INSTRUCTION N° 1672/DEF/DCMAA/ED/R modifiant l'instruction n° 1400/DEF/EMAA/4/MAT/MS/DCMAA/ED/R du 10 août 1992 (BOC, p. 3205) relative aux dotations, à la gestion et à l'exploitation des véhicules.
Du 16 mars 2004NOR D E F L 0 4 5 0 6 4 7 J
L' instruction 1400 /DEF/EMAA/4/MAT/MS/DCMAA/ED/R du 10 août 1992 est modifiée comme suit :
1. Chapitre IV, point 1.1.
Au lieu de :
« Utilisation du volant de commandement.
Les véhicules du VC sont maintenus en permanence en état de fonctionnement et stationnés, si possible ... »,
Lire :
« Maintenance et utilisation du volant de commandement.
La fonction « bureau technique » et la maintenance NTI 1/NTI 2 des véhicules du volant de commandement incombent à l'ESTC.
Ils sont maintenus en permanence en état de fonctionnement et sont stationnés, si possible... »
2. Remplacer l'appendice IV.1 feuillet 1/4 par le nouvel appendice IV.1 feuillet 1/4 ci-joint.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, directeur central du matériel de l'armée de l'air,
Georges HOUZE.
Annexe
Annexe Appendice IV.1. Demande de modification de dotation.
Figure 1. Demande de modification de dotation.
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