Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment la partie IV ;

Vu le décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air, notamment ses articles 4, 6, 7, 8 et 9 ;

Vu l'arrêté du 2 mars 1978 modifié portant application du décret n° 77-1247 du 14 novembre 1977 relatif à l'accès aux grandes écoles et aux établissements d'enseignement supérieur des candidats titulaires d'un diplôme attestant d'une qualification professionnelle ;

Vu l'arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'École de l'air, à l'École militaire de l'air et des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique ;

Vu l'arrêté du 14 avril 2009 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'École de l'air ouverts aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV,

Arrête :

Art. 1er.

 

Dans le titre de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé, les mots : « aux concours » et « ouverts » sont remplacés par les mots : « au concours » et « ouvert ».

Art. 2.

 

L\'article 1^er de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé est ainsi modifié :

I. Au premier alinéa, les mots : « des concours sur épreuves ouverts » sont remplacés par les mots : « du concours sur épreuves ouvert ».

II. Le second alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« Une instruction permanente et un avis de concours annuels fixent les modalités pratiques d\'organisation et de déroulement de ce concours et précisent les formalités à accomplir par les candidats et le calendrier des épreuves. »

Art. 3.

 Le titre du chapitre I^er est remplacé par le titre suivant :

« Organisation générale du concours ».

Art. 4.

 

Le cinquième alinéa de l\'article 2 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Pour une même session, les candidats ne peuvent choisir qu\'une seule des options prévues par le présent arrêté. »

Art. 5.

 

L\'article 3 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3. Le concours sur épreuves organisé par le présent arrêté comporte les options suivantes :

• mathématiques et physique (MP) ;
  
• physique et chimie (PC) ;
  
• physique et sciences de l\'ingénieur (PSI).

Le programme fixé pour les épreuves de ce concours correspond à celui de chacune des filières des première et deuxième années des classes préparatoires aux grandes écoles scientifiques défini par le ministre chargé de l\'enseignement supérieur et de la recherche pour l\'année scolaire au cours de laquelle ce concours est ouvert.

Le ministre de la défense (directeur des ressources humaines de l\'armée de l\'air) arrête une liste d\'admissibilité, une liste d\'admission et une liste complémentaire.

Le concours comporte des épreuves écrites d\'admissibilité et des épreuves orales et sportives d\'admission. Certaines de ces épreuves peuvent être communes avec celles d\'autres concours d\'admission à de grandes écoles civiles ou militaires. ».

Art. 6.

 

Au premier alinéa de l\'article 4 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé, les mots : « unique pour les trois concours » sont supprimés.

Art. 7.

 

L\'article 5 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé est ainsi modifié :

I. Aux premier et deuxième alinéas, les mots : « des concours » sont remplacés par les mots : « du concours ».

II. Au dernier alinéa, les mots : « pour chacun des concours » sont supprimés.

Art. 8.

 

L\'article 9 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé est ainsi modifié :

I. Au sixième alinéa, les mots : « aux concours » sont remplacés par les mots : « au concours ».

II. Les septième à onzième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :

« b) Épreuves scientifiques :

• deux épreuves de mathématiques et deux épreuves de physique : option MP, option PC, option PSI ;
  
• une épreuve de chimie : option MP et option PC ;
  
• une épreuve de sciences industrielles ou d\'informatique : option MP ;
  
• une épreuve de sciences industrielles : option PSI. »

III. Le tableau est ainsi modifié :

1. Le mot : « concours » est remplacé par le mot : « options » ;
   
2. À la rubrique : « Langue vivante étrangère. Au choix : anglais, allemand, espagnol, italien, portugais, russe ou arabe littéral », les mots : « 1 heure » sont remplacés par les mots : « 2 heures ».

Art. 9.

 

Au premier alinéa de l\'article 10 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé, les mots : « pour chacun des concours » sont supprimés.

Art. 10.

 

À l\'article 11 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé, les mots : « arrête les listes de classement par concours » sont remplacés par les mots : « arrête la liste de classement ».

Art. 11.

 

L\'article 13 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé est ainsi modifié :

I. Au premier alinéa, le mot : « aux » est remplacé par le mot : « au ».

II. Au septième alinéa, les mots : « un entretien avec le jury ; » sont remplacés par les mots : « une épreuve d\'entretien avec le jury ; ».

III. Dans le tableau, le mot : « concours » est remplacé par le mot : « options ».

Art. 12.

 

L\'article 14 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé est ainsi modifié :

I. Au troisième alinéa, les mots : « ou à l\'École navale, » sont remplacés par les mots : « , à l\'École navale ou à l\'École des officiers de la gendarmerie nationale, ».

II. Au quatrième alinéa, les mots : « Pour chaque concours, la moyenne générale » sont remplacés par les mots : « La moyenne générale ».

Art. 13.

 

Au premier alinéa de l\'article 16 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé, les mots : « , par concours, » sont supprimés.

Art. 14.

 

L\'article 17 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé est ainsi modifié :

I. Au premier alinéa, les mots : « Pour chaque concours, le ministre de la défense » sont remplacés par les mots : « Le ministre de la défense ».

II. Au deuxième alinéa, les mots : « les listes principales » sont remplacés par les mots : « la liste principale ».

III. Au troisième alinéa, les mots : « les listes complémentaires correspondantes » sont remplacés par les mots : « la liste complémentaire correspondante ».

IV. Le cinquième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« Sont inscrits sur la liste complémentaire les candidats admis en liste principale dans un autre corps que celui choisi en premier. Sur cette liste apparaissent, à la suite de chaque nom et dans l\'ordre déterminé lors de l\'entretien, tous les corps d\'officiers choisis. »

Art. 15.

 

L\'article 18 de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé est ainsi modifié :

I. Au premier alinéa, les mots : « sur une des listes d\'admission » sont remplacés par les mots : « sur la liste d\'admission ».

II. Au deuxième alinéa, les mots : « sur une des listes complémentaires » sont remplacés par les mots : « sur la liste complémentaire ».

Art. 16.

 

Le B de l\'annexe de l\'arrêté du 14 avril 2009 susvisé est ainsi modifié :

I. Dans le 1, le mot : « aux » est remplacé par le mot : « au ».

II. Dans le 2, les mots : « selon le concours auquel est inscrit le candidat » sont remplacés par les mots : « selon l\'option choisie par le candidat ».

III. Dans le 6, les mots : « Un entretien avec le jury, » sont remplacés par les mots : « Une épreuve d\'entretien avec le jury, ».

Art. 17.

 

Le directeur des ressources humaines de l\'armée de l\'air est chargé de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.