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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative au régime d'habillement du personnel intégré directement dans la réserve militaire.

Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 20 octobre 2003
NOR D E F B 0 3 5 2 8 5 2 J

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Erratum du 9 décembre 2003 (BOC, p. 7705). , Instruction N° 205/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 14 mars 2005 modifiant l'instruction n° 538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369) relative au régime d'habillement du personnel de la réserve militaire. , Instruction N° 409/DEF/DCCM/SD/LG/HCP du 12 septembre 2005 modifiant l'instruction n° 538/DEF/DCCM/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369) modifiée relative au régime d'habillement du personnel de la réserve militaire. , Instruction N° 0-44840-2007/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 29 juin 2007 modifiant l'instruction n° 538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369 ; BOEM 554-1) relative au régime d'habillement du personnel de la réserve militaire. , Instruction N° 0-36429-2008/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mai 2008 modifiant l'instruction n° 538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 relative au régime d'habillement du personnel de la réserve militaire.

Référence(s) : Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 560/DEF/DPMM/3/AC du 28 juin 2002 relative au recrutement de la réserve militaire de la marine. Instruction N° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 11 juillet 2002 relative au régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière. Instruction N° 475/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 09 septembre 2002 relative au régime d'habillement du personnel féminin non officier engagé ou de carrière. Instruction N° 229/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mars 2003 relative au régime d'habillement des officiers et élèves officiers servant sous contrat.

Pièce(s) jointe(s) :     Huit annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 235/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 25 mars 2003 relative au régime d'habillement du personnel intégré directement dans la réserve militaire.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  450.5.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 7369.

1. Généralités.

La présente instruction définit le régime d'habillement du personnel féminin et masculin de la réserve militaire de la marine nationale.

Les effets d'habillement nécessaires à l'équipement du personnel de la réserve militaire de la marine nationale sont gérés dans les mêmes conditions que ceux destinés au personnel militaire d'active. Les délivrances de première mise d'équipement et les renouvellements sont pris en compte par le centre informatique du commissariat.

2. Principes.

2.1. Composition du sac et du trousseau.

2.1.1. Les officiers, officiers mariniers (OM), quartiers-maîtres et matelots (QMM) ayant fait l'objet d'une intégration directe possèdent respectivement un trousseau (officier, OM et le personnel féminin) ou un sac (QMM) dont la composition est fixée en annexe.

Les effets entrant dans la composition du trousseau et du sac de la réserve opérationnelle sont répartis entre :

  • la collection de base dont chacun doit disposer ;

  • des effets facultatifs ;

  • des effets spécifiques à certaines spécialités ou affectations qui sont délivrés à titre de prêt par la formation d'emploi.

Les effets délivrés au titre de la collection et des effets délivrés sur avis motivé du commandant du CIRAM ou de la formation d'emploi sont indiqués en annexe.

2.1.2. Pour le personnel officier, OM et QMM issus de l'active, leurs sacs ou trousseaux sont ceux définis par les instructions de référence e) et f), qu'ils sont tenus de conserver au congédiement.

2.2. Délivrance de la collection de base aux intégrés directs.

Le trousseau ou le sac est délivré gratuitement aux réservistes intégrés directs et à ceux qui proviennent d'une autre armée sur présentation d'un bon de délivrance émis par un centre d'instruction des réserves de la marine (CIRAM).

2.3. Cas particulier des réservistes reprenant une activité au sein de la réserve.

(Remplacé : Instruction du 29/06/2007.) 

Pour les réservistes n'ayant pas exercé d'activité depuis plus de cinq ans, après consultation de l'historique des délivrances des intéressés et sous la condition que les tenues personnelles auront été reconnues inutilisables par le service local du matériel du commissariat, un complément de trousseau ou de sac leur sera délivré gratuitement.

2.4. Délivrance des effets spécifiques aux intégrés directs.

Les effets spécifiques sont délivrés ultérieurement en fonction de la spécialité et du lieu d'affectation ou de résidence du réserviste sur présentation d'un bon de délivrance émis par un CIRAM ou par la formation d'emploi.


3. Régime financier des délivrances d'entretien et de renouvellement.

3.1. Officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots.

Le personnel de réserve assure à ses frais l'entretien et le renouvellement des effets de son trousseau ou sac.

