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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

DÉCISION N° 436/DEF/EMM/OPL/STN relative à l'affectation du remorqueur portuaire de 50 tonnes de traction Lubéron .

Abrogé le 08 janvier 2003 par : DÉCISION N° 109/DEF/EMM/OPL/STN portant affectation du remorqueur portuaire et côtier de 50 tonnes de traction Lubéron . Du 26 juillet 2002
 NOR D E F B 0 2 5 1 7 2 4 S

Référence(s) : Instruction N° 177/DEF/EMM/PL/ORA du 02 avril 2001 relative au commandement et au soutien des bâtiments en construction. Instruction N° 97/DEF/EMM/PL/ORA du 23 novembre 2001 relative aux attributions des différents bureaux de l'état-major de la marine et terminologie à utiliser en matière de création, d'affectation, de dissolution des organismes relevant de l'état-major de la marine ou des autorités de commandement de la marine et des éléments de force maritime.

c).  Décision n° 207/DEF/CEMM/CAB du 18 avril 2001 (BOC/PA, p. 2654).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-0.2.6.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 6312.

Le remorqueur portuaire de 50 tonnes de traction Lubéron est affecté à l'unité base navale de Toulon à compter du 29 juillet 2002, date de son arrivée prévue à Toulon.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral, sous-chef d'état-major « opérations-logistique »,

Yves LAGANE.