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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Division plans ; Bureau organisation ; Cabinet ; Division opérations

DÉCISION N° 55/EMM/PL/ORG relative au commandement des unités de protection de la marine.

Du 12 février 1979
 NOR

Autre(s) version(s) :

 

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  142.1.

Référence de publication : BOC, p. 451 et son erratum du 9 janvier 1981 (BOC, p. 107).

Commentaire : Ce texte est abrogé par décision d'abrogation n° 117/DEF/EMM/PL/ORA du 19 janvier 2001 OC, p. 1151).