Toutefois :

  • la délivrance d'effets ou d'articles dont le port s'impose suite à un changement de grade est assurée gratuitement ;

  • les travaux de galonnage à la suite d'une promotion dans le cadre de la réserve militaire s'effectuent à titre gratuit. Il en est de même du galonnage des effets remis aux réservistes intégrés directs.

3.2. Les officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de réserve (ex-marins d'active) perçoivent, pendant la durée de leur période, la prime journalière d'habillement allouée au personnel d'active (taux après deux ans).

4. Cession onéreuse d'effets d'habillement.

Le personnel de réserve peut obtenir la cession onéreuse des effets d'uniforme qui sont nécessaires à l'accomplissement de ses obligations militaires. Les délivrances, qui donnent toujours lieu à paiement immédiat, interviennent sur présentation de la carte d'identité militaire ou toute pièce prouvant l'appartenance du demandeur à la réserve militaire de la marine nationale.

5. Texte abrogé.

L'instruction n° 235/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 25 mars 2003 , relative au régime d'habillement du personnel intégré directement dans la réserve militaire nationale, est abrogée

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction « logistique »,

Hubert SCIORELLA.

Annexes

ANNEXE I. Composition du trousseau des officiers de réserve masculins intégrés directs et issus d'une autre armée.

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 21/05/2008.)

 

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉS.

NOMBRE.

DÉLIVRANCE.

Immédiate.

Sur avis motivé du commandant du CIRAM ou de la formation d'emploi.

Selon grade

Bandeau casquette

NB

1

1

 

8405 14 504 7821

Blouson de service courant modèle 98

NB

1

 

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

2

1

1 (b)

8405 14 414 7198

Casquette + coiffe blanche

NB

1

1

 

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre

PR

1

1 (b)

 

8430 14 540 8833

Chaussures de service courant de sécurité

PR

1

 

1

8405 14 483 8914

Chemise modèle 97 blanche avec poches

NB

2

2

 

8405 14 421 6548

Chemise de service courant

NB

2

 

2

8405 14 350 8978

Chemisette blanche à passant

NB

2

2

 

8405 14 359 9205

Coiffe casquette blanche

NB

1

1

 

8440 14 209 7926

Cravate régate noire

NB

1

1

 

8455 14 349 6622

Écusson pression officier

NB

1

1

 

8440 14 471 1685

Gant blanc CCC

PR

1

 

1

8440 14 293 1258

Gant cuir noir

PR

1

 

1 (b)

Selon grade

Insigne de grade auto-agrippant

NB

1

 

1

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine

NB

1

1 (b)

 

Selon grade

Manchon bleu ancre

PR

1

1

 

8440 14 289 3071

Mi-chaussette polyamide blanche

PR

2

2 (a)

2 (b)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2

2 (b)

 

8405 14 333 5839

Pantalon blanc polyester viscose

NB

1

1 (a)

1 (b)

8405 14 333 5841

Pantalon bleu croisé laine polyester

NB

1

1 (b)

 

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant

NB

2

 

2

Selon grade

Patte d'épaule bleu ancre

PR

1

1

 

8430 14 326 1760

Sandale cuir

PR

1

 

1(a)

5340 14 382 8358

Sangle textile blanche avec ferret

NB

1

1 (a)

1 (b)

5340 14 382 8361

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

1 (b)

 

8405 14 421 6626

Short de service courant

NB

2

 

2(a)

8430 14 340 8403

Soulier blanc cuir

PR

1

1 (a)

1 (b)

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2

2

 

8405 14 522 9205

Veston bleu croisé laine polyester modèle 01

NB

1

 

1 (b)

(a) Effet délivré pour affectation outre-mer.

(b) Effet délivré pour affectation en métropole.

 

ANNEXE II. Composition du trousseau des officiers de réserve féminins intégrés directs et issus d'une autre armée.

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 21/05/2008.)

 

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉS.

NOMBRE.

DÉLIVRANCE.

Immédiate.

