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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction action scientifique et technique ; bureau aptitude et sélection

INSTRUCTION N° 776/DEF/DCSSA/AST/AS relative à l'aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire et au service dans les troupes aéroportées.

Abrogé le 09 juillet 2008 par : INSTRUCTION N° 700/DEF/DCSSA/AST/AME relative à l'aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire. Du 16 mars 1999
NOR D E F E 9 9 5 4 0 6 6 J

Référence(s) : Instruction N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 02 septembre 1988 relative à la détermination de l'aptitude médicale au service.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 211/DEF/DCSSA/ AST/AS du 22 janvier 1999 (BOC, p. 1147).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510-4.1.5.2.

Référence de publication : BOC, 1999, p. 3145

Dispositions générales.

En raison de contraintes physiques importantes et spécifiques auxquelles il est soumis, le personnel militaire qui, de par ses fonctions, est amené à pratiquer le parachutisme et/ou qui est en service dans les troupes aéroportées(TAP) doit satisfaire d'une part à un profil médical minimum d'aptitude et d'autre part à des exigences physiques particulières évaluées par des épreuves de souplesse et d'endurance dites « tests TAP ».

L'aptitude est déterminée lors des visites d'admission et lors des visites de réadmission (par exemple lorsque les parachutistes réintègrent une unité TAP après une interruption temporaire).

Les visites révisionnelles ont pour objet le contrôle de l'aptitude médicale au maintien dans le personnel militaire parachutiste.

Ces visites répondent à un double but :

  • rechercher les contre-indications médicales aux emplois de parachutistes militaires pour éliminer les candidats dont les déficiences physiques risqueraient de compromettre la sécurité de leur descente en parachute ;

  • disposer d'un personnel apte à subir en tous lieux et en toutes circonstances les efforts physiques et les contraintes du parachutisme militaire.

Cette instruction aborde les domaines suivants :

  • 1. Normes d'aptitude médicale générales au service dans les troupes aéroportées.

  • 2. Normes d'aptitude médicale particulières à certains stages ou fonctions parachutistes spécialisées.

  • 3. Modalités d'application.

1. Normes d'aptitudes médicales générales au service dans les troupes aéroportées.

1.1. Profil médical minimum.

S

I

G

Y

 

C

 

O

P

 

2

1

2

3

(1)

3

(2)

2

2

(3)

(1) Pour tout le personnel : Y 4 toléré avec une acuité visuelle au moins égale à 6/10 pour les deux yeux sans correction soit 3/10 pour chaque œil ou 4/10 et 2/10 ou 5/10 et 1/10.

(2) C = 3 correspond à des erreurs minimales dans la reconnaissance des feux colorés excluant toute confusion franche entre le vert et le rouge.

(3) Pour le personnel appelé du contingent ou volontaire servant dans les armées, les candidats classés P = 0 sont admis sous réserve que le sigle P soit affecté du coefficient 1 ou 2 à l'issue de l'épreuve d'observation au corps des trois premiers mois de service.

 

1.2. Exigences particulières.

1.2.1. Conditions d'âge et de poids.

1.2.1.1. Conditions liées à l'âge.

Visite d'admission ou de réadmission au-delà de 40 ans.

Chez les candidats âgés de plus de 40 ans sont systématiquement vérifiées :

  • l'intégrité de la colonne vertébrale par un examen clinique soigneux complété si besoin par un examen radiologique ;

  • l'intégrité du système cardio-vasculaire avec un électrocardiogramme d'effort et un examen du fond d'œil.

1.2.1.2. Conditions de poids.

Visite d'admission ou de réadmission.

Le poids doit être inférieur ou égal à 85 kg et en rapport convenable avec la taille, l'obésité étant une cause d'inaptitude. Cette limite peut être portée à 90 kg pour les sujets à musculature athlétique dont la taille est supérieure à 1,85 m et qui sont en excellente condition physique.

En tout état de cause, il convient de tenir compte des performances des parachutes.

1.2.2. Squelette et système locomoteur.

Toute affection ostéo-articulaire ou musculo-tendineuse en évolution ainsi que toutes les séquelles fonctionnelles d'affections congénitales ou acquises et les séquelles d'accidents entraînent l'inaptitude, à l'exception des dispositions énoncées aux 1.2.2.1, 1.2.2.2 et 1.2.2.3.

