Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment ses articles D. 4152-1 à D. 4152-10 ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;

Vu l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur,

Arrête :

Art. 1er.

 

L\'article 1^er de l\'arrêté du 4 mars 2009 susvisé est modifié ainsi qu\'il suit :

I.  Au premier alinéa, les mots : « et du chef du bureau « prospective, plans, pilotage»  cité à l\'article 2 » sont supprimés.

II.  Le deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« Peuvent être invités au comité de direction l\'officier général adjoint du directeur de l\'enseignement militaire supérieur, les responsables des divisions mentionnées à l\'article 2 ainsi que les directeurs ou chefs des centres d\'enseignement supérieur des armées et de la gendarmerie nationale. »

Art. 2.

 

L\'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2.  Le directeur de l\'enseignement militaire supérieur dispose d\'une direction qui comprend :

« - une division études, synthèse, pilotage et prospective ;

« - une division des affaires générales et du rayonnement.

« Elle comprend également :

« - le centre des hautes études militaires ;

« - le collège interarmées de défense ;

« - le centre de documentation de l\'École militaire. »

Art. 3.

 

L\'article 3 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3.  Subordonné au directeur de l\'enseignement militaire supérieur, le centre des hautes études militaires est dirigé par un officier général qui dispose d\'un bureau « formation » et d\'un bureau « relations extérieures et affaires générales ». »

Art. 4.

 

L\'article 6 du même arrêté est modifié ainsi qu\'il suit :

I.  Au premier alinéa, avant les mots : « Le collège interarmées de défense » sont insérés les mots :

« Subordonné au directeur de l\'enseignement militaire, ».

II.  Au deuxième alinéa, les mots : « l\'adjoint du directeur du collège interarmées de défense » sont remplacés par les mots : « son adjoint ».

III.  Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 2. d\'un bureau « organisation et affaires internationales » ; ».

Art. 5.

 

À l\'article 7 du même arrêté, les mots : « délégation générale pour l\'armement » sont remplacés par les mots : « direction générale de l\'armement ».

Art. 6.

 

Le chapitre IV du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« CHAPITRE IV.

« Le centre de documentation de l\'École militaire.

« Art. 10.  Subordonné au directeur de l\'enseignement militaire supérieur, le centre de documentation de l\'École militaire est dirigé par un conservateur des bibliothèques qui dispose :

« - d\'un service « gestion du fonds documentaire » ;

« - d\'un service « analyse et production documentaire » ;

« - d\'un service « soutien documentaire ».

« Art. 11.  Ce centre a pour mission de fournir un appui documentaire aux organismes de formation et de recherche.

Cette mission s\'exerce au profit des organismes du ministère de la défense ainsi que des autres organismes concourant à la réflexion stratégique et liés par convention signée par le directeur de l\'enseignement militaire supérieur. »

Art. 7.

 

Le deuxième alinéa de l\'article 14 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3.  Au titre de ses missions, il peut bénéficier des travaux de l\'institut de recherche stratégique de l\'École militaire (IRSEM). »

Art. 8.

 

L\'article 13 du même arrêté est supprimé. Les articles 14 à 16 deviennent les articles 13 à 15.

Art. 9.

 

L\'arrêté du 20 juillet 2006 portant création de la pré-structure de l\'enseignement militaire supérieur est abrogé.

Art. 10.

 

Le chef d\'état-major des armées et le délégué général pour l\'armement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.