personnel navigant de l'armée de l'Air. EOPN AA 6353 DPMM  
UV chef de bordée. CDB 6354 DPMM  
UV spécialiste des opérations aéro-maritimes. OPSAE 6120 DPMM  
(1) École navale (ECONAV).
(2) Cellule de plongée humaine et d'intervention sous la mer (CEPHISMER).
(3) Bureau d'administration des ressources humaines (BARH).
(4) Amiral commandant la force d'action maritime des fusiliers marins et des commandos (ALFUSCO).
(5) École de plongée (ECPLONGE).
(6) Adjoint organique à Brest de l'amiral commandant la force d'action navale (ALFAN Brest).
(7) Pôle interarmées MUNEX (PIAM).
(8) État-major des armées (EMA).
(9) Service de protection radiologique des armées (SPRA).
(10) Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
(11) Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage (CROSS).
(12) Amiral commandant la force d'action navale (ALFAN).
(13) Centre d'instruction naval de Brest (CIN Brest).
(14) Pôle école méditerranée (PEM).
(15) Amiral commandant la force océanique stratégique (ALFOST).
(16) École de navigation sous-marine (ENSM).  (BPN : bâtiment à propulsion nucléaire).
(17) Sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE).
(18) Sous-marin nucléaire d'attaque (SNA).
(19) Centre d'entrainement et formation de l'aéronautique navale (CEFAé).
(20) Établissement d'aéronautique navale (EAN).
(21) École du personnel navigant d'essais et de réception (EPNER).
(22) Amiral commandant l'aviation navale (ALAVIA).
(23) Centre de formation interarmées au renseignement (CFIAR).
(24) Direction du renseignement militaire (DRM).
(25) Système d'information des ressources humaines (SIRH).