Archivé
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE :
sous-direction administration générale ; bureau droits collectifs
NOR D E F T 0 8 5 2 0 2 0 A
ARRÊTÉ N° 339 portant création du foyer du détachement de 1re catégorie GTIA KAPISA de l'opération PAMIR.
Abrogé le 21 novembre 2012 par : ARRÊTÉ N° 6931/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du foyer du détachement de 1re catégorie du groupement tactique interarmées KAPISA de l'opération PAMIR. Du 29 août 2008NOR D E F T 0 8 5 2 0 2 0 A
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 81-732 du 29 juillet 1981, modifié ;
Vu le décret n° 91-687 du 14 juillet 1991, modifié ;
Vu l\'instruction n° 1838/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001, modifiée.
Arrête :
Art. 1er.
Le foyer du détachement de 1re catégorie GTIA KAPISA de l\'opération PAMIR est créé à compter du 25 août 2008.
Art. 2.
Le général, commandant des éléments français en Afghanistan, opération PAMIR, est chargé de l\'exécution du présent arrêté.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général,
directeur central du commissariat de l'armée de terre,
Gérard DELTOUR.