La présence de matériel d'ostéosynthèse, notamment de plaques vissées ou de clou centro-médullaire, entraîne une inaptitude au saut en parachute définitive pour les appelés et temporaire pour les autres militaires, inaptitude temporaire qui ne peut cesser qu'avec l'ablation de ce matériel et en l'absence de toute séquelle notable.

1.2.2.1. Membres supérieurs.

Sont éliminatoires à la visite d'admission ou de réadmission : les luxations récidivantes de l'épaule ainsi que les luxations opérées entraînant une fragilité plus grande de l'épaule.

Sont tolérées à la visite de réadmission ou de contrôle : les séquelles ostéo-articulaires d'accident ou de blessure de guerre pouvant entraîner un coefficient S = 3 mais n'entraînant aucune gêne à la pratique de tractions à la barre fixe.

1.2.2.2. Membres inférieurs.

Sont éliminatoires à la visite d'admission ou de réadmission :

  • les pieds creux, avec manifestations fonctionnelles à la station debout, à la marche, à la course ;

  • les pieds plats avec gêne à la marche ou à la course ;

  • les orteils en marteau, les chevauchements d'orteils entraînant une gêne à la marche ou à la course ;

  • les séquelles fonctionnelles d'entorse grave du genou ou du cou-de-pied ;

  • les séquelles de fracture avec modification de l'axe ou de la longueur de l'os atteint ;

  • les genu valgum accentués ;

  • les lésions méniscales.

Sont tolérés à la visite d'admission :

  • les pieds creux sans gêne à la marche, à la station debout, à la course ;

  • les pieds plats sans valgus ni gêne à la marche ou à la course ;

  • les genu valgum modérés ;

  • les fractures sans séquelles articulaires ni statiques, consolidées depuis plus de trois mois pour le péroné, six mois pour le tibia, un an pour le fémur ;

  • les antécédents de méniscectomie sans gêne fonctionnelle.

1.2.2.3. Colonne vertébrale.

En matière d'axe rachidien l'évaluation de l'aptitude repose sur les seules données cliniques :

  • interrogatoire rigoureux à la recherche d'un passé douloureux vertébral avec ou sans manifestations actuelles ;

  • examen clinique soigneux du rachis (examen statique et dynamique, palpation de tout l'axe rachidien) et appréciation de la musculature abdominale et vertébrale.

Il n'existe pas de concordance entre la symptomatologie clinique douloureuse rachidienne et certaines anomalies morphologiques osseuses vertébrales mineures.

La connaissance de telles anomalies reconnues antérieurement et fortuitement sur un examen radiologique demandé à l'occasion d'un examen systématique ou d'une symptomatologie clinique non rachidienne ne peut être retenue comme une cause valable d'inaptitude.

Sont éliminatoires à la visite d'admission :

  • tout antécédent douloureux rachidien associé ou non à des radiculalgies ;

  • les troubles statiques rachidiens importants :

    • scoliose vraie avec rotation des corps vertébraux (avec un angle de scoliose supérieur à 15 °) ;

    • — hypercyphose et hyperlordose lombaire importante.

Sont tolérées à la visite d'admission :

  • les attitudes scoliotiques réductibles en position fléchie ou couchée ;

  • les anomalies mineures visibles sur les clichés radiographiques éventuellement présentés par les candidats :

    • anomalies de la charnière lombo-sacrée ;

    • déhiscences de l'arc postérieur des dernières lombaires ou premières sacrées ;

    • discrètes déformations vertébrales constitutionnelles ou séquelles de dystrophies de croissance ;

    • toute autre dysmorphie vertébrale radiologique sans passé douloureux compatible avec le classement G = 2.

Sont tolérés à la visite de réadmission :

  • les séquelles de petit tassement traumatique cunéiforme et antérieur des corps vertébraux sans lésion du mur postérieur, sans gêne fonctionnelle, datant de plus de six mois, chez des sujets présentant une musculature dorso-lombaire et abdominale bien développée ;

  • les processus arthrosiques décelés radiologiquement mais sans gêne fonctionnelle ;

  • les spondylolyses avec spondylolisthésis lombaires de L5/S1 ou de L4/L5 de type I (intéressant un tiers de la longueur du plateau sacré sur le cliché de profil) sans retentissement fonctionnel chez des sujets entraînés présentant une musculature dorso-lombaire et abdominale normalement développée.

