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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.

Du 10 septembre 2009
NOR D E F D 0 9 2 1 3 5 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.

Référence de publication : BOC n°41 du 23/10/2009

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3121-19 à R.* 3121-26 et R. 3222-1 à R. 3222-23 ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre,

Arrête :

Art. 1er.

 

L\'annexe de l\'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé est modifiée ainsi qu\'il suit :

I. Le « I. Les commandements des forces » est remplacé par les dispositions suivantes :

« I.  Le commandement des forces terrestres :

 DÉSIGNATION DU COMMANDEMENT SIÈGE DE L\'ÉTAT-MAJOR

 AUTORITÉ DÉSIGNÉE
pour exercer le commandement

Commandement des forces terrestres.  Lille.Général commandant les forces terrestres. 

Ce commandement est directement subordonné au chef d\'état-major de l\'armée de terre. »

II.  Dans le tableau du « 3.1.1. Brigades interarmes et aéromobile. », les mots : « 27e brigade de montagne » sont remplacés par les mots : « 27e brigade d\'infanterie de montagne ».

III. Au tableau du « 3.1.2. Brigades spécialisées. », il est ajouté la ligne de tableau suivante :

Brigade logistique n° 1. Montlhéry.Général commandant la brigade logistique n° 1. 

IV. Le « 3.2. Les brigades logistiques subordonnées au commandement de la force logistique terrestre. » est abrogé.

Art. 2.

 

Le chef d\'état-major de l\'armée de terre est chargé de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 septembre 2009.

Hervé MORIN.