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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage »

INSTRUCTION N° 0-1480-2009/DEF/EMM/PIL modifiant l'instruction n° 102/DEF/EMM/PIL du 27 juin 2008 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine.

Du 02 février 2009
 NOR D E F B 0 9 5 0 1 8 0 J

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/PIL du 27 juin 2008 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine.

Référence de publication : BOC n°9 du 23/2/2009

L\'instruction n° 102/DEF/EMM/PIL du 27 juin 2008 est modifiée conformément aux dispositions jointes en annexe. Ce modificatif entre en vigueur immédiatement.

Il est principalement motivé par :

  • la disparition du bureau « coopération et relations extérieures » et la création en remplacement de la cellule de « coopération bilatérale » ;

  • le rattachement du bureau « audit en organisation » à l\'inspection de la marine nationale (IMN) ;

  • la création d\'un chargé de mission exploratoire de la fonction « garde-côtes » ;

  • le rattachement du secteur Bulletin officiel au bureau « organisation, réglementation et affaires juridiques ».

    •  

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Jacques LAUNAY.

Annexe

Annexe.