1.2.2.4. Paroi abdominale.

A la visite d'admission ou de réadmission sont exigées :

  • l'intégrité des anneaux inguinaux avec absence d'impulsion à la toux ;

  • une bonne musculature de la paroi abdominale avec :

    • — absence de hernie de la ligne blanche ;

    • — absence de cicatrice vicieuse d'intervention chirurgicale avec impulsion à la toux.

1.2.3. Système cardio-vasculaire.

L'intégrité anatomique et fonctionnelle de l'appareil cardio-vasculaire est obligatoire. Toute anomalie relevée à l'examen de cet appareil doit entraîner la prescription d'un bilan en milieu spécialisé hospitalier.

Toute hypertension artérielle détectée doit faire l'objet d'un enregistrement automatique de deux à trois heures, la normalisation rapide de la pression hors de la présence du médecin ayant valeur probante d'aptitude.

La constatation d'un souffle entraîne toujours le recours au spécialiste qui statuera sur l'échographie.

Les anomalies de l'ECG quelles qu'elles soient (blocs de branche, repolarisation atypique, durée de PR, QT anormales, ventriculogramme inhabituel, extrasystoles ventriculaires, etc.) doivent toujours être soumises au spécialiste.

Sont éliminatoires à la visite d'admission ou de réadmission :

  • les pressions artérielles systoliques supérieures à 15 centimètres de mercure constatées chez un sujet âgé de moins de 25 ans, ou les tensions systoliques supérieures à 16 centimètres de mercure chez un sujet de 25 ans et plus ;

  • les pressions artérielles diastoliques supérieures à 10 centimètres de mercure ;

  • les tachycardies sinusales durables supérieures à 100 pulsations/minute chez un sujet assis ;

  • avant 30 ans, les varices des membres inférieurs avec ou sans retentissement fonctionnel.

Sont tolérés à la visite d'admission ou de réadmission :

  • les bradycardies physiologiques et les blocs auriculo-ventriculaires de faible degré chez un sujet pratiquant une activité sportive sérieuse, sans passé de syncope, réagissant favorablement aux épreuves d'effort par une adaptation normale de la fréquence ;

  • les tachycardies sinusales inférieures à 100 pulsations/minute chez le sujet assis et réagissant favorablement aux épreuves cardio-vasculaires d'effort ;

  • les tracés électrocardiographiques présentant des aspects de bloc de branche incomplet en dérivation précordiale droite et disparaissant aux tracés électrocardiographiques après effort ;

  • au-delà de 30 ans, les troubles de la circulation périphérique :

    • hémorroïdes sans gêne fonctionnelle ;

    • varices des membres inférieurs sans gêne à la marche et à la course.

Cas particulier des pré-excitations ventriculaires :

  • non traitées par ablation, symptomatiques ou non, ne relèvent que du spécialiste ;

  • traitées par ablation, avec un ECG normal trois mois après, doivent être classées aptes.

1.2.4. Appareil respiratoire.

Sont éliminatoires à la visite d'admission :

  • les séquelles d'interventions chirurgicales ou de blessures ayant entraîné des modifications importantes pariétales ou parenchymateuses ;

  • les antécédents de pneumothorax.

1.2.5. Appareil digestif.

Sont éliminatoires à la visite d'admission :

  • les infirmités comportant une déficience fonctionnelle grave des voies digestives et de leurs annexes ;

  • une maladie ulcéreuse gastrique ou duodénale authentifiée par endoscopie.

Sont tolérés à la visite d'admission ou de contrôle :

  • les antécédents d'intervention chirurgicale sans exérèse, portant sur les voies biliaires, le tube digestif ou ses annexes, datant de plus d'un an, sans séquelle fonctionnelle, la récupération musculaire de la paroi abdominale étant par ailleurs complète ;

  • les affections du foie et des voies biliaires ne correspondant ni à une lésion entraînant un mauvais fonctionnement de l'organe, ni à l'existence d'un calcul.

