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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secteur « bulletin officiel »

AUTRE de classement.

Du 03 novembre 2010
 NOR D E F B 1 0 5 2 1 3 2 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 0-35079-2010 du 19 juillet 2010 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Référence de publication : BOC n°48 du 10/11/2010

Le classement à l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées du texte ci-après est modifié comme suit :

DATE.

TEXTE.

SUPPRIMER.

AJOUTER.

19 juillet 2010

Arrêté n° 0-35079-2010 (BOC n° 44 du 22 octobre, texte n° 5) fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d\'une nouvelle bonification indiciaire.

520-0.3

523-0.3