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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : Sous-Direction logistique ; Bureau habillement, couchage, casernement Commandement de la gendarmerie maritime :

CIRCULAIRE N° 372/DEF/DCCM/LOG/HCC relative aux allocations de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime.

Abrogé le 19 juillet 2002 par : CIRCULAIRE N° 416/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative aux allocations de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime. Du 07 juillet 1998
NOR D E F B 9 8 5 1 1 0 2 C

Référence(s) : Décret N° 70-1021 du 28 octobre 1970 relatif à l'habillement des militaires non officiers de la gendarmerie nationale.

Instruction générale n° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 16 octobre 1995 (BOC, p. 5147) (1)

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 241/DEF/CMa/3 du 11 juillet 1974 (BOC, p. 1811) et ses modificatifs des 7 mai 1976 (BOC, p. 1352), 22 juin 1979 (BOC, p. 2956), 17 aoüt 1983 (BOC, p. 4435), 22 février 1985 (BOC, p. 1056), 31 mars 1992 (BOC, p. 1299) et 4 juin 1996 (BOC, p. 2469).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 554-1.6.

Référence de publication : BOC, p. 2441.

1. Les allocations réglementaires de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime sont précisées dans l'annexe jointe.
2. La délivrance et la gestion de ces vêtements et équipements sont assurées selon le régime applicable aux effets spéciaux défini par le décret et l'instruction générale cités en référence.
3. La circulaire n^o241/DEF/CMa/3 du 11 juillet 1974, relative aux allocations de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de la marine,

Bernard DE CADENET.

Annexe

ANNEXE. Allocation réglementaire de vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime.

L'allocation est calculée d'après l'effectif réglementaire de l'unité.

Une allocation supplémentaire, destinée à constituer un volant de fonctionnement, est fixée uniformément à 10 p. 100 des allocations prévues ci-dessous :

Famille.	Désignation des articles.	Allocation par homme ou groupement.
282	Insigne or de casque gendarme maritime	1
310	Bidon individuel complet	1
310	Brassard réfléchissant	1
310	Brodequin avec jambière attenante	1 paire
310	Casque TTA vert modèle F 1	1
310	Chemise de combat	2
310	Filet de camouflage pour casque	1
310	Gamelle individuelle complète	1
310	Parka microporeux modèle F 1 (e)	1
310	Doublure parka microporeux modèle F 1 (e)	1
310	Pantalon de combat (d)	1
310	Porte-cartes	1/10 de l'effectif
310	Veste de combat (d)	1
310	Sac à dos usage général	1
310	Tour de cou en laine kaki	1
310	Mi-bas en laine et polyamide kaki vert	2 paires
360	Gant simili cuir noir	1 paire
370	Bandeau auto-agrippant gendarmerie maritime	1 (c)
370	Baudrier plastique blanc	1
370	Boucle-insigne carré ceinturon gendarme maritime	2
370	Casque pour motocycliste	1 (a)
370	Ceinturon blanc plastique gendarme maritime	1
370	Ceinturon noir plastique gendarme maritime	1
370	Ceinturon en cuir noir (f)	1
370	Cordon blanc de pistolet gendarme maritime	1
370	Cordon noir de pistolet gendarme maritime	1
370	Cordon de sifflet blanc gendarme maritime	1
370	Etui de pistolet blanc plastique gendarme maritime	1
370	Gant cuir fourré à crispin	1 paire (a)
370	Manchettes crispins blanches plastiques gendarme maritime	1 paire
370	Lunette anti-gaz avec étui	1
370	Pantalon imperméable pour motocycliste	1 (a)
370	Veste imperméable pour motocycliste	1 (a)
370	Visière de protection pour casque gendarme maritime avec housse	6/10 de l'effectif
380	Aiguillette blanche	1
380	Gant blanc en fil à crispin	1 paire
380	Jambière en toile blanche	1 paire
HN	Veste de service courant gendarmerie	1 (c)
HN	Bottes en caoutchouc pour motocycliste	1 paire (a) (b)
HN	Bottes en cuir pour motocycliste	1 paire (a) (b)
HN	Plaque d'identification gendarmerie maritime	1
(a) Pour le personnel motocycliste seulement. (b) Les modalités particulières de délivrance et comptabilité de ces articles sont réglées par circulaire 174 /M/CMa/3 du 13 mai 1974 (BOC, p. 1045) modifiée et la circulaire 193 /DEF/CMa/3 46150 /DEF/GEND/MAT/EQUIP du 15 septembre 1978 (BOC, 1983, p. 5249) modifiée. (c) Pour les gendarmes auxiliaires maritimes seulement. (d) Après épuisement des stocks, ces effets seront remplacés par des effets bariolés théâtre européen. (e) Ces effets seront remplacés par des tenues « grand froid » bariolées théâtre européen sur décision ultérieure. (f) Pour personnel embarqué ou servant dans une brigade de surveillance du littoral.