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DIRECTION DE LA FONCTION MILITAIRE ET DU PERSONNEL CIVIL : sous-direction des actions sociales

INSTRUCTION N° 1032/DEF/SGA modifiant l'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001(BOC, p. 5444) relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes.

Du 30 juillet 2003
NOR D E F P 0 3 5 2 0 6 7 J

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Référence de publication : BOC, p. 5874.

L' instruction 1030 /DEF/SGA du 02 octobre 2001 est modifiée comme suit :

Les annexes I, II et III sont remplacées par les nouvelles annexes I, II et III ci-jointes.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

La secrétaire générale pour l'administration,

Evelyne RATTE.

Annexes

ANNEXE I. Délégation générale pour l'armement.

1 Implantation des comités sociaux.

Implantation des comités sociaux (organisme support des districts sociaux de la DGA).	Unités ou organismes rattachés au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
CEV Brétigny-sur-Orge.	Base d'essais de Brétigny (DCE/CEV) (y compris le LAMAS et le centre RESEDA). Direction du centre d'essais en vol. Centres de contrôle d'essais réception d'Athis-Mons (91) et de Reims (51) (CCER).
CEV Cazaux.	Base d'essais de Cazaux (DCE/CEV). Détachement du centre d'essais en vol de Bordeaux-Mérignac (DCE/CEV).
CEV Istres.	Base d'essais d'Istres (DCE/CEV). Direction du centre d'essais en vol (DCE/CEV). Centres de contrôle d'essais réception d'Istres et d'Aix-en-Provence (13) et Reims (51) (DCE/CCER). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Marseille (départements 06, 13, 83). Centre de gestion des ressources humaines à Marseille. Délégation de secteur Marseille. Antenne de la sous-direction affaires à Toulon.
CEAT Toulouse.	Centre d'essais aéronautiques de Toulouse (DCE/CEAT). Centre aéroporté d'essais en vol, aérotransport, parachutage de Toulouse (DCE/CEVAP). Service des programmes d'armement terrestre (échelon) (SPART). École nationale supérieure d'ingénieurs des constructions aéronautiques (ENSICA) EPA (1). École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace (ENSAE) EPA (1). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Toulouse (départements 09, 31, 46, 64, 65). Centre de gestion des réparations aéronautiques de Toulouse. Délégation de secteur de Toulouse. Antenne de la sous-direction affaires à Toulouse. Qualité interne.
CEPr Saclay.	Centre d'essais des propulseurs de Saclay (DCE/CEPr). Centre d'enseignement et de formation en Ile-de-France de Villebon (91) (et annexe d'Arcueil) (DRH/CEFIF). École supérieure d'administration de l'armement (DRH/ESAA).
CAEPE Saint-Médard-en-Jalles.	Centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins Saint-Médard (DCE/CAEPE). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Bordeaux (départements 16, 17, 33, 86). Délégation de secteur de Bordeaux. Antenne de la sous-direction affaires à Saint-Médard-en-Jalles. Centre de documentation de l'armement (CHEAR/CEDOCAR) d'Angoulême (16).
CEL Biscarrosse.	Centre d'essais des Landes Biscarrosse (DCE/CEL). Annexes de Captieux (33). D'Hourtin (33). De Bayonne (64) (base). De Quimper (29). Bâtiment d'essais et de mesure Monge Brest (29).
CEG Gramat.	Centre d'études de Gramat (DCE/CEG).
ETAS Angers.	Établissement technique d'Angers (DCE/ETAS). Service des programmes d'armement terrestre (SPART). Établissement central de soutien Angers (DGO/ECS). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Nantes (départements 29, 35, 44, 49, 50, 56, 72). Centre d'administration des activités à Nantes. Centre des services généraux à Nantes. Délégation de secteur de Nantes. Antennes de la sous-direction affaires à Angers, Brest, Lorient, Nantes et Rennes. Qualité interne. Chargé de prévention.
ETBS Bourges.	Établissement technique de Bourges (DCE/ETBS). Centre de formation de Bourges (DRH/CF). Service des programmes d'armement terrestre (SPART). Établissement central de soutien de Bourges (DGO/ECS). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Bourges (départements 18, 19, 36, 37, 41, 45, 87). Délégation de secteur de Bourges. Antenne de la sous-direction affaires à Bourges, Chanteau et Tours.
CELAR Bruz.	Bruz. Centre d'électronique de l'armement de Bruz (DCE/CELAR). Brest. Service des programmes navals de Brest (SPN). Antenne service des programmes nucléaires (SPNuc). Groupe d'études sous-marins de l'Atlantique de Brest (DEC/GESMA). Centre de contrôle d'essais réception de Brest du centre d'essais en vol (DCE/CEV/CCER). École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement (EPA) Brest (ENSIETA) ⁽¹⁾. Centre de formation de Brest. Service de soutien de la flotte (SSF) Brest (personnel DGA). Cherbourg. Cente de formation de Cherbourg (DRH/CF). Lorient. Groupe d'études et de recherches en balistique, armes et munitions (DCE/GERBAM) de Lorient. Centre de formation de Lorient (DRH/CF).
LRBA Vernon.	Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon (DCE/LRBA). Établissement central de soutien de Vernon (DGO/ECS). Bassin d'essais des carènes du Val-de-Reuil (27) (DCE/BEC).
CTA Arcueil-Le-Bouchet.	Site d'arcueil. Centre technique d'Arcueil (DCE/CTA). Antenne Odeilho (66). Centre d'analyse de défense (DSP/CAD). Centre de contrôle d'essais réception d'Athis-Mons (91) du centre d'essais en vol (DCE/CEV/CCER). Service des programmes nucléaires (SPNuc). Sous-direction des affaires nucléaires, biologiques et chimiques, département de suivi des centres d'expérimentation nucléaires (SPNuc/SDAN/SCEN). Division des systèmes et techniques, département vulnérabilité NBC des systèmes et des hommes (SPNuc/ST/VSH). Bureau de la propriété industrielle du service des recherches et études amont (BPI). Établissement central de soutien (DGO/ECS). Service des projets et de l'exploitation des systèmes d'information (DGP/SPESI). Bureau interarmées de normalisation (BPM/BINORM). Service de la qualité (DPM/SQ). Centres de production Paris aéronautique et Paris terrestre et naval (départements 75, 78, 91, 92, 93, 94, 95). Délégation de secteur de Paris. Bureau des opérations et affaires générales. Centre d'études du Bouchet/département détection physique (DEC/CEB/DP/PHY/A) à Arcueil. Site du Bouchet (91). Centre d'études du Bouchet (DCE/CEB).
DCE Saint-Cloud (administration centrale).	Direction des centres d'expertise et d'essais de Saint-Cloud (administration centrale) (DCE/AC). Service des programmes d'armement terrestre (SPART). Établissement central de soutien (DGO/ECS) Saint-Cloud. Service des projets et de l'exploitation des systèmes d'information (DGO/SPESI). Service des programmes missiles tactiques (SPMT) Rueil-Malmaison. Établissement central de soutien (DGO/ECS) Rueil-Malmaison.
CTSN Toulon.	Centre technique des systèmes navals (DCE/CTSN). Centre d'essais de la Méditerranée (DCE/CEM). Service des programmes navals (SPN). Centre de formation de Toulon (DRH/CF). Service de soutien de la flotte (SSF) (personnels DGA).
AIA Bordeaux.	Atelier industriel de l'aéronautique (SMA/AIA) de Bordeaux. Centre de formation de Latresne (33) (DRH/CF).
AIA Clermont-Ferrand.	Atelier industriel de l'aéronautique (SMA/AIA) de Clermont-Ferrand. Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Lyon (départements 03, 21, 26, 42, 63, 69, 74, 89). Délégation de secteur de Lyon. Antenne de la sous-direction affaires à Lyon. Centre de contrôle d'essais réception de Clermont-Ferrand (DCE/CEV/CCR).	Cellule industrielle Transall. Cellule logistique air Alfajet. Cellule logistique air Mirage F1 2000. Équipe d'études techniques non destructif (EETCND).
AIA Cuers-Pierrefeu.	Atelier industriel de l'aéronautique (SMA/AIA) de Cuers-Pierrefeu.
DGO/ECS Paris.	1. Établissement central de soutien (DGO/ECS) cité de l'air, site Victor, Paris.	Organismes du secrétariat général pour l'administration implantés sur la cité de l'air. Direction de la fonction militaire et du personnel civil/sous-direction de la gestion du personnel civil (DFP/GPC). Direction de la fonction militaire et du personnel civil/sous-direction de l'accompagnement professionnel et de la reconversion (DFP/APR). Direction de la fonction militaire et du personnel civil/observatoire social de la défense (DFP/OSD). Direction de la fonction militaire et du personnel civil/centre de gestion des systèmes d'information (DFP/CGSI). Direction des affaires juridiques/sous-direction du contentieux (DAJ/CX). Service des moyens généraux/sous-direction de la logistique (SMG/LOG). Ensemble des personnels relevant du SGA travaillant sur la cité de l'air à l'exception du CAD.
	2. Toutes les activités de la DGA implantées sur la cité de l'air (parcelles A et B) et site Victor à Paris. Délégation générale pour l'armement administration centrale DGA/CAB, DGA/COMM, DGA/SDI (département central de la sécurité de défense et de l'information). Administration centrale DRI, DCI, DSP, DPM, DGO, SMA, DRH, DSA. Inspection de l'armement. Centre des hautes études de l'armement (CHEar) (école militaire et cité de l'air). Service des programmes de missiles tactiques (SPMT). Service des programmes nucléaires (SPNuc). Service des programmes aéronautiques (SPae), cité de l'air et site Victor. Service des programmes navals (SPN) site Victor. Service technique des technologies communes de la DSP (DSP/STTC). École nationale supérieure des techniques avancées (ENSTA) (EPA) (1). Établissement du service de la qualité (siège) (DPM/SQ). Service des projets et de l'exploitation des systèmes d'information (DGO/SPESI).
	3. Agence comptable des services industriels de l'armement (ACSIA) Noisy-le-Grand (93).
	4. Service de la qualité de Lille (59) (DPM/SQ). Centre de production de Lille (départements 08, 14, 27, 51, 52, 59, 60, 67, 76, 78). Délégation de secteur de Lille. Centre de gestion de la comptabilité et des finances de Lille. Bureau des relations internationales. Chargé de mission formation-mobilité. Antenne de la sous-direction affaires à Lille, Les Mureaux, Nancy et Vernon.
	5. Centre d'archives de l'armement et du personnel civil de Châtellerault (86) (DGO/CAA).
SPOTI Issy-les-Moulineaux.	Service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information (SPOTI). Bureaux de programmes internationaux (service des programmes de missiles tactiques) (SPMT/PPO/PAMS et BPI/SASF). Service des programmes navals (antenne) (SPN). Service de la qualité (DPM/SQ). Centre de production de Paris, électronique (départements 78, 91, 92, 95). Antenne de la sous-direction affaires à Issy-les-Moulineaux. Établissement central de soutien (DGO/ECS). Service des projets et de l'exploitation des systèmes d'information (DGO/SPESI). Département central de sécurité défense et de la sécurité des systèmes d'information (DGA/SDI/SSI).
École polytechnique Palaiseau.	École polytechnique ⁽¹⁾.
(1) Pour les personnels du ministère de la défense.

