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MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ fixant la liste des emplois ouvrant l'accès à l'échelon fonctionnel de solde hors échelle E du grade de général de division, vice-amiral et officier général de grade correspondant.

Du 24 août 2018
 NOR A R M H 1 8 2 3 4 3 4 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 09 janvier 2018 fixant la liste des emplois ouvrant l'accès à l'échelon fonctionnel de solde hors échelle E du grade de général de division, vice-amiral et officier général de grade correspondant.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  420-0.1.1.

Référence de publication : BOC n°38 du 20/9/2018

JO n° 204 du 5 septembre 2018, texte n° 14