Sur avis motivé du commandant du CIRAM ou de la formation d'emploi.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant modèle 98

NB

1

 

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

2

1

1 (b)

8435 14 476 8118

Chaussure basse blanche PFM

PR

1

1 (a)

1 (b)

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM

PR

1

1 (b)

 

8430 14 540 8833

Chaussure de service courant de sécurité

PR

1

 

1

8410 14 385 6986

Chemisette blanche avec poches PFM 

NB

2

2

 

8410 14 523 5828

Chemisier mod. 2001 blanc, poches, pattes épaule

NB

2

2

 

8410 14 523 5806

Chemisier de service courant modèle 2001

NB

2

 

2

8410 14 321 5322

Coiffe blanche tricorne

NB

2

2

 

8440 14 209 7926

Cravate régate noire

NB

1

1

 

8455 14 349 6622

Écusson pression officier

NB

1

1

 

8435 14 335 6851

Escarpin blanc PFM

PR

1

1 (a)

1 (b)

8435 14 331 5665

Escarpin noir PFM

PR

1

1 (b)

 

8440 14 471 1685

Gant blanc CCC

PR

1

 

1

8440 14 479 6670

Gant cuir noir PFM

PR

1

 

1 (b)

Selon grade

Insigne de grade auto-agrippant

NB

1

 

1

8410 14 400 4583

Jersey avec pattes d'épaules PFM

NB

1

1 (b)

 

8410 14 514 5801

Jupe blanche modèle 99

NB

1

1 (a)

1 (b)

8410 14 514 5813

Jupe bleue modèle 99

NB

1

1 (b)

 

Selon grade

Manchon bleu ancre

PR

1

1

 

8440 14 289 3071

Mi-chaussette polyamide blanche

PR

2

2 (a)

2 (b)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2

2 (b)

 

8410 14 514 5824

Pantalon blanc PFM modèle 99

NB

1

1 (a)

1 (b)

8410 14 514 5846

Pantalon bleu PFM modèle 99

NB

1

1 (b)

 

8415 14 553 2273

Pantalon de service courant PFM modèle 2005

NB

2

 

2

Selon grade

Patte d'épaule bleu ancre

PR

1

1

 

8430 14 326 1760

Sandale cuir

PR

1

 

1(a)

5340 14 382 8358

Sangle textile blanche avec ferret

NB

1

1 (a)

1 (b)

5340 14 382 8361

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

1 (b)

 

8415 14 478 8724

Short de service courant PFM

NB

2

 

2(a)

8410 14 316 9658

Tricorne bleu marine

NB

1

1

 

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2

2

 

8410 14 475 1204

Veste bleue PFM modèle 95

NB

1

 

1 (b)

(a) Effet délivré pour affectation outre-mer.

(b) Effet délivré pour affectation en métropole.

 

ANNEXE III. Composition du trousseau des officiers mariniers de réserves masculins intégrés directs et issus d'une autre armée.

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 21/05/2008.)

 

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉS.

NOMBRE.

DÉLIVRANCE.

Immédiate.

Sur avis motivé du commandant du CIRAM ou de la formation d'emploi.

Selon grade

Bandeau casquette

NB

1

1

 

8405 14 504 7821

Blouson de service courant modèle 98

NB

1

 

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

2

1

1 (b)

8405 14 414 7198

Casquette + coiffe blanche

NB

1

1

 

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre

PR

1

1 (b)

 

8430 14 540 8833

Chaussures de service courant de sécurité

PR

1

 

1

8405 14 483 8914

Chemise modèle 97 blanche avec poches

NB

2

2

 

8405 14 421 6548

Chemise de service courant

NB

2

 

2

8405 14 350 8978

Chemisette blanche à passant

NB

2

2

 

8405 14 359 9205

Coiffe casquette blanche

NB

1

1

 

8440 14 209 7926

Cravate régate noire

NB

1

1

 

8455 14 349 6623

Écusson pression officier marinier

NB

1

1

 

8440 14 471 1685

Gant blanc CCC

PR

1

 

1

8440 14 293 1258

Gant cuir noir

PR

1

 

1 (b)

Selon grade

Insigne de grade auto-agrippant

NB

1

 

1

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine

NB

1

1 (b)

 

Selon grade

Manchon bleu ancre

PR

1

1

 