2 Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.	Comités sociaux rattachés.
District social de la DGA de Brétigny-sur-Orge.	Comité social du district social de la DGA de Brétigny-sur-Orge.
District social de la DGA de Cazaux.	Comité social du district social de la DGA de Cazaux.
District social de la DGA d'Istres.	Comité social du district social de la DGA d'Istres.
District social de la DGA de Toulouse.	Comité social du district social de la DGA de Toulouse.
District social de la DGA de Saclay.	Comité social du district social de la DGA de Saclay.
District social de la DGA de Saint-Médard-en-Jalles.	Comité social du district social de la DGA de Saint-Médard-en-Jalles.
District social de la DGA de Biscarrosse.	Comité social du district social de la DGA de Biscarrosse.
District social de la DGA de Gramat.	Comité social du district social de la DGA de Gramat.
District social de la DGA d'Angers.	Comité social du district social de la DGA d'Angers.
District social de la DGA de Bourges.	Comité social du district social de la DGA de Bourges.
District social de la DGA de Bruz.	Comité social du district social de la DGA de Bruz.
District social de la DGA de Vernon.	Comité social du district social de la DGA de Vernon.
District social de la DGA d'Arcueil-Le-Bouchet.	Comité social du district social de la DGA d'Arcueil-Le-Bouchet.
District social de la DGA de Saint-Cloud.	Comité social du district social de la DGA de Saint-Cloud.
District social de la DGA de Toulon.	Comité social du district social de la DGA de Toulon.
District social de la DGA de Bordeaux.	Comité social du district social de la DGA de Bordeaux.
District social de la DGA de Clermont-Ferrand.	Comité social du district social de la DGA de Clermond-Ferrand.
District social de la DGA de Cuers-Pierrefeu.	Comité social du district social de la DGA de Cuers-Pierrefeu.
District social de la DGA de Paris.	Comité social du district social de la DGA de Paris.
District social de la DGA d'Issy-les-Moulineaux.	Comité social du district social de la DGA d'Issy-les-Moulineaux.
District social de l'école polytechnique.	Comité social du district social de l'école polytechnique.

ANNEXE II. Armée de terre.

1 Implantation des comités sociaux.

1.1 Région terre Ile-de-France.

Bureau action sociale de la région terre Ile-de-France à Saint-Germain-en-Laye.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service rattachées au comité social.
Paris 1. Ilot Saint-Germain.	Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés aux Invalides, dans l'îlot Saint-Dominique et dans l'îlot Bellechasse. EMAT. Délégué au patrimoine de l'armée de terre. Détachement RTIDF Invalides. Cellule d'assistance aux blessés de l'armée de terre. DMG Invalides et Saint-Germain (EG Paris). 41e RTRS (site Saint-Dominique). Cie 8e RTRS. Échelon social îlot Saint-Germain. Échelon social Invalides. Cercle Saint-Dominique. Cabinet gouverneur des Invalides.	Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés dans l'îlot Saint-Germain, aux Invalides et dans l'îlot Bellechasse. Musée de l'armée (pour le personnel du ministère de la défense). CPARSSA. Délégation militaire départementale 75. DFP/SDAS (Latour-Maubourg). BILRIF (Latour-Maubourg). SDAC Bellechasse. Cabinet du MINDEF. Bureau des officiers généraux. Contrôle financier du MINDEF. Contrôle général des armées. Délégation aux affaires stratégiques. Sous-direction des bureaux des cabinets. DRM/administration centrale. Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, Bellechasse. Équipe de marque Helios. État-major des armées. Secrétariat général pour l'administration. Direction des affaires financières. Direction des affaires juridiques (îlot Saint-Germain et Invalides). Direction de la fonction militaire et du personnel civil/AC. Service des moyens généraux (îlot Saint-Germain). Secrétariat du directoire des systèmes d'information et de communication du MINDEF. Aumônerie des invalides. Centre de transmissions gouvernemental. Bureau de liaison du Trésor. SGI. Cercle national des armées. EUROFOR. Commandement du service militaire adapté.
Paris 2. École militaire.	Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés à l'école militaire, caserne Lourcine, et Saint-Thomas-d'Aquin. Direction du personnel militaire de l'armée de terre. Détachement EMAT à l'école militaire. Détachement établissement du génie Paris. Échelon social école militaire. Échelon social Lourcine. Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre/Magasins école militaire. Détachement 8e régiment de transmissions école militaire. Aumônerie militaire. Commandement de la doctrine et de l'enseignement supérieur. Centre de réalisations et d'études de doctrine de l'armée de terre. Centre de recherche opérationnelle et de simulation de l'armée de terre. Cours supérieur d'état-major. École supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major. Enseignement militaire supérieur scientifique et technique. Inspection générale de l'armée de terre. 1re base de soutien au commandement, école militaire. Groupement de soutien Lourcine PSP.	Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés à l'école militaire, caserne Lourcine, et Saint-Thomas-d'Aquin. Secteur vétérinaire Paris. Clinique vétérinaire. Bureau postal militaire annexe, école militaire. CAB chef d'état-major des armées. Inspection de l'action sociale des armées. Conseil supérieur dela fonction militaire. DET école interarmées du renseignement et des études linguistiques. Cercle mixte garnison. Section équestre militaire. Institut des hautes études de la défense nationale. Centre des hautes études militaires. Collège interarmées de défense. Bureau de garnison. Centre d'études en sciences sociales de la défense. Service des moyens généraux. Commission armée-jeunesse. Délégation à l'information et à la communication de la défense. Direction de laprotection et de la sécurité de la défense (Vanves). Mutuelle nationale militaire.
Paris 3. Fort Neuf de Vincennes.	Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés à Vincennes, Reuilly, Clignancourt, au Fort de Nogent, au Fort de l'Est et au Fort d'Ivry. 1re base de soutien au commandement. Établissement génie Paris. Section géo mil. Bureau concours du CoFAT. District social Paris. Échelon social Vincennes. Échelon social Mortier. CAAT et CAT Paris, Vincennes. Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre. Service historique de l'armée de terre. Inspection de l'armée de terre. CIRAT Vincennes. Détachement (CTLP) 1er RE (Fontenay). Centre de sélection et d'orientation. Groupement recrutement-sélection. Tous CIRAT de la RTIDF.	Tous organismes à vocation interarmée implantés à Vincennes, Reuilly, Clignancourt, au Fort de Nogent, au Fort de l'Est et au Fort d'Ivry. Bureau du service national Paris/Reuilly. Service de la poste interarmées. Bureau postal militaire Vincennes annexe. Service des essences des armées La Courneuve. CRE La Courneuve. DMD 94 et 93. Direction des statuts et pensions (Fontenay). DIAC Fontenay. Centre d'études d'histoire de la défense. Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (Ivry/Seine) (pour les personnels du ministère de la défense). Tribunal aux armées de Paris. Centre administratif des personnels extérieurs de la justice militaire. IDOT. PPSD Reuilly.
Paris 4. Rueil-Malmaison.	Groupement de transit et d'administration des personnels isolés. GAPI, BAG santé. 8e RTRS. DCTEI. Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés au Fort de Vanves. STAT antenne Issy-les-Moulineaux. Échelon social Rueil. Échelon social Kremlin-Bicêtre. Échelon social Fort de Vanves. Échelon social Mont-Valérien. Échelon social Nanterre. Échelon social Châtillon. SCERCAT Saint-Cloud. COMFORMISC. Centre d'études et de réalisation systèmes info/DPMAT. CGZ Socrate Bicêtre. Détachement 8e RT. Centre de transmission (SAI) de Montlhéry.	Direction centrale du service des essences des armées. DMD 92. Commissariat aux entreprises de travaux publics et du bâtiment. Commissariat général aux transports. Bureau militaire national des fréquences. DPSD Issy-les-Moulineaux. Centre interarmées d'administration de l'interopérabilité opérationnelle Issy-les-Moulineaux.
Comité social de Fontainebleau.	2e régiment de hussards. Échelon social Fontainebleau. Échelon social Sourdun. CIRAT Melun. CIRAT Meaux. Centre sportif d'équitation militaire.	École interarmées des sports. CSL SEA Montereau. DMD 77. Commissariat aux sports militaires.
Paris 5. Service de santé des armées.		DCSSA. Inspection service de santé. HIA Bégin. HIA Percy. HIA Val-de-Grâce. Échelon social HIA Bégin. Échelon social HIA Percy. Échelon social HIA Val-de-Grâce. IGSSA. ITSMHEA. ITSCA. ITSPCA. ITSVB. ITRMSSA. Centre principal d'expertise médical du personnel navigant. Centre de traitement de l'information médicale des armées. Centre de transfusion sanguine des armées. Service de protection radiologique des armées. Surveillance administrative des organismes relevant de la DCSSA. École d'application SSA. Centre de soutien technique du SSA Vincennes.
Comité social de Versailles.	5e Régiment du génie. Direction centrale du matériel de l'armée de terre. Section technique de l'armée de terre. Conservatoire militaire de musique de l'armée de terre. Direction centrale du génie. 17e base de soutien du matériel. Service technique des bâtiments, fortifications et travaux. Établissement du génie Versailles. Lycée militaire Saint-Cyr-l'École. Service central de la maintenance de l'armée de terre. Établissement spécialisé du CAT Saint-Cyr. Base de soutien Versailles-Satory. CTEI 2 Satory (8e RT). Centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer et l'étranger. Établissement d'impression de l'armée de terre Saint-Cyr. Musique principale de l'armée de terre. District social de Versailles. Échelon social de Versailles. Échelon social de Satory. Échelon social des matelots. Échelon social de Saint-Cyr-l'École. Centre de production alimentaire Satory.	Bureau du service national de Versailles. Bureau postal militaire Satory. DPSD dét. Versailles. Centre de ravitaillement essence Satory. DMD 78. Centre automobile de la défense Saint-Cyr-l'École.
Comité social de Saint-Germain-en-Laye.	EM RTIDF. Directions de service. DMG Saint-Germain (EG Versailles). 526e BTRN. Cie 8e RTRS, 3e CIE. Échelon social des Loges. 1er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre magasin Saint-Germain. GT 17 base de soutien du matériel Pontoise. Cellule Sono 526e BT.	État-major interarmées de ZD. DLSN RTIDF. Bureau postal militaire Les loges. DPSD antenne Loges. Centre de mandatement du SSA. Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil SSA. DLSEA RTIDF. CIRSO Maisons-Lafitte. Bureau national militaire des télécommunications. Service des moyens généraux Maisons-Lafitte. Centre automobile de la défense Maisons-Lafitte. CTD Nalla-France Maisons-Lafitte. DIRCAM Taverny. Centre Socrate Maisons-Lafitte. DMD 95.
Comité social de Montlhéry.	121e RT. EM commandement de la force logistique terrestre. EM 1re brigade logistique. 1er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre. CTA. Détachement du génie Montlhéry (EG Versailles). Échelon social Montlhéry. Échelon social Viry-Châtillon.	Bureau postal militaire Monthéry. DMD 91.
Comité social de Rambouillet.	Direction centrale du commissariat de l'armée de terre. SCERCAT. CEDICAT. SEDAT. 8e RTRS EAI Rambouillet. Échelon social Rambouillet. Détachement soutien du commissariat de l'armée de terre.	Bureau postal militaire Rambouillet.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service rattachées au comité social.

Paris 1.

Ilot Saint-Germain.

Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés aux Invalides, dans l'îlot Saint-Dominique et dans l'îlot Bellechasse.

EMAT.

Délégué au patrimoine de l'armée de terre.

Détachement RTIDF Invalides.

Cellule d'assistance aux blessés de l'armée de terre.

DMG Invalides et Saint-Germain (EG Paris).

41e RTRS (site Saint-Dominique).

Cie 8e RTRS.

Échelon social îlot Saint-Germain.

Échelon social Invalides.

Cercle Saint-Dominique.

Cabinet gouverneur des Invalides.

Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés dans l'îlot Saint-Germain, aux Invalides et dans l'îlot Bellechasse.

Musée de l'armée (pour le personnel du ministère de la défense).

CPARSSA.

Délégation militaire départementale 75.

DFP/SDAS (Latour-Maubourg).

BILRIF (Latour-Maubourg).

SDAC Bellechasse.

Cabinet du MINDEF.

Bureau des officiers généraux.

Contrôle financier du MINDEF.

Contrôle général des armées.

Délégation aux affaires stratégiques.

Sous-direction des bureaux des cabinets.

DRM/administration centrale.

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, Bellechasse.

Équipe de marque Helios.

État-major des armées.

Secrétariat général pour l'administration.

Direction des affaires financières.

Direction des affaires juridiques (îlot Saint-Germain et Invalides).

Direction de la fonction militaire et du personnel civil/AC.

Service des moyens généraux (îlot Saint-Germain).

Secrétariat du directoire des systèmes d'information et de communication du MINDEF.

Aumônerie des invalides.

Centre de transmissions gouvernemental.

Bureau de liaison du Trésor.

SGI.

Cercle national des armées.

EUROFOR.

Commandement du service militaire adapté.

Paris 2.

École militaire.

Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés à l'école militaire, caserne Lourcine, et Saint-Thomas-d'Aquin.

Direction du personnel militaire de l'armée de terre.

Détachement EMAT à l'école militaire.

Détachement établissement du génie Paris.