1.2.6. Appareil génito-urinaire.

Sont éliminatoires à la visite d'admission :

  • les atteintes anatomiques et fonctionnelles de l'appareil génito-urinaire ;

  • les grosses varicocèles ;

  • les ectopies testiculaires non opérées ;

  • la lithiase de l'appareil urinaire.

Sont tolérées à la visite d'admission : les petites varicocèles gauches physiologiques.

Sont tolérés à la visite d'admission ou de contrôle :

  • les protéinuries transitoires ou orthostatiques, telles qu'elles sont définies aux paragraphes I et II de l'article 203 de l'instruction citée en référence ;

  • les antécédents de lithiase ou de coliques néphrétiques si l'imagerie médicale ne met en évidence aucune concrétion dans le bassinet, l'uretère ou la vessie.

1.2.7. Glandes endocrines et système hémato— poïétique.

Sont éliminatoires à la visite d'admission ou de réadmission :

  • les troubles du métabolisme, de la nutrition, des fonctions endocriniennes ;

  • les splénomégalies avec ou sans retentissement fonctionnel.

Sont tolérées à la visite de réadmission ou de contrôle : les splénectomies datant de plus de trois ans sans trouble fonctionnel.

1.2.8. Organes de l'audition et nasopharynx.

Sont éliminatoires à la visite d'admission ou de réadmission :

  • les lésions inflammatoires chroniques de l'appareil auditif ;

  • les malformations nasales ou bucco-pharyngées avec gêne de la respiration.

Sont tolérés à la visite de réadmission ou de contrôle :

  • les tympans cicatriciels sans trouble de perméabilité tubaire ;

  • les perforations punctiformes asséchées du tympan ;

  • les séquelles de mastoïdectomies correctement cicatrisées.

1.2.9. Organes de la vision.

Sont tolérés à la visite d'admission : le port de verres correcteurs ou de lentilles de contact dans la mesure où l'acuité visuelle correspond à Y = 3 avec la tolérance écrite au paragraphe 1.1 et la vision des couleurs à C = 3. Cependant, seul le port d'une correction optique par verres est autorisé pour le saut.

S'agissant du dépistage du port de lentilles de contact il fait appel à :

  • l'interrogatoire ;

  • l'examen de la fiche médicale de sélection, à la rubrique ophtalmologique, qui oriente vers l'existence d'une amétropie et le port possible de verres correcteurs ou de lentilles de contact ;

  • l'examen oculaire pratiqué à l'aide d'une lampe électrique placée près du globe oculaire et déplacée entre 0 °et 90 ° ; ce simple éclairage oblique met en évidence le verre de contact.

1.2.10. Système nerveux, psychisme.

Sont éliminés à la visite d'admission les candidats présentant :

  • un syndrome post-commotionnel d'origine traumatique ; en cas d'antécédent de traumatisme crânien ouvert ou fermé avec fracture, ou d'intervention neuro-chirurgicale (volet crânien, trépanation), l'avis d'un spécialiste hospitalier, chirurgien ou neurologue est systématiquement demandé ;

  • une hyperémotivité avec ou sans manifestations somatiques ;

  • une instabilité caractérielle ayant des incidences sur le comportement ;

  • un alcoolisme :

    • soit consommation excessive de boissons alcoolisées ;

    • soit alcoolisme chronique proprement dit.

Sont tolérés à la visite de réadmission ou de contrôle : les antécédents de traumatisme crânien avec commotion cérébrale à l'exclusion d'autre complication neurologique.

1.2.11. Denture.

La denture doit être en bon état et le coefficient de mastication au moins égal à 30 p. 100.

1.2.12. Vaccinations.

Le personnel militaire en service dans les troupes aéroportées doit être médicalement apte à subir les vaccinations réglementaires ainsi que les vaccinations prescrites par décision ministérielle en application du règlement sanitaire international.

1.3. Personnel féminin.

L'aptitude du personnel féminin est établie selon les mêmes critères médicaux que pour le personnel masculin ; seul l'état de grossesse contre-indique les stages à l'école des troupes aéroportées et entraîne une inaptitude temporaire dont la date de départ et la durée sont à déterminer par le médecin d'unité.

