Compte tenu de la parution :

• d\'une part, de l\'arrêté du 29 mai 2009 fixant pour l\'armée de terre, la composition et l\'organisation de la commission de sélection pour l\'établissement de propositions ou de décisions ne relevant pas de la commission prévue à l\'article L. 4136-3 du code de la défense ;

• et d\'autre part, du décret n° 2009-1494 du 3 décembre 2009 portant création du service du commissariat des armées et de l\'arrêté du 14 décembre 2009 modifié, portant organisation du service du commissariat des armées,

l\'instruction n° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 3 novembre 2008 fixant les modalités d\'attribution du diplôme d\'aptitude aux emplois d\'officier supérieur est modifiée comme suit :

1. Annexe I.

1.1. Remplacer le texte du point 1. par le texte suivant :

« La composition de la commission de sélection est fixée par arrêté du ministre de la défense (chef d\'état-major de l\'armée de terre ou directeur central du service du commissariat des armées pour les commissaires de l\'armée de terre). ».

1.2. (Modifié : Erratum du 08/03/2011.) Remplacer le texte du point 2.3.7. par le texte suivant :

« Le DAEOS est attribué par décision du général chef d\'état-major de l\'armée de terre, sur proposition du général commandant l\'école d\'état-major, aux officiers ayant suivi la formation d\'état-major définie au point 2.3.6.

L\'attribution du DAEOS est effective le premier jour du mois suivant la fin des études. ».

2. Annexe II.

2.1. Dans les points 1.1. et 3.2.

Remplacer : « école d\'ingénieur » ;

Par : « école de niveau 2 ».

2.2. Dans les points 1.2., 3.2. et 3.3.

Remplacer : « le directeur central du commissariat de la marine » ;

Par : « le directeur central du service du commissariat des armées ».

2.3. Dans le point 2.1.

Supprimer  le renvoi numéroté ⁽¹⁾.

3. Annexe III. Partie II. Point 2.1. « Composition de la commission. ».

Remplacer le texte du point 2.1. par le texte suivant :

« La commission est composée d\'un officier général désigné par le directeur central du service du commissariat des armées. Elle comprend en outre quatre commissaires de l\'air,  officiers supérieurs, également désignés par le directeur central du service du commissariat des armées. ».