Échelon social école militaire.

Échelon social Lourcine.

Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre/Magasins école militaire.

Détachement 8e régiment de transmissions école militaire.

Aumônerie militaire.

Commandement de la doctrine et de l'enseignement supérieur.

Centre de réalisations et d'études de doctrine de l'armée de terre.

Centre de recherche opérationnelle et de simulation de l'armée de terre.

Cours supérieur d'état-major.

École supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major.

Enseignement militaire supérieur scientifique et technique.

Inspection générale de l'armée de terre.

1re base de soutien au commandement, école militaire.

Groupement de soutien Lourcine PSP.

Tous organismes à vocation interarmées dépendant du ministre, du SGA, et du CEMA, implantés à l'école militaire, caserne Lourcine, et Saint-Thomas-d'Aquin.

Secteur vétérinaire Paris.

Clinique vétérinaire.

Bureau postal militaire annexe, école militaire.

CAB chef d'état-major des armées.

Inspection de l'action sociale des armées.

Conseil supérieur dela fonction militaire.

DET école interarmées du renseignement et des études linguistiques.

Cercle mixte garnison.

Section équestre militaire.

Institut des hautes études de la défense nationale.

Centre des hautes études militaires.

Collège interarmées de défense.

Bureau de garnison.

Centre d'études en sciences sociales de la défense.

Service des moyens généraux.

Commission armée-jeunesse.

Délégation à l'information et à la communication de la défense.

Direction de laprotection et de la sécurité de la défense (Vanves).

Mutuelle nationale militaire.

Paris 3.

Fort Neuf de Vincennes.

Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés à Vincennes, Reuilly, Clignancourt, au Fort de Nogent, au Fort de l'Est et au Fort d'Ivry.

1re base de soutien au commandement.

Établissement génie Paris.

Section géo mil.

Bureau concours du CoFAT.

District social Paris.

Échelon social Vincennes.

Échelon social Mortier.

CAAT et CAT Paris, Vincennes.

Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre.

Service historique de l'armée de terre.

Inspection de l'armée de terre.

CIRAT Vincennes.

Détachement (CTLP) 1er RE (Fontenay).

Centre de sélection et d'orientation.

Groupement recrutement-sélection.

Tous CIRAT de la RTIDF.

Tous organismes à vocation interarmée implantés à Vincennes, Reuilly, Clignancourt, au Fort de Nogent, au Fort de l'Est et au Fort d'Ivry.

Bureau du service national Paris/Reuilly.

Service de la poste interarmées.

Bureau postal militaire Vincennes annexe.

Service des essences des armées La Courneuve.

CRE La Courneuve.

DMD 94 et 93.

Direction des statuts et pensions (Fontenay).

DIAC Fontenay.

Centre d'études d'histoire de la défense.

Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (Ivry/Seine) (pour les personnels du ministère de la défense).

Tribunal aux armées de Paris.

Centre administratif des personnels extérieurs de la justice militaire.

IDOT.

PPSD Reuilly.

Paris 4.

Rueil-Malmaison.

Groupement de transit et d'administration des personnels isolés.

GAPI, BAG santé.

8e RTRS.

DCTEI.

Tous organismes de l'armée de terre et des services communs implantés au Fort de Vanves.

STAT antenne Issy-les-Moulineaux.

Échelon social Rueil.

Échelon social Kremlin-Bicêtre.

Échelon social Fort de Vanves.

Échelon social Mont-Valérien.

Échelon social Nanterre.

Échelon social Châtillon.

SCERCAT Saint-Cloud.

COMFORMISC.

Centre d'études et de réalisation systèmes info/DPMAT.

CGZ Socrate Bicêtre.

Détachement 8e RT.

Centre de transmission (SAI) de Montlhéry.

Direction centrale du service des essences des armées.

DMD 92.

Commissariat aux entreprises de travaux publics et du bâtiment.

Commissariat général aux transports.

Bureau militaire national des fréquences.

DPSD Issy-les-Moulineaux.

Centre interarmées d'administration de l'interopérabilité opérationnelle Issy-les-Moulineaux.

Comité social de Fontainebleau.

2e régiment de hussards.

Échelon social Fontainebleau.

Échelon social Sourdun.

CIRAT Melun.

CIRAT Meaux.

Centre sportif d'équitation militaire.

École interarmées des sports.

CSL SEA Montereau.

DMD 77.

Commissariat aux sports militaires.

Paris 5.

Service de santé des armées.

DCSSA.

Inspection service de santé.

HIA Bégin.

HIA Percy.

HIA Val-de-Grâce.

Échelon social HIA Bégin.

Échelon social HIA Percy.

Échelon social HIA Val-de-Grâce.

IGSSA.

ITSMHEA.

ITSCA.

ITSPCA.

ITSVB.

ITRMSSA.

Centre principal d'expertise médical du personnel navigant.

Centre de traitement de l'information médicale des armées.

Centre de transfusion sanguine des armées.

Service de protection radiologique des armées.

Surveillance administrative des organismes relevant de la DCSSA.

École d'application SSA.

Centre de soutien technique du SSA Vincennes.

Comité social de Versailles.

5e Régiment du génie.

Direction centrale du matériel de l'armée de terre.

Section technique de l'armée de terre.

Conservatoire militaire de musique de l'armée de terre.

Direction centrale du génie.

17e base de soutien du matériel.

Service technique des bâtiments, fortifications et travaux.

Établissement du génie Versailles.

Lycée militaire Saint-Cyr-l'École.

Service central de la maintenance de l'armée de terre.

Établissement spécialisé du CAT Saint-Cyr.

Base de soutien Versailles-Satory.

CTEI 2 Satory (8e RT).

Centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer et l'étranger.

Établissement d'impression de l'armée de terre Saint-Cyr.

Musique principale de l'armée de terre.

District social de Versailles.

Échelon social de Versailles.

Échelon social de Satory.

Échelon social des matelots.

Échelon social de Saint-Cyr-l'École.

Centre de production alimentaire Satory.

Bureau du service national de Versailles.

Bureau postal militaire Satory.

DPSD dét. Versailles.

Centre de ravitaillement essence Satory.

DMD 78.

Centre automobile de la défense Saint-Cyr-l'École.

Comité social de Saint-Germain-en-Laye.

EM RTIDF.

Directions de service.

DMG Saint-Germain (EG Versailles).

526e BTRN.

Cie 8e RTRS, 3e CIE.

Échelon social des Loges.

1er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre magasin Saint-Germain.

GT 17 base de soutien du matériel Pontoise.

Cellule Sono 526e BT.

État-major interarmées de ZD.

DLSN RTIDF.

Bureau postal militaire Les loges.

DPSD antenne Loges.

Centre de mandatement du SSA.

Bureau central de gestion et d'administration du personnel civil SSA.

DLSEA RTIDF.

CIRSO Maisons-Lafitte.

Bureau national militaire des télécommunications.

Service des moyens généraux Maisons-Lafitte.

Centre automobile de la défense Maisons-Lafitte.

CTD Nalla-France Maisons-Lafitte.

DIRCAM Taverny.

Centre Socrate Maisons-Lafitte.

DMD 95.

Comité social de Montlhéry.

121e RT.

EM commandement de la force logistique terrestre.

EM 1re brigade logistique.

1er groupement logistique du commissariat de l'armée de terre.

CTA.

Détachement du génie Montlhéry (EG Versailles).

Échelon social Montlhéry.

Échelon social Viry-Châtillon.

Bureau postal militaire Monthéry.

DMD 91.

Comité social de Rambouillet.

Direction centrale du commissariat de l'armée de terre.

SCERCAT.

CEDICAT.

SEDAT.

8e RTRS EAI Rambouillet.

Échelon social Rambouillet.

Détachement soutien du commissariat de l'armée de terre.

Bureau postal militaire Rambouillet.

1.2 Région terre Sud-Est.

Bureau de l'action sociale de la région terre Sud-Est à Lyon.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service rattachées au comité social.
Comité social de La Valbonne.	68e régiment d'artillerie. ESCAT Ambronay. Dépôt géographique.	3e régiment médical.
Comité social de Clermont-Ferrand.	92e RI. 13e BSMAT (y compris dét. Moulins). Antenne BARC et cell. placement Clermont. Annexe EDIACAT Crouelle.	DIAC Clermont-Ferrand. BICM Clermont-Ferrand. DMD 63.
Comité social de Lyon.	EM RTSE, UQG et aumônerie. 7e RMAT (y compris détachements Saint-Priest, Leyment, Varces, Saint-Egrève, Le Billard). Étab. génie Lyon DSG Clermont compris. Directions du matériel, du génie, du commissariat Lyon. Dét. DCMAT Lyon. 22e BI Lyon et Chambaran. ERCAT Rillieux. CAL Rillieux. Mag. PPI Lyon. EDIACAT Saint-Étienne. CSO Lyon. District social Lyon Échelons sociaux Lyon, Clermont-Ferrand, la Valdonne, Issoire, Desgenettes, Valence. GRS RTSE et tous les CIRAT rattachés (exception Ajaccio et Bastia). DTEI Lyon (antenne Marseille compris). Antenne BARC.	État-major interarmées de ZD. HIA Desgenettes. DLSN et BSN Lyon. CSN Varces, CSN Clermont. BPI Lyon. CIR Lyon. PPSD Lyon (DPSD Marseille, Montpellier, Grenoble, Draguignan, Clermont compris). DIAC Lyon. Groupement des services vétérinaires Lyon. Secteur vétérinaire Lyon. Centre de mandatement du SSA. École du SSA Bron. Direction du service de santé Lyon. DLSEA (y compris centre ravitaillement Lyon et DE Aulnat). GIACM. DMD 69 et 42. CIRCOSC Lyon. Antenne sécurité sociale Lyon Mutuelle nationale militaire. Mutuelle civile de la défense. BICM Lyon. MICAM Lyon.
Comité social d'Issoire.	28e régiment de transmissions de Lyon y compris compagnies ou éléments détachés.	DMD 15 et 43.
Comité social de Grenoble.	EM 27e BIM et UCT. 93e RAM. Étab. génie Grenoble. District social Grenoble. Échelons sociaux de Varces, Chambéry, Bourg-Saint-Maurice, Annecy et Gap. Antenne BARC et cell. placement Grenoble.	Centre de recherche du service de santé. DMD 38. DIAC antenne Grenoble. BICM Grenoble.
Comité social de Valence.	1er R Saphis. GAMSTAT.	DMD 07 et 26.
Comité social d'Annecy.	27e BCA. EMHM Chamonix. GMHM Chamonix.	DMD 74.
Comité social de Bourg-Saint-Maurice.	7e BCA.
Comité social de Chambéry.	13e BCA.	DMD 73.
Comité social de Gap.	4e RCH. CIECM. CNAM.	DMD 04 et 05. Dét. SEA.
Comité social de Marseille.	EM force et UQG. 3e GLCAT. Dét. 3e GLCAT Rillieux et Canjuers. 72e BIMA. CTAC. CAT. Étab. génie Marseille. DSG Draguignan. DMG Canjuers et Saint-Christol. Lycée militaire d'Aix-en-Provence. District social Marseille. Échelons sociaux de Aix-en Provence, Marseille, Orange, Laveran, Aubagne, Carpiagne et Apt. Antenne BARC et cell. placement Marseille. Bureau de garnison de Marseille.	État-major interarmées de ZD. Base transit IA. HIA Laveran BSN Marseille. CSN Nice et Nîmes. BPI Marseille. DIAC Marseille. Établissement central de ravitaillement sanitaire. Institut de médecine tropicale du SSA. DMD 13. Secteur vétérinaire Marseille. DRSEA Marseille. Labo SEA Marseille. CRE Sainte-Marthe Marseille. CIR Marseille. Mutuelle nationale militaire. Mutuelle civile de la défense. Antenne sud BRILOM.
Comité social d'Apt.	2e REG. Dét. 132e BCAT.
Comité social de Corse.	2e REP. Base de soutien de la Corse 22 BI. EACAT Borgo. 28e RTRS Ajaccio. DSG Corse (EG Marseille). Échelon social Calvi. Dép. EHM Ajaccio. CIRAT Bastia. CIRAT Ajaccio.	CSN Ajaccio. DPSD dét. Ajaccio et antenne Bastia. DIAC Ajaccio. DMD 2A et 2B UIISC 5 Corte. Antenne transit IA Bastia. Antenne transit IA Ajaccio.
Comité social de Carpiagne.	1/11 RC. CIABC Cariagne.
Comité social d'Aubagne.	1re RE. COMLE. PRLE 1 RE Clermont, Lyon, Nice, Perpignan. MLE.
Comité social d'Orange.	1re REC.
Comité social de Draguignan.	EAA. 16e BSMAT (y compris détachements Canjuers, Hyères, Carpiagne. GDNBC. Commission nationale d'évaluation de l'artillerie de Draguignan (CFAT/CNEA). Commission nationale d'évaluation de l'artillerie solde Draguignan (CFAT/CNEASA). Dét. 402e RA. District social Draguignan. Échelons sociaux de Draguignan, Canjuers, Fréjus, Hyères, Toulon, Brignoles, Le Cannet-des-Maures. Antenne BARC et cellule placement Draguignan. Cellule d'aide à l'emploi des conjoints Draguignan.	Antenne de transit interarmées de Toulon.
Comité social de Fréjus.	21e RIMA.
Comité social de Hyères.	54e RA.	Détachement autonome des transmissions/DRM.
Comité social de Canjuers.	3e RAMA. Groupement de camp Canjuers. Dép. 5e RG. 1er RCA.	BPI Montferrat. Dépôt des essences Canjuers.
Comité social du Luc.	EAALAT Le Luc (y compris détachement Saillagouse et détachement matériel ALAT). École franco-allemande du Tigre (élément français).	UIISC 7 Brignoles.
Comité social de Carcassonne.	3e RPIMA.	DMD 11.
Comité social de Castelnaudary.	4e RE.
Comité social de Nîmes.	BLB et UCT. 2e REI. 4e RMAT (y compris détachement Miramas). Mag. Nîmes/ERCAT.	BPI Nîmes. DM 30.
Comité social de Laudun.	1er REG.	DMD 48.
Comité social de Montpellier.	EAI (y compris Garrigues). ECAT/EMSAM. Étab. génie Montpellier (y compris DMG Carcassonne). ERCAT Vendargues. Bureau de garnison. District social de Montpellier. Échelons sociaux de Montpellier, Perpignan, Nîmes, Laudun, Carcassonne, Castelnaudary. Antenne BARC Montpellier.	DIAC Montpellier. Secteur vétérinaire Montpellier. DMD 34.
Comité social de Perpignan, Mont louis.	CNEC (y compris dét. Collioure).	BSN Perpignan. Dépôt des essences Rivesaltes. DMD 66. Centre de préparation et d'instruction spécialisé. Bureau air information Perpignan.

