INSTRUCTION N° 1663/DEF/DCMAA/ED/R modifiant l'instruction n° 1400/DEF/EMAA/4/MAT/MS/DCMAA/ED/R du 10 août 1992 (BOC, p. 3205) relative aux dotations, à la gestion et à l'exploitation des véhicules.
Du 24 juillet 2003NOR D E F L 0 3 5 1 9 2 6 J
1. Contenu
L'abandon du mode de gestion des matériels techniques de l'armée de l'air « ravitaillement systématique (RVS) » au profit du mode de gestion « matériels à distribution automatique (MDA) » nécessite la mise à jour de l' instruction 1400 /DEF/EMAA/4/MAT/MS/DCMAA/ED/R du 10 août 1992 qui est modifiée comme suit :
2. Contenu
1. Chapitre II. Point 3.
Au lieu de :
« Les informations relatives aux mouvements affectant ces matériels sont prélevées au niveau de la base aérienne ou de l'établissement détenteur. Elles sont consignées sur des documents particuliers, permettant d'effectuer un suivi individualisé des véhicules reposant sur leur identité et leur position (comptable ou suivant les besoins à satisfaire).
Ces informations sont centralisées à l'échelon des commandements spécialisés et du SMAA.
Les modalités de prélèvement, de transmission et de traitement des informations la définition et la diffusion des situations d'exploitation résultantes, sont fixées par circulaire particulière »,
Lire :
« Les informations relatives aux mouvements affectant ces matériels sont exploitées par les bases aériennes ou l'établissement détenteur au moyen du système de suivi des matériels d'origines diverses (SMOD). Les traitements comptables sont effectués conformément aux règlements en vigueur. »
2. Remplacer les appendices IV.1 à IV.3 feuillets 1/4, 2/4, 3/4 et 4/4, par les appendices IV.1 à IV.3 feuillets 1/4, 2/4, 3/4 et 4/4.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, directeur central du matériel de l'armée de l'air,
Hubert TRYER.
Annexes
Annexe Appendice IV.1. Demande de modification de dotation.
Figure 1. Demande de modification de dotation.
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Annexe Appendice IV.2. Bilan des modifications proposées au niveau de la base aérienne n° .
Figure 2. Bilan des modifications proposées au niveau de la base aérienne.
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Annexe Appendice IV.3. Plan de transport de la base aérienne.
Figure 3. Plan de transport de la base aérienne (1).
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