8440 14 289 3071

Mi-chaussette polyamide blanche

PR

2

2 (a)

2 (b)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2

2 (b)

 

8405 14 333 5839

Pantalon blanc polyester viscose

NB

1

1 (a)

1 (b)

8405 14 333 5841

Pantalon bleu croisé laine polyester

NB

1

1 (b)

 

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant

NB

2

 

2

Selon grade

Patte d'épaule bleu ancre

PR

1

1

 

8430 14 326 1760

Sandale cuir

PR

1

 

1(a)

5340 14 382 8358

Sangle textile blanche avec ferret

NB

1

1 (a)

1 (b)

5340 14 382 8361

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

1 (b)

 

8405 14 421 6626

Short de service courant

NB

2

 

2(a)

8430 14 340 8403

Soulier blanc cuir

PR

1

1 (a)

1 (b)

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2

2

 

8405 14 522 9205

Veston bleu croisé laine polyester modèle 01

NB

1

 

1 (b)

(a) Effet délivré pour affectation outre-mer.

(b) Effet délivré pour affectation en métropole.

ANNEXE IV. Composition du trousseau des officiers mariniers de réserves féminins intégrés directs et issus d'une autre armée.

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 21/05/2008.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉS.

NOMBRE.

DÉLIVRANCE.

Immédiate.

Sur avis motivé du commandant du CIRAM ou de la formation d'emploi.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant modèle 98

NB

1

 

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

2

1

1 (b)

8435 14 476 8118

Chaussure basse blanche PFM

PR

1

1 (a)

1 (b)

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM

PR

1

1 (b)

 

8430 14 540 8833

Chaussure de service courant de sécurité

PR

1

 

1

8410 14 385 6986

Chemisette blanche avec poches PFM

NB

2

2

 

8410 14 523 5828

Chemisier mod. 2001 blanc, poches, pattes épaule

NB

2

2

 

8410 14 523 5806

Chemisier de service courant modèle 2001

NB

2

 

2

8410 14 321 5322

Coiffe blanche tricorne

NB

2

2

 

8440 14 209 7926

Cravate régate noire

NB

1

1

 

8455 14 349 6623

Écusson pression officier marinier

NB

1

1

 

8435 14 335 6851

Escarpin blanc PFM

PR

1

1 (a)

1 (b)

8435 14 331 5665

Escarpin noir PFM

PR

1

1 (b)

 

8440 14 471 1685

Gant blanc CCC

PR

1

 

1

8440 14 479 6670

Gant cuir noir PFM

PR

1

 

1 (b)

Selon grade

Insigne de grade auto-agrippant

NB

1

 

1

8410 14 400 4583

Jersey avec pattes d'épaules PFM

NB

1

1 (b)

 

8410 14 514 5801

Jupe blanche modèle 99

NB

1

1 (a)

1 (b)

8410 14 514 5813

Jupe bleue modèle 99

NB

1

1 (b)

 

Selon grade

Manchon bleu ancre

PR

1

1

 

8440 14 289 3071

Mi-chaussette polyamide blanche

PR

2

2 (a)

2 (b)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2

2 (b)

 

8410 14 514 5824

Pantalon blanc PFM modèle 99

NB

1

1 (a)

1 (b)

8410 14 514 5846

Pantalon bleu PFM modèle 99

NB

1

1 (b)

 

8410 14 553 2273

Pantalon bleu chiné de service courant pour PFM

NB

2

 

2

Selon grade

Patte d'épaule bleu ancre

PR

1

1

 

8430 14 326 1760

Sandale cuir

PR

1

 

1 (a)

5340 14 382 8358

Sangle textile blanche avec ferret

NB

1

1 (a)

1 (b)

5340 14 382 8361

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

1 (b)

 

8415 14 478 8724

Short de service courant PFM

NB

2

 

2 (a)

8410 14 316 9658

Tricorne bleu marine

NB

1

1

 

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2

2

 

8410 14 475 1204

Veste bleue PFM modèle 95

NB

1

 

1 (b)

(a) Effet délivré pour affectation outre-mer.

(b) Effet délivré pour affectation en métropole.

