La présente instruction a pour but de définir les règles de tenue du journal de bord.

1. Tenue.

Le journal de bord est tenu en permanence dans tous les éléments navals, terrestres et aériens.

Il est rédigé au fur et à mesure des événements.

Pour les éléments de force maritime à deux équipages, un journal de bord est tenu par chaque équipage, l\'équipage en charge de l\'élément et l\'équipage à terre.

Sur les bâtiments à la mer, il est tenu par l\'officier chef du quart ou par un adjoint direct et qualifié.

Sur les bâtiments au mouillage, il est tenu par l\'officier de garde, l\'adjoint à l\'officier de garde ou l\'officier de quart.

Dans les éléments terrestres, le responsable de la tenue du journal de bord est désigné par le commandant.

Il est signé, selon l\'élément et les circonstances, soit par l\'officier chef du quart, soit par l\'officier de quart, soit par l\'officier de garde, soit par l\'officier de permanence des services généraux, soit à défaut par le responsable désigné par le commandant.

Le journal de bord est présenté chaque jour à la signature du commandant en second et chaque semaine au commandant.

Dans la mesure du possible, il est tenu sous forme informatique. Le journal de bord est alors signé électroniquement et conservé de manière à en garantir l\'intégrité.

Une copie du journal de bord est transmise tous les quatre mois à l\'autorité organique.

2. dispositions pratiques.

2.1. Le journal de bord contient les rubriques suivantes :

2.1.1. Des informations générales :

• le jour de la semaine et la date ;

• l\'heure en service ;

• les points extrêmes de la traversée, le mouillage ou le lieu de stationnement ;

• les événements extérieurs importants : incidents ou accidents à la vue de l\'élément.

2.1.2. Des informations concernant l'élément :

• les mouvements et la suppléance du commandant ;

• le régime de service ou de quart en vigueur ;

• la prise du quart ;

• la prise de la garde ;

• l\'appareillage et l\'accostage ;

• la tenue pour les sous-marins (repos, surface et plongée) ;

• les mesures particulières de protection ;

• le stade de confinement pour les sous-marins ;

• les opérations sensibles ;

• la mention des procès-verbaux numérotés du registre des actes d\'administration relatifs au matériel.

2.1.3. Des informations concernant le personnel :

 (Modifié : Instruction du 17/12/2008.)

• la disponibilité et les permissions du personnel ;

• les embarquements et débarquements de personnel à la mer ;

• la mention des procès-verbaux numérotés du registre des actes d\'administration relatifs au personnel ;

• la mention des rapports circonstanciés d\'accident [réf. b)].

2.1.4. Des informations concernant la disponibilité :

• les existants ;

• la situation électrique ;

• les essais de dépression pour les sous-marins ;

• le changement d\'état de la chaufferie pour les bâtiments nucléaires ;

• le délai d\'appareillage des machines ;

• le poste de combat de vérification effectué à quai ou à la mer ;

• l\'indisponibilité des grands systèmes d\'armes ;

• les changements de situation : disponible, à quai ou à la mer, arrêt technique.

2.1.5. Des informations concernant les opérations :

• le rappel à un poste de combat réel ;

• l\'utilisation réelle des armes ;

• le rappel des équipes à un poste particulier ;

• les ravitaillements à la mer.

2.1.6. Des informations de synthèse :

• une courte synthèse hebdomadaire, signée du commandant, reprenant les principaux événements de la période considérée.

2.2. Chaque commandant de force maritime indépendant définit la liste des rubriques à tenir par les éléments qui composent la force.

3. Divers.

Le journal de bord est susceptible d\'être utilisé comme moyen d\'information ou de preuve.

La présente circulaire entre en vigueur le 1^er juin 2006.

L\'instruction n° 161/EMM/PL/ORG du 28 mai 1975 relative à la tenue du journal de bord est abrogée.