1. OBJET.

La présente instruction précise les missions et l'organisation de DGA Techniques terrestres ⁽¹⁾, organisme extérieur placé sous l'autorité de la direction technique (DT).

2. MISSIONS.

La mission de DGA Techniques terrestres, dans le cadre des orientations définies par la DT, est d'apporter son expertise (contribution à la maîtrise du risque technique, capacités d'ingénierie des systèmes et systèmes de systèmes) et sa capacité en moyens d'essais au profit :

• des unités de management de la direction des opérations (DO) ;
  
• de la direction de la stratégie (DS) ;
  
• de la direction du développement international (DI) ;
  
• des structures de soutien du matériel des armées ;
  
• de besoins de défense et de sécurité nationale ou alliés.

DGA Techniques terrestres réalise des prestations dans le domaine des systèmes terrestres :

• architecture, ingénierie des systèmes, simulation ;
  
• expertises techniques et intégration des systèmes.

DGA Techniques terrestres répond également aux besoins d'autres domaines (munitions, pyrotechnie, armement, robotique et mini-drones...).

Le centre peut effectuer des prestations complémentaires de diversification dans un cadre contractuel dans la mesure où il a des disponibilités, au-delà du potentiel nécessaire à la réalisation des prestations au profit des entités de la DGA.

3. ORGANISATION.

DGA Techniques terrestres dispose :

• d'une sous-direction technique ;
  
• d'une sous-direction affaires ;
  
• d'une sous-direction affaires générales et modernisation ;
  
• d'une division management intégré des risques ;
  
• d'une antenne à Angers.

DGA Techniques terrestres est soutenu par les entités de la DGA ou de la défense, chacune dans son domaine de compétence. Ce soutien peut être conclu entre le centre et les entités qui en sont chargées, chacune dans son domaine de compétence, au travers de textes particuliers.

4. DIRECTION.

Le directeur de DGA Techniques terrestres est responsable des capacités de l'organisme et de la réalisation des activités découlant des missions définies au point 2. Il veille à ce que les moyens soient utilisés au mieux pour l'accomplissement de ces activités. Il est responsable devant le directeur technique de la tenue des objectifs qui lui ont été fixés.

La suppléance du directeur de DGA Technique terrestres et l'ordre de dévolution font l'objet d'une décision du directeur technique.

5. SOUS-DIRECTION TECHNIQUE.

La sous-direction technique est responsable de la réalisation des projets techniques de DGA Techniques terrestres. Dans ce cadre, elle est en charge de :

• l'optimisation de l'emploi des ressources et la coordination technique pour mener à bien les activités confiées au centre ;
  
• la mise en place au profit de la DO d'experts, d'architectes ou d'équipes techniques du centre sur les différentes opérations d'armement conduites par la DGA ;
  
• l'adaptation qualitative et quantitative des ressources à moyen terme ;
  
• l'intelligence économique et stratégique (IES), la documentation et la capitalisation des connaissances du centre.

Le sous-directeur technique peut disposer d'un adjoint ainsi que d'adjoints spécialisés.

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6. SOUS-DIRECTION AFFAIRES.

La sous-direction affaires est pilote de la contractualisation des projets confiés au centre. Dans ce cadre, elle est en charge :

• de la prospection de clients ;
  
• de l'élaboration des offres et de la négociation des contrats ;
  
• de l'organisation détaillée de ces projets ;
  
• de leur planification et leur pilotage ;
  
• des comptes-rendus aux donneurs d'ordre conformément aux directives de la sous-direction des prestations de la DT.

7. SOUS DIRECTION affaires générales ET MODERNISATION.

La sous-direction affaires générales et modernisation :

• réalise ou fait réaliser le suivi des actions de soutien mentionnées au point 3 ;
  
• contribue aux travaux de la démarche de modernisation des fonctions de soutien pour ce qui concerne DGA Techniques terrestres ;
  
• pilote les fonctions de soutien qui restent rattachées à DGA Techniques terrestres.

8. DIVISION MANAGEMENT intégré DES RISQUES.

La division management intégré des risques :

• conduit les actions de mise en place et d'entretien du système de management intégré des risques ;
  
• conduit les actions dans les domaines qualité, santé et sécurité au travail, contrôle interne et protection de l'environnement ;
  
• informe et conseille la direction et les entités dans les différents domaines réglementaires (hors soutien général).

9. ANTENNE d'ANGERS.

L'antenne d'Angers réalise la mise en œuvre des moyens d'essais qui lui sont confiés et basés sur ce site.

10. TEXTE abrogé.

La deuxième édition de l'instruction DGA n° 77 relative aux missions et à l'organisation de l'établissement technique de Bourges de la direction de l'expertise technique, approuvée le 12 février 2007, est abrogée.

Le directeur de DGA Techniques terrestres est chargé de l'application de la présente instruction, qui sera publiée au Bulletin officiel des armées.

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