ANNEXE V. Composition du sac du personnel quartier-maître et matelot de réserve masculin intégré direct et issu d'une autre armée.

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 21/05/2008.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉS.

NOMBRE.

DÉLIVRANCE.

Immédiate.

Sur avis motivé du commandant du CIRAM ou de la formation d'emploi.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant modèle 98

NB

1

 

1

8405 14 420 3440

Bonnet de marin

NB

1

1 (c)

 

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

2

1

1 (b)

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre

PR

1

1 (c)

 

8430 14 540 8833

Chaussures de service courant de sécurité

PR

1

 

1

8405 14 421 6548

Chemise de service courant

NB

2

 

2

8405 14 346 0362

Chemisette blanche

NB

3

2

1

8405 14 420 3438

Coiffe blanche pour bonnet de marin

NB

1

1 (c)

 

8315 14 254 6800

Col amovible réversible

NB

2

 

2(b)

8440 14 273 9667

Cravate marin

NB

1

 

1 (b)

Selon grade

Insigne de grade auto-agrippant

NB

1

 

1

8405 14 288 5743

Jersey

NB

1

 

1 (b)

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine

NB

1

1 (b)

 

Selon grade

Manchon bleu ancre

PR

1

1

 

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2

2 (c)

 

8405 14 344 0883

Pantalon blanc à pont QMM

NB

1

1 (a)

1 (b)

8405 14 481 8322

Pantalon bleu QMM modèle 94

NB

2

1 (b)

1 (b)

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant

NB

2

 

2

8315 14 256 4522

Ruban légendé marine nationale

NB

1

1

 

8430 14 326 1760

Sandale cuir

PR

1

 

1(a)

5340 14 382 8358

Sangle textile blanche avec ferret

NB

1

1 (a)

1 (b)

5340 14 382 8361

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

1 (b)

 

8405 14 421 6626

Short de service courant

NB

2

 

2(a)

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2

2

 

8405 14 288 5742

Tricot rayé

NB

1

 

1 (b)

8405 14 481 8398

Vareuse bleue QMM modèle 94

NB

1

 

1 (b)

(a) Délivré aux quartiers-maîtres et matelots affectés outre-mer.

(b) Délivré aux quartiers-maîtres et matelots affectés en métropole.

(c) Effet non délivré aux quartiers-maîtres et matelots ayant effectué une PMM.

 

ANNEXE VI. Composition du trousseau du personnel quartier-maître et matelot de réserve féminin intégré direct et issu d'une autre armée.

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 21/05/2008.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉS.

NOMBRE.

DÉLIVRANCE.

Immédiate.

Sur avis motivé du commandant du CIRAM ou de la formation d'emploi.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant modèle 98

NB

1

 

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

2

1

1 (b)

8435 14 476 8118

Chaussure basse blanche PFM

PR

1

1 (a)

1 (b)

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM

PR

1

1 (b) (c)

 

8430 14 540 8833

Chaussures de service courant de sécurité

PR

1

 

1

8410 14 385 6986

Chemisette blanche avec poches PFM

NB

3

2

1

8410 14 523 5828

Chemisier mod. 2001 blanc, poches, pattes épaule

NB

2

 

2

8410 14 523 5806

Chemisier de service courant modèle 2001

NB

2

 

2

8410 14 321 5322

Coiffe blanche tricorne

NB

2

2 (c)

 

8440 14 209 7926

Cravate régate noire

NB

1

 

1

8455 14 357 4307

Écusson pression brodé soie rouge

NB

1

1

 

8435 14 335 6851

Escarpin blanc PFM

PR

1

 

1

8435 14 331 5665

Escarpin noir PFM

PR

1

 

1 (b)

8440 14 471 1685

Gant blanc CCC

PR

1

 

1

8440 14 479 6670

Gant cuir noir PFM

PR

1

 

1 (b)

Selon grade

Insigne de grade auto-agrippant

NB

1

 

1

8410 14 400 4583

Jersey avec pattes d'épaules PFM

NB

1

1 (b)

 

8410 14 514 5801

Jupe blanche modèle 99

NB

1

 

1

8410 14 514 5813

Jupe bleue modèle 99

NB

1

 

1 (b)