1.3 Région terre Sud-Ouest.

Bureau de l'action sociale de la région terre Sud-Ouest à Bordeaux.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service rattachées au comité social.
Comité social de Bordeaux.	EM RTSO et UQG + aumônerie. Directions de service. CTAC. Établissement génie Bordeaux. 57e BI. 48e RTRS GSTEI. PRLE 1re RE. District social de Bordeaux. Échelon social de Bordeaux. Échelon social Robert-Picqué. GRS RTSO. CIRAT et CSO Bordeaux. 48e RT Cie Bordeaux.	État-major interarmées de ZD. HIA Robert-Picqué. DMD Bordeaux de 33. DLSN et CSN Bordeaux. BPI Bordeaux. DPSD Bordeaux. DIAC Bordeaux. Groupement des services vétérinaires Bordeaux. Secteur vétérinaire Bordeaux. École du service de santé. Centre d'expertise médical du personnel navigant. Mutuelle civile de la défense. Mutuelle nationale militaire.
Comité social de Souge.	EM 2e B. Log. 503e RT. 48e RTRS CSTEI Souge. Échelon social de Souge.
Comité social de Vayres.	11e BSMAT. Échelon social de Vayres.	DPSD dét. Biscarrosse. Section marine école Dax.
Comité social de Biscarrosse.	17e groupe d'artillerie. EAALAT Dax. Dét. section technique des bâtiments travaux et fortifications. Échelon social Dax. CIRAT Mont-de-Marsan.
Comité social d'Agen.	48e RTRS. ERCAT Bergerac. 11e BSMAT dét. Saint-Astier. Échelon social Agen. CIRAT Agen. CIRAT Périgueux.	DMD 47 et 24. CRE/BOE Bon Encontre. Détachement du service militaire adapté Périqueux.
Comité social de Pau.	Brigade des forces spéciales terrestres (CFST). 5e RHC. ETAP. Dét. 1er RTP. Dét. 3e RMAT (Pau et Sedzère). Dét. ALAT opérations spéciales. 48e RTRS CTEI Pau. DMG Pau (EG Bordeaux). Échelon social Pau. CIRAT Pau.	Bureau centrale des archives administratives militaires. Dét. SEA. DMD 64. CSN Pau.
Comité social de Bayonne.	1er RPIMA. PRLE 1er RE. CIRAT Bayonne. Échelon social de Bayonne.
Comité social de Toulouse.	EM 11e BP et CCTP. 1er RTP. 4e GLCAT. 3e RMAT (y compris détachement Toulouse). Dét. 48e RTRS. STAT gpt TAP. PRLE 1er RE. DCMAT/DET auprès EQPE Fennec. DIRMAT/DL auprès 11 BP Toulouse. District social Toulouse. Échelon sociaux Toulouse. Échelon social Muret. CIRAT Toulouse. Ant BARC et cell. placement.	DMD 31. BSN Toulouse. BPI Toulouse. DPSD dét. Toulouse. DIAC Toulouse. Secteur vétérinaire Toulouse. CIR Toulouse. Mutuelle civile de la défense. Mutuelle nationale militaire.
Comité social de Pamiers.	1er RCP. Échelon social Pamiers. CIRAT Foix.	DMD 09.
Comité social de Tarbes.	1er RHP. 35e RAP. Dét. 3e RMAT. Échelon social de Tarbes. CIRAT Tarbes.	DMD 65. DPSD dét. Tarbes.
Comité social de Castres.	8e RPIMA. EACAT Larzac. 48e RT EAI Larzac. Échelon social de Castres. CIRAT Albi. CIRAT Rodez.	DMD 81. DMD 12.
Comité social de Montauban.	17e RGP. Établissement génie de Montauban. Dét. 1er RTP. Dét. 11e BSMAT. GPTC Caylus. EACAT Caylus.	DMD 82. DMD 32. DMD 46.
Comité social de Castelsarrasin.	31e RG. Échelon social Castelsarrasin.	CRE Castelsarrasin.
Comité social de Limoges.	EM 3e BMeca et UCT. EM force et UQG. 15e BT. Établissement génie Limoges. ERCAT Limoges. 14e BSMAT détachement Limoges. CAT. Cie 48e RTRS. District social Limoges. Échelon social Limoges. CIRAT Limoges. Ant. BARC Limoges.	DMD 87. DMD 23. CSN Limoges. BPI Limoges. DPSD détachement Limoges. DIAC Limoges. Section d'archives médicales hospitalières des armées.
Comité social d'Angoulême.	1er RIMA. 515e RT. Détachement 14e BSMAT. Échelon social d'Angoulême. CIRAT Angoulême.	DMD 16.
Comité social de la Rochelle.	519e RT. 14e BSMAT détachement La Rochelle. Détachement ESAT Rochefort. Détachement EMSAM Rochefort. Échelons sociaux La Rochelle. CIRAT La Rochelle.	Base de transit interarmées. Service des pensions des armées. CRE La Pallice. EFH La Pallice. DMD 17. Commission consultative médicale des anciens combattants. District de transit interarmées. Commissariat de la base de transit interarmées.
Comité social de Brive.	126e RI. 35e groupement de camp. EACAT La Courtine. 48e RTRS EAI La Courtine. Échelon social Brive. CIRAT Brive.	CRE La Courtine. DMD 19.
Comité social de Saint-Maixent.	ENSOA. PIAT Saint-Maixent. Échelon social de Saint-Maixent. RICM.	DMD 79.
Comité social de Poitiers.	14e BSMAT. 58e RTRS. Détachement 48e RTRS. 48e RTRS EAI Poitiers. PRLE 1er RE. Échelon social Poitiers. CIRAT Poitiers. Ant. BARC et cell. placement.	DMD 86. BSN Poitiers. DPSD détachement Poitiers. Secteur vétérinaire Poitiers.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service rattachées au comité social.

Comité social de Bordeaux.

EM RTSO et UQG + aumônerie.

Directions de service.

CTAC.

Établissement génie Bordeaux.

57e BI.

48e RTRS GSTEI.

PRLE 1re RE.

District social de Bordeaux.

Échelon social de Bordeaux.

Échelon social Robert-Picqué.

GRS RTSO.

CIRAT et CSO Bordeaux.

48e RT Cie Bordeaux.

État-major interarmées de ZD.

HIA Robert-Picqué.

DMD Bordeaux de 33.

DLSN et CSN Bordeaux.

BPI Bordeaux.

DPSD Bordeaux.

DIAC Bordeaux.

Groupement des services vétérinaires Bordeaux.

Secteur vétérinaire Bordeaux.

École du service de santé.

Centre d'expertise médical du personnel navigant.

Mutuelle civile de la défense.

Mutuelle nationale militaire.

Comité social de Souge.

EM 2e B. Log.

503e RT.

48e RTRS CSTEI Souge.

Échelon social de Souge.

Comité social de Vayres.

11e BSMAT.

Échelon social de Vayres.

DPSD dét. Biscarrosse.

Section marine école Dax.

Comité social de Biscarrosse.

17e groupe d'artillerie.

EAALAT Dax.

Dét. section technique des bâtiments travaux et fortifications.

Échelon social Dax.

CIRAT Mont-de-Marsan.

Comité social d'Agen.

48e RTRS.

ERCAT Bergerac.

11e BSMAT dét. Saint-Astier.

Échelon social Agen.

CIRAT Agen.

CIRAT Périgueux.

DMD 47 et 24.

CRE/BOE Bon Encontre.

Détachement du service militaire adapté Périqueux.

Comité social de Pau.

Brigade des forces spéciales terrestres (CFST).

5e RHC.

ETAP.

Dét. 1er RTP.

Dét. 3e RMAT (Pau et Sedzère).

Dét. ALAT opérations spéciales.

48e RTRS CTEI Pau.

DMG Pau (EG Bordeaux).

Échelon social Pau.

CIRAT Pau.

Bureau centrale des archives administratives militaires.

Dét. SEA.

DMD 64.

CSN Pau.

Comité social de Bayonne.

1er RPIMA.

PRLE 1er RE.

CIRAT Bayonne.

Échelon social de Bayonne.

Comité social de Toulouse.

EM 11e BP et CCTP.

1er RTP.

4e GLCAT.

3e RMAT (y compris détachement Toulouse).

Dét. 48e RTRS.

STAT gpt TAP.

PRLE 1er RE.

DCMAT/DET auprès EQPE Fennec.

DIRMAT/DL auprès 11 BP Toulouse.

District social Toulouse.

Échelon sociaux Toulouse.

Échelon social Muret.

CIRAT Toulouse.

Ant BARC et cell. placement.

DMD 31.

BSN Toulouse.

BPI Toulouse.

DPSD dét. Toulouse.

DIAC Toulouse.

Secteur vétérinaire Toulouse.

CIR Toulouse.

Mutuelle civile de la défense.

Mutuelle nationale militaire.

Comité social de Pamiers.

1er RCP.

Échelon social Pamiers.

CIRAT Foix.

DMD 09.

Comité social de Tarbes.

1er RHP.

35e RAP.

Dét. 3e RMAT.

Échelon social de Tarbes.

CIRAT Tarbes.

DMD 65.

DPSD dét. Tarbes.

Comité social de Castres.

8e RPIMA.

EACAT Larzac.

48e RT EAI Larzac.

Échelon social de Castres.

CIRAT Albi.

CIRAT Rodez.

DMD 81.

DMD 12.

Comité social de Montauban.

17e RGP.

Établissement génie de Montauban.

Dét. 1er RTP.

Dét. 11e BSMAT.

GPTC Caylus.

EACAT Caylus.

DMD 82.

DMD 32.

DMD 46.

Comité social de Castelsarrasin.

31e RG.

Échelon social Castelsarrasin.