2. Normes d'aptitudes particulières à certains stages ou fonctions parachutistes spécialisées.

2.1. Les stages.

Les stages de l'école des troupes aéroportées (ETAP), correspondant à des fonctions parachutistes spécialisées requérant des normes médicales d'aptitude particulières, sont les suivants :

  • stage de formation au saut à ouverture commandée et retardée en individuel (AITDE TAPSOCRIN) ;

  • stage de formation de largueur opérationnel de personnel sur avion de transport tactique (AITDE TAPLAROPS) ;

  • stage de formation des moniteurs parachutistes (AINSD TAPMONITE) ;

  • stage des officiers spécialistes des techniques aéroportées (AITDC TAPOSTA) ;

  • stage de chef largueur de personnel sur avion de transport tactique (AITDE TAP CHEFLG) ;

  • stage de saut opérationnel à grande hauteur individuel (AITDF TAPSOGHIN) ;

  • stage de saut opérationnel à grande hauteur en équipe (AITDF TAPSOGHEQ) ;

  • stage de saut opérationnel à très grande hauteur (AITDF TAPSOTGH) ;

  • stage de formation des pilotes biplace (AITDE TAPPILBIC) ;

  • stage de formation d'instructeur de saut à ouverture commandée et retardée (AINSE TAPINSSOC).

2.2. Les exigences.

Tous les candidats à l'un ou l'autre de ces stages doivent répondre aux exigences particulières exposées au chapitre premier ainsi qu'aux exigences propres à la pratique de la chute libre précisées ci-après :

2.2.1. Radiographie de la colonne vertébrale.

L'examen clinique du rachis est complété par un holorachis systématique lors de la première demande de stage. Pour un personnel amené à effectuer de nombreux sauts dans des conditions difficiles, cette radiographie sert de complément au bilan clinique et de document médico-légal de référence. Il ne doit être répété qu'à l'initiative du médecin examinateur en cas de traumatisme ou d'affection rachidienne survenus ultérieurement.

2.2.2. Electrocardiogramme.

Cet examen est pratiqué systématiquement dans les six mois qui précédent le début du stage à l'ETAP ; il est ensuite renouvelé au moins une fois par an.

A la moindre anomalie le tracé doit impérativement être contrôlé par un médecin spécialiste hospitalier.

2.2.3. Examen oto-rhino-laryngologique (ORL).

Sont éliminatoires :

  • les sinusites maxillaires, fronto-ethmoïdales et sphénoïdales aiguës ou chroniques jusqu'à guérison complète ;

  • les troubles chroniques de la perméabilité tubaire ou de la ventilation sinusienne.

2.3. Conditions spécifiques.

Selon le stage envisagé, les candidats doivent également satisfaire aux conditions spécifiques suivantes :

2.3.1. Stage de formation au saut à ouverture commandée et retardée en individuel (AITDE TAPSOCRIN).

Profil médical minimum.

S

I

G

Y

C

O

P

2

1

2

2

2

2

2

 

Ce profil est le minimum exigé pour la pratique de la chute libre.

2.3.2. Stage de formation de largueur opéra— tionnel de personnel sur avion de transport tactique (AITDE TAPLAROPS).

2.3.2.1. Profil médical minimum.

S

I

G

Y

C

O

P

2

1

2

2

2

2

2

 

2.3.2.2. Taille.

Pour l'ensemble du personnel, masculin et féminin, la taille doit être égale ou supérieure à 1,65 m.

2.3.3. Stages de formation des moniteurs parachutistes (AINSD TAPMONITE), des officiers spécialistes des techniques aéroportées (AITDC TAPOSTA), de chef largueur de personnel sur avion de transport tactique (AITDE TAP CHEFLG)

2.3.3.1. Profil médical minimum.

S

I

G

Y

C

O

P

2

1

2

2

2

2

2

 

2.3.3.2. Taille.

Pour l'ensemble du personnel, masculin et féminin, la taille doit être égale ou supérieure à 1,65 m.

2.3.3.3. Vision nocturne.

Le seuil lumineux morphoscopique, déterminé au scoptotomètre de Beyne, doit être inférieur à 0,12 bougie/hectomètre carré.

