> Télécharger au format PDF
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat central ; secteur « bulletin officiel »

AUTRE à la circulaire n° 000-1799-2007/DEF/CEMM du 11 janvier 2007 (BOC 14, texte 65 ; BOEM 321) relative au guide relatif à la notation des officiers généraux de la marine.

Du 28 juin 2007
 NOR D E F B 0 7 5 0 0 1 6 Z

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 000-1799-2007/DEF/CEMM du 11 janvier 2007 relative au guide relatif à la notation des officiers généraux de la marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  220.3.

Référence de publication : BOC n°20 du 27/8/2007

Dans l'entre-deux barres :

Rubrique « Texte abrogé », corriger pour lire :

« Circulaire n° 199/DEF/CEMM du 25 avril 2002 (BOC, p. 4555 ; BOEM 321) et son modificatif du 9 février 2004 (BOC, p. 1693). »