CRE Castelsarrasin.

Comité social de Limoges.

EM 3e BMeca et UCT.

EM force et UQG.

15e BT.

Établissement génie Limoges.

ERCAT Limoges.

14e BSMAT détachement Limoges.

CAT.

Cie 48e RTRS.

District social Limoges.

Échelon social Limoges.

CIRAT Limoges.

Ant. BARC Limoges.

DMD 87.

DMD 23.

CSN Limoges.

BPI Limoges.

DPSD détachement Limoges.

DIAC Limoges.

Section d'archives médicales hospitalières des armées.

Comité social d'Angoulême.

1er RIMA.

515e RT.

Détachement 14e BSMAT.

Échelon social d'Angoulême.

CIRAT Angoulême.

DMD 16.

Comité social de la Rochelle.

519e RT.

14e BSMAT détachement La Rochelle.

Détachement ESAT Rochefort.

Détachement EMSAM Rochefort.

Échelons sociaux La Rochelle.

CIRAT La Rochelle.

Base de transit interarmées.

Service des pensions des armées.

CRE La Pallice.

EFH La Pallice.

DMD 17.

Commission consultative médicale des anciens combattants.

District de transit interarmées.

Commissariat de la base de transit interarmées.

Comité social de Brive.

126e RI.

35e groupement de camp.

EACAT La Courtine.

48e RTRS EAI La Courtine.

Échelon social Brive.

CIRAT Brive.

CRE La Courtine.

DMD 19.

Comité social de Saint-Maixent.

ENSOA.

PIAT Saint-Maixent.

Échelon social de Saint-Maixent.

RICM.

DMD 79.

Comité social de Poitiers.

14e BSMAT.

58e RTRS.

Détachement 48e RTRS.

48e RTRS EAI Poitiers.

PRLE 1er RE.

Échelon social Poitiers.

CIRAT Poitiers.

Ant. BARC et cell. placement.

DMD 86.

BSN Poitiers.

DPSD détachement Poitiers.

Secteur vétérinaire Poitiers.

1.4 Région terre Nord-Ouest.

Bureau de l'action sociale de la région terre Nord-Ouest à Rennes.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service rattachées au comité social.
Comité social de Rennes.	EM RTNO. Directions de service. 16e GA. ESAT Cesson-Sévigné. 2e GLCAT. CTAC. 2e RMAT. DSG Rennes (EG Angers). Antenne BARC Rennes. District social de Rennes. Échelon social de Rennes. Échelon social de Bruz. Échelon social de Cesson-Sévigné. CIRCOSC Rennes. GRS RTNO. CIRAT Rennes. Cie 42e RTRS. CIRAT Saint-Brieuc. DS génie.	EMIA ZD. DMD 22. DLSN et BSN Rennes. BPI Rennes. DPSD Rennes. CIR Rennes. DIAC Rennes. Groupement des services vétérinaires Rennes. Secteur vétérinaire de Rennes. Centre de mandatement du service de santé des armées. Centre d'identification des matériels de la défense (Bruz). Centre de gestion automatisée des fréquences et de comptabilité électromagnétique (Bruz). Détachement de liaison du service des essences des armées.
Comité social de Caen/Rouen.	18e RT. PRLE Rouen. Échelon social Caen. CIRAT Rouen. CIRAT Caen. Antenne BARC Caen. Antenne BARC Rouen.	District de transit interarmées Le Havre. BRILOM SE Caen. DMD 14. CSN Rouen. CSN Caen. DPSD Rouen. SRPRS Caen. DIAC Rouen. Secteur vétérinaire Caen. DIAC Caen. DMD 76. Établissement central des matériels de mobilisation du service de santé des armées. Bureau information carrière marine Rouen.
Comité social de Vannes.	3e RIMA. Détachement 2e RMAT camp Meucon. Échelon social Vannes. CIRAT Vannes.	BRILOM SE Vannes. DMD 56.
Comité social de La Lande-d'Ouée.	11e RAMA. Échelon social La Lande-d'Ouée.
Comité social de Coëtquidan.	Écoles de Coëtquidan. Détachement 2e RMAT. CPA Coët/2 GLCAT. Magasins Coët/2 GLCAT. 42e RTRS EAI Coëtquidan. Échelon social Coëtquidan.
Comité social de Nantes.	EM Force et UQG. EM 9e BLBMA et UCT. 22e BIMA. CMFP Fontenay-le-Comte. SLI Nantes. PRLE 1er RE. District social Nantes. Échelon social Nantes. Échelon social Fontenay-le-Comte. CTEI 42e RTRS. CIRAT Nantes. CIRAT La Roche-sur-Yon. Antenne BARC.	DMD 44. DMD 85. CSN Nantes. BPI Nantes. DPSD détachement Nantes. DIAC Nantes. CRE Couëron. Bureau air information Nantes.
Comité social de Laval.	42e RTRS. ESAT Laval. Détachement STAT Laval. Échelon social de Laval. CIRAT Laval. SLI Laval.	DMD 53. GDA DPM Laval.
Comité social d'Angers.	ESAG. 6e RG. ESCAT Angers. Établissement génie Angers. Détachement 2e RMAT. ESAG Thorée-les-Pins. Échelon social Angers. Lab CAT Angers. 42e RTRS EAI Angers. CIRAT Angers. SLI Angers.	BRILOM ST Angers. DMD 49.
Comité social de Saumur.	EAABC (y compris camp de Fontevraud). 2e RD. SLI Saumur. Échelon social Saumur. Échelon social Fontevraud.
Comité social du Mans.	Détachement 2e RMAT (Le Mans et Aubigné). SLI du Mans. 2e RIMA (y compris détachement Alençon). Prytanée militaire. Échelon social Le Mans. Échelon social La Flèche. CIRAT Le Mans. CIRAT Alençon.	DMD 61. DMD 72. Bureau air information Le Mans.
Comité social de Bourges.	ESAM Bourges. CEDIMAT Bourges. Détachement 12e BSMAT Bourges. Échelon social Bourges. CIRAT Bourges.	DMD 18.
Comité social de Chartres.	CSTEI 8e RT Favières. CSTEI 8e RT site Vernon. Échelon social de Chartres. CIRAT Chartres.	UIISC 1 Nogent-le-Rotrou. Établissement central de ravitaillement sanitaire Chartres.
Comité social de Châteauroux.	517e RT La Martinerie. 12e BSMAT Neuvy-Pailloux.. 5e BAT ENSOA La Martinerie. CIEC La Martinerie. Section PRO La Martinerie. Échelon social Châteauroux.	DMD 36.
Comité social de Tours.	EAT Tours. COFAT Tours. Établissement génie Tours. Détachement 14e BSMAT Nouâtre. District social Tours. Échelon social Tours. CTEI 18e RT Tours. CIRAT Tours. Ant BARC Tours. Détachement 12e BSMAT Salbris. CIRMM Salbris.	DMD 37. CSN Tours. DPSD détachement Tours. DIAC Tours. Secteur vétérinaire Tours. CRE Monnaie. DMD 41.
Comité social d'Orléans.	EM 2e BB et 2e CCT Orléans. 6/12e RC Olivet. 43e BT Orléans. CPES Cercottes. Détachement 12e BSMAT Gien. Ant. BARC Orléans. Échelon social Orléans. Échelon social Gien. Cie 18e RT Orléans. CIRAT Orléans.	BRILOM Orléans. BILRO Orléans. Pharmacie centrale des armées Chanteau. Établissement central des matériels du SSA Chanteau. Direction des approvisonnements et des établissements centraux du SSA Chanteau. Cre Amilly.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service rattachées au comité social.

Comité social de Rennes.

EM RTNO.

Directions de service.

16e GA.

ESAT Cesson-Sévigné.

2e GLCAT.

CTAC.

2e RMAT.

DSG Rennes (EG Angers).

Antenne BARC Rennes.

District social de Rennes.

Échelon social de Rennes.

Échelon social de Bruz.

Échelon social de Cesson-Sévigné.

CIRCOSC Rennes.

GRS RTNO.

CIRAT Rennes.

Cie 42e RTRS.

CIRAT Saint-Brieuc.

DS génie.

EMIA ZD.

DMD 22.

DLSN et BSN Rennes.

BPI Rennes.

DPSD Rennes.

CIR Rennes.

DIAC Rennes.

Groupement des services vétérinaires Rennes.

Secteur vétérinaire de Rennes.

Centre de mandatement du service de santé des armées.

Centre d'identification des matériels de la défense (Bruz).

Centre de gestion automatisée des fréquences et de comptabilité électromagnétique (Bruz).

Détachement de liaison du service des essences des armées.

Comité social de Caen/Rouen.

18e RT.

PRLE Rouen.

Échelon social Caen.

CIRAT Rouen.

CIRAT Caen.

Antenne BARC Caen.

Antenne BARC Rouen.

District de transit interarmées Le Havre.

BRILOM SE Caen.

DMD 14.

CSN Rouen.

CSN Caen.

DPSD Rouen.

SRPRS Caen.

DIAC Rouen.

Secteur vétérinaire Caen.

DIAC Caen.

DMD 76.

Établissement central des matériels de mobilisation du service de santé des armées.

Bureau information carrière marine Rouen.

Comité social de Vannes.

3e RIMA.

Détachement 2e RMAT camp Meucon.

Échelon social Vannes.

CIRAT Vannes.

BRILOM SE Vannes.

DMD 56.

Comité social de La Lande-d'Ouée.

11e RAMA.

Échelon social La Lande-d'Ouée.

Comité social de Coëtquidan.

Écoles de Coëtquidan.

Détachement 2e RMAT.

CPA Coët/2 GLCAT.

Magasins Coët/2 GLCAT.

42e RTRS EAI Coëtquidan.

Échelon social Coëtquidan.

Comité social de Nantes.

EM Force et UQG.

EM 9e BLBMA et UCT.

22e BIMA.

CMFP Fontenay-le-Comte.

SLI Nantes.

PRLE 1er RE.

District social Nantes.

Échelon social Nantes.

Échelon social Fontenay-le-Comte.

CTEI 42e RTRS.

CIRAT Nantes.

CIRAT La Roche-sur-Yon.

Antenne BARC.

DMD 44.

DMD 85.

CSN Nantes.

BPI Nantes.

DPSD détachement Nantes.

DIAC Nantes.

CRE Couëron.

Bureau air information Nantes.

Comité social de Laval.

42e RTRS.

ESAT Laval.

Détachement STAT Laval.

Échelon social de Laval.

CIRAT Laval.

SLI Laval.

DMD 53.

GDA DPM Laval.

Comité social d'Angers.

ESAG.

6e RG.

ESCAT Angers.

Établissement génie Angers.

Détachement 2e RMAT.

ESAG Thorée-les-Pins.

Échelon social Angers.

Lab CAT Angers.

42e RTRS EAI Angers.

CIRAT Angers.

SLI Angers.

BRILOM ST Angers.

DMD 49.

Comité social de Saumur.

EAABC (y compris camp de Fontevraud).

2e RD.

SLI Saumur.

Échelon social Saumur.

Échelon social Fontevraud.

Comité social du Mans.

Détachement 2e RMAT (Le Mans et Aubigné).

SLI du Mans.

2e RIMA (y compris détachement Alençon).

Prytanée militaire.

Échelon social Le Mans.

Échelon social La Flèche.

CIRAT Le Mans.

CIRAT Alençon.

DMD 61.

DMD 72.

Bureau air information Le Mans.

Comité social de Bourges.

ESAM Bourges.

CEDIMAT Bourges.

Détachement 12e BSMAT Bourges.

Échelon social Bourges.

CIRAT Bourges.

DMD 18.

Comité social de Chartres.

CSTEI 8e RT Favières.

CSTEI 8e RT site Vernon.

Échelon social de Chartres.

CIRAT Chartres.

UIISC 1 Nogent-le-Rotrou.

Établissement central de ravitaillement sanitaire Chartres.

Comité social de Châteauroux.

517e RT La Martinerie.

12e BSMAT Neuvy-Pailloux..

5e BAT ENSOA La Martinerie.

CIEC La Martinerie.

Section PRO La Martinerie.

Échelon social Châteauroux.

DMD 36.

Comité social de Tours.

EAT Tours.

COFAT Tours.

Établissement génie Tours.

Détachement 14e BSMAT Nouâtre.