2.3.4. Stages de saut opérationnel à grande hauteur.

2.3.4.1. Profil médical « d'admission » au stage de saut opérationnel à grande hauteur individuel (AITDF TAPSOGHIN).

S

I

G

Y

C

O

P

1

1

1

2

2

2

2

 

Les exigences concernant la vision nocturne sont identiques à celles requises pour les candidats aux stages de formation des moniteurs parachutistes, des officiers spécialistes des techniques aéroportées, de chef largueur de personnel sur avion de transport tactique (cf. 2.3.3.3).

2.3.4.2. Profil médical « révisionnel » au stage de saut opérationnel à grande hauteur individuel (AITDF TAPSOGHIN).

S

I

G

Y

C

O

 

P

2

1

2

2

2

2/3

(4)

2

(4) Le coefficient 3 du sigle O ne peut être attribué que par un médecin spécialiste des hôpitaux des armées.

 

Les exigences concernant la vision nocture sont identiques à celles définies au paragraphe 2.3.3.3.

2.3.4.3. Profil médical minimum au stage de saut opérationnel à grande hauteur en équipe (AITDF TAPSOGHEQ).

S

I

G

Y

C

O

 

P

2

1

2

2

2

2/3

(4)

2

(4) Le coefficient 3 du sigle O ne peut être attribué que par un médecin spécialiste des hôpitaux des armées.

 

Les exigences concernant la vision nocturne sont identiques à celles définies au paragraphe 2.3.3.3.

2.3.5. Stage de saut opérationnel à très grande hauteur (AITDF TAPSOTGH).

Il s'agit de sauts réalisés à des altitudes supérieures à 4 200 mètres.

2.3.5.1. Profil médical minimum.

S

I

G

Y

C

O

 

P

2

1

2

2

2

2/3

(8)

2

(4) Le coefficient 3 du sigle O ne peut être attribué que par un médecin spécialiste des hôpitaux des armées.

 

2.3.5.2. Exigences propres à la pratique de la chute opérationnelle à très grande hauteur.

En ce qui concerne la vision nocturne, ce sont celles définies au paragraphe 2.3.3.3.

En ce qui concerne l'examen oto-rhino-laryngologique et odontologique :

A l'admission.

Il est effectué dans le service d'oto-rhino-laryngologie du centre principal d'expertise médical du personnel navigant (CPEMPN) de Clamart avec obligatoirement :

  • un examen clinique otoscopique et rhino-scopique ;

  • une audiométrie tonale liminaire ;

  • une tympanométrie ;

  • une échographie sinusienne et une exploration fonctionnelle de la perméabilité nasale ;

  • un contrôle dentaire avec orthopantomo-gramme ;

  • une épreuve simple de montée fictive et descente rapide au caisson d'altitude.

En révision :

  • tous les ans un examen clinique, une audio-métrie, une tympanométrie sont effectués par le médecin d'unité ; en cas d'anomalie, une visite est effectuée par un médecin spécialiste des hôpitaux des armées ;

  • tous les cinq ans, un contrôle dans le service du CPEMPN de Clamart.

Nota.

NB. —Le personnel de soutien en soute n'est pas assujetti à cette instruction ; cependant il doit avoir le profil médical (SIGYCOP) correspondant à sa fonction de bord et avoir subi les examens oto-rhino-laryngologique et odontologique précisés au paragraphe ci-dessus.

2.3.6. Stage de formation pilote biplace (AITDE TAPPILBIC).

Le stagiaire doit avoir pratiqué un électrocardiogramme d'effort dans les deux années précédant la formation.

Le profil médical et les exigences particulières à appliquer sont ceux du paragraphe 2.3.3 ci-dessus, avec le profil médical révisionnel suivant :

S

I

G

Y

C

O

 

P

2

1

2

2

2

2/3

(4)

2

(4) Le coefficient 3 du sigle O ne peut être attribué que par un médecin spécialiste des hôpitaux des armées.

 

L'aptitude médicale pour le passager est précisée au chapitre 3.5.

2.3.7. Stage de formation d'instructeur de saut à ouverture commandée et retardée (AINSE TAPINSSOC).

Le profil médical et les exigences particulières à appliquer sont ceux du paragraphe 2.3.3 ci-dessus avec le profil médical révisionnel suivant :

S

I

G

Y

C

O

 

P

2

1

2

2

2

2/3

(5)

2

(5) Le coefficient 3 du sigle O ne peut être attribué que par un médecin spécialiste des hôpitaux des armées.

