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Le chef d'état-major de la marine :

DÉCISION N° 644/ARM/CEMM relative à l'homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

Du 27 mars 2019
 NOR A R M B 1 9 5 3 0 1 0 S

Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 30/ESNA/ORG du 26 février 2019 (n.i. BO).

Lettre n° 502657 ARM/SGA/DPMA/SHD/DHS/DSD du 13 mars 2019 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  141.6.

Référence de publication : BOC n°29 du 23/4/2019

Pour la ministre des armées et par délégation :

L'amiral,
chef d'état-major de la marine,

Christophe PRAZUCK.