District social Tours.

Échelon social Tours.

CTEI 18e RT Tours.

CIRAT Tours.

Ant BARC Tours.

Détachement 12e BSMAT Salbris.

CIRMM Salbris.

DMD 37.

CSN Tours.

DPSD détachement Tours.

DIAC Tours.

Secteur vétérinaire Tours.

CRE Monnaie.

DMD 41.

Comité social d'Orléans.

EM 2e BB et 2e CCT Orléans.

6/12e RC Olivet.

43e BT Orléans.

CPES Cercottes.

Détachement 12e BSMAT Gien.

Ant. BARC Orléans.

Échelon social Orléans.

Échelon social Gien.

Cie 18e RT Orléans.

CIRAT Orléans.

BRILOM Orléans.

BILRO Orléans.

Pharmacie centrale des armées Chanteau.

Établissement central des matériels du SSA Chanteau.

Direction des approvisonnements et des établissements centraux du SSA Chanteau.

Cre Amilly.

1.5 Région terre Nord-Est.

Bureau de l'action sociale de la région terre Nord-Est à Metz.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service rattachées au comité social.
Comité social de Nancy.	EM 4e BAM. 5e GLCAT Essey-lès-Nancy. SLI 5e GLCAT (EG Nancy). CTAC. Établissement génie Nancy. 40e RT/CTEI 2/Nancy. District social Nancy. Échelon social Nancy. CIRAT et CSO Nancy. BARC Antenne Nancy.	BSN Nancy. DPSD détachement Nancy. DMD 54. DIAC antenne Nancy. EATSEA Nancy. CC MP APP Agence Nancy.
Comité social de Toul.	516e RT. SLI 516e RT (EG Nancy). 8e RA. SLI 8e RA (EG Nancy). 9e RMAT détachement Domgermain. Échelon social de Toul. Échelon social de Commercy. Bureau garnison. CIRAT Bar-le-Duc.
Comité social de Lunéville.	EM BTAC. 53e RTRS. SLI 53e RTRS (EG Nancy). Échelon social Lunéville.
Comité social d'Épinal.	1e RTIR. SLI 1er RTIR (EG Nancy). ERCAT Saulcy. 15e BSMAT détachement Épinal. DMG Épinal (EG Nancy). Échelon social Épinal. CIRAT Épinal.	DMD 88. Antenne DIAC Raon l'Étape.
Comité social de Sarrebourg.	1er RI. SLI 1er RI (EG Metz). 13e régiment de dragons parachutistes. Dieuze. Échelon social de Sarrebourg. Échelon social de Dieuze.	CRE Sarrebourg. DIAC antenne Metz nécropole.
Comité social de Phalsbourg.	1er RHC. 6e RMAT. SLI 6e RMAT (EG Metz). Échelon social de Phalsbourg. Bureau de garnison.
Comité social de Metz Nord.	DIRMAT. Direction génie. 2e RG. SLI 2e RG (EG Metz). 9e RMAT Woippy. 40e RTRS Thionville-Hettange. SLI 40e RTRS Thionville (EG Metz). 40e RTRS/CTI 1/Metz. Établissement génie Metz. Échelon social Thionville. Échelons sociaux Metz 2 et 3.	CIRCOSC. BPI Metz.
Comité social de Metz Sud.	EM RT NE. EM B.RENS Montigny. DIRCAT. DIRTEI. 4e GEH. SLI 4e GEH (EG Metz). ERCAT et Labo CAT Metz. GRS RTNE Metz. GRI Montigny. District social Metz. Échelons sociaux Metz 1, 4 et 5. CIRAT Metz. BARC antenne Metz.	EMIA ZD Est. DIRSANTE. DIRSEA. DLSN. DPSD Metz. 1er régiment médical Châtel-Saint-Germain. HIA Legouest. DMD 57. Échelon social HIA Legouest. Centre instruction santé. Centre d'études et de recherches sur l'appareillage des handicapés (CERAH). Gpt secteur vétérinaires interarmées. Secteur vétérinaire Metz. Service médical prévention. Aumôneries. DIAC Metz. Antenne DIAC Montainville (Pont-à-Mousson).
Comité social de Verdun.	1/2e RCH. SLI 1/2e RCH (EG Nancy). 3e RHC Etain. SLI 3e RHC Etain (EG Nancy). 9e RMAT détachement Etain et Verdun. Échelon social Verdun. Échelon social Etain. CIRAT Verdun.	DMD 55 Thierville - Bar-le-Duc. Antennes DIAC de Miribel, Bar-le-Duc et Douaumont.
Comité social de Strasbourg.	EM corps européen. EM BAC. Dét. Sout Nat FRANCE. EM B. Génie Strasbourg. 1er RG Illkirch. SLI 1er RG (EG Strasbourg). CAT. 40e RTRS/UETEI2/Strasbourg. Établissement du génie Strasbourg. SGM Photos aéro. PRLE 1er RE. District social Strasbourg. Échelon social Strasbourg. Échelon social Illkirch. CIRAT Strasbourg. BARC Antenne Strasbourg.	EIREL (école interarmées du renseignement et des études linguistiques). DPSD antenne EIREL. DPSD antenne Strasbourg. BSN Strasbourg. STRA Illkirch. DMD 67. DIAC Strasbourg. DIAC Antennes Cronenbourg et Natzwiller. Secteur vétérinaire Strasbourg. Dépôt essence Strasbourg. CIR de Strasbourg. BICM/SIRAM.
Comité social de Bitche.	57e RA. SLI 57e RA (EG Metz). 6e RMAT détachement Bitch. EACAT Bitche. 40e RTRS/EAI Bitche. Échelon social Bitche.
Comité social de Colmar.	152e RI. SLI 152e RI (EG Strasbourg). Échelon social Colmar. CIRAT Mulhouse.	DIAC antennes nécropole Cernay et Sigolsheim. DMD 68.
Comité social de Mutzig.	44e RTRS. SLI 44e RTRS (EG Strasbourg). 6e RMAT détachement. Greswiller. STAT détachement Mutzig. Échelon social Mutzig.	CRE Mutzig.
Comité social de Haguenau.	EM B. ART Oberhoffen. 12e RA. SLI 12e RA (EG Strasbourg). 54e RTRS. 6e RMAT Neubourg-Mertzwiller.. 1er RG Neubourg. CPO guerre électronique. STAT détachement Haguenau. Échelon social Haguenau.
Comité social de Châlons-en-Champagne.	EM 1er BM. 402e RA. SLI 402e RA (EG Châlons). CAT. Établissement génie Châlons. 53e RTRS/UETEI 1/Châlons. 8e RMAT détachement Châlons. PRLE 1er RE Reims. District social de Châlons-en-Champagne. Échelon social de Châlons-en-Champagne. ERCAT Châlons/magasins Mourmelon. CIRAT. CIRAT Reims. BARC antenne Châlons.	CSN Châlons. DPSD détachement Châlons. DPSD antenne Saint-Dizier. DMD 51. CAPE Reims. Établissement central de ravitaillement sanitaire Marolles. Secteur vétérinaire Châlons. DIAC antenne Les Ilettes (Sainte-Menehould).
Comité social de Mourmelon.	Groupement de camp Mourmelon. SLI GTC (EG Châlons). 501e/503e RCC.. 8e RMAT. ERCAT. 5e RG détachement Mourmelon. 53e RT/EAI/Mourmelon. STAT détachement Mourmelon. Échelon social Mourmelon.	CRE Bouy. DIAC Antenne Dormans.
Comité social de Suippes.	GTC Mourmelon détachement DE Suippes. 40e RA. SLI 40e RA (EG Châlons). 132e bataillon cynophile (BCAT). ERCAT détachement Suippes. Échelon social de Suippes.	Secteur vétérinaire Suippes. DIAC Antenne Suippes.
Comité social de Mailly-le-Camp.	EM centre de préparation des forces. CEPC. CENTAC. Groupement de camp Mailly. SLI GTC Mailly (EG Châlons). 53e RT/EAI/Mailly. EACAT Mailly. ESCAT Châtres. ECRS Marolles. 5e RGTL détachement Mailly. 8e RMAT détachements de Connantray et Brienne. Échelon social Troyes. CIRAT Troyes.	DMD 10. Dépôt essence Mailly.
Comité social de Chaumont.	61e RA. SLI 61e RA (EG Châlons). 15e BSMAT détachement Langres. Échelon social de Chaumont. DMG Chaumont. CIRAT Chaumont.	DMD 52. DEA Saint-Dizier. CRE Orges.
Comité social de Charleville-Mézières.	3e RG. SLI 3e RG (EG Châlons). Centre d'entraînement commando de Givet. Échelon social Charleville-Mézières. CIRAT Charleville.	DMD 08. DIAC Antenne Floring.
Comité social de Lille.	EM CFAT. 43e RI. Établissement génie Lille. CTAC. 53e RT/UETEI 1/Lille. DIRTEI détachement Lille. PRLE 1er LE. District social de Lille. Échelon social Lille. Bureau garnison. CIRAT Dunkerque. CIRAT Lille. BARC antenne Lille.	EMIA ZD Nord. BPI Lille. DPSD poste Lille. DMD 59. DIAC Lille.
Comité social de Douai/Arras.	601e RCR, Arras. SLI 601e RCR (EG Lille). 43e RI détachement Douai. ERCAT Douai. SILT Denain. 1er RMAT détachement Douai. Échelon social Arras. Échelon social Douai. Échelon social Valenciennes. CIRAT Arras.	BSN Valenciennes. DMD 62. DIAC antenne nécropole ND de Lorette.
Comité social de Laon.	1er RAMa Couvron. SLI RAMa (EG Lille). 1er RMAT Laon. GTC Mourmelon détachement de Sissonne. EACAT Sissonne. DSG Laon. 53e RT/EAI Sissonne. Échelon social Laon. Échelon social Sissonne. CIRAT Laon. Bureau garnison Laon.	DMD 02. Secteur vétérinaire Sissonne. CRE Laon. Annexe des ACVG de Laon. DIAC antenne Laon, service sépultures militaires Aisne.
Comité social de Compiègne.	CDES EEM. SLI EEM (EG Lille). 6e RHC, Margny-lès-Compiègne. Escadrille hélicoptères armée de terre, Margny-lès-Compiègne. 41e RT Senlis. Régiment de marche du Tchad Noyon. SLI RMT (EG Lille). 53e RTRS/EAI/Compiègne. Bureau de garnison Compiègne. Échelon social Compiègne. Échelon social Margny-lès-Compiègne. Échelon social Senlis. Échelon social Noyon. CIRAT Amiens. CIRAT Compiègne. BARC Antenne Amiens.	DSN Compiègne. CSN Compiègne. DPSD détachement Compiègne. SAI Compiègne. DMD 60 et 80. Secteur des sépultures de guerre Compiègne. Entretien des nécropoles nationales Bray-sur-Somme, service sépultures Somme.
Comité social de Besançon.	EM FI. EM 7 BB. 7e BT. 19e RG. SLI 9e RG (EG Besançon). 13e RG. SLI 13e RG (EG Besançon). 15e BSMAT détachements Besançon et Valdahon. 40e RTRS détachements Besançon et Valdahon. Établissement génie Besançon. ARS antenne Besançon. ERCAT magasins Besançon. EACAT Valdahon. District social Besançon. Échelon sociaux Besançon. Échelon social Valdahon. CIRAT Besançon. BARC antenne Besançon.	BPI Besançon. DPSD détachement Besançon. DMD 25 et 39. Secteur vétérinaire Besançon. Dépôt des essences de Valdahon.
Comité social de Belfort.	35e RI Belfort. SLI 35e RI (EG Besançon). 1er RA Bourogne. 15e BSMAT détachement Belfort. Échelons sociaux Belfort. CIRAT Belfort. CIRAT Vesoul.	CSN Montbéliard. DMD 90. DIAC antenne nécropole Belfort.
Comité social d'Auxonne.	511e RT Auxonne. SLI 511e RT (EG Besançon). ERCAT Dijon. 40e RTRS détachement Hauteville-lès-Dijon. PRLE 1er RE Besançon. Échelon social Auxonne. CIRAT Dijon. BARC Antenne Dijon.	BSN Dijon. DPSD détachement Dijon. DIAC antenne Dijon. Antenne DIAC nécropole Rougement.
Comité social de Chalon-sur-Saône.	Lycée militaire Autun. SLI LMA (EG Besançon). Échelon social Chalon. Échelon social Autun. CIRAT Mâcon.	ESAM BPIA SEA. DMD 71. CRE Gergy.
Comité social d'Auxerre.	28e groupe géographique Joigny. SLI 28e groupe géographique (EG Besançon). 8e RMAT détachements Saint-Florentin et Chemilly. 13e BSMAT détachement Fourchambault. EIAT Château-Chinon. Échelon social de Joigny. CIRAT Auxerre. CIRAT Nevers.	DMD 58 et 59. Service des résidents à l'étranger (AC) Château-Chinon.
Comité social de Donaueschingen.	110e RI. SLI 110e RI (EG Strasbourg). EM RTNE antenne. Donaueschingen. DIR ENSGT FFECSA. DSG Donaueschingen (EG Strasbourg). District social Donaueschingen. Échelon social Donaueschingen.	Antenne CNMSS. BPI Donaueschingen. DPSD détachement Villingen. Service des douanes. Détachement prévôtal des FFECSA. École et collège de Donaueschingen. Écoles de Villingen.
Comité social de Saarburg.	16e BC. SLI 16e BC (EG Strasbourg). 9e RMAT détachement Saarburg. Échelon social de Saarburg.	BPI Saarburg. Brigade prévôtale. Mission militaire française Heidelberg. École de Saarburg.
Comité social de Mülheim.	EM BFA. BCS-BFA. CFA PTL Tigre Fassberg. Échelon social Mülheim.	BPI Mülheim. Brigade prévôtale. Écoles de Mülheim.
Comité social d'Immendingen.	3e RH Immendingen. Échelon social d'Immendingen.	Brigade prévôtale. Écoles d'Immendingen.