 

3. Modalités d'application.

3.1. Sélection parachutiste du personnel appelé du contingent ou volontaire servant dans les armées.

Elle s'opère en deux temps :

  • d'abord au cours des examens médicaux pratiqués dans les centres de sélection sur l'ensemble des jeunes gens figurant sur les tableaux de recensement ;

  • ensuite au cours des opérations médicales d'incorporation dans les unités parachutistes pour les recrues incorporées dans ces corps après avoir été reconnues aptes aux troupes aéroportées lors de leur passage dans les centres de sélection.

Toute difficulté rencontrée lors de ces examens pour déterminer de manière sûre une aptitude médicale à servir dans les TAP, notamment dans les domaines cardio-vasculaire et ostéoarticulaire, doit conduire le médecin examinateur à faire appel aux consultations hospitalières spécialisées.

3.2. Visite d'aptitude préalable à l'affectation ou à la réaffectation des militaires autres que les militaires appelés dans les troupes aéroportées.

Les militaires désirant servir dans une unité aéroportée sont soumis au moment de leur candidature à une visite médicale d'aptitude effectuée par un médecin de carrière, qui peut être complétée éventuellement par des consultations en milieu spécialisé.

Une visite de contrôle systématique est pratiquée à l'école des troupes aéroportées pour tout personnel venant y effectuer soit un stage de remise en condition après interruption de service dans les TAP, soit un stage de spécialiste aéroporté ou de livraison par air.

Les intéressés doivent être porteurs de leur livret médical individuel militaire et des examens requis à l'arrivée à l'école pour subir cette visite de contrôle.

3.3. Visites d'aptitude à un stage comportant la pratique de saut à ouverture commandée et retardée.

Les examens radiographiques du rachis, les examens électrocardiographiques, ainsi que les orthopantomogrammes éventuellement pratiqués pour les candidats au stage de sauts opérationnels à très grande hauteur, sont effectués au compte du service de santé des armées en tant qu'examens systématiques dans un hôpital des armées.

Les résultats de ces examens sont mentionnés sur le certificat médical d'aptitude imprimé N° 620-4*/1 (ou le certificat de visite imprimé N° 622-5*/1) entrant dans la composition du dossier de candidature au stage en cause.

Une visite médicale de contrôle est effectuée à l'arrivée en stage à l'école des troupes aéroportées. Les stagiaires doivent être porteurs de leur livret médical militaire comportant de manière explicite les conclusions de la visite d'aptitude effectuée par un médecin de carrière de l'unité d'appartenance datant de moins d'un mois et renfermant les résultats originaux des examens complémentaires réglementaires et les dérogations éventuelles accordées.

3.4. Visites de contrôle périodiques.

3.4.1. Contrôle annuel de l'aptitude à servir dans les troupes aéroportées.

Il est effectué par le médecin du corps parachutiste d'affectation selon les modalités précisées au chapitre premier.

3.4.2. Contrôle périodique de la persistance de l'aptitude à la pratique de la chute libre.

Il est réalisé annuellement par le médecin du corps parachutiste d'affectation et doit comporter obligatoirement un tracé électrocardiographique.

Le personnel pratiquant la chute libre à très grande hauteur (SOTGH) est soumis avant chaque campagne de saut, à un contrôle de la perméabilité tubaire (tympanométrie, manœuvre de Valsalva sous tympanoscopie).

Le personnel pilote biplace doit réaliser tous les deux ans un électrocardiogramme d'effort.

3.5. Aptitude du passager lors d'un saut biplace.

Tout militaire en activité apte au service peut être passager d'un vol en tandem. Cependant une visite médicale de contrôle doit être pratiquée par le médecin de l'unité avant ce saut. Cet examen doit s'attacher à mettre en évidence une anomalie des membres inférieurs, de la colonne vertébrale, une affection cardio-vasculaire, un trouble de la perméabilité tubaire par une manœuvre de Valsalva sous tympanoscopie, un état d'anxiété ou d'hyperémotivité pouvant contre-indiquer ce saut.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin chef des services de classe normale, sous-direction action scientifique et technique

Henri-Georges DELOLME.