Selon grade

Manchon bleu ancre

PR

1

1

 

8440 14 289 3071

Mi-chaussette polyamide blanche

PR

2

2 (a)

2 (b)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2

2 (b) (c)

 

8410 14 514 5824

Pantalon blanc PFM modèle 99

NB

1

1 (a)

1 (b)

8410 14 514 5846

Pantalon bleu PFM modèle 99

NB

2

1 (b)

1 (b)

8410 14 553 2273

Pantalon bleu chiné de service courant pour PFM

NB

2

 

2

Selon grade

Patte d'épaule bleu ancre

PR

1

1

 

8430 14 326 1760

Sandale cuir

PR

1

 

1 (a)

5340 14 382 8358

Sangle textile blanche avec ferret

NB

1

1 (a)

1 (b)

5340 14 382 8361

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

1 (b)

 

8415 14 478 8724

Short de service courant PFM

NB

2

 

2 (a)

8410 14 316 9658

Tricorne bleu marine

NB

1

1 (c)

 

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2

2

 

8410 14 475 1204

Veste bleue PFM modèle 95

NB

1

 

1 (b)

(a) Effet délivré aux quartiers-maîtres et matelots féminins affectés outre-mer.

(b) Effet délivré aux quartiers-maîtres et matelots féminins affectés en métropole.

(c) Effet non délivré aux quartiers-maîtres et matelots féminins ayant effectué une PMM.

Annexe VII. Composition du sac du personnel matelot de réserve masculin issu de la filière BAC pro.

(Remplacée : Instruction du 21/05/2008.)

 

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉS.

NOMBRE.

DÉLIVRANCE IMMÉDIATE.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant modèle 98

NB

1

1

8405 14 420 3440

Bonnet de marin

NB

1

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

1

1

5340 14 264 8281

Cadenas à clé

NB

1

1

8430 14 540 8833

Chaussures de service courant de sécurité

PR

1

1

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre

PR

1

1

8405 14 421 6548

Chemise de service courant

NB

2

2

8405 14 420 3438

Coiffe blanche pour bonnet de marin

NB

1

1

8405 14 344 5419

Combinaison de travail bleu clair

NB

1

1

8405 14 388 6857

Insigne de grade auto-agrippant matelot

NB

1

1

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine

NB

1

1

8455 14 550 0404

Manchon ancre matelot

PR

1

1

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2

2

8415 14 550 9786

Pantalon survêtement modèle 2006

NB

1

1

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant

NB

2

2

8315 14 256 4522

Ruban légendé marine nationale

NB

1

1

8460 14 515 7790

Sac de transport

NB

1

1

5340 14 382 8361

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

1

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2

2

8415 14 550 9689

Veste survêtement modèle 2006

NB

1

1

Annexe VIII. Composition du trousseau du personnel matelot de réserve féminin issu de la filière BAC pro.

(Remplacée : Instruction du 21/05/2008.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉS.

NOMBRE.

DÉLIVRANCE IMMÉDIATE.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant modèle 98

NB

1

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

1

1

5340 14 264 8281

Cadenas à clé

NB

1

1

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM

PR

1

1

8430 14 540 8833

Chaussures de service courant de sécurité

PR

1

1

8405 14 421 6548

Chemise de service courant

NB

2

2

8410 14 321 5322

Coiffe blanche tricorne

NB

2

2

8405 14 344 5419

Combinaison de travail bleu clair

NB

1

1

8455 14 357 4307

Écusson pression brodé soie rouge

NB

1

1

8455 14 388 6857

Insigne de grade auto-agrippant matelot

NB

1

1

8410 14 400 4583

Jersey avec pattes d'épaules PFM

NB

1

1

8455 14 550 0404

Manchon ancre matelot

PR

1

1

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

1

1

8415 14 550 9786

Pantalon survêtement modèle 2006

NB

1

1

8410 14 553 2273

Pantalon bleu chiné de service courant pour PFM

NB

1

1

8460 14 515 7790

Sac de transport

NB

1

1

5340 14 382 8361

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

1

8410 14 316 9658

Tricorne bleu marine

NB

1

1

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2

2

8415 14 550 9689

Veste survêtement modèle 2006

NB

1

1