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service rattachées au comité social.

Comité social de Nancy.

EM 4e BAM.

5e GLCAT Essey-lès-Nancy.

SLI 5e GLCAT (EG Nancy).

CTAC.

Établissement génie Nancy.

40e RT/CTEI 2/Nancy.

District social Nancy.

Échelon social Nancy.

CIRAT et CSO Nancy.

BARC Antenne Nancy.

BSN Nancy.

DPSD détachement Nancy.

DMD 54.

DIAC antenne Nancy.

EATSEA Nancy.

CC MP APP Agence Nancy.

Comité social de Toul.

516e RT.

SLI 516e RT (EG Nancy).

8e RA.

SLI 8e RA (EG Nancy).

9e RMAT détachement Domgermain.

Échelon social de Toul.

Échelon social de Commercy.

Bureau garnison.

CIRAT Bar-le-Duc.

Comité social de Lunéville.

EM BTAC.

53e RTRS.

SLI 53e RTRS (EG Nancy).

Échelon social Lunéville.

Comité social d'Épinal.

1e RTIR.

SLI 1er RTIR (EG Nancy).

ERCAT Saulcy.

15e BSMAT détachement Épinal.

DMG Épinal (EG Nancy).

Échelon social Épinal.

CIRAT Épinal.

DMD 88.

Antenne DIAC Raon l'Étape.

Comité social de Sarrebourg.

1er RI.

SLI 1er RI (EG Metz).

13e régiment de dragons parachutistes.

Dieuze.

Échelon social de Sarrebourg.

Échelon social de Dieuze.

CRE Sarrebourg.

DIAC antenne Metz nécropole.

Comité social de Phalsbourg.

1er RHC.

6e RMAT.

SLI 6e RMAT (EG Metz).

Échelon social de Phalsbourg.

Bureau de garnison.

Comité social de Metz Nord.

DIRMAT.

Direction génie.

2e RG.

SLI 2e RG (EG Metz).

9e RMAT Woippy.

40e RTRS Thionville-Hettange.

SLI 40e RTRS Thionville (EG Metz).

40e RTRS/CTI 1/Metz.

Établissement génie Metz.

Échelon social Thionville.

Échelons sociaux Metz 2 et 3.

CIRCOSC.

BPI Metz.

Comité social de Metz Sud.

EM RT NE.

EM B.RENS Montigny.

DIRCAT.

DIRTEI.

4e GEH.

SLI 4e GEH (EG Metz).

ERCAT et Labo CAT Metz.

GRS RTNE Metz.

GRI Montigny.

District social Metz.

Échelons sociaux Metz 1, 4 et 5.

CIRAT Metz.

BARC antenne Metz.

EMIA ZD Est.

DIRSANTE.

DIRSEA.

DLSN.

DPSD Metz.

1er régiment médical Châtel-Saint-Germain.

HIA Legouest.

DMD 57.

Échelon social HIA Legouest.

Centre instruction santé.

Centre d'études et de recherches sur l'appareillage des handicapés (CERAH).

Gpt secteur vétérinaires interarmées.

Secteur vétérinaire Metz.

Service médical prévention.

Aumôneries.

DIAC Metz.

Antenne DIAC Montainville (Pont-à-Mousson).

Comité social de Verdun.

1/2e RCH.

SLI 1/2e RCH (EG Nancy).

3e RHC Etain.

SLI 3e RHC Etain (EG Nancy).

9e RMAT détachement Etain et Verdun.

Échelon social Verdun.

Échelon social Etain.

CIRAT Verdun.

DMD 55 Thierville - Bar-le-Duc.

Antennes DIAC de Miribel, Bar-le-Duc et Douaumont.

Comité social de Strasbourg.

EM corps européen.

EM BAC.

Dét. Sout Nat FRANCE.

EM B. Génie Strasbourg.

1er RG Illkirch.

SLI 1er RG (EG Strasbourg).

CAT.

40e RTRS/UETEI2/Strasbourg.

Établissement du génie Strasbourg.

SGM Photos aéro.

PRLE 1er RE.

District social Strasbourg.

Échelon social Strasbourg.

Échelon social Illkirch.

CIRAT Strasbourg.

BARC Antenne Strasbourg.

EIREL (école interarmées du renseignement et des études linguistiques).

DPSD antenne EIREL.

DPSD antenne Strasbourg.

BSN Strasbourg.

STRA Illkirch.

DMD 67.

DIAC Strasbourg.

DIAC Antennes Cronenbourg et Natzwiller.

Secteur vétérinaire Strasbourg.

Dépôt essence Strasbourg.

CIR de Strasbourg.

BICM/SIRAM.

Comité social de Bitche.

57e RA.

SLI 57e RA (EG Metz).

6e RMAT détachement Bitch.

EACAT Bitche.

40e RTRS/EAI Bitche.

Échelon social Bitche.

Comité social de Colmar.

152e RI.

SLI 152e RI (EG Strasbourg).

Échelon social Colmar.

CIRAT Mulhouse.

DIAC antennes nécropole Cernay et Sigolsheim.

DMD 68.

Comité social de Mutzig.

44e RTRS.

SLI 44e RTRS (EG Strasbourg).

6e RMAT détachement.

Greswiller.

STAT détachement Mutzig.

Échelon social Mutzig.

CRE Mutzig.

Comité social de Haguenau.

EM B. ART Oberhoffen.

12e RA.

SLI 12e RA (EG Strasbourg).

54e RTRS.

6e RMAT Neubourg-Mertzwiller..

1er RG Neubourg.

CPO guerre électronique.

STAT détachement Haguenau.

Échelon social Haguenau.

Comité social de Châlons-en-Champagne.

EM 1er BM.

402e RA.

SLI 402e RA (EG Châlons).

CAT.

Établissement génie Châlons.

53e RTRS/UETEI 1/Châlons.

8e RMAT détachement Châlons.

PRLE 1er RE Reims.

District social de Châlons-en-Champagne.

Échelon social de Châlons-en-Champagne.

ERCAT Châlons/magasins Mourmelon.

CIRAT.

CIRAT Reims.

BARC antenne Châlons.

CSN Châlons.

DPSD détachement Châlons.

DPSD antenne Saint-Dizier.

DMD 51.

CAPE Reims.

Établissement central de ravitaillement sanitaire Marolles.

Secteur vétérinaire Châlons.

DIAC antenne Les Ilettes (Sainte-Menehould).

Comité social de Mourmelon.

Groupement de camp Mourmelon.

SLI GTC (EG Châlons).

501e/503e RCC..

8e RMAT.

ERCAT.

5e RG détachement Mourmelon.

53e RT/EAI/Mourmelon.

STAT détachement Mourmelon.

Échelon social Mourmelon.

CRE Bouy.

DIAC Antenne Dormans.

Comité social de Suippes.

GTC Mourmelon détachement DE Suippes.

40e RA.

SLI 40e RA (EG Châlons).

132e bataillon cynophile (BCAT).

ERCAT détachement Suippes.

Échelon social de Suippes.

Secteur vétérinaire Suippes.

DIAC Antenne Suippes.

Comité social de Mailly-le-Camp.

EM centre de préparation des forces.

CEPC.

CENTAC.

Groupement de camp Mailly.

SLI GTC Mailly (EG Châlons).

53e RT/EAI/Mailly.

EACAT Mailly.

ESCAT Châtres.

ECRS Marolles.

5e RGTL détachement Mailly.

8e RMAT détachements de Connantray et Brienne.

Échelon social Troyes.

CIRAT Troyes.

DMD 10.

Dépôt essence Mailly.

Comité social de Chaumont.

61e RA.

SLI 61e RA (EG Châlons).

15e BSMAT détachement Langres.

Échelon social de Chaumont.

DMG Chaumont.

CIRAT Chaumont.

DMD 52.

DEA Saint-Dizier.

CRE Orges.

Comité social de Charleville-Mézières.

3e RG.

SLI 3e RG (EG Châlons).

Centre d'entraînement commando de Givet.

Échelon social Charleville-Mézières.

CIRAT Charleville.

DMD 08.

DIAC Antenne Floring.

Comité social de Lille.

EM CFAT.

43e RI.

Établissement génie Lille.

CTAC.

53e RT/UETEI 1/Lille.

DIRTEI détachement Lille.

PRLE 1er LE.

District social de Lille.

Échelon social Lille.

Bureau garnison.

CIRAT Dunkerque.

CIRAT Lille.

BARC antenne Lille.

EMIA ZD Nord.

BPI Lille.

DPSD poste Lille.

DMD 59.

DIAC Lille.

Comité social de Douai/Arras.

601e RCR, Arras.

SLI 601e RCR (EG Lille).

43e RI détachement Douai.

ERCAT Douai.

SILT Denain.

1er RMAT détachement Douai.

Échelon social Arras.

Échelon social Douai.

Échelon social Valenciennes.

CIRAT Arras.

BSN Valenciennes.

DMD 62.

DIAC antenne nécropole ND de Lorette.

Comité social de Laon.

1er RAMa Couvron.

SLI RAMa (EG Lille).

1er RMAT Laon.

GTC Mourmelon détachement de Sissonne.

EACAT Sissonne.

DSG Laon.

53e RT/EAI Sissonne.

Échelon social Laon.

Échelon social Sissonne.

CIRAT Laon.

Bureau garnison Laon.

DMD 02.

Secteur vétérinaire Sissonne.

CRE Laon.

Annexe des ACVG de Laon.

DIAC antenne Laon, service sépultures militaires Aisne.

Comité social de Compiègne.

CDES EEM.

SLI EEM (EG Lille).

6e RHC, Margny-lès-Compiègne.

Escadrille hélicoptères armée de terre, Margny-lès-Compiègne.

41e RT Senlis.

Régiment de marche du Tchad Noyon.

SLI RMT (EG Lille).

53e RTRS/EAI/Compiègne.

Bureau de garnison Compiègne.

Échelon social Compiègne.

Échelon social Margny-lès-Compiègne.

Échelon social Senlis.

Échelon social Noyon.

CIRAT Amiens.

CIRAT Compiègne.

BARC Antenne Amiens.

DSN Compiègne.

CSN Compiègne.

DPSD détachement Compiègne.

SAI Compiègne.

DMD 60 et 80.

Secteur des sépultures de guerre Compiègne.

Entretien des nécropoles nationales Bray-sur-Somme, service sépultures Somme.

Comité social de Besançon.

EM FI.

EM 7 BB.

7e BT.

19e RG.

SLI 9e RG (EG Besançon).

13e RG.

SLI 13e RG (EG Besançon).

15e BSMAT détachements Besançon et Valdahon.

