ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.
Du 10 septembre 2009NOR D E F D 0 9 2 1 3 5 6 A
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3121-19 à R.* 3121-26 et R. 3222-1 à R. 3222-23 ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre,
Arrête :
Art. 1er.
L\'annexe de l\'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé est modifiée ainsi qu\'il suit :
I. Le « I. Les commandements des forces » est remplacé par les dispositions suivantes :
« I. Le commandement des forces terrestres :
DÉSIGNATION DU COMMANDEMENT | SIÈGE DE L\'ÉTAT-MAJOR | AUTORITÉ DÉSIGNÉE |
Commandement des forces terrestres. | Lille. | Général commandant les forces terrestres. |
Ce commandement est directement subordonné au chef d\'état-major de l\'armée de terre. »
II. Dans le tableau du « 3.1.1. Brigades interarmes et aéromobile. », les mots : « 27e brigade de montagne » sont remplacés par les mots : « 27e brigade d\'infanterie de montagne ».
III. Au tableau du « 3.1.2. Brigades spécialisées. », il est ajouté la ligne de tableau suivante :
Brigade logistique n° 1. | Montlhéry. | Général commandant la brigade logistique n° 1. |
IV. Le « 3.2. Les brigades logistiques subordonnées au commandement de la force logistique terrestre. » est abrogé.
Art. 2.
Le chef d\'état-major de l\'armée de terre est chargé de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 septembre 2009.
Hervé MORIN.