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ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES :
division emploi
NOR D E F E 0 2 5 1 1 6 0 J
INSTRUCTION N° 366/DEF/EMA/EMP/3 modifiant l'instruction n° 1003/DEF/EMA/EMP/3 du 5 octobre 1998 (BOC, p. 3950) relative à la formation des spécialistes dans le domaine des activités physiques et sportives dans les armées.
Du 24 avril 2002NOR D E F E 0 2 5 1 1 6 0 J
L' instruction 1003 /DEF/EMA/EMP/3 du 05 octobre 1998 est modifiée comme suit :
Point 3.2.1 deuxième alinéa.
Au lieu de :
« La moyenne exigée est de 10 sur 20 sans note éliminatoire (inférieure ou égale à 5 sur 20). »,
Lire :
« La moyenne générale exigée doit être égale ou supérieure à 10 sur 20. »
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général, sous-chef d'état-major «opérations» de l'état-major des armées,
Jean-Patrick GAVIARD.