40e RTRS détachements Besançon et Valdahon.

Établissement génie Besançon.

ARS antenne Besançon.

ERCAT magasins Besançon.

EACAT Valdahon.

District social Besançon.

Échelon sociaux Besançon.

Échelon social Valdahon.

CIRAT Besançon.

BARC antenne Besançon.

BPI Besançon.

DPSD détachement Besançon.

DMD 25 et 39.

Secteur vétérinaire Besançon.

Dépôt des essences de Valdahon.

Comité social de Belfort.

35e RI Belfort.

SLI 35e RI (EG Besançon).

1er RA Bourogne.

15e BSMAT détachement Belfort.

Échelons sociaux Belfort.

CIRAT Belfort.

CIRAT Vesoul.

CSN Montbéliard.

DMD 90.

DIAC antenne nécropole Belfort.

Comité social d'Auxonne.

511e RT Auxonne.

SLI 511e RT (EG Besançon).

ERCAT Dijon.

40e RTRS détachement Hauteville-lès-Dijon.

PRLE 1er RE Besançon.

Échelon social Auxonne.

CIRAT Dijon.

BARC Antenne Dijon.

BSN Dijon.

DPSD détachement Dijon.

DIAC antenne Dijon.

Antenne DIAC nécropole Rougement.

Comité social de Chalon-sur-Saône.

Lycée militaire Autun.

SLI LMA (EG Besançon).

Échelon social Chalon.

Échelon social Autun.

CIRAT Mâcon.

ESAM BPIA SEA.

DMD 71.

CRE Gergy.

Comité social d'Auxerre.

28e groupe géographique Joigny.

SLI 28e groupe géographique (EG Besançon).

8e RMAT détachements Saint-Florentin et Chemilly.

13e BSMAT détachement Fourchambault.

EIAT Château-Chinon.

Échelon social de Joigny.

CIRAT Auxerre.

CIRAT Nevers.

DMD 58 et 59.

Service des résidents à l'étranger (AC) Château-Chinon.

Comité social de Donaueschingen.

110e RI.

SLI 110e RI (EG Strasbourg).

EM RTNE antenne.

Donaueschingen.

DIR ENSGT FFECSA.

DSG Donaueschingen (EG Strasbourg).

District social Donaueschingen.

Échelon social Donaueschingen.

Antenne CNMSS.

BPI Donaueschingen.

DPSD détachement Villingen.

Service des douanes.

Détachement prévôtal des FFECSA.

École et collège de Donaueschingen.

Écoles de Villingen.

Comité social de Saarburg.

16e BC.

SLI 16e BC (EG Strasbourg).

9e RMAT détachement Saarburg.

Échelon social de Saarburg.

BPI Saarburg.

Brigade prévôtale.

Mission militaire française Heidelberg.

École de Saarburg.

Comité social de Mülheim.

EM BFA.

BCS-BFA.

CFA PTL Tigre Fassberg.

Échelon social Mülheim.

BPI Mülheim.

Brigade prévôtale.

Écoles de Mülheim.

Comité social d'Immendingen.

3e RH Immendingen.

Échelon social d'Immendingen.

Brigade prévôtale.

Écoles d'Immendingen.

2 Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.	Comités sociaux rattachés.
District social de Paris.	Comité social de Paris 1, îlot Saint-Germain. Comité social de Paris 2, école militaire. Comité social de Paris 3, Fort-Neuf de Vincennes. Comité social de Paris 4, Rueil-Malmaison. Comité social de Fontainebleau. Comité social de Paris 5, service de santé des armées.
District social de Versailles.	Comité social de Versailles. Comité social de Saint-Germain-en-Laye. Comité social de Montlhéry. Comité social de Rambouillet.
District social de Lyon.	Comité social de Lyon. Comité social de Clermont-Ferrand. Comité social d'Issoire. Comité social de La Valbonne. Comité social de Valence.
District social de Grenoble.	Comité social de Grenoble. Comité social de Gap. Comité social d'Annecy. Comité social de Bourg-Saint-Maurice. Comité social de Chambéry.
District social de Marseille.	Comité social de Marseille. Comité social de Carpiagne. Comité social d'Aubagne. Comité social de Corse. Comité social d'Apt. Comité social d'Orange.
District social de Draguignan.	Comité social de Draguignan. Comité social de Canjuers. Comité social de Luc. Comité social de Hyères. Comité social de Fréjus.
District social de Montpellier.	Comité social de Montpellier. Comité social de Castelnaudary. Comité social de Nîmes. Comité social de Perpignan/Montlouis. Comité social de Carcassonne. Comité social de Laudun.
District social de Bordeaux.	Comité social de Bordeaux. Comité social de Souge. Comité social de Vayres. Comité social de Biscarrosse. Comité social d'Agen. Comité social de Pau. Comité social de Bayonne.
District social de Toulouse.	Comité social de Toulouse. Comité social de Montauban. Comité social de Tarbes. Comité social de Castres. Comité social de Castlsarrasin. Comité social de Pamiers.
District social de Rennes.	Comité social de Rennes. Comité social de Caen/Rouen. Comité social de Vannes. Comité social de La Lande-d'Ouée. Comité social de Coëtquidan.
District social de Nantes.	Comité social de Nantes. Comité social d'Angers. Comité social de Saumur. Comité social du Mans. Comité social de Laval.
District social de Limoges.	Comité social de Limoges. Comité social d'Angoulême. Comité social de La Rochelle. Comité social de Brive. Comité social de Saint-Maixent. Comité social de Poitiers.
District social de Tours.	Comité social de Bourges. Comité social de Chartres. Comité social de Châteauroux. Comité social de Tours. Comité social d'Orléans.
District social de Metz.	Comité social de Metz Nord. Comité social de Metz Sud. Comité social de Verdun.
District social de Nancy.	Comité social de Nancy. Comité social de Toul. Comité social de Lunéville. Comité social d'Épinal. Comité social de Sarrebourg. Comité social de Phalsbourg.
District social de Strasbourg.	Comité social de Strasbourg. Comité social de Bitche. Comité social de Colmar. Comité social de Mützig. Comité social d'Haguenau.
District social de Châlons-en-Champagne.	Comité social de Châlons-en-Champagne. Comité social de Mourmelon. Comité social de Suippes. Comité social de Mailly-le-Camp. Comité social de Chaumont. Comité social de Charleville-Mézières.
District social de Lille.	Comité social de Lille. Comité social de Douai-sur-Arras. Comité social de Laon. Comité social de Compiègne.
District social de Besançon.	Comité social de Besançon. Comité social de Belfort. Comité social de Auxonne. Comité social de Chalon-sur-Saône. Comité social d'Auxerre.
District social de Donaueschingen.	Comité social de Donaueschingen. Comité social de Saaburg. Comité social de Mülheim. Comité social d'Immendingen.

ANNEXE III. Marine.

1 Implantation des comités sociaux.

1.1 Arrondissement marine de Cherbourg.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Cherbourg.	Tout personnel relevant des bâtiments, unités, directions ou services stationnés dans la zone de l'arrondissement maritime de Cherbourg.	Délégation militaire départementale de la Manche Saint-Lô (50). CIRAT Saint-Lô (50).

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.

Cherbourg.

Tout personnel relevant des bâtiments, unités, directions ou services stationnés dans la zone de l'arrondissement maritime de Cherbourg.

Délégation militaire départementale de la Manche Saint-Lô (50).

CIRAT Saint-Lô (50).

1.2 Arrondissement maritime de Brest.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Brest.	Tout personnel relevant des bâtiments, unités, directions ou services stationnés dans la zone de l'arrondissement maritime de Brest à l'exception de celui relevant du comité social de la marine à Lorient ainsi que celui rattachés à un comité social d'une autre armée, direction ou service.	Direction locale du service de santé des armées Brest (29). Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre Brest (29). Centre de préparation et d'entraînement des opérations maritimes Quélern (29). Centre de contrôle et de détection (CDC), escadron de systèmes d'informations et de communication (ESIC), encadrement sectio protection (ESP), section de protection (SP), section support soutien du CDC (SSS CDC), armée de l'air, Brest (29). Détachements du service des essences des armées de Landivisiau et Lanvéoc-Poulmic (29). Antenne du service national Brest (29). Délégation militaire départementale du Finistère à Quimper (29). Bureau air information à Quimper (29). CIRAT Brest (29). CIRAT Quimper (29). Équipe de marque Rafale armée de l'air Landivisiau (29).
Lorient	Tout personnel relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationné sur le département du Morbihan (56).	Détachement du service des essences des armées Lann-Bihoué (56).

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.

Brest.

Tout personnel relevant des bâtiments, unités, directions ou services stationnés dans la zone de l'arrondissement maritime de Brest à l'exception de celui relevant du comité social de la marine à Lorient ainsi que celui rattachés à un comité social d'une autre armée, direction ou service.

Direction locale du service de santé des armées Brest (29).

Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre Brest (29).

Centre de préparation et d'entraînement des opérations maritimes Quélern (29).

Centre de contrôle et de détection (CDC), escadron de systèmes d'informations et de communication (ESIC), encadrement sectio protection (ESP), section de protection (SP), section support soutien du CDC (SSS CDC), armée de l'air, Brest (29).

Détachements du service des essences des armées de Landivisiau et Lanvéoc-Poulmic (29).

Antenne du service national Brest (29).

Délégation militaire départementale du Finistère à Quimper (29).

Bureau air information à Quimper (29).

CIRAT Brest (29).

CIRAT Quimper (29).

Équipe de marque Rafale armée de l'air Landivisiau (29).

Lorient

Tout personnel relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationné sur le département du Morbihan (56).

Détachement du service des essences des armées Lann-Bihoué (56).

1.3 Région maritime Méditerranée.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Toulon.	Tout personnel relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de la région maritime Méditerranée à l'exception de celui relevant du comité social de la BAN de Nîmes-Garons, ainsi que celui rattachés à un comité social d'une autre armée, direction ou service.	Direction locale du service de santé des armées Toulon (83). Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne Toulon (83). École du personnel paramédical des armées (EPPA) Toulon (83). Dépôt des essences des armées Saint-Mandrier (83). Dépôt des essences des armées de Hyères (83). Antenne du bureau interarmées du logement de Toulon (83). Délégation militaire départementale de Toulon (83). Groupement vétérinaire interarmées. Institut de médecine navale du service de santé des armées.
Nîmes-Garons.	Base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons.	Dépôt du service des essences des armées de Nîmes-Garons (30).

Implantation des comités sociaux.

Unités rattachées au comité social.

Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.

Toulon.

Tout personnel relevant des bâtiments, unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone de la région maritime Méditerranée à l'exception de celui relevant du comité social de la BAN de Nîmes-Garons, ainsi que celui rattachés à un comité social d'une autre armée, direction ou service.

Direction locale du service de santé des armées Toulon (83).

Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne Toulon (83).

École du personnel paramédical des armées (EPPA) Toulon (83).

Dépôt des essences des armées Saint-Mandrier (83).

Dépôt des essences des armées de Hyères (83).

Antenne du bureau interarmées du logement de Toulon (83).

Délégation militaire départementale de Toulon (83).

Groupement vétérinaire interarmées.

Institut de médecine navale du service de santé des armées.

Nîmes-Garons.

Base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons.

Dépôt du service des essences des armées de Nîmes-Garons (30).

1.4 Commandement de la marine à Paris.

Implantation des comités sociaux.	Unités rattachées au comité social.	Unités d'une autre armée, direction ou service, rattachées au comité social.
Paris.	Tout personnel relevant des unités, directions ou services de la marine stationnés dans la zone du commandement de la marine à Paris.	Agence nationale de distribution et de comptabilité (ANDC) Houilles (78).

2 Implantation des commissions restreintes.

Implantation des commissions restreintes.	Comités sociaux rattachés.
Direction locale de l'action sociale de l'arrondissement maritime de Brest.	Comité social de Brest.
District social de marine de Lorient.	Comité social de Lorient.
Direction locale de l'action sociale de l'arrondissement maritime de Cherbourg.	Comité social de Cherbourg.
Direction locale de l'action sociale de la région maritime Méditerranée.	Comité social de Toulon. Comité social de Nîmes-Garons.
Direction locale de l'action sociale du commandement de la marine à Paris.	Comité social de Paris.